[Clos] Basch_fon_rosenburg - Brigandage

Ville : Dole

Affaire : Sieur Basch_fon_rosenburg est accusé d'avoir agressé Sieur Chriskhan sur la route entre Poontarlier et Dole dans la nuit du 2 au 3 Aout.

Montant du vol : 70 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Basch_fon_rosenburg est accusé de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Dole.
Il a agressé et détroussé Sieur Chriskhan, dans la nuit du 02 au 03 août 1456 entre Pontarlier et Dole. Le plaignant s'est fait détroussé 70 écus.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-brigandage-basch_fon_rosenburg-chriskhan-t20000.htm#394744

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 10 août 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Basch entra dans la salle, salua le juge et la cour.

Hé bien hé bien je reconnais avoir brigandé cette personne, ce qui m'étonne est la rapidité par laquelle il a obtenu mon nom.

Il est vrai, et vous en conviendrais mon seigneur que lorsque l'on vous attaque, il est relativement rare que l'agresseur vous livre son nom.

Je connais les lois de vos provinces, je ne faisait que souligner mes suspicions envers les pouvoirs de messire Chriskhan, et à mon humble avis l'inquisition devrait sévir.

Deplus les 70 écus que je lui avais dérobés ainsi que d'autres butins sont à présent aux mains d'un autre groupe de bandits qui m'ont racketté en vos terres. Malheureusement je n'ai pas les pouvoisr des suppôts de satan comme le sir qui m'attaque en justice. Il me sera donc impossible de fournir leurs noms a la justice.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé se reconnaît coupable ca devrait à tous nous faciliter le travail.

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Basch_fon_rosenburg coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage et de le condamner à 100 écus d'amende accompagné de 3 jours de prisons.

A Dole, le 13 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Il est mort.........

Tant pis, il se fera plumer plus tard.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Basch_fon_rosenburg ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Août 2008 à 10h05

Dernière connexion le 24 Août 2008 à 12h36

Revenu à la vie

* le nouveau juge arriva dans la salle et lu le dossier. Surpris que le brigand reconnaisse les faits, il ne fit pas attendre le jugement. *

Sieur Basch_fon_rosenburg, vous avez reconnu les faits. je ne peux qu'aller dans le sens du procureur de Franche-Comté. je vous condamne donc à 33 écus d'amende et à 3 jours de prison.

Si je vous retrouve devant ma Cour je serais des plus sévères avec vous.

* Le juge Imladris frappa du marteau *
* Fait à Dole le 24 août 1456 *

Affaire classée.