Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [PROJET] Création d'une salle justice (forum)

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MessageSujet: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 16:21

Bon, voilà, vu les procès extra-FC, je propose la création d'une salle de réunion des conseillers justice du SERG (forum) pour faciliter les échanges de demande de procès, pladoiries actes d'accusation etc...
Je proposerais aussi à court ou moyen terme, la création d'un tableau de peine semblable, pour éviter les problèmes juridiques...
La simplicité avant tout !
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 16:29

Le forum équivaut à quoi?

Faire partir nos locaux sur un autre lieux?

Ou tu veux l'installer ici?
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 16:39

Non, on laisse nos locaux juridiques, mais on construit une salle extérieure au château (autre forum)...
Le forum équivaut à faciliter les échanges de procès qui se déroulent dans d'autre comtés, et à moyen terme, mettre en commun les peines...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 16:40

Je crois qu'il veut créer un forum à part.
Pour réunir tout les membres de la justice SERGiste, et donc echanger les bardas genre liste de brigands etc.
Mais vu que c'est assez diplomatie sinon moi j'proposerais que ca soit callé dans la nouvelle Chancellerie avec un traité signé itou itou Mr.Red


Ps : d'ailleurs ton projet d'uniformiser les peines ca rentrerais presque dans un graaaaaaand projet d'union au sein de l'empire.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 16:45

La justice c'est à part, je veux mon forum ! Razz
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:16

Franchement je suis pas pour qu'on est 20 forums différents... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:19

20 ? Bon, ben...
Non, mais franchement, un truc bien entretenu, ça pourrait faire ?
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:21

Y a pas que moi au conseil Wink

T'arrête pas sur ma façon de voir Wink

Rejoindre la chancellerie au pire ou sur ce forum
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:32

Ben sur ce forum vu que c'est plus du tout destiné aux non-comtois ca serait pas logique, viable mais pas logique.

Par contre à la Chancellerie ca serait interessant, car ca nous permetterait en plus d'avoir des traités et des ambassadeurs d'avoir une véritable action d'ordre diplomatique.
Ca integrerais mieux les traités de coopération judiciaire et ferait de notre Chancellerie une certaine plaque tournante de la Diplomatie SERGiste.
Bon ca demanderais un travail d'organisation mais c'est pas un grand mal. (Juste une ou deux heures de coup de poings avec Kiboki... Mr.Red )
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:33

Non non, bien sûr, je ne m'arrête pas à ta façon de voir...
De toute façon, ce projet concernerait principalement la justice, si j'ai l'accord du conseil, je ferais une demande au Proc', Juges et Prèvôts du SERG, et si cela les ambarasse, je ne ferai rien du tout, je rapelle que c'est pour rendre plus simple la justice du SERG... D'ailleurs, je ne vois vraiment pas pourquoi s'énerver, seul la Justice du SERG l'utiliserait...


Dernière édition par le Sam 3 Nov 2007 - 18:16, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptySam 3 Nov 2007 - 17:38

On s'enerve pas on est pas d'accord mon Roinca Surprised

Puis la justice du SERG justement c'est la justice du SERG.
Donc c'est et la Justice et le SERG.
Et le SERG ben c'est Diplomatique.

Bref déja je sais que ton idée peut s'appliquer à la coopération FC - Lorraine - Savoie, puisque vous avez des traités.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 9:30

Où en sommes nous ?
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 10:24

La Franc Comtesse émergea quelque temps de son séminaire pour se tenir au courant des derniers évènements au parlement. Elle allait rentrer ce soir, et voulait s'avancer.


Je trouve l'idée judicieuse de prévoir un endroit commun pour les acteurs de la justice des régions avec laquelle nous avons untraité de coopération judiciaire. Quand je vois le bazard pour les procès des brigands bourguignons où nous nous sommes passablement ridiculisés, je me dis qu'il y a vraiment quelque chose à adapter.

Mais hors de question que ce soit à part, et qu'on y invite d'office tout le monde, ni à la chancelerie qui est destinée aux ambassadeurs et non à la justice.

