[Eco] Taxe Comtale : Suspension estivale??

Alors alors, bonne question que celle ci je trouve, d'après cela :

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.


Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Est ce qu'avec les nouvelles dépenses, on peut se permettre d'exonérer les mairies cet été (8semaines multipliée chacune par 8 000 écus, ça me semble un peu improbable, ou alors on coule..)? Doivent elles trouver un moyen pour avoir de quoi payer la taxe sans avoir à imposer leurs habitants (sinon il faudrait rembourser la surtaxe d'un bon tiers de leur population je crois...si ce n'est plus) ? Le débat est lancé...

Le texte a été remodifié durant ce mandat non ? Vous n'avez pas évoqué ce point précis ?

Seule solution alors... Les mairies prennent pendant deux mois les impôts dans leurs caisses et récupère le tout en septembre en un seul impôt...

Je sais justement et je voulais savoir si il avait été question de remettre en cause cette suspension, ou pas.

On n'a qu'a brigander ? A ce qu'il parait ça rapporte le brigandage...

Une loi est fait pour être respectée.

Donc si vous désirez faire payer des impôts aux mairies pour le prochain mandat faut faire abroger ce texte de loi. Pour moi on doit se débrouiller nous même et trouver des solutions. Si on perds 64 000 écus et bien on les gagnera ailleurs

Artifice a écrit:

Seule solution alors... Les mairies prennent pendant deux mois les impôts dans leurs caisses et récupère le tout en septembre en un seul impôt...

Oui de l'impot différé donc à l'arrivée les mairies payent l'impot quand meme...
Je vois pas l'intérêt d'avoir des lois si c'est pour les revoter toutes les deux minutes selon les convenances car cela date pas d'aujourd'hui que tout le monde sait que les impots ont grimpé (doubler)...

Nous n'avons pas le choix, la suspension estivale doit encore être de mise, le Comté doit prendre sur lui durant cette période. J'imagine le mal qu'aurait les mairies à faire payer leurs impôts comme à l'accoutumée avec le nombre de retraites qu'il y a...

_Max a écrit:

La loi révisée inclue aussi la notion de suspension estivale eiddin

ça va faire cher à la rentrée ça Arti

Bah moi je ne vois que ça comme solution... Maintenant si vous voulez pas, bah c'est le comté qui prend à sa charge!

Aux maires de faire comme ils veulent je crois

En tant que maire, ce dossier me concerne directement... j'aimerais comprendre quelles sont vos intentions...

Est-ce que les impots comtales sont suspendues pour la période estivale ?

Si oui, est-ce que les montants non payés pendant l'été nous seront demandés à la rentrée ?

La loi ne s'applique pas aux villes donc c'est à nous de choisir si nous suspendons ou non nos prélèvements. Est-ce que j'ai bien compris ?

Merci d'éclairer ma lanterne!

Justement, c'est le but de ce sujet

Max, je ne vois pas d'autre choix. A moins de rattraper la somme perdue sur les impots futurs. Fixer une date d'échéance aux mairies, et celles-ci font comme elles le souhaitent peut être ?

Une idée en l'air comme ça, pourquoi ne pas répartir le coût de ces 2 mois sur les 10 autres mois ? Ca engendre une augmentation d'impôt général dont je suis totalement contre mais le Comté ne sera pas en total déficit...
Autre voie, celle de la recherche de rentrées d'argent par tous les moyens, (économies diverses et variées, recherche d'entrées d'argent de tous les côtés, etc...). Il faut se donner les moyens techniques quand la pratique ne fonctionne pas, car de toute façon, l'impôt ne pourra pas être prélevé par les mairies aux habitants durant cette période estivale. Sauf si elles acceptent de rembourser les arriérés nombreux qui découleront des départs en retraite.

Cet article ne me dérange pas du tout. Le seul problème c'est qu'avec les derniers évènements en Helvétie on a perdu beaucoup je pense.

En temps normal, même avec tout ce qu'on a à payer, j'aurais dit on laisse tombé l'été. Mais la il faut trouver une rentrée d'argent même minime.

jontas a écrit:

Une idée en l'air comme ça, pourquoi ne pas répartir le coût de ces 2 mois sur les 10 autres mois ? Ca engendre une augmentation d'impôt général dont je suis totalement contre mais le Comté ne sera pas en total déficit...

Je suis d'accord et je pense que c'est une bonne idée à creuser !!!

C'est à peu près ce que j'ai dit. Le Comté peut laisser disons donc 10 mois à chaque mairie pour qu'elles puissent donner la somme dûe, libre à elles de se depêcher ou non de rembourser

Ou alors, on tranche la noix de coco en deux, on offre un mois aux villages aux frais du Comté et on fait payer l'autre aux mairies...

