Des pouvoirs du Comte, et du fonctionnement du conseil.

I - Les membres du conseil :
Le conseil est composé comme suit :
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre le peuple et le conseil en lui soumettant les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du conseil.
- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le recteur de l'académie de Franche-Comté est nommé par le Comte parmi les membres du conseil. Il est en charge du bon fonctionnement de l'université.
- L'archevêque de Besançon siège au conseil comme simple conseiller, il n'a aucun droit de vote quand aux lois.
- Les conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière ont droit de vote au conseil.

( Je me suis permis de prendre ca du projt parlement, parce que j'avais pas envie de tout retaper, j'ai modifié des petits trucs ).

II - Du vote des lois, et des pouvoirs du Comte :
- Toutes les lois sont votées a la majorité par le conseil, avec une ossibilité d'abstention. En cas de majorité non atteinte, c'est le plus grand nombre qui l'emporte.
En cas d'égalité, le Comte se réserve le droit de trancher.
- Le comte dispose d'un droit de veto.


Il doit surement manquer des trucs ( je vous écoute ) mais il s'agit de mettre a plat le fonctionnement démocratique du conseil.

EDIT : j'ai rajouté l'abstention, l'archevêque et les conseillers sans postes....

moi ça ne va, je vois rien a rajouter.

Ok ok !

ok

ok

C'est parti.
@+

ok

Moi j'ai qq remarques :
- l'évèque, actuellement c'est un archevèque, et on n'a pas résolu dans nos textes la manière dont on gère le fait que les diocèse ne coincident pas géographiquement avec nos comtés/duchés,
- c'est revenir au projet parlement, mais j'aimerais beaucoup que les maires participent à nos débats, dans un soucis d'avis objectif extérieur et de démocratie que nous voulons montrer au peuple, ils ne seraient que pour des avis consultatifs (les maires qui sont conseillers bah tant pis pour eux ça ne leur filera rien de +), on pourrait alors leur donner le vote décisif en cas d'égalité, puisqu'ils représentent le peuple + que nous qq part (ils sont renouvelés plus souvent),
- ne pas oublier que le Conseil est aussi composé de ... conseillers sans nomination particulière, mais qui font parti du Conseil, ont droit de discussion et de vote, et tout le toutim,
- j'aimerais qu'on détaille le mode de vote, pour éviter de se demander qui n'a pas voté, qui aviat le droit de voter, blablabla, un vote "à main levée".

En effet faut se mettre d accord sur les votes.
Pour les maires c'est autre chose, ils s'occupent de politique locale c est pour ca qu'ils sont élu, le peuple n attend pas d'eux les mêmes qualités.
Ca veut aussi dire qu'on ne peut pas comparer la légitimité entre deux types d'élus ayant des mandats si différents.
Bref je suis fortement opposé à les voir voter au conseil ou même y être admis pour ceux qui ne sont que maire. Je rapelle qu'il n existe pas de vote décisif... chaque vote vaut autant en cas d'égalité le comte tranche.

Duncan_Idaho a écrit:

l'évèque, actuellement c'est un archevèque, et on n'a pas résolu dans nos textes la manière dont on gère le fait que les diocèse ne coincident pas géographiquement avec nos comtés/duchés.

Oui mais bon, l'archidiocèse de Besançon correspond à 4/5 du territoire Comtois donc c'est logique que ca soit celui de Besançon et de toute manière on va pas donner un siège à l'archevèque de Lyon

Schmitou : mon idée (qui n'est pas vraiment la mienne) est de donner le vote qui départage en cas d'égalité à un conseil des maires. Et les maires ne s'occupent que de politique locale, on voit bien que tu n'as jamais été maire, ils ne vivent pas en autarcie dans leur ville. Ce sont eux les plus proches du peuple, eux qui sont élus le plus justement par le peuple (qui vote à ce moment là pour un candidat, pas une liste dont il ne choisit pas les membres).

Cesars : je suis d'accord, mais il faut qu'on l'écrive dans notr etexte de fonctionnnement, c'est que je voulais dire.

j'adore comment cesars defend son beefsteak ^^

Faire venir les maires encore en plus au sein du conseil risque d'apporter encore d'avantage de confusions.

En revanche, leur prévoir une salle, dans laquelle nous pourrions allez debattre des dossiers qui les concernent plus directement, me parait plus efficace et constructif.

Faire partciper les maires au conseil, pourquoi pas, mais encore faut ils qu'ils le veuillent.
En tant que PP, je suis chargé de faire le lien entre les maires et le conseil, et bien la plupart ne me contacte jamais:

-Mylena, me contacte souvent, Poligny est en crise, surtout à cause de la fermeture quasi permanente de la mine d'or.
-Abysmo, je lui ai parlé 2 ou 3 fois, mais sans plus...
-Doumé, jamais vu, sauf depuis son coup de gueule sur le forum
-le maire de Vesoul? Bigmetal vient d'être élu, ok mais c'était qui avant? aucune idée...

ct moi lemaire de vesoul avant
j'avais le meme avantage que zygo d'etre déjà au conseil

NON !

