[PROJET] Création d'une salle justice (forum)

Oui mais c'est pour montrer qu'il participe à l'application du traité... et que les deux sont liés.

Et bien il envoie une missive.

En même temps je trouve qu'il est plus rapide et intelligent de mettre une salle à disposition, ça évite d'utiliser le chancelier en pigeon, et de perdre du temps pour essayer de se croiser.

Oui, mais si y'a une salle d'application du traité en matière de justice déja il envoit même plus de missive... mais ca lui permet de voir la ou ca coince etc...

Après c'est car je suis partisan de l'idée Salle en Chancellerie que je pense à ca.

Heu non si le chancelier n'envoie pas de missive, il écrit dans la salle de la Cour de justice.
C'est le plus logique.

J'crois que j'ai été mal compris ^^.

Fonctionnement de la salle sur laquelle on table :

En gros à chaque nomination d'un nouveau conseil étranger, un membre de la Chancellerie concerné ou de la Justice Comtoise, prévient le Juge et le Procureur de cette salle pour la coopération. Choix selon disponibilité ou arrangement de notre conseil en place. Bref la on leur donne les accès aux étrangers.

Ensuite besoin d'une extradition ? Bah le Proc' il met son réquisitoire et hop, ben il peut soit prévenir de lui même le Procureur et le Juge étranger qu'on use de cette salle dans les jours à venir. Mais si il est pressé un membre de la Chancellerie, peut le faire à sa place. Ensuite l'affaire est suivie par les deux partis requis comme requérant, dans la salle de la Chancellerie.
Ils ont déja les accès donc pas besoin de la présence du Chancelier, ce qui peut ralentir d'une journée la mise en procès sinon.

Ca permet un meilleur suivit de l'application des traités de la Chancellerie, on voit les erreurs et les problèmes, de plus on voit aussi mieux les coopérations effective, et celles qui sont plus la pour faire jolie.
De plus, par experience, je sais que ca nous evite d'avoir à courir derrière les jugements quand c'est le Juge requis qui est souverain.

La salle de discussion de la Justice elle est la pour qu'ils puissent papoter etc... et peut être comme l'a sugeré Roinca d'arriver à des "normalisations" judiciaire. Ce qui peut rentrer dans la diplomatie, même si ca ne fait pas l'objet d'un traité.

Spoiler:

Macricri regarda perplexe les petits dessins de Fingal... décidément, elle n'y comprenait vraiment rien.

Pour éviter des erreurs judiciairesn le préfère que ça se traite directement entre personne de la cour de justice.
Les chanceliers ne seront pas tous d'anciens membres de ladite cour.

Et quand je vois que la chancelière, sensée connaître les traités, à lancer les procès préventifs bourguignon au nom de la cour de Fc et non de celle de Bourgogne, rendant de ce fait tous les procès illégaux, j'ai de gros doutes à laisser des chanceliers parler justices.

Les dessins ils sont la car au début j'voulais faire un schéma et j'trouvais ma légende rigolote

Oui mais l'erreur judiciaire en question la...
N'est pas une erreur judiciaire sur le procès en lui même. (Bien qu'il y en ait aussi... bref c'est pas le soucis qui m'interesse la)

Mais sur l'application du traité. Avoir une salle bien foutue pour l'application des traités de coopération judiciaire pourrait justement eviter ce genre de bourdes.
Bon pour la défense de Kiboki, c'etait super flou comme bordel, la Comtesse Clothylde nous avais demandé de mettre en procès ce qui nous arrangait mais après on avait pas de mise en accusation de la part de l'ancien Procureur Lunkos je crois... Enfin j'crois que c'etait ca.

Après je défend la mise en place à la Chancellerie car je n'y vois que des avantages. (En tout cas dans ma tête après en pratique ca sera peut être autre chose, mais c'est pas dur de fermer les salles.)

Et moi, je la vois ici à la cour de justice

On va attendre l'avis des autres.

Bon, moi, je vois une salle extérieure : pour la neutralité

Quelle neutralité ? Nous lançons les procès, nous devrons enregistrer les requisitoires et sentences, autant qu'ils viennent nous les communiquer.