Les maires en pensent quoi ? Parce qu'on parle de leur faire payer là quand même...

Je suis pour une suspension des impôts, pour le mois de juillet (offert par le comté aux mairies).
Et une reprise du paiement des impôts au mois d'août.
Cela permettra aux mairies de respirer un peu pendant 1 mois.

Moi j'aime bien l'idée de la noix de coco

En fait, j'aimerais bien que vous cessiez de dire ce que les mairies pourraient faire ou ne pas faire et comment on va s'arranger. J'ai hâte de savoir ce que vous allez faire pour que je puisse discuter avec mon conseil après...

Mais je n'aime pas l'idée d'augmenter les impôts en septembre pour récupérer ce que vous n'aurez pas perçu pendant l'été. J'en ai marre des augmentations, je ne peux plus y faire face déjà!

On ne peut plus changer la loi maintenant, je le sais... le comté fait face à des dépenses astronomiques... je le sais et je comprends vos inquiétudes... et je parie que cette loi sera modifiée très bientôt Malgré tout, je ne peux m'empêcher de penser que ca aurait dû être penser avant...

Maintenant, il faut prendre une décision et faire de son mieux pour s'en sortir...

Voici une hache pour couper le noix de coco !

Pour ma part, comme d'habitude je suis contre l'impot et ses augmentations perpétuelles. On vote mais cela n'y change rien deux mois après on remonte l'impot... Là il y avait une loie pour suspendre les impots durant la période estivale mais de toute facon on votera pour la modidier. Je suis contre un quelconque rattrapage cela ne rime à rien autant payer normalement.

Mais si une loi avait été voté pour la suspension c'est surtout du aux nombres de retraite les gars à leur retour vont avoir des dizaines d'écus d'impot à payer.
A la limite couper la poire en deux etre une bonne chose ou alors les diviser par deux ce qui revient au meme. Mais surtout pas le meme impot ou un rattrapage les mairies arrivent à saturation.

J'ai toujours été pour des suspensions d'impôt, j'en avais même fait une à noël.

Il faudra tout faire pour perdre le moins d'écus possible.

Oui c'est vrai il n'y avait pas eu d'impot c'était d'ailleurs un bon et agréable cadeau.

Afin d'évaluer une suspension ou pas. Quelqu'un a calculé la perte qu'occasionnerai une non levé? Car ca peut etre bien de savoir avant...
En tenant compte du très peu d'activité que l'on aura cet été comme dans tous les royaumes. J'ai vu que nous sommes passé de 3*** 1/2 à 4****1/2 cela fait des dépenses en plus. On a investit plus ou on est resté à l'identique et ce sont les autres comté qui ont diminué leurs dépenses?

Le nombre d'étoile influence sur nos finances.

Je veux dire, on peut faire des économies sur certaine chose grâce à cela??

j'ai jamais bien essayé de comprendre toutes les nouveautés

Et bien que l'on est 3 étoiles ou plus cela ne change rien d'énorme hormis que l'on a moins de soucis pour embaucher d'éventuel fonctionnaire. Sinon la dépense pour le prestige et plus importante que ce que cela apporte. Sauf pour l'armée comme l'a souligné max.

Pour le coup si on a monté dans les étoiles en ayant dépensé moins cela ne peut que bien.

Il y aura un manque à gagner de 64000écus mais il y aura moins de dépense je pense à l'armée qui sera un peu endormies, moins de maréchaux, moins de naissances de bete.. cela fait combien tout çà réuni

Et aussi si on n’a plus de prestige, notre puissance militaire augmente, mais de toute façon il est sur on n’a plus de prestige on n’a moins de risque d’avoir des bureaux fermé, mais bon le prestige coute aussi très cher à entretenir.

Moi je ne vais pas parler pour les maires, mais je suis de l’avis de Jontas (plus haut) on tranche la noix coco en deux sa me parais le mieux.

donc 32000 a la charge du comté et 32 000 a la charge des villes
a elles de reporter ca comme elles l'entendent

une idée de ce que ca pourait entrainer au niveau municipal comme augmentation d'impot sur les autres mois???

decnop a écrit:

donc 32000 a la charge du comté et 32 000 a la charge des villes
a elles de reporter ca comme elles l'entendent

une idée de ce que ca pourait entrainer au niveau municipal comme augmentation d'impot sur les autres mois???

Bah cela fait 3200 écus/mois sur 10 mois soit 800 écus/semaine en plus.

