[Eco] Taxe Comtale : Suspension estivale??

Chaque maire fait comme il veut hein, je n'impose rien, je dis juste que d'imaginer plus d'un mois d'arriérés à payer, ça doit pas être folichon... Mais si vous voulez utiliser ce moyen, c'est votre droit, on n'a rien à dire vu que ce n'est pas interdit par la loi. C'était juste une proposition. Personnellement, je n'en aurai pas d'arriérés, donc ça ne me tourmente pas plus que ça personnellement, je pense juste à nos villageois.

a Vesoul l'impot est tous les 15 jours, je pense donc pour les deux mois de vacances, de proposer à mon conseil de n'en faire qu'un par mois (mais plus important...)

Normalement, si on divise par deux le coût de la taxe et que vous divisez par deux le nombre de levée, pas besoin d'augmenter... En théorie bien entendu...

Moi je vois que comme villageois ca va me couter les yeux de la tête. Car à Ponta c'est 5 écus par champ et 10 écus l'artisant pour 15 jours.

C'est exactement le genre de chose qui font que beaucoup ferme leurs échoppes.

Moi je vais payer 20 écus d’impôt, en plus de la taxe de ma taverne c’est triste mais c’est comme ça , si on fais payer au maire maintenant au moins deux mairie vont être dans le rouge , en plus le comté peut pas payer l’impôt total sinon serais déjà fait donc moi la meilleure solution c’est celle de Max pour faire le moins de dégât.

Bon, je crois qu'on va mettre un vote urgent à option. A savoir, Option 1 : La taxe est divisée par deux durant les mois de Juillet et Août. Option 2 : Aucune taxe n'est payée durant les mois de Juillet et Août mais, durant les mois de Septembre et Octobre, la taxe est doublée. C'est ce que vous vouliez proposer ?

Option 3 : Pas d'impôt pendant la période estivale et impôts normaux en septembre et octobre

jontas a écrit:

Bon, je crois qu'on va mettre un vote urgent à option. A savoir, Option 1 : La taxe est divisée par deux durant les mois de Juillet et Août. Option 2 : Aucune taxe n'est payée durant les mois de Juillet et Août mais, durant les mois de Septembre et Octobre, la taxe est doublée. C'est ce que vous vouliez proposer ?

L'option 1 est inévitable reporter l'échéance soit doublé la taxe en septembre est une pure folie car un habitant devrait payer le double à la rentrée ce qui n'est pas folichon non plus. On divise par deux cet été et point barre on repart sur un cycle normal à la rentrée.

N'oubliez pas que le mois de juillet est commencé donc au vue des textes de lois le comté perd de l'argent.
Et oui la suspension est en ce moment meme appliqué sans effet rétroactif (car non précisé dans les textes) c'est à dire qu'il y a déjà 5jours de perdu pour le comté.

bobyzz a écrit:

Option 3 : Pas d'impôt pendant la période estivale et impôts normaux en septembre et octobre

Et là c'est la cata mais je ne dirai pas non

On passe au vote

C'est vous qui voyez

Faut proposer des textes au cas où pour la loi, car on la modifie en même temps

Option 1 : texte de loi amendé

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Particularité de la période estivale
Durant les mois de Juillet et Aout, la taxe est divisée par deux.


Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Option 2 : texte de loi amendé.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Particularité de la période allant de Juillet à Octobre
Durant les mois de Juillet et Aout, la taxe est supprimé, en compensation, la taxe est doublé durant les mois de Septembre et Octobre.

Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Je ne veux pas vous contredire mais notre ami le CAC a affiché les taxes comme d'habitude même si nous sommes déjà en juillet...

En cours de vote

1. Clôture du vote
2. Procuration on affiché dans le registre fait pour, donc nulle
3. Pas de majorité absolue
4. Toujours aucun impôt prévu lors de la saison estivale

Citation :

Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.

-"On connaitre notre boulot c'est gentil merci"

Si vous connaissez votre "boulout" aussi bien que vous le dites, vous aurez relevé que la procuration n'avait pas lieu d'être, merci.

Je réouvre vu qu'il y a débat sur le sujet.

Attention, la remarque du genre d'Icco pourri un peu l'ambiance, je veux pas faire mon chieur mais ...

Iconoclaste a écrit:

-"Désolé, mais je ne voyais pas l'intérêt de poster ça au beau milieu d'un vote ... Alors après si tout le monde peut faire ce qu'il veut où il veut, mea culpa."

Parce que, le débat ici était verrouillé.

Il est vrai qu'au milieu d'un vote n'est peut être pas le bon endroit. Mais il n'avait pas d'autre endroit pour le faire. Il est vrai qu'il aurait mieux valut envoyer un mp, ou bien laisser le comte faire cette remarque au même endroit.

