Codex Livre I, Chapitre 1, Article 2 : Mode de preuve

Citation :

Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.

Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453.

Peut-être devrions-nous rajouter un lien vers un guide qui indique comment faire des screens?

ça peut être le lien vers le cours du guide du gendarme ouvert à tous (non inscrit au forum inclus)

Citation :

Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.

Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453.

Je propose de changer cet article par le suivant :

Citation :

Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen (parchemin), mais avec une force probante inférieure.

Les témoignages sont considérés comme des preuves devant la cour de Justice suivant l'appréciation du procureur.

Ps : on peut rajouter les liens pour les screens.

Les screens ne m'ont jamais convaincu. Pas très RP comme mode de preuve. Les témoignages de gendarme pourraient faire office de preuve formelle je pense.

Il faut différencier les preuves par screen, qui sont obligatoires pour le dossier de gendarmerie (sinon c'est la fin des gendarmes) et le proces en lui meme ou les screens et les liens devraient effectivement etre évités ... 2 choses différentes

EDIT posté en même temps que Val je change ma réponse en conséquence/

Pour l'esclavagisme c'est affiché à la mairie donc facile à mettre sur un parchemin (screen pas nécessaire).

Pour l'escroquerie, un témoignage du gendarme suffira en plus de mettre un parchemin dans le dossier.

Pour le brigandage... Là c'est la porte ouverte au RP...

Je ne crois pas que c'est la fin des gendarmes. En tout ça prendra moins de temps et plus de RP

Je plussoie complètement Imladris.

Oui c'est une bonne modification de l'article. Même s'il est sûr que c'est plus facile pour le procureur d'avoir des preuves de copies pour établir son accusation que de simples parchemins ou témoignages.

Est ce que les témoignages sont faits sous serment sur le livre des vertus de dire toute la vérité et rien que la vérité ?

C'est vous le proc

A vous de le faire mais habituellement pas

Oui le procureur peut demander à l'accusé de témoigner sous cette forme lors de l'acte d'accusation et le réquisitoire mais pour les autres témoins ?

idem pour les autres témoins (quand une demande d'envoi à paraitre est envoyé, le procureur peut rajouter un note personnelle?)

Mais tout dossier est ouvert à partir d'une preuve, c'est au proc de faire en sorte de faire plus rp, en faisant témoigner des gendarmes (ou les gendarmes gradés pour éviter de mauvaises surprises RP...)

Citation :

(quand une demande d'envoi à paraitre est envoyé, le procureur peut rajouter un note personnelle?)

Non, le mp est généré automatiquement.

je me permet une précision purement technique pour les proces Publique.
il faudrait noter quelques part que pour les proces publiques (en gargotte...)

les preuves comme les Mps ou screen de parties prives sont interdites.

J'ai ouvert hier le procès public de Eiddin en Gargotte à sa demande et je n'ai pas l'intention d'y mettre un screen absolument HRP. Tout se fera avec les témoignages comme dans un procès normal. Le screen sert simplement IG à prouver au procureur qu'il peut lancer une accusation.

Par contre, désolé du HS par rapport au sujet initial, mais comme l'a souligné LJD Eiddin, la mise en accusation IG et RP devraient être identiques, excepté concernant les liens de dossier et de screen. Idem pour le réquisitoire et le verdict bien sur.

Impossible car j'ai été nommée le 28 au soir. Le jeudi 29 je me suis avalée près de 8 heures de travail sur les dossiers à lire et avancer dont celui d'Eiddin et j'ai posté l'acte déjà préparé par Katarina, je partais le jeudi soir pour 3 jours donc . Une fois posté, Eiddin me demande à ce que le procès soit public.. Mais impossible de changer l'acte IG... Désolée mais si j'avais su avant de poster que Eiddin voulait un procès public, j'aurais posté comme je poste un RP. En une journée de travail, j'avais pas le temps de faire des rp pour tous les dossiers et surtout j'ai repris ce qui existait dans les formulations. Car celui d'Eiddin c'est un parmi tant d'autres. Si celui d'Eiddin ne serait arrivé que plus tard et s'il avait prévenu qu'il désirait un procès sur la gargotte avant d'attendre d'avoir l'acte IG, je n'aurai pas envoyé le simple acte rédigé par Katarina où j'ai juste changé la date en fin et le nom. ça fait plus de 5 ans que je joue des jeux de rôle et que j'en écris. Mais je le fais pas en 5 minutes, j'aime pas bacler. Donc fallait prévenir avant de vouloir tout chambouler les formules existantes à la Chambre de la Cour de Justice.

Je me doute bien que tu avais tes raisons, c'est juste que cela m'a étonné sur le coup. C'est tout, je tenais juste à le préciser.

Je rectifie après m'être rendu compte du boulot qu'il sera demandé en plus aux gendarmes s'ils doivent encore en plus allez témoigner à chaque procès lancé alors que tout est dans le dossier...