Contre le droit de Véto ! c'est un piége à con les Vétos...

Citation :

j'adore comment cesars defend son beefsteak ^^

J'ai que ca à défendre donc oui

@ Duncan : Rien ne t'empêche faire tes modifs....

@ Bralic : Bah, le Chi a bien un droit de véto

pas pasqu'IRL le systéme est mal foutus qu'on doit faire pareil.

Droit de véto mes fesses, c'est anti-démocratique. Sinon on peut retourner au mode "Les conseilelrs conseillent, le comté décide".

Je proposerai une version modifiée d'ici demain.

Citation :

Les conseilelrs conseillent, le comté décide".

Erf, j'ai jamais dit ca.
Et puis ya pas mal de gens d'accord....

bin tiens.. pis pourquoi pas "le comte fait tout en n'importe quoi et nous on ferme la gueule et on opine du chef"

Ouais, bonne idée

Plus sérieusement, dans le 'gramme UADFC le Comte gardait un droit de veto, si ya deux personnes d'accord on change, sinon, ben vive la démocratie.

non au droit de véto...

J'avais au début dis c'est parti, maintenant, j'ai voté contre.
Je m'explique :
en fait un Comte qui a le droit de véto peut en user avec tact et discernement ou paralyser complétement le conseil, selon son bon vouloir.
Je n'avais avant pas beaucoup réfléchi la dessus, car pour moi le rôle du Comte est d'être un peu le conseiller du conseil, donner les grandes orientations.
Là, vous les démocrates déclarés donnez la possibilité aux Comtes (pas seulement à l'actuel) de travailler de la façon dont vous dites que votre grande ennemie (de vous et de la démocratie, surtout, d'après vos dires) travaillait.
Il est peut-être encore temps d'y songer un peu plus et comme moi de revenir sur votre première idée.
Songez que si j'avais été choisi comte par ce conseil parce-qu'un uadfc se serait gouré de buletin.
Et bien tout ce ou j'ai dis non alors que la majorité est atteinte et la loi votée, vous vous le mettez ou vous voulez, mais pas dans les lois de FC !
Ca fait réfléchir ça non ?
@+

Bah, tu gère comme tu veux, moi je bosse pas comme ça.

S'agit de garder un minimum d'historicité dans cet énorme anachronisme...

nan, il s'agit de garder un maximum de pouvoir en faisant figure de démocrate

on s'en bat d'être historique, on est uchronique !

Bon kermit je résume:
Vous voulez pas de droit de véto alors qu'avant vous étiez pour les pleins pouvoir du comte.
Nous on voulait la démocratie mais finalement on décide le droit de véto au comte.

Il faut néanmoins faire un distinction importante entre la situation avant(que vous ne dénonciez pas) :"le comte décide les conseiller conseillent"
Et la situation maintenant à savoir que si le comte veut décider il devra opposer son véto au conseil ce qui représente un geste fort et qui l'engage bien plus qu'une simple décision après consultation.

Tu (vous) devriez arrêter de nous accuser de ne pas tenir nos engagement alors qu'on fait tout pour(en l'occurence ce véto représente quand même un pas vers la démocratie). Alors que vous n'hésitez pas à changer votre fusil d'épaule pour avoir un meilleur angle de critique...

J'espère avoir bien mis les choses au point avec toi et ceux qui commencent (ou ont déjà fait ) à faire tout et n'importe quoi pour nous discréditer (ce qui ne fonctionnera pas crois moi).

Citation :

Vous voulez pas de droit de véto alors qu'avant vous étiez pour les pleins pouvoir du comte.

On a jamais été pour les pleins pouvoir du comte, bien au contraire.

Je vais parler pour moi : je n'ai jamais été pour les pleins pouvoir du Comte.
J'ai seulement défendu qu'il n'a jamais été question dans les conseils précédents d'être démocratiques alors que certains s'y sont crus (notament les 3 PUCST).

J'ai toujours voulu être le plus démocratique possible, mais j'ai avant tout toujours voulu faire avancer la FC au mieux. Et je savais que dans les conseils précédents, même s'ils étaient loin d'être démocratiques, je ferais avancer la FC au mieux.

Quand la FC était bien lancée, avant même que TK ne décide de s'en aller, j'ai participé et adhéré au projet Parlement initié par Bralic, car c'était la concrétisation d'un pouvoir pleinement démocratique, bien plus que votre programme (UADFC).