Enfin, reprenons notre débat pour arriver à une solution pour cette taxe.

-"Bon alors, deux point de vue, deux propositions de décrets s'opposent"

Citation :

Article 5 : Particularité de la période estivale
Durant les mois de Juillet et Aout, la taxe est divisée par deux.

Citation :

Article 5 : Particularité de la période allant de Juillet à Octobre
Durant les mois de Juillet et Aout, la taxe est supprimé, en compensation, la taxe est doublé durant les mois de Septembre et Octobre.

-"Bon faut que les deux camps fassent des concessions, par exemple :"

Citation :

Article 5 : Particularité estivale
Durant le mois d'Aout, la taxe est divisée par deux.

quitte a faire des concessions autant faire que la taxe soit supprimée sur un seul mois
style entre le 15 juillet et le 15 aout
pour le reste la taxe reste comme ca

ca revient au même que la demi taxe

Tes tests ne sont pas bon dec

mon probleme est le fait que le comté ne peut pas supporter deux mois seul
les mairies non plus

alors soit on supprime au niveau comtal un mois
soit on la supprime pas
au vu des retraites, il serait fou de demander aux communes de continuer a payer normalement
ce style de coupure (entre le 15 juillet et le 15 aout) permet de couvrir je pense la plus grosse periode de vacances de tout le monde et ca se ferait alors sans recuperation

ce que je propose c'est de mettre un delai pendant lequel la taxe sera supprimée

on proposait de la diviser par deux pendant deux mois ou de la supprimer pendant deux mois en les recuperant sur les deux moi suivant


moi je veux mettre un mois pendant lequel il y a pas de taxe, ce n'est pas la meme chose

Alors le vote n’a aboutie donc a rien , moi je suis toujours pour la solution noix de coco qui me parais la plus sur et la meilleur maintenant trouver une autre solution mais d’abord analyser le problème , le comté peut pas prendre en charge la taxe , les mairies non plus cela créait de trop forte déficit économique , maintenant pourquoi pas réunir les deux proposions , on coupe la somme donc la mairie et le comté paye chacun mais dans deux mois après les périodes estivales , donc cela réunie les deux solutions chacun paye une moitié et cela se fera dans deux mois , sérieusement a par ça et encore la solution de Decnop il y a pas d’autre alternative.

Iconoclaste a écrit:

-"Oui mais Dec', ce que tu proposes a été refusé par le vote, il faut des propositions intermédiaires."

Rien n'a été refusé. C'est 50-50.

Il faut donc trouver un arrangement entre les deux. Il faut se dépêcher sinon on va arriver a un mois de juillet sans impots et on devra demander un max en aout (comme si on avait pas assez avec un max ok ok j'arrête de dire des bêtises.)

Franchement, je comprend pas pourquoi on refuse la solution demi-impot. Ca veut dire la mairie prend en charge une partie, le comté "prend en charge" l'autre partie.

C'est le plus avantageux pour tout le monde.

Il est vrai que pour les maires préfèreront de ne rien payer du tout, mais alors c'est la mort du comté, c'est l'impossibilité de défendre les villes. Ca va donc retomber sur le parlement et je dois vous dire la suite ...

Donc voila, on peut pas se passer d'un minimum de rentrée d'argent. A vous de voir.

Reporter sur d'autre mois de l'année, c'est pas vraiment super top comme idée. C'est encore faire payer plus les gens et ca c'est vraiment pas une bonne idée.

On relance un vote mais la qu’avec l’option 1, celle de la noix de coco et ceux qui sont contre cette option voterons contre, même un vote urgent est nécessaire parce que la on n’est pas décider on est mi juillet.

EDIT: Posté en même temps qu'Ino.

la taxe avait( été supprimée pour pallier aussi toutes lesmises en retraite et eviter que les gens ne se retrouvent avec de trop gros interets

avec ta solution ico, les juilletistes seront lésés
avec la mienne, ce sera 50-50

Oui Icono, je comprends que tu penses que ca revient au même. Si on ne se fit qu'aux montants que chacun paye (ou reçoit), je vois que c'est pareil. Mais Decnop suggère une façon différente de l'appliquer et ce n'est pas pareil. La différence repose sur la façon que cette taxe sera prélevée auprès du citoyen. En supprimant carrément les taxes pendant un mois, la mairie peut en fait de même et cela évite les frais de retard pour vacances chez le citoyen (au moins pour ce mois-là!). Tandis que l'option 1 proposée plus tôt suggérait aucun arrêt donc il était évident que certains citoyens allaient payer des intérêts à un moment donné.

