Message à faire suite aux verdicts de Haute-Trahison.

Faut que je relise cette partie, mais si on lui refuse son fief alors on refuse aussi les anoblissements : pareilj, pas l'un sans l'autre je pense.

Une Loi d'armistice et d'unité par principe impose des sacrifices à tout le monde, que ce soit un camp ou l'autre mais personnelement, je trouve ca préférable : pas de gagnants ni de perdants, juste un tres tres mauvais souvenir.

Faut être lucide, Duncan va se retirer, Bralic et Daresha surement rester ...

Pour moi l'armistice me semble une décision courageuse et un message fort pour le prochain conseil. Sinon, je vois encore bien ce dossier continuer a perdurer des mois sur la gargotte, avec chacun faisant un résumé des débats à la diete et au CSI ... et dans 4-5 mois, tout le monde aura oublié (en tout cas les nouveaux ) mais ca continuera a nous les casser menue.

Laissons une base saine, passons un coup d'éponge : votons l'armistie.

Pure illusion. Y a pas de séparation entre Plitique et Justice. Je me répètes, le Juge est un politicien. Donc y a pas de séparation, c'est absolument faux.

Citation :

Une loi d'Armistie pour la sécurité de la Franche-Comté, on tourne la page et on passe a autre chose.
Quitte à voter un truc, je préfère que le Parlement soit plus ambitieux et qu'il y ait une vrai décision politique courageuse.

Ce que je demandais c'était ni plus ni moins une révision des sentences, pas le fait de critiquer s'ils sont coupables ou non. Ils sont coupables, y a pas de problème, mais je demandes une révision de la sentence, ça revient un peu à cette loi d'Amnisite que tu demandes Valaraukar.

Mais l'Amnisite les laisse sortir sans sanctions ? Et ça c'est pas normal et c'est pourquoi je demandais cette révision des peines afin de ramener le calme et c'est tout.

Finalement Valaraukar, on est d'accord pour calmer le jeu en modifiant les sanctions. Reste à savoir de quelle manière et le vote que j'ai lancé, c'était uniquement dans le but de savoir si nous étions d'accord pour aller dans ce sens. Tu l'es tant mieux, reste à convaincre les autres ou qu'ils se prononcent définitivment contre.

Si le Parlement décide rapidement des suites à cette affaire, le CSI n'aura pas le temps de se plonger dedans qu'on pourra leur dire que l'affaire c'est réglé par un consensus ou une amnisite.

quant à Zygomar, j'acceptes les verdicts. Mais il a été trop dur dans les sanctions en ce qui concerne Bralic et Daresha ... à mon avis. Le vote nous permettra de poursuivre ou non cette discussion. Mais dans 3 jours, cela ne sera plus dans nos mains, du moins pas dans les mains de tout le monde.

Je suis plus pour cette armistice que la révision des sentences.

Un de nos conseillers à failli (Triton)

Mais Vala, cela signifie aussi qu'on reconnait leur culpabilité.
Et que faire si ça remet ça ? Si dès qu'une décision du conseil ne plairait pas à monsieur Bralic ?

Je refuse de revivre un conseil comme celui qui vient de se passer, comtesse ou simple conseiller, c'est pareil.
Idem pour Duncan, que ce soit à la diète, l'hérauderie ou autre.

Il faut qu'ils se calment, donc l'armistice devra être accompagné d'un message clair.

Hum on parle d'Amnistie hein ... et pas d'Armistice (quoiqu'on était presque en guerre après tout ... m'enfin).

Va pour l'amnistie et le message de mise en garde.

Maintenant il y a plusieurs points à éclaircir.

1/ L'Amnistie concerne qui ? Tous les accusés : de Bralic à Duncan ?

2/ Dans le message du Parlement, il faudra expliquer la raison de cette Amnistie. Que dire ? Pour un soucis de stabiliter et de pardon ?

3/ La mise en garde envers les accusés ? Que leur peine est en sursis et qu'elle s'appliquera dès la récidive pour Haute-Trahison ?

Tu as raison Scaladin, je dois être un utopiste à vouloir séparer la politique de la Justice. Ce que je veux dire, c'est que la Justice ne doit pas être un instrument dans les mains de l'un ou l'autre et que quand on accède à ce poste, on doit faire abstraction de toutes ses opinions personnelles pour seulement appliquer la Loi.

La vertue RP des procès ... je crois qu'on peut oublier.