@Occo, Decnop, Agasthene.

Si vous retirez l'impot estival pour la remettre à plus tard je ne vois pas du tout l'intéret et autant parler dans le vent..... Car cette loi n'est pas nouvelle mais je sais bien que le prestige est arrivé entre temps, alors quand on a calculé le nouveau point de taxe à l'arrivé du prestige. J'espère que l'on a déjà tenue compte de cette période estivale....

Alors combien cela fait?? En recette on le sait mais les dépenses en moins dû à la période estivale???
Donnez nous les chiffres, justifiez le fait de vouloir abroger la loi, en fin de compte donnez du concret....

Si on n’a pas d’impôts durant ses périodes , le comté perd de l’argent, même si je suis contre l’impôt, pas en avoir même pendant cette période nous ferais perdre de l’argent, je ne veux pas non plus abroger cette loi et je connais les nombreux retraités pendant cette période, mais si cela nous permet que le comté soient pas dans le rouge.

Je suis tout à fait d'accord que l'on va pas mettre le comté dans le rouge juste pour une loi mais pour cela il faut calculer, analyser... pas de baser sur des suppositions. c'est pour çà que j'ose espèrer que la prévision avait déjà été prise en compte

Bah il faut déjà se mettre d'accord sur une réponse au sujet, OUI, NON, on coupe en deux ?

Après je suis du même avis que Occorax...

Agasthene a écrit:

Bah il faut déjà se mettre d'accord sur une réponse au sujet, OUI, NON, on coupe en deux ?

Après je suis du même avis que Occorax...

Déjà il faudrait calculer les coûts pour savoir si on tranche ou pas car trancher par rapport à quoi sur quel base?? ....

Pouhaaaa....C'est vrai, j'ai pas réfléchi.... Bon je vais au lit


[HRP]Je suis très très ... fatigué ces derniers temps et j'ai du mal à être attentif à l'écoute comme à la lecture, en gros complètement HS...[/HRP]

La base on l’a 3000 écus de taxe par semaine, c’est faisable de couper ça en 2, mais des chiffres exact nous on n’est n’a pas.

Salb tu préférais garder une suspension estivale et être dans le négatif ? pour le moi le mieux est de se faire la moitié sur n’apporte qu’elle chiffre on peut faire la moitié , les mairies même avec un surnombre de retraité peut quand même payer cette taxe.

Euh humm, essayez d'expliquer à un militaire l'éco c'est vrai que c'est dur dur quand meme

En fait, je parle de se projeter une balance financière avec toutes les entrées sorties, l'impact réel d'un retrait d'une partie de l'impot car une suspension simple ferait couler les mairies à la rentrée donc c'est pas mieux il faut chiffrer tout cela puis après on prend les dispositions qui l'en conviendra le mieux.

Bonne nuit agasthene, à demain

Citation :

En fait, je parle de se projeter une balance financière avec toutes les entrées sorties, l'impact réel d'un retrait d'une partie de l'impot car une suspension simple ferait couler les mairies à la rentrée donc c'est pas mieux il faut chiffrer tout cela puis après on prend les dispositions qui l'en conviendra le mieux.

Effectivement mais pour faire une balance financier, d’abord connaître tout les chiffres , mais tu me dis que une suspension simple sa risque de couler les mairies, une suspension estivale ferais couler le comté c'est pas mieux.

Citation :

Euh humm, essayez d'expliquer à un militaire l'éco c'est vrai que c'est dur dur quand meme

Mais non

Attention, faut pas forcément baisser nos défenses.

Les pilleurs de mairie peuvent profité de l'été en pensant la même chose que nous.

Merci max pour tout ces petits chiffres.

Effectivement, cela va jouer contre nous... Les dépenses des militaires sera sans nul doute le seul point où des économies seront réalisés. Sans baisser la surveillance des noeuds pourquoi ne pas baisser le nombre de personne dans ces groupes une personne peut assurer cette surveillance. Juste pour l'été. Il devra juste bien ouvrir les yeux et la nuit il en laissera un d'ouvert.

C'est en discussion partout ces économies au niveau du fonctionnement de l'Armée, je ne sais pas à quelle fréquence correspond ces dépenses au niveau de l'Armée fournies par Lassa, j'ai demandé à Kaya de se renseigner.

De toute façon, faut pas se leurrer, l'été est déficitaire pour le Comté, quoiqu'il advienne..

Peut on participer à cette discussion sur les économies ou c''est classé militaire?

La commission est endormi ne pourrait elle pas justement élaborer des projets faire des prévisionnels.. etc

Bien sûr que tu peux y participer regarde par là bas