Moi, j'ai voté pour l'option 1 car je crois que les deux parties doivent faire des efforts. Je comprends que le comté ne peut supporter seul le fardeau du manque à gagner, mais les villes non plus ne peuvent le faire. La solution 2 forçait les villes à tout supporter, peu importe la date des prélèvements.

Donc, je suis encore en accord avec la noix de coco. La façon de l'appliquer, pour moi, c'est secondaire. Une façon (option 1) ou l'autre (suggestion de Decnop) me convient. À Poligny, étant donné que nous avons quelques problèmes financiers, nous avons décidé de continuer les taxes peu importe la décision qui sera prise ici. Il ne reste plus, pour nous, à gérer nos fonds pour payer le comté au moment où ce dernier décidera à nous demander ce qui lui est dû.

oui tout a fait
mais les plus grandes periodes de vacances c'est justement entre les 15. Donc si les derniers impots sont avant le 15 juillet et les premiers apres le 15 aout, il n'y aura pas trop d'interet

Citation :

Franchement, je comprend pas pourquoi on refuse la solution demi-impot. Ca veut dire la mairie prend en charge une partie, le comté "prend en charge" l'autre partie.

C'est le plus avantageux pour tout le monde.

Il est vrai que pour les maires préfèreront de ne rien payer du tout, mais alors c'est la mort du comté, c'est l'impossibilité de défendre les villes. Ca va donc retomber sur le parlement et je dois vous dire la suite ...

J'ai envie de vous faire part de ce que je pense et ce que pense de manière générale le conseil municipal de Pontarlier.

Quelle est la meilleure solution pour les mairies ? Voter contre toute évolution

Pourtant aucun maire n'a voté contre, mes ces élus locaux ont fait par patriotisme l'éffort de voter une loi leur demandant de payer encore plus d'impôt par an.

Le parlement avait l'opportunité de suivre cette voie, mais au dernier moment, a quelques heures de la fin du scrutin, et bien 3-4 personnes votent pour l'option 2, on ne voit pas dans quel but car il semble impossible de demander plus au peuple en septembre et octobre...

Qu'on se le dise, ce n'est pas un cadeau que nous fait le parlement en acceptant de diviser les impôts par deux mais un cadeau de la part des maires qui acceptent de payer des impôts à un moment ou ils ne sont pas obligés, il ne faut pas l'oublier...

Bref, soit le parlement vote pour l'option 1, les maires verront s'ils seront à nouveau aussi généreux. Soit il ne fait aucune concession de leur côté et la majorité ne sera jamais atteinte.

Pour conclure je partage donc, ce qui a été dit si dessus...

je ne comprends pourquoi tout a coup les maires font des menaces.

faudra m'expliquer. on essaie de chercher une solution acceptable par tous, les maires reagissent, votent et puis menacent. Pourquoi???

en tout ce n'est pas en menacant que l'on fera avancer le probleme

Ce n'est pas une menace, juste montrer que les mairies font des efforts, et n'ont pas voté contre le projet... Il est temps pour le parlement de faire des efforts, de toute manière le temps passe et cela sera autant de temps sans impôt, le temps ne joue pas contre nous...

Citation :

Qu'on se le dise, ce n'est pas un cadeau que nous fait le parlement en acceptant de diviser les impôts par deux mais un cadeau de la part des maires qui acceptent de payer des impôts à un moment ou ils ne sont pas obligés, il ne faut pas l'oublier...

Bref, soit le parlement vote pour l'option 1, les maires verront s'ils seront à nouveau aussi généreux. Soit il ne fait aucune concession de leur côté et la majorité ne sera jamais atteinte.

Pour conclure je partage donc, ce qui a été dit si dessus...

c'est pas une menace ca???

je signale aimablement que si c'est ma solution qui est choisie, on est toujours dans les temps. Alors jouer le chrono, c'est pas mal. Maintenant, je comprends aussi la situation et envisager un changement est difficile.

Mais de la a menacer........ C'est quelque chose que je ne comprends

-"Nous?"

-"A vous entendre il y a plusieurs Franche-Comté, la votre et la notre, les maires et le Parlement, si nous ne trouvons pas de solution le temps joue contre le peuple de Franche-Comté, ce n'est pas le plus important? on dirait que vous vous complaisez dans un enlisement des débats, ça me débectte, proposez des solutions au lieu de "vous" prendre pour une entité à part, il n'y a pas de "vous" de "nous" il n'y qu'"une" : la Franche-Comté, alors arrêté un peu de créer des clans qui n'ont pas lieu d'être !"

edit : et 100% d'accord avec Dec'

Je maintien cette phrase, et je parlerai plutôt d'avertissement car mieux vaut prévenir que guérir, et puis je ne parle qu'en mon nom, je ne connais pas l'avis des autres maires... Ce sont les deux hyothèses qui me viennent à l'esprit quand j'imagine le demain de cette taxe...

