[PARLEMENT] Rationalisation législative

Suite au débat public, voici ce qu'il en ressort :

Citation :

Mode Alberte ... et la rationalisation du Parlement
(Par Eldo, Bralic, McAneyth, Vala, Ilmarin, Loicisdumb et Macricri)

Résumé :

Comment doit fonctionner le Parlement?
Qu'est-ce qu'on y fait?
Selon quelle procédure?
Quels sont les pouvoris de chacun?
Comment sont gérées leurs relations?
A quoi sert le Comte?
Comment se positionner par rapport à la Diète?
Avec un détournement qui a son sens vers le corpus et sa mise à plat

Proposition de loi
Qui? Le Comte, les parlementaires et tout individu franc-comtois par le biais du porte parole
Comment? Une proposition est recevable à condition de remplir des obligations de forme : un texte juridique et concret, avec des chapitres, des articles. La proposition doit être transmise au bon pôle de compétence. Le Comte a le pouvoir de réattribuer la proposition au pôle légitime

Discussion sur le texte
Au sein du pôle, le texte est discuté et amendé
Une fois le texte adopté, il est présenté à l'ensemble du Parlement

Le débat
Distinction dans les topics [Débat] pour le vote d'une loi et [Discussion] pour un sujet commun et sans vote.
Sur la base du texte rédigé par le pôle, un débat à lieu en séance pleinière et publique.
Le débat dure 1 semaine avec la possibilité pour le Comte de demander un examen d'urgence en 2 jours
A l'issue de ce débat, le texte est renvoyé au pôle pour amendement

Le vote
Une fois les derniers arrangements effectués, le Parlement vote le texte

-Sur l'absentéisme
Rigueur, procédure de procuration et remplacement (liste comtale)

-Sur la transparence et la séance publique
Le principe serait la publication, l'exception le secret.

-Le rôle du porte parole et des débats publics
Le porte parole publie les comptes rendus, répond aux questions des administrés, porte les propositions de lois des Franc-Comtois après examen minutieux, anime et administre les débats publics, fait remonter les doléances

-les maires
Parlementaires à part entière, à égalité totale avec les autres parlementaires. Simplicité de gestion du forum, reconnaissance de leur rôle et de leur représentativité. Dans l'idéal, il faudrait 2 chambres : chambre haute avec les maires, chambre basse avec les parlementaires. Mais c'est trop complexe.

-le rôle du Comte
Parlementaire ou moteur du Parlement ?
Prposition de développement de son importance :
dans la représentation internationale
dans le vote des lois, avec par exemple un droit de veto
dans l'arbitrage entre les conseillers, avec pouvoir de sanction
dans les relations avec le peuple, à travers des discours

Alberte avait p'tet oublié son plus grand sourire

Si vous ne vous sentez pas concernés, si vous n'avez rien à dire, vous pouvez le faire savoir.

bah y a rien a rajouter

comment ça rien a ajouter ??? ben y a des questions encore, non?? Du style le role du Comte...

Et dans la mesure où cela concerne tout le parlement, j'aimerais que tout le monde viennent donner un avis !!!

bah, le role du comte je ne mettrais pas ou à la première ligne mais et

Ah oui, et pourquoi pas accorder le droit de veto au comte, ca serait logique dans un sens en fait, car le chef de l'état peut quand meme mettre son veto sur une affaire qui ne lui plaît guère. Mais il ne doit pas en abuser.

Pour moi un maire ne doit pas être un parlementaire à part entière dans le sens où il ne doit pas être obligé de voter.
Pour le comte à mon sens il doit être le moteur du parlement, celui qui en cas de ballotage dans une discussion, doit prendre la décision finale. En outre il doit être impliqué systématiquement et immédiatement dans les problèmes de sécurité, ce qui n'est pas le cas des parlementaires.

je vois pas bien ce que je peux ajouter à ce débat à ce moment précis.
On a déjà largement fait le tour aux lions, et ici à dole en débat public....

Ce débat ci doit il déboucher sur quelquechose?

Pas évident qu'il doive déboucher sur quoi que ce soit. Il ouvre juste une possibilité de future amélioration du fonctionnement du parlement si vient un projet concret et bien ficelé.

Je suis d'accord sur le fait que c'est un travail de longue haleine qui implique tellement, énormément de trucs que nous n'avons pas encore su mettre en route de manière efficace.

Mais, perso, je pense que des avis peuvent déjà se poser sur l'appréhension sur tout ceci : style "entièrement d'accord" ou "ben là je ne partage pas du tout cette vision".

Admire les fossiles ...

Bon ben on va vérouiller archiver si les fossiles deviennent poussière.
A ceux qui ne sont pas là ... N'hésitez pas à m'en empêcher ...

Citation :

Se dit que ce débat n'a pas de fin....

Concernant le role du Comte... le veto n'est il pas un peu trop...?? Bon là on a un comte serieux, mais ça ne sera peut être pas toujours le cas... Je trouve ça quand même dommage que l'unanimité d'un parlement puisse être bafouée par un véto !

pfiou..

Lance une pomme...

Ben dans ce cas, si le comte peut avoir un droit de véto, il suffit de donner au reste du parlement une sorte de droit de motion de censure (allégée) avec mettons, si plus de la moitié du parlement l'accepte, le fait que le Comte doive s'y soumettre...
Enfin, ce n'est qu'une idée en passant...

C'est pour ça que je parlais d'une motion de censure allégée.
En fait, je ne trouve pas le terme adéquat. Je voulais dire que le parlement pourrait contrer le droit de véto du comte en faisant un vote de "motion de censure" pour rendre ce véto caduque... Mais ce droit ne remettrait pas en cause le comte, juste un avis perso qu'il aurait...

Alberte vérouille pour le futur Parlement ?

Quoi qu'il en soit, que faire contre un Comte qui ne tiendrait pas compte de l'avis du parlement sur aucun sujet ??
Et que peut faire un Comte tout seul sans les conseillers ??? Il ne va pas s'occuper des mines et lancer les procès, et faire des transactions avec les maires ou les MA étrangers, etc ...

vérouillage et archivage

Si besoin, un futur Parlement resortira le dossier