Alors aujourd'hui quand je vois Tyrael et votre ex-liste demander un droit de veto pour le Comte, pour faire en sorte que l'on revienne à un système exactement similaire à ce qui existait avant ("les conseillers conseillent et le comte décide"), je rigole doucement.

Même si Tyrael peut être un bon Comte et ne pas en abuser, assurez la péreinité de la FC en pensant à celui ou celle qui lui succèdera, qui n'en fera peut etre pas aussi bon usage.
Avec un système de Parlement "like" pleinement voté et en place, vous assurez une bonne démocratie pour tous le prochains conseils.

Oh bien sur les suivants pourraient tout foutre en l'air, mais cela ne serait pas sans heurt, sans que ça se voit. D'où l'utilité d'impliquer un maximum de gens responsables mais élus dans le Parlement d'ailleurs (maires), c'est le meilleur garant de ce système démocratique.

Schmittou, demande donc à tes collègues qui était de l'ancien conseil, de quelle manière j'était régent !
@+

Rien à ajouter à ce qu'à dit Duncan.

Le Principe de Démocratie c'est "le pouvoir par et pour le peuple" et ce n'est qu'en ayant un maximum de représentant du peuple qu'on peut avoir plus de démocratie. Quand un seul dirige et agit à sa guise, ça s'appelle du totalitarisme.

Démocratie !!! Quel joli mot...

Mais avec le systeme actuel, tout le monde s'en fout !!!!!!!!!!!

Le comte a les pleins pouvoirs !!! il nomme et revoque à sa guise !!

Tout comme le maire gere comme il l'entend !!

A une difference pres, on peut attaquer la mairie et le reprendre !!

Soyons un peu sérieux... On ne vit en l'an 2000 les gars... Essayons de faire un truc bien moyen ageux...

Si on a un comte serieux, tout se passera bien, pas besoin d'une loi, en revanche si on a un comte "tyran", il fera de toute façon ce qu'il veut...

Donc, au lieu de perdre du temps et de l'energie avec une question aussi anodine, on ferai mieux de trouver du fer, et de faire tourner les mairies !!!

Pour info, la mairie de St Claude est totalement déserte et à la merci de n'importe qui !

Il y a des questions surement plus importantes à débattre...




PS : Ceci est ma "non" participation aux débats, puisqu'il semble que je ne participe pas

Historiquement le parlement décidait et le Franc-comte fermait sa gueule.

C'est comme ça.. la FC à toujours été démocratique, même au moyen age...

Si vous vouliez de la féodalité, fallait rester en France, chez tonton...

C'est pas vrai bralic

PS Oui kermit mais tu n'as jamais été élu comte toi tu as juste été nommé et donc je t'aurais assez mal vu régner en tyran.

Je retire ce que j'ai dit sur ta position.

Par contre Duncan tu as été longtemps au conseil et il ne me semble pas t avoir vu promouvoir la démocratie..
Et je te répète le véto est pas la même chose que les pleins pouvoir.

J'ai appliqué la démocratie au mieux de mes moyens, si ce n'est comtal au moins au niveau municipal.
En suivant TK au Conseil, je savais que ça ne serait pas ça, mais que ça servirait la FC qd même, que je serai là pour y veiller.

Et je le répète, j'ai pas attendu les inscriptions aux dernières comtales au 1er décembre pour participer au projet Parlement qui me paraissait pouvoir devenir le projet démocratique qu'il nous fallait pour la FC.

à partir de 1300 et de la régence française, si.. c'est vrai....

Oui mais on est pas au 14ème .

Pour être plus précis, le parlement de Dôle (1386) à été crée dans le but de faire de la bourgogne un état fort et indépendant de la France et du SERG.
Et le traîté d'Arras (1435) donne l'indépendance de la bourgogne p.rapport à la France.

Pour le reste les duc-comtes de bourgogne dirigeaient le Comté.
Le parlement n'a pas joué de rôle dans la politique externe de la bourgogne (il devait plutôt s'occuper de politique régionale?).

1444 Luxeuil est pillée et détruite par les ecorcheurs (des brigands)

D'accord duncan tes explications m'ont aussi convaincu. Finalement c'était plus Tk qui semblait opposé à la démocratie.

Sinon pour vous répondre sur la démocratie je ne penses pas qu'il faille voir le véto comme qqch d'anti démocratique mais plus un outil pour le bon fonctionnement du conseil.

Tu peux me filer tes sources ? pasque c'est pas ce qui est dans les manuels régionaux..

Ecoute j'ai surfé et comparé plusieur sources en plus des livres que j'ai qui disent tous la même chose....
Tu peux donc avoir confiance en mes sources.

Les meilleurs sites sont wikipedia.com et mémo.fr
entre autres...

bon surf (l'histoire de Fc est très liée à celle de la familles royale de france donc bien compliquée)

De toute façon, on est pas là pour refaire l'histoire. Si notre comté doit devenir féodal, et bien il le deviendra et tant pis pour ce qu'il s'est vraiment passé...