En ce qui me concerne, je suis favorable à un délai pendant lequel la taxe sera supprimée.

Saint-Claude continuera entre temps à prélever les impôts.
Et le moment venu, je respecterai le choix qui sera fait.

Il est clair que nous somme nous tous réunies que nous somme tous la Franche-Comté je voulais juste rebondir sur ça , après a se que j’ai pu entendre sur la taxe estivale tous sont assez favorable pour « la noix de coco » personnellement actuellement c’est la meilleure solution qui soient la , on débat sur une solution qui convient a tout le monde, mais il faut une solution et vite la le peuple risque de payer beaucoup plus si on les fais payer dans 3 semaines la c’est le risque qu’on prend , il faut encore une fois voter et vite pour savoir enfin se qu’on nous allons faire.

Je vois qu'il y a de l'animation ici c'est cool

Bon bin personnellement étant navré de voir la réaction de certain parlementaire sur le vote je voterai contre toutes propositions par principe car on a fait un effort le parlement a voulu s'en mettre plein les fouilles sans penser à ses habitants et bien j'applaudis à deux mains.

Je voterai contre même si c'est dommage que le 50-50 ne fut pas appliqué d'entrée de jeu, le comte lui meme propose le 50-50 puis vote double contre sa propre proposition

leconquerant a écrit:

Citation :

Franchement, je comprend pas pourquoi on refuse la solution demi-impot. Ca veut dire la mairie prend en charge une partie, le comté "prend en charge" l'autre partie.

C'est le plus avantageux pour tout le monde.

Il est vrai que pour les maires préfèreront de ne rien payer du tout, mais alors c'est la mort du comté, c'est l'impossibilité de défendre les villes. Ca va donc retomber sur le parlement et je dois vous dire la suite ...

J'ai envie de vous faire part de ce que je pense et ce que pense de manière générale le conseil municipal de Pontarlier.

Quelle est la meilleure solution pour les mairies ? Voter contre toute évolution

Pourtant aucun maire n'a voté contre, mes ces élus locaux ont fait par patriotisme l'éffort de voter une loi leur demandant de payer encore plus d'impôt par an.

Le parlement avait l'opportunité de suivre cette voie, mais au dernier moment, a quelques heures de la fin du scrutin, et bien 3-4 personnes votent pour l'option 2, on ne voit pas dans quel but car il semble impossible de demander plus au peuple en septembre et octobre...

Qu'on se le dise, ce n'est pas un cadeau que nous fait le parlement en acceptant de diviser les impôts par deux mais un cadeau de la part des maires qui acceptent de payer des impôts à un moment ou ils ne sont pas obligés, il ne faut pas l'oublier...

Bref, soit le parlement vote pour l'option 1, les maires verront s'ils seront à nouveau aussi généreux. Soit il ne fait aucune concession de leur côté et la majorité ne sera jamais atteinte.

Pour conclure je partage donc, ce qui a été dit si dessus...

Soit on vote rien, on laisse comme actuellement, on part en négatif car on défend les mairies ...


J'ai toujours été archi contre l'augmentation d'impot. J'ai toujours fait déféquer mon monde parlementaire lorsque je n'y était pas parce qu'ils ne respectaient pas la loi, vu qu'ils demandaient 3 fois plus que ce que la loi disait.

Mais faut bien réfléchir que ce débat aurait du être fait au mandat précédent. C'est la parlement précédent qui n'a pas gérer la situation. Maintenant ca nous retombe dessus, et on discute sans arriver a une solution.

Alors Oui, je suis pour trouver une solution pour que les mairies ne soient pas lésée.

Mais je redis ce que j'ai dit. Moi je suis pret a voter contre une loi, pas de problème. Mais alors, je vote contre la défense des villes durant ces deux mois, je vote POUR la diminution radicale des frais durant ces deux mois.

Si on a des impôts a prélever c'est que les nouvelles réforme de Lévan font déféquer grave.

Si on a des impôts a prélever c'est qu'il faut défendre les villes, alors maintenant, si les maires veulent prendre en charge eux même la défense de leur ville, ils le peuvent, je pense qu'on ne sera pas contre. Mais alors, qu'on ne viennent pas raler sur le parlement car la ville est perdue. Et la, il y aura contrat et tout le tralala qui sera signé, le parlement se déchargera de la protection de la ville et le parlement ne pourra être tenu responsable.

On ne peut plus "vivre" sans une rentrée d'argent, alors si c'est pas un cadeau de faire 50 - 50, votez contre, on sera dans le rouge et on revient à la situation que j'ai dit plus haut.