[Clos][>Touraine] Arkebus - Brigandage

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Arkebus s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir traversé la frontière fermé et pour avoir longtemps brigandé sur celle-ci! (Plusieurs plaintes sont au bureau de Police de Grandson)

Sieur Arkebus s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre public pour avoir brigandé un corps d'armes composé de Theodorius_frederic, Fenouille_la_gouille et Alexandrenlt1.

Dossier TALP (Brigandage) - Arkebus

Dossier remis a Maître Zyanya

Le dossier pourrait-il être transmis au autorité de Bourgogne!

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dijon, le 2007-6-24 à 6:10.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dijon, le 2007-6-26 à 10:06.

Le procureur de Bourgogne ma dit qu'il était en prison mais pas par leur soin

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dijon, le 2007-6-26 à 10:06.

Ville: Vesoul

Résumé:

Sieur Arkebus s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre public pour avoir brigandé dame Stephannie .

Montant du préjudice : 30.04 écus et 3 miches de pain.

Dossier

Je suis en relation actuellement avec Sieur Varden Procureur de champagne nouvellement nommé .

Ne soyez pas pressé la justice étudie le dossier .

Comme Gutavev n'est plus là, il faudrait prendre contact avec Varden pour cette affaire pour savoir ou ca en est

Ca en est ou ?
Parce que Sieur Arkebus est rentré chez lui en Anjou :
Dernière ville où ce personnage a été recensé: La Flêche, le 2007-8-28 à 10:17.

Dans le dossier de la brigade de Vesoul, il était dit qu'un Procès était lancé en Champagne... Sa fait déjà un bout de temps! Mais je doute que se Procès est belle et bein ont lieu!

Je souhaite rappeler qu'il y a 2 dossiers de brigandage dans cette demande de procès:
Dossier à Pontarlier
Dossier à Vesoul

Bon si un procès a été lancé en Champagne, on classe.

Il faudrait une confirmation que le procès a eu lieu et le verdict pour que les dossiers puisent être classés en brigade.

doit-je contacter la champagne pour savoir ce qu'il en est ou etais?

il vaudrait mieux, si possible

je contqcte juge et proc de l'epoque ou les actuels?

Les actuels vu que c'est eux qui on vu sur les procès

oki....

Je vais faire un topic avec tous les juges et proc' étrangers, ça sera plus facile pour tout le monde.

Mais sinon tu vas à la chancellerie et dans "la composition des conseils étrangers"

C'est ce que j'ai fait hier avant d'envoyer quelque pigeons, pas eu le temps aujord'hui, seulement 1

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Loches, le 2007-10-24 à 9:54.
Loche, en Tourraine où nous avons un traité!

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Loches, le 2007-11-05 à 5:58.

Traité avec la Tourraine

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Loches, le 2007-11-11 à 16:28.


Traité avec la Tourraine

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Loches, le 2007-11-24 à 14:49.

Pourrait-on finalement contacter la Tourraine...

Demande Envoyée! Mise en accusation :

Citation :

"Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Arkebus.
L'accusé se serait rendu coupable de Trouble à l'ordre public en brigandant un corps d'armes composé de Theodorius_frederic, Fenouille_la_gouille et Alexandrenlt1 le 6/06/1455.

Voici son dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/recherche-dem-proces-talp-brigandage-arkebus-t11221.htm

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 27 Novembre 1455."

J'aurais du faire des yeux triste plus tôt!

Pas très compréhensif le gaillard, il aurait pu transmettre tout de même...

Citation :

Titre : Re: Demande de Proces : Arkebus Brigandage

Expéditeur : Tcharly
Date d'envoi : 2007-11-27 22:11:54


Messire Procureur,

Je suis au regret de vous apprendre que je ne suis plus Procureur mais Duc de Touraine. Veuillez vérifier vos informations à l'avenir.
Pour votre affaire, contacter gatimasse, qui est notre Procureur actuel.

Cordialement,
T'Charly, Duc de Touraine.

Donc demande réenvoyée... A la procureur cette fois!
(C'est vrai qu'avec ces yeux tu es craquant! )

C'est que le Royaume de France est en train de s'inventer une guerre et ils ne doivent pas nous voir d'un bon œil! Surtout que le traité avec la Touraine n'a probablement pas servit très souvent!

Je crois que vous l'avez insulté en le rabaissant à un simple Procureur!
Pas très sympathique tout de même!