Je me rends parfaitement compte que c'est procès ont été du grand n'importe quoi, à partir de là le Parlement peut/doit donc effectivement e, tirer des conclusions.
Réviser les peines, cela signifie que primo on les reconnait coupable malgré les "éventuels" vices de procédure et deuxio on se substitue à la Justice en révisant les peines.
Je doute que les personnes concernées acceptent d'avoir un casier judiciaire avec marqué en rouge dedans : coupable de haute-trahison.
Voter une Loi d'armistie permet aussi d'introduire la notion "d'exceptionnel" par rapport à un simple changement de la sentence.

On s'en rend bien compte nous même : les procès sont partis en sucette. Pour l'honneur de la FC, je souhaite avec cette armistie laver notre linge sale en public et ne pas étaler nos différents et la façon dont on gère les dossiers sensibles à la face de tous

[url]Explications[/url] :
L'Armistie doit effectivement s'inscrire dans une démarche d'apaisement et de réconcialiation.
Le Parlement à parfaitement conscience du climat dans lequel se sont déroulés ces procès et considère que le corps judiciaire a failli à son rôle de Justice (autant rester vague).

[url]La Loi d'Armistie[/url] :

Citation :

Art 1. Sont armistiés tous les Francs-Comtois poursuivis pour Haute-trahison.
Art 2. Aucune trace des poursuites et éventuelles condamnations ne sera inscrite au casier Judiciaire des prévenus

En ce qui concerne les éventuels menaces, pour moi les cas de haute-trahison sont rares, hélas je trouve que ce chef d'inculpation est galvaudé. Pour moi cela concernerait les pillages de mairies, de Comté ou autre .... mais là .....
Bref, pour faire de la récidive de haute trahison, faut en vouloir.

Je serais pour rester sobre : notre objectif est l'apaisement, pas la peine de teinter l'Armistie de menaces voilées.

Même si cela ne se voit pas, je n'ai jamais été à l'aise dans cette affaire, car j'y vois la haine entre Duncan et d'autres. Dans ce conflit, tous les coups sont permis et c'est pour ça que j'ai voulu fuir ce combat stérile qui ne m'apporte rien. Le Hic c'est qu'il est délicat de rester neutre

Cette Loi d'Armistie est un signe fort pour le prochain conseil, un signe pour travailler sereinement en oubliant ces querelles destructrices. C'est cela aussi le message que nous devons mettre en avant.

Pour en finir avec cette histoire de conflit, il faut se rendre compte qu'en promulguant une telle Loi cela signifie qu'il n'y aura aucun vainqueur. J'espère que tout le monde acceptera cette décision, car aucun vainqueur signifie aussi 2 perdants
Pour moi, cette Loi signifie que la neutralité a gagner : 0 partout et balle au centre. Tout ça pour ça. Pas de gagnant ni de perdant.

En plus, ca serait un message fort envoyé à la Diète : on s'est débrouillé seul vous pouvez clore le dossier (concernant les procès tout du moins).

Excellente synthèse Vala.

J'ai aussi voulu la neutralité, l'apaisement, et on se fait prendre à parti, traiter d'opportuniste etc...
Vraiment, il y en a qui ne comprendrons jamais rien.

Enfin pour en revenir au suje : on peut préciser que le parlement avait voulu rester au-dehors de ce conflit haineux opposant en réalité des personnes et non 2 partis.
Que nos appels au calme interne n'ont servi à rien, et la justice faillit...

Autant reprendre les propos de Vala, ils résument parfaitement la situation.

Si vous touchez à mes sentence ou mes jugements, je considererais ça comme un affront.
Celà signifierait que j'ai mal fait mon travail, et au contraire, je crois, je suis meme certain d'avoir fait ce qu'il fallait, d'avoir donner les peines adéquates.

Duncan n'a pas été la hauteur de sa fonction de comte, destitution.
Bralic a largement foutu le bordel sur les forums et et trés clairement l'artisan principal de la révolte, bannissement.
Daresha, a eu une attitude nuisible pour les institutions de franche-comté, c'est une politique, la sentence logique est l'inégibilité.

Je suis donc persuader d'avoir fait ce qu'il fallait pour que notre comté et ses institutions soient preservés.

Maintenant, il a fallu que ça tombe sur quelqu'un de populaire... c'est pas mon probleme, si bralic n'avait pas été aussi charismatique et n'avait pas eu autant d'amis "bruyants" , en clair, s'il avait été un citoyen comme les autres, alors tout le monde aurait accepté les peines et les aurait reconnu comme juste, c'est une evidence.