Citation :

I - Les membres du conseil :
Le conseil est composé comme suit :
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre le peuple et le conseil en lui soumettant les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du conseil.
- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le recteur de l'académie de Franche-Comté est nommé par le Comte parmi les membres du conseil. Il est en charge du bon fonctionnement de l'université.
- Les conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière ont droit de vote au conseil.
- Le ou les représentants religieux siégeant au Conseil conformément au Concordat signé, sont présents à titre consultatif et n'ont pas droit de vote.

II - Du vote des lois, et des pouvoirs du Comte :
- Toutes les lois sont votées a la majorité par le conseil, avec une possibilité d'abstention. En cas de majorité absolue non atteinte, c'est majorité classique qui l'emporte.
En cas d'égalité, le Comte se réserve le droit de trancher.
- Le comte dispose d'un droit de veto.

Je me suis permis de modifier le texte concernant les représentants religieux afin que, quand le concordat sera renégocié, on ait pas de lois qui fasse doublon.
J'ai aussi corrigé qq terme sur majorité absolue et majorité classique pour les votes.

Je démarre un vote à propos de l'intégration des maires dans le conseil pour un mode parlement, ensuite je pense qu'on pourra passer au vote final du texte de fct.

NOTRE FRANCHE-COMTE DOIT DEVENIR CE QUE LES FRANCS-COMTOIS VEULENT EN FAIRE !
Pas ce que moi, toi, vous ou nous voulons !
Pas ce qu'il s'est passé, ou se passera !
J'en ai rien à secouer de ce que disent les historiens ou les astrologues !
La Franche-Comté appartient à son peuple, pas aux politologues !
La Franche-Comté sera
ce qu'on en fera!
@+

On peux passer directement au vote, m'est avis.

Cf le vote pour les maires, non.
Car si le mode Parlement passe, on pourra extraire le poste de ou des archevèques au conseil pour les mettre seulement au Parlement.

Duncan_Idaho a écrit:

Car si le mode Parlement passe, on pourra extraire le poste de ou des archevèques au conseil pour les mettre seulement au Parlement.

Désoler car la loi dit que j'y suis donc j'y reste mais comme la loi de FC c'est vous pouvez retirer cette loi mais vous ne pouvez retirer le Concordat et vous serez donc obliger de me supporter

Si tu veux vraiment jouer à ça, on peut créer un "Conseil Démocratique" qui comprends les membres du Conseils qui ont été élus par le peuple, et dans lequel on y ferait tout ce qu'on fait dans l'actuel Conseil.

Ainsi on ne briserait pas le Concordat, tu te retrouverais tout seul au "Conseil", et on pourrait enfin faire avancer la Franche-Comté en ayant le vrai Conseil d'un côté et le Parlement de l'autre.

Mais ça serait un peu débile, tu en conviens quand même ?

Oh j'y pense, le Concordat cite "l'évèque de Franche-Comté", mais tu es archevèque toi ? L'évèque de Franche-Comté il existe ?

Sinon je t'invite à relire l'article 15 du Concordat que nous avons signé. Il faut bien sûr l'accord des 2 parties, mais ça va aussi bien pour les modifications que vous voulez nous soumettre que celles qu'on pourrait vous soumettre.

Si le Parlement est voté, et si on vote de tenter d'y mettre l'archevèque, un amendement en bonne et dûe forme sera proposé pour le Concordat.

Merci de ne pas monter sur tes grands chevaux Cesars.

je ne monte pas sur mes grands chevaux mais bon je comprend que tu puise croire ca, je défent mon steack dissais je sais plus qui (l'avantage avec une vrai discution c'est qu'en fonction du ton on peux savoir si c'est ironique,...)

[je ne suis pas sur mes grands chevaux] si tu veux que je me fasse nommé évèque de Franche-Comté en stipulant que maintenant quand on dit évèque + un nom de région ca veux pas dire qu'on l'évèque spirituel mais qu'on est ambasadeur ou représentant de l'Eglise dans la région, je peux, ca serait long mais je peux

[edit] t'es sur que c'est l'article 15 (y'en a pas)

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=917

Citation :

Article 15. Tout amendement ou modification pourra être apporté à posteriori sur l'initiative d'une des parties, et après accord conjoint, ormi pour les articles 1, 2, 5 et 12

Je n'ai fait que le recopier de ce que TK avait publié sur la gargotte, c'est donc à priori celui qui a été signé.

j'en avais un autre probablement un broullon à rediscutter

on a été obligé de changer à cause des admis mais si vous voulez mettre l'archevèque de Lyon a ma place allez y. mais j'oubliais il a pas encore été nommé, c'est ballo