Simple procureur?
Je suis Procureur et fier de l'être Moi!
C'est pas de ma faute moi il était marqué son nom : procureur...
C'est de la faute à Fingal!

Citation :

Bonjour chèr confère!

J'ai bien reçu votre courrier, après examen, j'ai jugé que procès il devait y avoir, de plus cet homme venait d'etre condamné pour les meme faits, il y a donc récidive!

voici l'acte d'accusation, je vous écrirais pour vous conter la suite.

******
*Gati avait un gros dossier sous le bras, une affaire différente, interessante.*

Moi Gatimasse, procureur de Touraine, apporte au juge Cuculus, en ce jour du 29novembre 1455, l'affaire suivante:

J'explique les faits, le procureur de franche comté m'a contacté, a propos d'un brigandage survenu sur leurs terres, il y a de ca longtemps puisque l'incident s'est passé le 6 juin de notre année! de par le traité de coopération judidiciaire si le brigand se trouve sur nos terres, nous devons instruire procès.
voici le passage du traité nous concernant:
Article 2:
Si un(e) accusé(e) fuit dans une des provinces signataire du présent traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux duchés de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. Ainsi le procureur requis suivra à la lettre les instructions du procureur requérant, le juge requis de même avec le juge requerrant, le comté/duché requis transmettant toutes les pièces du dossier au fur et à mesure de son avancement.
L'instruction débutera dès la réception des preuves nécessaires à la bonne tenue du procès.

Conformément a ce traité, je tiendrais informer mon confrère franc comtois.

J'ai bien examiner les preuves, et le brigand est Arkebus, deja condamné par notre tribunal!

Recidive, tentative de fuite, cela va chercher loin!

rappel de notre coutumier:
Art. 2.1.5. : Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis, s’accroître d’un rang.

Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.

La justice n'oublie pas!
messir pourquoi brigandez vous?
Vous aviez dit lors de votre précédent procès avoir brigandé pour mangé, il est évident que brigander pour vous, est une seconde nature!
Vous etes un manipulateur, cela sera sévèrement puni!
*****


Je salue votre initiave, et votre volonté de coopérer avec moi. Grace a vous, en ce moment, je pense réellement que les traités de coopération servent a quelque chose!
La Touraine salue la Franche Comté.

Gatimasse, procureur de Touraine.

La Procureur semble plus compréhensive!
Ca doit venir de son post!

Avons nous des nouvelles l'accusé s'est il défebdu ?

Il c'est probablement défendu, mais étant donner que les faits que nous lui reprochions ont été ajouté à un Procès déjà en cours... Il nous faudrait le contenu intégral du Procès!

Plus de nouvelle de ce procès?

J'ai contacté le procureur de Touraine et voici sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Gatimasse
Date d'envoi : 2008-01-13 23:09:14


Bonjour
Votre prevenu Arkebus a bien été jugé dans nos tribunaux, et ce depuis longtemps, votre predecesseur ne m'ayant recontacté, j'ai un peu oublié, veuillez m'excuser.

Voici le verdict du procès:

"Observe le dossier puis l'accusé".
Il y a une chose primordiale qui fait que le royaume n'est pas chaos.
C'est la confiance.
Le dossier transmis par nos confréres suivant notre traité de coopération judiciaire est complet.
Notre estimé Procureur n'a pas besoin d'étaler le contenu du cerveau des gens concernés(Screens)puisqu'elle a exposé les faits en s'appuyant sur le dossier à charge(qui contient les piéces nescessaires)
Il s'est écoulé peu de temps depuis votre derniére visite sieur Arkebus.
A chaque fois que vous avez oublié d'emporter des provisions vous volez celles des passants?
Il est dommage alors que vous voyagez tant..Ne trouvez pas?
Afin de vous inciter à toujours sortir avec un sac bien rempli, tout en épargnant aux gens de Touraine et aux voyageurs votre distraction nefaste..Le tribunal vous condamne.
3 jours de Prison
Une amende pour frais de justice de 30 écus(le prix de la cire pour les sceaux de courrier, le foin des chevaux, etc..)
A cela j'ajoute, afin de vous ôter le goût du larçin, l'obligation de venir à mon service lors d'une de mes prochaines sorties de Justice à cheval(Traque de brigand IG).
Vous serez tenu informé.(Courrier IG)
Passer un peu de temps au plus prés du Juge vous sera bénéfique.

Fait à Tours le 01 décembre 1455 par le juge Cuculus.


En espérant que notre collaboration vous satisfait,
Gatimasse, procureur de Touraine.