Codex Livre I, Chapitre 3, Article 2 : Brigandage

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est puni de mort en Franche-Comté.

L'assassinat est puni de mort en Franche-Comté.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 16 août 1453.

Un juge peut-il mettre à mort quelqu'un IG? Il me semble qu'il peut éradiqué (pour la sorcellerie) envoyer en prison et/ou donner une amande.

Oui un juge peut le faire de diverses manières.

Et en changeant comme cela ? je suis pas sûre pour l'assassinat... on peut l'assimiler de la même nature que le brigandage car dans le tableau des peines existe la peine capitale.

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Oui on peut proposer la mort.

Mort = perte de caractéristique

Mais ca ne peut être fait qu'avec l'accord du joueur. J'ai écris ca dans le message à l'agora.

Non il paraît qu'on ne peut pasdonner la mort, sinon le juge a un risque de se faire éxecuté lui aussi mais pour abus de droit.

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable de dix jours de prison.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Je rajouterai cette ligne là aussi Je pense à quelqu'un en particulier

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.


Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote, est considéré comme un crime de Trahison et punissable de cinq jours de prison.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable de dix jours de prison.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Bon je vais donner mon avis, en tant que procureur je ne veux pas avoir des articles de lois qui me bloques dans mes réquisitoire.

Actuellement c'est le cas, car les articles sont trop fermés et pas claire. Pour moi la loi ne doit pas parler des possibilités d'amende et de prison.

C'est le boulot du procureur de proposer en son ame et conscience lors du réquisitoire, la sanction la plus juste.

Moi je corrige aussi.

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.


Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote [b]ou sur une armée, est considéré comme un crime de Trahison et punissable de cinq jours de prison.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou un réprésentant d'un duché ou comté voisin, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable de dix jours de prison.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

J'ai rajouté ça car il arrive que des armées se fassent brigandées quand elles sont en position sur des noeuds par exemple (exemple en Provence) et j'ai rajouté que les notables voisins (comme le Duc de Savoie) représentants de leur région sur nos terres, si ils se voient brigander, verront leurs droits être les mêmes que ce du franc-comte ou de la franc-comtesse en raison de leur position hérarchique. (il arrive que des notables non franc-comtois soient brigandés en traversant notre F-C bien aimée; exemple avec la duchesse de Savoie)

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée, est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou un représentant d'un duché ou comté voisin, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

J'ai retiré les peines pour permettre plus de flexibilité. La Loi étant ici le Juge.

Merci. C'est en effet plus lisible. Parfait ou presque.

C'est bien, on avance mieux à plusieurs

Citation :

Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou un représentant d'un duché ou comté voisin, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

Par contre je mettrai plus représentant d'un duché ou comté ami plutôt que voisin. Il peut y avoir des duchés/comtés lointains avec lesquels nous sommes amis et des duchés/comtés voisins avec lesquels les relations sont pas forcément au beau fixe... le parlement helvète a bien refusé toute coopération judiciaire.

Je n'ai jamais dit le contraire mais qu'ils soient amis ou pas, l'agression reste la même. Lorsqu'un helvète se fait grièvement blessé par un brigand, bien qu'il soit d'une région voisine et non amie de la F-C, le crime n'en reste pas moins le même qui si ça avait été une personne issue d'un duché ou comté ami.

là on parle du représentant... Donc soit on ne parle que de ceux des régions voisines (proches géographiquement) , soit on parle de ceux des pays amis.....

De tous les représentants. Les amis c'est important, mais les ennemis aussi. C'est en connaissant et en respectant ses ennemis qu'on ne déclenche pas de conflits.

A ce moment là, on ne met pas voisin

Citation :

Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un autre duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

Excellent tu as lu dans mes pensées ! Parfait !

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée, est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Sur une armée... toute armée de n'importe quel duché comté ou sur les armées de Franche Comté ? (armée régulière plus armée franche plus armée autorisée)

Armée autorisée, je pensais que c'était évident désolée.

Encore des ajouts ou des modifications ?

Citation :

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée autorisée (franc-comtoise ou étrangère), est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Rien à redire notre coopération sans faille marche à merveille.

Je rajouterai bien ça :

Citation :

Article 2 : Brigandage

Constitue un acte de brigandage, toute acte d'agression et de vol sur une personne. Toute tentative de brigandage est également considérée comme un acte de brigandage.

Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée autorisée (franc-comtoise ou étrangère), est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Je crois que jevais être amoureux

Bien bien Lysiane, j'y avais pas pensé à la tentative ^^

Charlie murmure à Imlaris : Tu prends laquelle que je prenne l'autre?

Bobyzz sent que il va falloir recomander un gros stock de baillon

Moi je mettrai ça aussi en pensant à la duchesse de Savoie qui est toujours dans un état critique.

lysiane a écrit:

Je rajouterai bien ça :

Citation :

Article 2 : Brigandage

Constitue un acte de brigandage, toute acte d'agression et de vol sur une personne. Toute tentative de brigandage est également considérée comme un acte de brigandage.

Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée autorisée (franc-comtoise ou étrangère), est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat ou l'attaque provocant une indisponbilité de 45 jours est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Heu... non pas l'attaque provoquant 45 jours d'indisponibilité... car une attaque n'est pas forcément un brigandage. Il peut y avoir guerre, duel, ...

Et de toute façon il est noté que le brigandage est une agression... hors celle ci peut aussi bien blesser légèrement que grièvement

On peut faire peut-être évoluer la peine en fonction de la gravité des blessures dues au brigandage

Euh Lysiane, si y a brigandage avéré qu'il y a indisponibilité, c'est que le brigand t'as laissé pour morte dans un fossé. On ne parle pas des cas de guerre, où là on ne peut rien fare contre les dommages collatéraux.
Mais ou on peut faire moduler la peine en fonction de la gravité de l'état dans laquelle se trouve la personne qui a été brigandée. Donc Impossibilité = Mort du brigand.

Oui brigandage qui laisse pour mort d'accord... mais juste qu'il ne faut pas employer le mot Attaque. c'est trop général. On cible le brigandage et pas n'importe quel combat.

Par contre, avec la Charte du Juge, c'est impossible d'imposer la mort sans l'accord du joueur et nul ne dit qu'Aristote acceptera un tel verdict. Il me semble qu'actuellement on doit peut-être pouvoir demander des pertes de caractéristiques simulant une mort. A voir...

Au Bucher

Oui on peut pas tout faire si facilement, d'ailleurs quand je regarde en général les bon brigands y gagne souvent car ils vont faire quelque jours en prisons, payer une partie du butin par l'amende et le reste dans la poche ... Enfin c'est comme ca

lysiane a écrit:

Oui brigandage qui laisse pour mort d'accord... mais juste qu'il ne faut pas employer le mot Attaque. c'est trop général. On cible le brigandage et pas n'importe quel combat.

Par contre, avec la Charte du Juge, c'est impossible d'imposer la mort sans l'accord du joueur et nul ne dit qu'Aristote acceptera un tel verdict. Il me semble qu'actuellement on doit peut-être pouvoir demander des pertes de caractéristiques simulant une mort. A voir...

Cette déclaration me laisse perplexe mais oui. Remarquez si on envoie un groupe armé dénicher le brigand ou une partie de l'armée (10 hommes avec 255 pt force) en mode ratissage, il ne va pas rester grand chose du brigand = 45 jours d'indispo, le risque c'est de rencontrer des civils. Y a pas de groupes armés spécial "chasse aux brigands"?

Il faut rappeler aussi qu'en prison, l'accusé n'est pas nourri et perd des caractéristiques... donc la prison est déjà une peine assez sévère

AH BON? j'étais persuadé qu'ils mangeait en prison et que d'ailleur la personne qui gardait la prison était contraint chaque jour à nourrir ses fauves en cage...

Ils sont nourri juste pour survivre au stade squelettique ils ont droit à une soupe

Oui il n'est nourri qu'une fois arrivé à l'état squelettique pour ne pas mourir. Donc la prison entraine des pertes de caractéristiques. C'est une peine qui reste sévère, pour cela qu'il y a aussi une Charte des Juges.

Tiens je savais pas où mettre ça, je l'ai piqué chez les savoyards...

Citation :

Des violences à l’égard des représentants du Duché

"Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers les institutions ducales et/ou leurs membres dans l’exercice de leurs fonctions seront considérés actes de haute trahison.
Toute violence physique à l’égard des membres sus cités est un acte de haute trahison agravé."

déjà noté dans comportement et insultes

Pour les violences physiques, voir où les noter... car elles peuvent exister sans être un brigandage, sauf que igéiquement, comment est ce conçu ?

Oui mais quand tu es blessée par l'armée qui ratisse (quand tu n'es pas mort déjà c'est que tu as de la chance ^^), donc c'est un cas très rare chez les civils. En revanche quand il y a combat entre un brigand et sa victime, il est possible que se soit soit la victime soit le brigand qui en prenne plein la ête, ça dépend de ce que l'agresseur et l'agressé(e) ont prévu dans les mode combats (toujours tuer son adversaire si...), si l'agresseur et seul ou en groupe, de sa force évidemment, si il est boble d'épée ou pas (et l'armement doit compter aussi.)
Les agressions avec violence physiques (hormis le viol) sont du à 95% à des gestes de brigandage. Pour les blessures militaires aucunes sanctions ne peuvent être prises si ce n'est que quand ils manoeuvrent, il vaut mieux ne pas se trouver sur leur passage...^^ En cas de ratissage y a une probabilité de s'en sortir sans blessures, égale à 2%, sinon c'est pertes de caractéristiques (état critique) ou mort directe.