Maintenant si vous prononcez une admistie ou une quelconque remise de peine, je me verrais obliger de démissionner.

J'insiste mais c'est pour votre bien, on dit AMNISTIE et pas "Armistie" ou "Armistice" .

Nous ne sommes que 4 à parler de cela pour l'instant. Moins le Comte, il reste 7 personnes à donner leur avis la dessus.

Il y a une différence entre armistie et remise de peine.

Pour la remise de peine : toucher à la sentence signifie vraiment remettre en cause le travail du Juge, donc effectivement, tu n'as pas a démissionner : c'est le Comte qui te vire


Pour l'Armistie par contre, c'est différent : on peut remettre en cause la Justice dans son ensemble : les chefs d'inculpations, le déroulement du procès (avec les réquistoires) et la sentence en bout de chaine, je pense que c'est la raison primaire du choix de l'armistie.
La seconde raison, c'est un signe fort pour les générations futures (MODE NICOLAS HULOT ) ou plutot expliquer qu'on passe l'éponge, que le prochain conseil n'a pas a trainer ces casseroles et que par conséquent on annule tout pour repartir sur des bases saines.
Ce n'est pas dans ce cas une remise en cause de ton travail.

Il y a quand meme eu mise en place d'une révolte contre le parlement... je peux pas imaginer que les fautifs soient impunis.

On applique mes sentences, elles sont clairement mérités, et ensuite, on vote ce que vous voulez, armistice, traité de paix..

Mais si vos actions modifient meme d'un yota le destin de bralic daresha et duncan, alors je démissionnerais, c'est clair. (c'est pas une menace, c'est juste que je me sentirais désavouer par le parlement et ne pourrais plus travailler en son sein.)

En gros on se dirige vers une AMNISTIE (j'insiste sur l'orthographe). Zygomar, sur le procès et le verdict pour moi ils sont tous coupables. Mais de là à en arriver à de telles sentences ... moi je dis non, c'est pas ainsi qu'on va calmer tout le monde.

tu commences à me souler avec ton amnistie à tout bout de champs, on sait parfaitement ce que c'est et moi je n'en veux pas du tout!

Calmer tout le monde je m'en tape le coquillage, il ont eu ce qu'ils meritaient, c'est tout.

Si vous touchez à ces peines, vous n'etes pas citoyens, on touche à votre parlement et vous vous laisseriez faire? excuseriez les auteurs? c'est inimaginable pour moi.

*Jette des fleurs*
Hum

Réconciliation.

On débat de tout cela au Parlement et comme vous le voyez le débat est animé

Du calme Zygo, si tu veux passer tes nerfs, prend l'adresse de Duncan ou de Bralic, s'il te plait . Si je répètes sans arrêt AMNISTIE c'est pour que nos chers camarades en corrige l'orthographe, c'est tout.

Quoiqu'il en soit nous sommes ici pour en discuter et pour trouver une solution à cela. Maintenant, et ce malgré tes menaces de quitter le conseil avant sa fin, il faut qu'on décide de ce que l'on fait et pour ça on attend nos très chers camarades du conseil qui ne se sont pas encore prononcé.

Pour ma part, je soutient Zygomar dans ses decisions ; personne n'a le droit de toucher à ses verdicts car il est la justice Franc Comtoise. Si le peuple ne se calme pas, c'est qu'il est aveugle car Duncan a été comdamné et c'est ce qu'ils voulaient, non?

Je suis contre l'éventualité de revenir sur les verdicts.
Zygomar a donné des verdicts, et il est juge.

Si on voulait contester, on aurait du en discuter / voter avant, mais voilà on lui a laissé faire ce boulot et en endosser seul les responsabilités.
On lui a fait confiance, je vois pas pourquoi contester maintenant. Surtout qu'il n'y a pas lieu.

L'amnistice cependant ne conteste pas les verdicts mais les efface, alors ... les délits sont non punis mais pas annulés ...
Sur ce point là, je ne sais pas comment me positionner, donc neutre.

Donc Lluna est pour qu'on ne touche a rien.

Je pense que nous avons ici les 3 idées maitresses qui représentent tous les avis du Parlement.

