[Eco] Taxe Comtale : Suspension estivale??

Merci je vais analyser pour voir si je comprends déjà

Bon, donc nos dépenses normales ne vont pas diminuer sauf les économies que l'on va faire, mais cela sera définitif, donc fondamentalement, ça ne change rien.

Le Comté ne peut donc pas assumer seul la charge des 2 mois d'été sans perdre énormément d'argent. Le seul moyen est de demander une participation supérieure des mairies...

Comme je l’ai dis plus haut 50/50 le comté si il est dans le rouge c’est plus grave qu’une mairie.

Occorax a écrit:

Comme je l’ai dis plus haut 50/50 le comté si il est dans le rouge c’est plus grave qu’une mairie.

Une mairie c'est les habitants ne l'oublions pas elle prélève directement donc plus une mairie sera dans le rouge et plus il y aura d'impot et ainsi de suite, une mairie n'a pas le budget d'un comté qui a plus le temps de voir venir...

Ben avec plus de 60 000 écus dans le rouge, on voit venir

Bin 60000 de plus 60000 de moins à quelque deniers près c'est pareil non

Ok, tu nous prêtes 60 000 pour les deux prochains mois ?

Oui mais 60000

C'est peut etre un détail pour vous, mais pour nous ca veut dire beaucoup..
Ca veut dire que nous sommes riche ...

Bon bin le coup de la noix coco me parait bien en fin de compte

Faut que Jontas vienne pour qu’il disent que sa lui convient , pas possible ça.

60 000 n'est pas un détail pour nous !




Sinon, il faut qu'on décide ce que l'on fait. De toute façon, on ne permettra pas une suspension pour les deux mois, cela coûterait trop cher pour le Comté. Le temps que l'on discute cela, je propose aux maires de quand même payer, en s'appuyant sur leurs réserves d'écus donc sans prélever d'impôt aux villageois à cause de l'été et des visites chez les moines. D'ici la fin du mois de juillet, on devra se mettre d'accord pour le financement du mois d'août. Je pense que d'ici là on aura une idée des économies faites sur les différents organismes de la FC et on pourra faire un geste.

C'est 64 000 écus en deux mois exactement

Hum les mairies vont avoir dur a supporter cela.

Et si on divisait l'impot par deux pour ces deux mois, se sera beaucoup plus simple pour les mairies et on perdrait deux fois moins.

Ah lui aussi il aime les noix de coco

Moi je garde mon truc de départ la noix de coco , 1 mois les maires , 1 mois le comté avec ça on risque pas de perdre autant d’argent et de mettre dans le rouge la mairie et le comté.

Sauf que on a un texte de loi. Et qu'il va falloir respecter une certaine procédure.

Si on veut modifier ce texte, faut le preparer et le voter

C’est le but de se débat de modifier la loi en question.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Procédure estivale
Pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales, le Comté divise par deux le montant de la taxe. Pendant cette période, les maires ne pourront prélever l'impôt au sein de leur village.


Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Voilà ma proposition

ca sert a rien de modifier cette loi.

L'année prochaine on pourra peut être se passer de l'impot.

Suffit de faire un décret juste pour ces deux mois.

Pour le 50/50

Mais surtout pour l'étalement sur les deux mois.

Demander l'impôt total c'est ruiner les mairies

Ce que je veux dire, c'est que si on gère bien notre petite bourse, l'année prochaine on pourra essayer de ne pas lever d'impôt durant l'été.

Maintenant, si vous êtes tous pour prélever l'impôt total on le fait, mais faut faire attention, je préfère qu'on perde un peu d'argent que d'avoir 5 mairies dans le rouge.

deb a raison deb a raison deb a raison

sinon tant pis noix de coco

Noix de coco (qui a sortie se truc ?) pour moi c’est la meilleure solution faire payer tout les deux mois au maire sa fais short et pour le comté pareil donc noix de coco c’est mieux

Oui mais si le comté avait calculé dès le début le point de taxe en comprenant la suspension estivale cela aurait été encore mieux. héhé.

Noix de coco je crois que c'est un coup du comte

je me souviens d'un proverbe africain

"Qui gobe une noix de coco, fais confiance a son anus"

Citation :

fais confiance a son anus"

Bah pour moi c'est aussi coconuts !!!

Cependant, il faudrait dresser un rapport économique pour la période estivale ou un truc dans le genre afin de permettre de faire de savants calculs comme l'a dit Max pour faire des estimations plus précises pour la période suivante.

Bon après, je n'ai pas assez de bouteilles pour savoir si les périodes estivales se déroule grosso modo de la même manière.

Moi je suis contre lever l'impôts total, surtout que derriére on va diminuer le salaire de certain.

Moi je suis d'accord avec Dec

Oui mais faudrait pas perdre de temps, car si on léve un impôts, faut l'échelonner pour pas payer une grosse somme d'un coup

perso je suis pour la moitiée de l'impôt hebdomadaire actuel

Déjà on sais combien sera la levée d’impôt ? ou une petite idée ?

jontas a écrit:

60 000 n'est pas un détail pour nous !