Je propose plutot une nouvelle salle dans le département justice avec affichage des traités pour que le procureur pense bien à les consulter avant de rédiger son acte d'accusation.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 10:41

Je pense que ce n'est pas la meilleure des solutions, il faut que ce soit neutre et nous n'aurions pas de place dans les locaux justices, soit des nouveaux locaux (mais on garde tout de même les anciens) soit à la chancellerie, autrement, pour moi, ce ne serait pas envasigable...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 16:28

Euh... pointe d'argumentaire

Citation :
Je propose plutot une nouvelle salle dans le département justice avec affichage des traités pour que le procureur pense bien à les consulter avant de rédiger son acte d'accusation.
Ben ca de toute manière vu qu'on déménage la Chancellerie y'aura qu'a mettre la salle des traités judiciaire dans la salle de réunion privée de la justice.


Citation :
Mais hors de question que ce soit à part, et qu'on y invite d'office tout le monde, ni à la chancelerie qui est destinée aux ambassadeurs et non à la justice.

Ca utilise les traités et demande une coopération inter-régions, c'est en quelques sortes du ressort de la diplomatie. De plus ca fait un "atout" dans la manche de notre nouvelle Chancellerie, et je pense que c'est pas un mal.

Et je ne comprend pas en quoi il serait hors de question que tout le monde y soit invité d'office Shocked y'a pas de cas par cas et comme tu me l'as dit "On a des traités j'veux qu'ils soient appliqués." et dans tous ces traités y'a inscrit qu'il faut une coopération entre les différentes région. Inviter tout les signataire d'office c'est dire "On a des traités, on a pensé à une méthode pour les mettre en place plus facilement, vous avez signé avec nous, venez."
Après si tu veux pas qu'on voye les échanges on peut très bien s'organiser c'est pas un soucis... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 17:39

Bonjour, c'est le chieur de l'organisation, le psychopathe des procédures bien huilées Mr. Green

On pourrait externaliser à peu prêt tous les éléments qui sont dans ce chateau. il ne serait pas scandaleux d'avoir un forum pour l'armée, un autre pour le commerce, un autre pour la gendarmerie... et un pour la justice. C'est un choix, mais c'est un choix qu'il faut faire dans son ensemble : qu'est-ce qu'on garde, qu'est-ce qu'on garde pas au chateau?

Pour moi la justice doit être dans le chateau. Pour moi tout ce qui a sa place dans la constitution doit trouver une réalité dans le chateau. D'ailleurs, il serait un peu plus RP d'avoir au sein du chateau un forum appelé "Cour de justice" au même niveau que le Parlement.

Ceci étant dit, et concernant le problème de la coopération judiciaire, il est important d'offrir un accès aux procureurs, gendarmes voire juges étrangers avec qui on a un traité de coopération.

Mais il ne faut surtout pas créer une nouvelle pièce!!! Ce doit être dans la Cour de Justice. Sinon vous allez vous perdre en navigant d'une salle à l'autre et un même procès aura un topic à la gendarmerie, un à la cour, un dans la salle de coopération...

Il faut faire SIMPLE. Very Happy Et c'est un vieux qui vous parle Wink
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 20:49

Citation :
On pourrait externaliser à peu prêt tous les éléments qui sont dans ce chateau. il ne serait pas scandaleux d'avoir un forum pour l'armée, un autre pour le commerce, un autre pour la gendarmerie... et un pour la justice. C'est un choix, mais c'est un choix qu'il faut faire dans son ensemble : qu'est-ce qu'on garde, qu'est-ce qu'on garde pas au chateau?

Je ne suis pas d'accord sur ce point, forum externe signifie un fondateur, qui aura jusqu'a sa mort les clefs de tout l'endroit, et les informations sur tout, il suffit qu'un jour il pête un cable et choisisse de tout raser et ça sera fouttu, suffit qu'il soit contre le parlement à un moment et il pourra menacer de tout raser si on ne lui obéis pas... Plus on multiplie les forums, plus on multiplie les fondateurs, plus il y a de risque que ça arrive, de plus c'est donner forcement une place importante à une personne, alors que par la suite il n'y aurait peut être aucune raison qu'il est cet avantage. En politique, on a pu le voir il y a des groupes opposés, des différents, et donner des points de pression est dangeureux.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 21:04

En prenant exactement le même raisonnement.