Je propose donc qu'on lance un vote avec 3 propositions :
- modifier les sentences pour Bralic + Daresha
- voter l'amnistie pour tous
- laisse tel quel

Des objections sur la tenue de ce vote ?[/i]

non lance le, sinon on est pas couché

Idem ça me va très bien ainsi

Oui enfin ce vote signifiera que le parlement a les moyens de revenir sur une decision du juge.
Ce n'est pas cela qu'il faut c'est pour vice de procedure et non parce que les sentances ne nous plaise pas qu'il faut intervenir.
Il ne faut pas tout mélanger même si au final cela donne la méme chose. La légitimité est avec nous et peut etre que zygo nous rejoindra dans cette histoire...

De plus le vote avec ces 3 solutions cela va faire compliqué car en effet le prefere 1 que 2 et 2 que 3...Alors il faudra faire un second tour pour avoir la majorité absolue tant le final de ce debat est important...

Beh leconquerant a raison.
Je reste perplexe sur un choix de proposition.

Tout ce que je veux, c'est que Duncan ne puisse esperer obtenir un fief de retraite en FC, puisqu'il se moque bien de nos lois, en implorant l'empire.

A cote de cela, bannir Bralic ou rendre inelligible Daresha, des gens de qualite quand on ne les poussent pas dans leur retranchement, serait dommage.

Hum, tu veux 2 votes ? dans le premier on élimine 1 choix et dans le second on à plus que 2 solutions c'est ça ?

De toute facon, comme c'est parti on ne va même pas arriver a voter sur le sujet.

Je ne sais pas si vous vous rendez compte mais ca devient un sac de noeud cette histoire et comme c'est parti j'ai la désagréable impression que personne ne tente rien pour apaiser les choses, je me demande vraiment si cette idée est envisageable.
De fil en aiguille un nouveau sujet de discorde est trouvé, maintenant c'est le droit de retraite du Comte, sont droit d'annoblir ... ca n'a plus rien a voir avec le schilmbilic tout ca.

Avec l'aministie, on coupe toutes ses herbes folles et on repart à zéro : plus d'arguments pour les uns et les autres .... et de grandes vacances pour tous.

Tout ce qu'on va gagner, c'est une vague de démission.

Je crois que ca sera au prochain conseil de se décider sur ce sujet, il aura sans doute plus de légitimités que nous qui baignont la dedans depuis 2 mois
Essayons quand meme de cloturer le vote, en 3 jours ca doit être jouable.

Sinon, on laisse faire le travail de la CSI qui est la pour ça.
Mais il faudrait quand meme faire qq chose.

Parce que le jugement est plutot modere pour duncan qui na toujours pas demissionne de son poste ... et franchement rendre les cles du chateau ne suffit pas et daresha et bralic on souffert d'etre de fort partisans de notre region.

Alors effectivement, le tout me laisse perplexe.

Pour moi, soit on laisse le CSI tout faire et on se contente de suspendre les peines en attendant sa décision.

Soit on vote une Loi d'amnistie qui blanchit tout le monde.

Pas de jurisprudence ou on se met a trafiquer les peines, car entre ceux qui considerent que c'est trop pour Bralic et Daresha et pas assez pour Duncan, on a pas fini.

Il faut se dire que bientot des élections vont porter de nouveaux conseillers au Parlement, du sang neuf pour la plupart. Ils ont suivi cette histoire moins passionnant qu'ici mais je ne suis pas sur qu'ils apprécient de trainer les casseroles de ce conseil, enfin moi, rien que d'entendre parler de cette affaire pendant encore 6 mois, le temps que ce soit traité au CSI, ca me donne des boutons

Bon pour le vote j'ai voté B,, je pense que faire table rase est la bonne solution. Laissons repartir le nouveau conseil sur des bases solides...
Maintenant il y a le problème de zygo aussi, bref on aura jamais finis, il y aura toujours quelqu'un de mécontent dans l'histoire. Enfin faisons parler la majorité

Je suis d'accord, il faut arriver à une solution avant la fin et faire table rase est la meilleure.
Ainsi le nouveau conseil n'aura pas, je l'espère, à se prendre la tête avec toute cette histoire. Ne leur laissons pas ça.

On ne pourra pas tout avoir sauf en se battant encore pendant de longues semaines, et franchement je doutes que qui que se soit en a la force.

3 jours et se sera finit notamment pour moi qui ne serait probablement pas au prochain conseil. Ca me rassure un peu quand même ^^.

Scaladin a raison ... règlons ça une bonne fois pour toute.
PAr les armes ou toute autre chose ...

De la même façon, je risque probablement de ne plus être présent au conseil ... vive la jeunesse qui disait, alors effectivement, évitons de leur laisser la patate chaude.