Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [Armée] Contrat notable Mar 25 Sep 2007 - 21:49 | |
| - Citation :
- Contrat de défense d’un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois
En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :
- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an.
Et :
- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise
Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Z sous telles conditions :
- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville - Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission - Surveillance du tableau d'affichage avant de prendre un emploi ou un cours - Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle - Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte - Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine - Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre
En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :
- Les soldats à incorporer au sein de l'armée - L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture - Le soutien de la logistique de l'armée. - Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.
Galons:
- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées) - Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (22écus). - Une explication sur la mission commanditée.
Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.
Tout manquement à une de ces obligations entraîne : - Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison - Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement
Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée, précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »
Témoin de cette signature X et Y Contrat voté à l'unanimité pour. Les notables concerné seront contacté pour le singer. Archivage de ce sujet d'ici demain. | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 104 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: [Armée] Contrat notable Mer 26 Sep 2007 - 0:38 | |
| - Citation :
- Les notables concerné seront contacté pour le singer.
Macricri ne put s'empêcher d'éclater de rire en écoutant le franc comte.
Elle imaginait les notables, accorchés aux branches des arbres comme elle avait vu dessiner dans certains parchemins à l'université. | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
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| Sujet: Re: [Armée] Contrat notable Ven 28 Sep 2007 - 9:43 | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
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| Sujet: Re: [Armée] Contrat notable Ven 28 Sep 2007 - 9:44 | |
| - Macricri a écrit:
- Le contrat notable étant signé, cette discussion est close.
Je sépare par contre les dernières échanges concernant gouverneur et lieutenant. | |
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| Sujet: Re: [Armée] Contrat notable | |
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