Si je te dis que LJD Volpone joue encore, on fait comment ?
Vu qu'il reste un fondateur et il sait tout et peut tout faire peter...
Au moins si on externalise on minimise les risques puisque le pétage de cable n'exploserait qu'une seul et unique partie, et non pas tout.
Forum externe = risque quoi qu'il en soit.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 21:13

Si j'ai bien compris il n'a plus le mot de passe de création de se forum a ce que j'avais entendu.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 21:27

Ben logiquement il peut le récuperer sauf si il a perdu son ancien mail ^^.
Et puis au pire Macricri aussi peut peter un cable et tous nous faire mourir ^^.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyLun 5 Nov 2007 - 21:37

ouai mais c'est la comtesse actuelle donc dans son propre interêt elle a pas intêret Laughing

Dans mais si y a qu'un comte a cadrer c'est bien moins pire, qu'un ancien chancelier, qu'un ancien juge actuel capitaine...

Plus y a de monde plus y a de risque
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 0:45

Bon personnellement, je suis d'accord avec l'idée de base de Fingal qui dit que ça peut rejoindre la chancellerie.

Ca réunit deux domaines qui, bien que différents, se rejoignent sur de nombreux points. Donc ça me semble judicieux en effet.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 8:47

cheers cheers cheers Mon deuxième VP cheers cheers cheers


Bah si la chancellerie a laisser assez de place, autant ici que la bas...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 9:38

Citation :
Je ne suis pas d'accord sur ce point, forum externe signifie un fondateur, qui aura jusqu'a sa mort les clefs de tout l'endroit, et les informations sur tout, il suffit qu'un jour il pête un cable et choisisse de tout raser et ça sera fouttu, suffit qu'il soit contre le parlement à un moment et il pourra menacer de tout raser si on ne lui obéis pas... Plus on multiplie les forums, plus on multiplie les fondateurs, plus il y a de risque que ça arrive, de plus c'est donner forcement une place importante à une personne, alors que par la suite il n'y aurait peut être aucune raison qu'il est cet avantage. En politique, on a pu le voir il y a des groupes opposés, des différents, et donner des points de pression est dangeureux.

C'est pas parce qu'il y a un risque, qu'on ne peut pas ou qu'on doit le faire

Les risques existent dans tous les cas comme l'a fait remarqué Fingal.

Moi je me contente de vous présenter les possibles. Wink
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 10:03

C'est pas que ces conversations ne sont pas fructueuses, mais le Proc' Bourguignon a ris contact avec moi, concernant les procès en Franche comté, et ça va être assez difficile d'échange 28 réquisitoire par MeSaNge Mr.Red
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 10:32

Le choix de la construction de ton forum ou non ne s'organisera pas en 24h, la construction en temps que tel durerait elle aussi bien plus de 24h, vu que faut aussi l'aménager.

Donc que ça soit oui ou non tu dois te débrouiller autrement pour les 28 réquisitoires je pense. Wink Mr.Red
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 10:43

Et qui a dis que ce serait moi qui gérerais ce forum, il faut pour cela une consertation des différent conseillers justices du Serg, et, il faut rapidement l'accord ou le désaccord pour que je sois fixé Mr. Green
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pendarric
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 10:51

bah vous avez qu'a créer une salle dans le château ou à la chancelerie, une cour de justice inter comté, où les procureur d'autre comté( ou duché) aurons accès, sa devrais pas prendre beaucoup de temps et la justice pourra avancer
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 10:56

Effectivement un forum de coopération judiciare pourrait être une bonne idée Very Happy

Ca pourrait devenir aussi une sorte d'interpol, mais gare aux dérives... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 11:18

Mais oui que c'est une bonne idée, alors, je ne comprends pas pourquoi n'est-il pas accepté...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 11:32

C'est à la Comtesse de dire si vous le faites ou pas. Et je suis persuadé qu'elle va pas tarder à venir trancher le problème Wink

Patience. Je sais que c'est dur quand on a une bonne idée.

Mais vous pouvez prendre un temps d'avance en commençant à préparer l'architecture et l'organisation du machin Very Happy
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 11:48

Et si ça ne sert à rien ? Mr.Red
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 12:14

Citation :
la construction en temps que tel durerait elle aussi bien plus de 24h, vu que faut aussi l'aménager.
Bof bof hein.
Un bon admin et c'est zou Mr. Green
Non franchement pas si long que ca à faire ^^.

Je préciserais une idée que j'ai en tête... bon ca me rajoute du travail ^^... ca serait que le Chancelier fasse la requête aux procureurs et juges des comtés avec qui on un traité de s'inscrire à la Chancellerie (ou l'autre forum), il donnerait immédiatement les accès. Et après pour pas que ca soit oublié et ben dès qu'on a besoin de la salle notre bon Proc' (même quand ca sera plus Roinca et qu'il sera plus autant notre bon Proc' Crying or Very sad ... Hay t'as vu Roinca je te jette des fleurs devant tout le monde Smile ) rapellerais au procureur requis un peu ou il doit aller.