Sinon, il faut qu'on décide ce que l'on fait. De toute façon, on ne permettra pas une suspension pour les deux mois, cela coûterait trop cher pour le Comté. Le temps que l'on discute cela, je propose aux maires de quand même payer, en s'appuyant sur leurs réserves d'écus donc sans prélever d'impôt aux villageois à cause de l'été et des visites chez les moines. D'ici la fin du mois de juillet, on devra se mettre d'accord pour le financement du mois d'août. Je pense que d'ici là on aura une idée des économies faites sur les différents organismes de la FC et on pourra faire un geste.

Réserve des mairies? vous êtes sûr que toutes les mairies ont des réserves suffisantes?

1500 x 4 = 6000 écus sur un mois (c'est pas un peu pour les mairies!)

C'est pas 1600 pour chaque mairie ?

bobyzz a écrit:

C'est pas 1600 pour chaque mairie ?

1600 et des birouettes c'est pour ponta

salbator a écrit:

bobyzz a écrit:

C'est pas 1600 pour chaque mairie ?

1600 et des birouettes c'est pour ponta

Normal on assure

Pour Lux aussi Salb or moi je tourne avec pas grand chose du tout comme sousous comparé a toi^^

Dans le texte de loi original, il n'y avait aucune mention concernant l'obligation des mairies de cesser les prélèvements pendant la période estivale. Maintenant, vous voulez continuez à prélever la taxe comtale tout en nous empêchant de taxer nos citoyens. C'est un couteau à deux tranchants... que vous utilisez des deux côtés pour nous saigner comme il faut ?

On avait conclut qu’on allait faire noix de coco, 8000 écus nous a dis a peu près notre CAC donc si la somme est juste sa fais 4000 au frais du comté et pour chaque mairie 670 écus qui fais un total pour les maires de 4020 écus , voila pour moi c’est la meilleure solution maintenant.

Faudrait modifier la loi, la levée de taxe est bientôt et pour l’instant dans la loi c’est inscrit que les maires payent pas donc si ils ne payent pas ils sont en toute légalité.

J'aimerais savoir...

et si une ville décide de continuer à faire des prélèvements pendant la période estivale pour faire face à toutes les "hypothèses" du comté concernant les impôts dans un avenir plus ou moins rapproché, est-ce que c'est illégal?

Mlle_sunny a écrit:

J'aimerais savoir...

et si une ville décide de continuer à faire des prélèvements pendant la période estivale pour faire face à toutes les "hypothèses" du comté concernant les impôts dans un avenir plus ou moins rapproché, est-ce que c'est illégal?

Il ne me semble pas que la loi mentionne le fait que les Mairies ne peuvent plus imposer leurs concitoyens. Il est expliqué que le Comté ne taxera pas les villes pendant la période estivale.

Cependant pour vous couvrir si vous desirez réelement prélever un impots peut être faire un decret municipal pour la période ?

Mais Charlie à souligné un point important à prendre en compte, le fait de taxer les habitants avec le nombre de retraite d'absence du à la période estivale, pour ceux qui reviendront dans deux mois ca va leur couter chére avec la taxe supplémentaire pour retard de paiement.

A mon sens, les maires ne doivent pas imposer les villageois durant cette période, le boulot à faire au retour des vacances serait énorme
Par contre, j'aimerai savoir donc si personne n'est contre cette idée de diviser par deux la taxe comtale durant les mois de juillet et août selon l'idée de Deb mais il faut que les mairies soient d'accord de supporter entièrement cette taxe durant cette période

Le mieux est d'écrire au maire qui ne sont pas présent au parlement pour qu'ils s'expriment aussi sur le sujet

En aucun cas on n’avais dis de faire payer les habitais on avais dis la mairie prenait en charge la moitié de la taxe avec le comté maintenant oui effectivement faut voir si ils peuvent supporter cette taxe.

On parlait de 1600 écus par semaine, ce serait après vote de 800 écus par semaine, soit 3200 écus par mois. Est-ce que les mairies ont assez ?

Citation :

il faut que les mairies soient d'accord de supporter entièrement cette taxe durant cette période

M. le comte, est-ce que je comprends bien que malgré que la loi ne le stipule pas, vous nous demandez de ne pas prélever de taxes pendant la période estivale?

Pour ce qui est du compliqué, en conseil municipal, nous avons discuté et nous avons convenu qu'il est moins compliqué de continuer comme actuellement que d'interrompre les paiements et devoir expliquer aux citoyens en septembre pourquoi nous prélevons une double taxe pour commencer et que nous haussons les taux par la suite car je suis certaine que c'est l'intention du comté de nous faire payer le retard occasionné par l'arrangement de cet été...

En terme de compliqué, il faut choisir entre deux maux

De plus, pour pallier aux critiques de ceux qui paieront en retard nous avons déjà pensé à une solution mais elle dépendra beaucoup des finances publiques rendus en septembre.

Vous voulez mon avis sur la noix de coco ? Encore une fois, c'est encore de choisir le moindre mal... je suis d'accord que le comté en supporte une partie et que les mairies (les citoyens) supportent l'autre. Je pensais plutôt à un mois de congé et un mois payant mais j'accepterai (sans trop rechigner ) aussi la solution de payer 50% du montant à toutes les semaines.

Est-ce que Poligny a assez pour supporter 3200 par mois dans ses coffres? La réponse est : "NON!"