Justement il est noté que le brigandage est un acte d'agression... donc qu'il peut y avoir violences physiques. Ensuite le procureur et le juge ont une marge de peines à appliquer suivant la gravité de l'acte, tentative avortée, aucune blessure, blessures faibles, blessures graves....

Citation :

Article 2 : Brigandage

Constitue un acte de brigandage, toute acte d'agression et de vol sur une personne. Toute tentative de brigandage est également considérée comme un acte de brigandage.

Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote ou sur une armée autorisée (franc-comtoise ou étrangère), est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

Citation :

Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

Heu, là vous parlez bien des dirigeants de la province, Duc et Comte en exercice? Non parce que je sais pas quand un Duc qui exerce dans son comté va s'amuser à se balader sur les routes de FC, histoire de se faire brigander et de pouvoir faire appliquer vot' clause peut être?
Par contre, tant qu'à dire trahison pour le Franc Comte et le clergé, autant mettre pour les conseillers aussi tiens ^^ (et puis si le brigand est étranger, en quoi c'est une trahison envers la FC, vu que c'est pas sa province? Idem si la victime est pas de FC, donc un représentant étranger y a pas trahison envers la FC..)

Sinon, c'est possible ça de brigander une armée, z'êtes sur?

Et enfin "punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté." c'est pas très juste, ce machin est là qu'à titre indicatif depuis toujours (comme signalé à côté) on peut pas se baser dessus dans nos lois, c'est le proc qui choisit quel réquisitoire il soumet, et le juge qui choisit la peine finale, tant que c'est dans le respect des chartes des RR et de FC, pas d'autres contraintes

Soyons alors plus simple

Citation :

Article 2 : Brigandage

Constitue un acte de brigandage, toute acte d'agression et de vol sur une personne. Toute tentative de brigandage est également considérée comme un acte de brigandage.

Le brigandage est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public et punissable par la Loi.

Le brigandage sur un membre du clergé d'Aristote est considéré comme un crime de Trahison et punissable par la Loi.
Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

L'assassinat est un acte de même nature que le brigandage mais peut-être également soumis à la justice divine d'Aristote.

_Max a écrit:

Citation :

Le brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté, est considéré comme crime de Haute Trahison et punissable par la Loi.

Heu, là vous parlez bien des dirigeants de la province, Duc et Comte en exercice? Non parce que je sais pas quand un Duc qui exerce dans son comté va s'amuser à se balader sur les routes de FC, histoire de se faire brigander et de pouvoir faire appliquer vot' clause peut être?
Par contre, tant qu'à dire trahison pour le Franc Comte et le clergé, autant mettre pour les conseillers aussi tiens ^^ (et puis si le brigand est étranger, en quoi c'est une trahison envers la FC, vu que c'est pas sa province? Idem si la victime est pas de FC, donc un représentant étranger y a pas trahison envers la FC..)

Sinon, c'est possible ça de brigander une armée, z'êtes sur?

Et enfin "punissable suivant le tableau des peines publié en Franche-Comté." c'est pas très juste, ce machin est là qu'à titre indicatif depuis toujours (comme signalé à côté) on peut pas se baser dessus dans nos lois, c'est le proc qui choisit quel réquisitoire il soumet, et le juge qui choisit la peine finale, tant que c'est dans le respect des chartes des RR et de FC, pas d'autres contraintes

On voit que vous sortez peu.
Oui certains Duc ou Comtes sortent de chez eux et passent par nos terres, les règles chez eux ne les obligeant pas à rester sur leurs terres pendant la durée de leur mandat. Même si c'est assez étrange. Mais il faut bien qu'ils signent en personne des accords...

Secundo, oui on peut brigander une armée il y a eu ce cas à Aix.

L'idée est bonne, surtout que le Franc Comte veut faire le tour de la FC avec des conseillers comtaux qui seront motivés pour.

Non, à ce moment là on a qu'à mettre tous ceux qui ont des responsabilités en F-C : Maires et leurs conseillers, gendarmes, gradées de l'armée, ambassadeurs...
en gros les fifres, les sous-fifres et les sous-sous-fifres.

Les conseillers c'est le risque pour le franc-comte c'est différent il est au-dessus de vous tout comme l'évêque.

On va pas mettre tout les actifs de FC non plus

Je trouve que le brigandage sur le franc comte est amplement suffisant. n'alourdissons pas nos lois et de toute façon, les procureurs et juges sauront établir la peine justifiée avec le délit. Enfin, c'est ce que l'on est en droit de penser logiquement et j'ai toute confiance en Bobyzz en ce mandat.

Oui moi aussi

Cela ne sert à rien de rajouter les conseillers.

Je pense qu'il une marge suffisante au proc te au juge pour appliquer la juste peine.

Si personne n'a plus rien à redire sur le texte je peux ennuyer un conseiller pour le vote de la loi