Franchement ca rajoute un copier-coller et une inscription à un forum et ca evite la traditionnel course après les verdicts et la "Euh... c'est devenu quoi ce procès ?" etc...

Citation :
Ca pourrait devenir aussi une sorte d'interpol, mais gare aux dérives... Rolling Eyes
On rajoute les connétables ? Very Happy
Non mais en plus nos traités stipulent qu'on doit échanger les listes de brigands etc... donc ca serait presque envisageable.

Sinon note pour Alae' que je ne peux pas citer puisque y'a eu trop de post ^^.
C'est pas parceque ca sera pas directement appliquable (quoi que) pour les procès de la prise de Dijon que ca sera pas utile dans un cas similaire à l'avenir.

Au fait Roinca, je ne saurais que te recommander les MPs Razz


Idée d'architecture si on prend la Chancellerie.

[Partie 1 : Chancellerie (déja faite)]
[Partie 2 : Application des traités de coopération judiciaire]
- Salle de réunion de tout les membres de la coopérative justice. (Sait on jamais ca peut les faire discuter de leur méthode ou j'sais pas quoi c'est jamais un grand mal...)
- Bureaux de travail
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[Partie 3 : Administration]

Les accès ne changeraient pas pour la Partie 2 :
Salle de réunion "Membre du comité justice".
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Roinca
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 14:48

Je préfererais une salle neutre (pas Franc Comtoise), une salle assez grande (dans laquelle on puisse travailler), la seule solution reste le forum externe, je propose que tous les conseillers justices se réunissent pour décider, comme vous le dîtes si bien, c'est de la justice !
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 15:19

pourquoi ne pas se servir des locaux de La Cour Suprême Impériale, il doivent bien en avoir et cela serai neutre...
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Rakovski
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 17:23

Je serais assez d'accord avec Pendarric : si on fait un forum pour centraliser les connaissances juridiques du SERG, ça doit êter commun à tout le SERG, ça ne doit pas être seulement franc comtois, sinon autant qu'on fasse une sous salle de la salle de justice dans le château...

Donc la première chose à faire ce serait de consulter les autres conseils du SERG pour leur demander ce qu'ils en pensent... Après on peut créér le forum, les comtes et juges et proc de tous les duchés du SERG auraient le droit y seraient administrateurs...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMar 6 Nov 2007 - 19:40

Rakovki a écrit:
Après on peut créér le forum, les comtes et juges et proc de tous les duchés du SERG auraient le droit y seraient administrateurs...

Ben voilà ! Sauf qu'il faut un seul ou deux administrateurs, je pense...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMer 7 Nov 2007 - 0:18

Je ne vous suis pas, vous mélangez tout à mes yeux.

Quel est le besoin ?
Quel est le but ?
Quel avantage aura-t-on ?

Déjà, à mes yeux, la chancellerie, c'est pour la diplo.
Je n'y vois pas parler justice sauf négociation de traité.

Ensuite, le besoin que je vois, leçon tirée de ce qu'il vient de se passer avec la Bourgogne, c'est un endroit où on peut se coordonner.

Une simple salle à la justice où les procureurs des régions avec lesquelles on aurait un traité coop me semble nécessaire et suffisant.
On n'a pas des cas tous les jours non plus.
Quand j'ai parlé d'y afficher les traités, c'est en doublon avec la chancellerie et pour un coté pratique pour les juristes, style pense bête sous les yeux.
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Rakovski
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMer 7 Nov 2007 - 9:47

Ouai mais là c'est intéressant, c'est plus gros... Une sorte de base de donnée commune aux juristes du SERG. Où les juges peuvent discuter, voir ce qu'ils appliquent... A terme ça pourra peut être homogénéiser les lois. On pourrait y mettre une liste de tous les inculpés, histoire qu'on ne mette pas des jours à chaque fois qu'on veut savoir si un tel est déjà connu chez nos voisins...

Avec ce genre d'endroit, le débat sur les procès en préventive aurait eu lieu avant qu'on ait le problème!