Pour nos procès qu'ils lanceraient un jour pour nous, normal que ce soit nous qui allions chez eux.

en reaction au debat du parlement

pour du moment que le chemin pour si rendre reste clair à tous

Rakovski a écrit:

Une sorte de base de donnée commune aux juristes du SERG. Où les juges peuvent discuter, voir ce qu'ils appliquent...

effectivement je voit plus cela comme une salle de justice, tel que nous l'avons actuellement

l'interer ce voit principalement au niveau de la greffe pour que mutuellement ce sache ou en sont les autre duchée,.. en effet, lorsqu'un proces est externalisé, bien souvent, l'autre comté/duché concerné n'est pas au courrant de l'état dans lequel se trouve le dossier.

voila ma vision que j'en ai:
pour l'ensemble des comté/duché
-une salle telle que notre actuelle bureau privé du trio de justice, commune

(car n'oublions pas que des demande peuvent ere posée meme en absence de traité de coopérations, du moment que l'accords de principe sur le dit dossier)

plus pour chaque duché/comté:
-un bureau (possibilité d'une partie privée et d'une partie publique, a voir(ou seulement publique)) avec possibilité de lecture (et d'ecriture? )pour les duché autorisé (lié par traité de coopération)

-dossier en cours de traitement (meme type d'autorisation que précedement (a voir en fonction du choix du trio, soit seulement les intercomtaux, soit tous)


-dossier clos: lecture seule pour les autre duché
(integral des dossiers clos?)

-Casier judiciaire :(lecture seule pour les autre duché: ce qui evite les malversations, pareil pour le précedant)
(integral des casier)


****

la regionnaliation de quelques-une des salle parmet que si
4 duché
A, B C, D n'ont pas tous des traités, avec chacun

quand à l'ambassadeur, il peut servir, mais via l'ambassade, dans le cas, ou il n'y a pas d'echo en passant par la salle de justice commune
de passer via les voix actuelles

et donc pour les acces, je serait pour que ce soit du meme type que ce que nous avons actuellement pour notre court de justice.

Je ne sais pas si j'ai été claire, sinon, n'hésitez pas à me demander explication.
Ces explication son sans parti pris, mais voila une vison de ce qui pourrait etre à faire dans le cas, de création. (visions issue de par mes appercu des chambre franc comtoise et étrangere des salle de justice, dans le cadre des ambassade et de la greffe,... et il es vrai que le passage par pigeon ou mesange n'es as toujours des plus commode.

et éventuellement une salle avec copie des codex et constitution des différent comté/duché.

ce type de projet pourrait eventuellement soumis aussi à cassandre, qui est actuellement mandatée pour la reconstruction de la cour impériale
qui aurait sa partie spécifique,...

et aurait droit de regard, sans droit de parole sur le reste.

je pense d'ailleur que concernant la reconstruction de la cour impériale,.. les élément de justice de chaque duché/comté devrait y prendre part, afin que cela convienne à chacun, sans que cela ne soit "subit" pas les comté, car tombé de plus haute instance sans plus de dialogue (ce qui est pas mal à l'origine de bon nombre d'echec d'insance impériale,...)

Citation :

Quelle neutralité ? Nous lançons les procès, nous devrons enregistrer les requisitoires et sentences, autant qu'ils viennent nous les communiquer.

Pour nos procès qu'ils lanceraient un jour pour nous, normal que ce soit nous qui allions chez eux.

Sauf qui ni chez eux ni c'est nous c'est prévu pour le moment.
Alors au lieu de dire : "chacun fait son truc dans son coin et on se demerde" aussi simple de dire "ben nous on prévoit un truc et pis ben ca marche pour vous aussi."

créer des salles dans chaques château, je n'apelle pas ça de la simplicité...

Bah ça se fait en quelques secondes, une salle dans chaque chateau, et un chateau pour toutes ces salles ça prendrait un temps fou a faire.

Et ca prend encore moins de temps une salle dans un domaine

Et il faut un gérant etc

Sauf que si c'est un domaine déja établi : Notre conseil ou notre Chancellerie voir notre SI ou tout ce qu'on veut.
On a déja un gérant.

Bah la SI est bien dans le château

Y'en a pas un qui est censé être exteriorisé ? les RG ou truc comme ca ? Bref j'entendais tout domaine indépendant.

Oui les RG sont a l'exterieur du château, mais je ne pense pas que ça soit l'endroit d'envoyer les membres des autres régions.

C'etait pour donner un exemple -__- j'aurais jamais idée de le mettre la bas.
C'etait juste pour evoquer l'idée de sortir de la logique "pro-chateau" "pro-chancellerie" et de renter dans une "pro-domaine déja existant"

Suite du débat ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/cour-des-debats-publics-f22/projet-creation-d-une-salle-justice-t13989.htm

Je cloture ici. Suite de la discussion là bas.

Davina Sahvanturrah a écrit:

pour l'ensemble des comté/duché
-une salle telle que notre actuelle bureau privé du trio de justice, commune

Oui, mais neutre : pas au château, je pense...enfin, vous le savez déjà

Non, il n'y en a une que pour le Domaine Royal.