C'est parce que notre procureur a appellé un gendarme (qui vient de prendre fonction il y a qql jours) pour deux procès qui venait d'être demandé et j'ai eu la gendarme qui est venu me trouver ne sachant pas quoi faire...

Donc qu'on stipule bien que c pour des procès RP surtout!!!

Rhooo Artis... Me dis pas qu'ils sont nuls à ce point là...

Ben intègre ça dans le manuel.

Je ne dis pas qu'ils doivent intervenir tout le temps en procès IG mais si qqun rembourse en cours de procès, il faut bien que le gendarme témoigne, non ?

Celle qui a répondu en plus IG l'a très bien fait et c'était pas grand chose.

J'aurai cru que la gendarmerie aurait été intéressée par le suivi des affaires. De toute façon c'est déjà moi qui vais poster sur le dossier en gendarmerie pour prévenir que j'ai accordé un délai au prévenu pour se racheter et je viens contrôler moi même.
C'est vrai que vu le nombre de dossiers que je traite...moi j'ai le temps

Imladris a écrit:

Rhooo Artis... Me dis pas qu'ils sont nuls à ce point là...

Ben intègre ça dans le manuel.

Je ne dis pas qu'ils doivent intervenir tout le temps en procès IG mais si qqun rembourse en cours de procès, il faut bien que le gendarme témoigne, non ?

Ai-je dis le contraire? J'ai déjà témoigner pour ça!

Mais qu'on appelle un gendarme pour une affaire où le contrevenant n'a pas répondu (escroquerie ou esclavagisme), excuse moi je vois pas l'utilité!

Et sans vouloir offenser certains gendarmes, certains sont pas capables de faire du RP (sans faute à chaque mot, ...). Heureusement certains savent le faire oui!

Justement le gendarme peut venir témoigner que le prévenu n'a jamais répondu car le juge Dwiral tient à ce que tout ait été tenté pour la relaxe. parfois vu ma diligence sur les dossiers (ben voui avec moi faut que ça bouge ! ), il a peur de rendre trop tôt ses verdicts (ou c'est que je le sors de sa sieste ? ). Le témoignage du gendarme prouve que si le dossier a été lancé en accusation, la raison était valable !

Je révise mon texte par celui-ci

Dites-moi quoi ^^

Citation :

Article 2 : Mode de preuve

Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran). Celle-ci sera placée dans le dossier mais non disponible au cours du procès.

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen (parchemin), mais avec une force probante inférieure.

Les témoignages sont considérés comme des preuves devant la cour de Justice suivant l'appréciation du procureur.

On peut considérer que la copie (screen) est un témoignage formel de la victime avec description exacte d'un brigand, ou un témoignage formel de la gendarmerie qui a noté un acte frauduleux.

Un simple témoignage sur parchemin est une description moins formelle du délit (copier coller) et peut faire l'objet d'un doute.

J'ai modifié un peu

Citation :

Article 2 : Mode de preuve

Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran) des évènements, inventaire, etc.... Celle-ci sera placée dans le dossier et servira de preuve formelle même si elle n'est pas disponible au cours du procès.

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen (parchemin), mais avec une force probante inférieure.

Les témoignages sont considérés comme des preuves devant la Cour de Justice suivant l'appréciation du procureur

Pour ma part rien à redire

Dans le genre hyper active tu es forte

J'ai modifié :

lysiane a écrit:

J'ai modifié un peu

Citation :

Article 2 : Mode de preuve

La copie d'écran doit prévaloir comme principal mode de preuve dans tout affaire délictueuse comme criminelle.

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen (parchemin), mais avec une force probante inférieure.

Les témoignages sont considérés comme des preuves devant la Cour de Justice et sont laissés à l'appréciation du procureur, sachant qu'il ne peut y avoir que deux témoignage de la part de la partie civil.

Pour le dernier point c'est Bobyzz qui m'a dit ça.

On ne peut pas noter copie d'écran sur un codex du moyen âge... sauf écran entre parenthèses

Il peut y avoir deux témoignages et pour l'accusation et pour la défense

epsonstylus a écrit:

J'ai modifié :

lysiane a écrit:

J'ai modifié un peu

Citation :

Article 2 : Mode de preuve

Une copie des preuves (screens) doit prévaloir comme principal mode de preuve dans tout affaire délictueuse comme criminelle.

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen (parchemin), mais avec une force probante inférieure.

Les témoignages sont considérés comme des preuves devant la Cour de Justice et sont laissés à l'appréciation du procureur, sachant qu'il ne peut y avoir que deux témoignage de la part de la partie civil.

Pour le dernier point c'est Bobyzz qui m'a dit ça.

Je remodifie.

Oui 2 témoignages pour la partie civile mais aussi 2 témoignages pour la défense.

Par contre, les erpéistes sont contre l'utilisation de la preuve d'écran lors du procès... c'est pourquoi on avait reformulé plus haut...