PS. Ca peut pas être dans la salle publique?
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMer 7 Nov 2007 - 12:00

Juste en passant, je confirme que les Bourguignons souhaiteraient que nous accélérions les procès des brigands mis en accusation chez nous pour la prise de Dijon.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyMer 7 Nov 2007 - 14:53

Facile à dire, le Proc' bourguignon n'est jamais présent...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 15:41

Et alors on en a parlé à nos voisins de ce projet? Quelles sont leurs réponses?

Est ce qu'on pourrait pas ouvrir une salle de débat au parlement où on invite les juges et procs de nos amis voisins?
Comme ça on en parle ici sans passer systématiquement par les ambassadeurs...

Si on veut du concret, il faut avoir le moins d'intérmédiaires possibles...

Une sorte de commission d'audit sur la justice internationale, après la commission d'audit sur l'armée.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 16:04

Personnellement, je vois 2 choses :

1- un lieu où la cour de justice comtoise pourrait collaborer avec les cours des régions avec qui elle est lié par traité.
Ca serait là que les actions seraient coordonnées ensemble.
Pour éviter le fiasco ridicule des procès bourguignons.

2- un autre lieu où toutes les cours de justice des royaumes pourraient se réunir.
Là, je dirais même qu'il devrait être possible d'obtenir cette espace au milieu des gargottes plutôt que dans un batiment privé.

Roinca parlait du point 2, moi il m'a fait penser au 1er.

Je n'ai jamais fait partie de la cour de justice, et j'en ferais jamais partie je pense. Je ne vois pas quelle utilité pourrait avoir cette concertation générale, mais bon, si vous pensez cela utile, soit.
Alors déjà, il faudrait peut être exposé clairement l'objectif de ce lieu de réunion parce que le plus difficile va être d'avoir de la participation.

Quand au 1er point, j'avoue y tenir, mais c'est aussi être tributaire des autres...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 18:44

Nan, pour en avoir discuté avec lui, Roinca parlait du point 1...

Alors hum... déja pour la participation le plus simple c'est de passer par le Chancelier/Vice-Chancelier/Ambassadeur/Procureur/Juge/Greffier (selon disponibilités) à chaque elections pour indiquer les locaux. Ensuite lors d'une affaire le Chancelier/Vice-Chancelier/Ambassadeur/Procureur/Juge/Greffier (selon disponibilités) rapelle que le suivit se fait ici etc...
L'interêt c'est de suivre mieux et plus clairement les extraditions, et ca fait un copier-coller en plus par affaire, c'est pas grand chose non plus.
La salle marcherait bien évidement aussi pour les autres régions voulant nous transmettre leur dossier.


EDIT : Ah ben tiens...

Citation :
pour faciliter les échanges de demande de procès, pladoiries actes d'accusation etc...
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 18:49

La justice n'est pas affaire de la chancellerie. Chacun ses fonctions :

La chancellerie négocie les traités.
La cour de justice les exécute.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 19:13

Oui mais ils défendent le faite que tout deux se basent sur les dits traités, et que de discuter avec les conseillers des autres régions c'est un peu de la diplomatie Wink
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 19:23

Dans certains de nos traités, mal respectés, il est question directement de l'application de la coopération judiciare par le biais... du Chancelier.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 19:27

Et tu veux pas que le chancelier mette lui même les gens en procès et les juge? Rolling Eyes

Que la création du traité soit discuté par le chancelier, oui... logique je dirais, mais je pense que le trio judiciaire est à même de faire son propre travail lui même dans la mesure ou il le propose.

peut être peux tu transmettre les dossiers mais les dossiers doivent être en toute logique discuter entre les personnes concernées.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 19:32

Alaellyra a écrit:
Et tu veux pas que le chancelier mette lui même les gens en procès et les juge? Rolling Eyes

Ben non, le Chancelier il a son travail. Mais dans les traités il est parfois question que c'est au Chancelier de transmettre les dossiers (à l'autre Chancelier) donc l'application des traités a aussi été pensée faite par le Chancelier.

Citation :
peut être peux tu transmettre les dossiers mais les dossiers doivent être en toute logique discuter entre les personnes concernées.
Jamais dit le contraire.


Edit : pour avoir relu rapidement les traités, l'exemple dont je parle est présent dans notre traité avec la Lorraine.
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MessageSujet: Re: [PROJET] Création d'une salle justice (forum)   [PROJET] Création d'une salle justice (forum) EmptyVen 9 Nov 2007 - 19:35

Et voilà, il transmet.

Donc il prend l'information, et c'est tout.

Tout le reste, les détails, doivent se faire entre personnes de la cour de justice.
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