Faire un forum avec toutes les Cours de justice, il faut déjà voir qui le gère : les personnes changent à chaque élection, certaines ne seront pas intéressées.
Et puis si c'est pour se concerter et que les juges alignent les peines selon les voisins, bof.
Si c'est pour se concerter quand il y a utilisation d'un traité de coop, bof, c'est pas si courant que ça.

Pour ce qui est du besoin de la FC, j'ai déjà longuement exposé mon point de vue.
La logique est qu'on parle justice à la cour de justice.
La chancellerie se contonnant aux traités et transfert d'info quand c'est le cas.
Chacun son role.

Pour gérer, il faudrait élire une personne fixe, je demande, juste le droit de concerter avec les conseillers justices des comté/duchés qui ont signé le traité de Coopération judiciaire pour voir ce qu'ils en pensent, sinon, effectivement, je pense aussi à mettre en commun les casiers judiciaires et les peine, avec une plateforme fixe, c'est plus simple

moi, je ne fait que proposer un mode de fonctionnement m'étant venu en tete alors que j'assurait la greffe

pour la gestion,....

question changement,.. n'est-ce deja pas plus ou moins le cas ici?....

effectivement, si l'on parle de non modif, cela complexifie les choses,....

mais en meme temps,......

(est que dans un forum du type de dole, un responsable de groupe peut faire les insertions à son groupe?... , en gros tel un admin, mais seulement sur sa section...)

sinon, il y a toutjours, aussi à voir en vision, instance impériale, qui chapeaute le tout (c'est à dire la gestion aussi)

Il est tout à fait possible de créer un groupe cour de justice étrangère qui n'aurait accès qu'à une partie bien définie de la cour de justice ici à Dole.

oui,... aussi.

Ca commençait à devenir flou dans ma tête vos conversations... La solution de MAcrcri me semble pas mal...

Mais la base de donnée avec tous les casiers judiciaires et peut être toutes les lois ou traités, on la met où. Ca paraît normal que ce soit commun à tout le monde pour que tous profitent de cette salle... Donc effectivement si ça pouvait être une salle impériale, ça paraîtrait logique... MAis bon plutôt que de tirer des plans sur la comète, on devrait demander aux juristes des autres régions... On peut pas les inviter ici?

éventueelement, si le conseil desire les inviter à cette reflexion,..

J'ai regroupé le sujet du débat public avec celui du parlement.

Macricri a écrit:

La Franc Comtesse émergea quelque temps de son séminaire pour se tenir au courant des derniers évènements au parlement. Elle allait rentrer ce soir, et voulait s'avancer.


Je trouve l'idée judicieuse de prévoir un endroit commun pour les acteurs de la justice des régions avec laquelle nous avons untraité de coopération judiciaire. Quand je vois le bazard pour les procès des brigands bourguignons où nous nous sommes passablement ridiculisés, je me dis qu'il y a vraiment quelque chose à adapter.

Mais hors de question que ce soit à part, et qu'on y invite d'office tout le monde, ni à la chancelerie qui est destinée aux ambassadeurs et non à la justice.

Je propose plutot une nouvelle salle dans le département justice avec affichage des traités pour que le procureur pense bien à les consulter avant de rédiger son acte d'accusation.

Tout à fait d'accord avec Macricri. Pas besoin de créer encore un autre forum pour ça. Le mieux est de tout centraliser au château.

Pour l'application des peines communes, ça serait bien en effet.

Il me semble que c'est bien compliqué tout ça...

Bon je dirais plusieurs choses :
De un, les affaires à échanger entre comté doit rester dans le domaine Justice et non dans la Chancellerie. Je rejoint totatelement madame la Franc Comtesse.

De deux, pourquoi créer un forum externe... combien d'affaires doivent être traitée sous le sceau de la ccopération judiciaire. Ils me semblent qu'elles ne sont pas aussi importante qu'on veut le faire croire... A part la grosse affaire des brigands bourguignons, il n'y a pas autant d'affaires.

De trois, on peut centraliser cela dans la cour de Justice au niveau de la salles d'instruction. Et on donnerai de la pièce concernant les affaires transfrontalières au proc des deux parties.

Enfin voilà mon avis et je résume : pourquoi faire compliqué alors que l'on peut faire simple

Parce que le proc étranger n'a pas à voir les autres affaires internes à la FC.

Macricri a écrit:

Parce que le proc étranger n'a pas à voir les autres affaires internes à la FC.

Oui pour cela que je dis de donner les accès dans une salle annexe aux procs de deux parties et non dans la partie commune du proc et des gendarmes

je ne sais même pas si c'est possible

Mais si c'est possible, il faut juste une salle séparée où les accès seraient autre qu'ailleurs.

J'avais compris que tu voulais tout laisser ensemble.

Concernant ce forum... Je pense que le sujet est clos.
Pas de forum