[clos] Pea - Brigandage

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Pea s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé la personne de Dekida entre Grandson et Pontarlier le 29 août 1455

Montant du préjudice:
3 miches de pain
20 écus

Demande de Procès à faire en Bourgogne, Pea est présentement sur le nœud Bourguignon entre Dole et Dijon!
Traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne

Dossier TALP (Brigandage) - Pea

Ca date cette affaire... j'ai croisé le sieur Dekida en taverne début septembre quand il m'a dit avoir déposé plainte. Pourquoi un tel retard ?

Se n'est pas un retard... Seulement je ne dépose pas des demande de Procès inutile! Je les dépose lorsqu'il y a possibilité d'intenter un Procès! En Bourgogne à l'occurrence!

On peut toujours négocier avec la CH même si on a pas de traité juridique avec eux.

Si jamais il y a d'autres procès qui sont en attente comme celui-ci, faite le parvenir d'office ici svp.

Histoire que ça ne traîne pas autant, cette demande est très peu crédible maintenant et j'hésite vraiment à poursuivre le contrevenant.

Il est à Dole depuis ce matin.

procès lancé.
Acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki arriva à la Cour avec un dossier d'une personne bien connue des services de gendarmerie.*

Monsieur le juge me voici devant vous pour une affaire de brigandage.
En effet Sir Pea a sauvagement attaqué Sieur Dekida le 29 août 1455 sur la route entre Grandson et Pontarlier. Il lui a dérobé une vingtaine d'écus et 3 miches de pain.

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/recherche-talp-brigandage-pea-t12660.htm

Wils,.. cette demande avait-elle été acceptée par la bourgogne?....

il serait bon de savoir afin d'eviter un double jugement

Je ne crois pas!

Je viens d'aller au Palais de Bourgogne et je n'y vois rien sur Pea!

Faudra seulement les aviser que nous avons pris se Procès en main!

Tres je leur envoie un message comme quoi si ils avaient pris en charge cette affaire, qu'ils nous en fasse part, que nous cloturions alors ce proces, et dans le cas contraire qu'ils soient avisé de notre prise en charge.









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Greffière ad-interim

1ère Plaidoirie :

Citation :

Messieurs les jurés bonjour à vous.

Je suis ici pour vous faire part de votre erreur, vous avez dû me confondre avec mon père Ethelbert Pea, qui a malheureusement déjà été condamné par vos tribunaux... Dois-je vous rappeler que la sentence était la mort ??
vous n'êtes que d'odieux personnage !

Sur ce merci de me laisser poursuivre ma route.

*Sans attendre de réponse il sort*

pas de souci de double proces avec la bourgogne, ils n'ont rien fait de leur coté

Si la Bourgogne nous a laissé se procès... Il aurait peut-être valu mieux ne pas le scraper en ne déposant aucun réquisitoire.

Requisitoire :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

2ème plaidoirie :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fred il faut un réquisitoire sinon je me base sur rien se qui entrainerait une relaxe hors de ton coté tu peut toujours rajouté ton réquisitoire en te faisant comparaitre a la barre ce qui débloquerait la chose .

Temoignage (Requisitoire) :Réquisitoire de l'accusation par citation a la barre

Citation :

*Le procureur se leva outré par la plaidoirie de l'accusé*

*Il débuta son réquisitoire en se tournant vers l'accusé*

Vous osez accuser votre père, alors que ce dernier a été condamné à la peine capitale le Vendredi 4 Mai 1455! Les faits qui vous sont reprochés datent du 29 Aout de la même année!
Il est donc impossible qu'ils aient été commis par votre père!

*Il se tourna ensuite vers le Juge*

Monsieur le Juge,

Mentir à la cour est inadmissible!
De plus l'accusé ne s'est pas représenté lors
de sa deuxième plaidoirie, c'est pourquoi je demande à ce que l'accusé soit condamné à la peine capitale!
Qu'il serve d'exemple pour quiconque s'amuserait à jouer avec la justice Franc Comtoise!

*Le procureur alla se rasseoir furieux*

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 18 Novembre 1455.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


**Le Juge Gustave V regarda rapidement ce dossier qu'il connaissait déjà l'ayant lu et relus a mainte reprise ces derniers jours**

Et bien a force l'on remarque que la pomme ne tombe pas très loin de l'arbre,l'accusé suit la digne trace de son défunt père .

**Le Juge Gustave V se tourna vers son collègue Procureur **

Vous me semblez sur les nerfs mon cher FredericDeHabsbourg il est vrai que jouer avec la justice Franc-Comtoise cela peut énerver mais je n'irais pas jusqu'à la peine capitale en plus de cela il semblerait que l'accusé a vraiment suivit les traces de son père jusque dans la tombe ne sachant pas s'il ressuscitera la peine capitale demandé par le sieur procureur serait je pense inappropriée donc moi Gustave v Juge de Franche-comté condamne le Sieur Pea accusé de trouble à l'ordre public a s'acquitter d'une amende de 50 écus et a purger une peine de prison de 3 jours .

**Le juge Gustave V frappa d'un coup sec avec son marteau **

AFFAIRE JUGÉE

Dole le 19 novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et a une amende de 50 écus.