[sans suite: clos: i.g: relaxé][Verdict_01/06] Haute trahison - Milou23 [Champagne]

Acte d'accusation reçut du procureur champenois :

Citation :

*Franchesco s'avança et déplia un parchemin qu'il allait lire pour la Champagne.*

Vostre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Milou23 pour chef d'inculpation d'abus de bien public, de révolte, de pillage, et Trouble à l�Ordre Public.

En effet, l'accusé n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat. (Suivant le cas) Cette personne a participé à la révolte contre le château de Reims le 7 novembre 1456. (et s'est retrouvée au sein du conseil félon.)

Je rappelle à la Cour que :

D�après le Livre 2, opus 4, article 10: De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

D�après le Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

D�après l�Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l�Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne

Fait à Dole, le 17 novembre 1456 au nom du procureur de Champagne.
Par le procureur Franc-Comtois, Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonsoir vostre honneur,
Vous m'accusez de haute trahison dans le Duché de Champagne,or nous sommes en Franche Comté où je n'ai commis aucun méfait mais plutôt travaillé pour seulement 13 écus.
De plus je n'ai jamais eu de mandat dans le Duché de Champagne.
Enfin le procureur Franchesco qui m'accuse de haute trahison est en procès actuellement pour la même raison.
Donc je peux m'interroger Mr le juge sur le bien fondé du réquisitoire du procureur.
très respectueusement.
milou23

La défense a appelé Maelisse@ à la barre

La défense a appelé Ramouta à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Ca ne peut pas être lui, il était avec moi... quand on s'est lâchement assassiner par l'armée Franc Contoise !

Libérez Milou23 telle est la loi.

Je relance le proc

J'ai reçu un courrier de réclamation de la part de l'acussé qui est bloqué depuis un bon moment à cause de ce procès.
Tu peux faire le réquisitoire Eiddin si tu veux.
Marre d'attendre que les membres judiciaires en coopération se manifestent (et je l'ai déjà fait plusieurs fois je te rassure, tu peux le faire une dernière fois si ça peut te rassurer mais bon courage). J'en prends les responsabilités.

J'ai reçu une lettre de reclamation aussi, j'lui ai dis de se plaindre à la champagne.
J'enverrais dans la semaine un courrier expliquant que si rien n'est fait je prendrais ça pour un abandon de l'affaire et je posterais un réquisitoire vide.

Citation :

Expéditeur : Shaud7 de Troyes, Diaconesse de la ville
Date d'envoi : 2009-02-04 11:56:23
Bonjour Dame Hanadora,

J'ai bien reçu vostre courrier, ce jour. Je viens de regarder le dossier de l'affaire Milou23... Je suis fort étonné de voir que les papiers du dossier ne sont pas classer. J'aimerai donc que vous me fassiez parvenir, si le procès est déjà lancé, l'acte d'accusation ainsi que les différents témoignage déjà fait. Je vous ferai parvenir alors le réquisitoire. Si ce n'est pas le cas, je m'empresserai de vous faire parvenir l'acte d'accusation.

Belle journée

Dame Shaud7
Procureur de Champagne

Il est temps...il a beau être sur le banc des accusés ce n'est pas une raison pour lui manquer de respect en le faisant moisir ainsi en attendant la Champagne. Si ils n'ont pas leur dossier à jour tant pis pour eux la faute leur revient. Avant la fin de la semaine je passe le réquisitoire si Eiddin ne souhaite pas le faire et je donne mon jugement qui sera surement une relaxe pour prescription.

De toute manière voila j'étais un peu débordé mais dès demain si j'ai rien je fais réqui vide.

Citation :

Expéditeur : Shaud7 de Troyes, Diaconesse de la ville
Date d'envoi : 2009-02-05 07:34:57
Bonjour Hanadora,

J'ai planché une bonne parti de la nuit pour retrouver les preuves que nous avions concernant le procès de Milou23. Et avec ce que vous m'avez transmis, j'ai pu finalisé le réquisitoire. Je vous le fait parvenir pas ce pigeon.

Citation :

*Le Procureur de Champagne, venait de prendre connaissance de dossier de Milou23. Elle se mit à son bureau pour y rédiger le réquisitoire de l'accusé. Une fois celui-ci écrit, elle le confia à un son pigeon qui s'empressa de le porter au tribunal de Franche-Comté. Sur le parchemin on pouvait y lire : *

Vostre honneur

Je me présente, Dame Shaud7, nouveau procureur de Champagne. Je vous remercie de m'avoir informé de l'avancement du procès du sieur Milou23, mis en procès en Franche-Comté, sur demande du tribunal de Champagne.
Avec les preuves que j'ai en ma possession, il est évident que le sieur Milou23 fait partie de ceux qui ont pillés le château de Reims. Tous les champenois on pu le voir en 6eme place au conseil, occupant les bureaux du procureur, le 9 novembre 1456.

Je me permet de vous informer que le dossier contenant les preuves se trouve :
http://caserne-champagne.forumactif.com/../bureau-du-lieutenant-de-reims-f94/revolte-pillage-reims-dossier-pour-preuves-t7560.htm


Sur cette affaire je demanderai une peine lourde de 5 jours de Prison et 1000 écus d'amende.

Parole est a la défense

Dame Shaud7
Procureur de Champagne

Je vous remercie également de me tenir informer de l'avancement de ce procès pour que je puisse compléter le dossier que nous avons dans notre bureau.

Belle journée.

Dame Shaud7
Procureur de Champagne

Le procureur a posté le réquisitoire ?

Réquisitoire pas posté ...

Milou23 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 09 Mars 2009 à 06h29

Réquisitoire demandé.

Il est juste au dessus...

J'ai posté le réquisitoire...

Citation :

L'accusation a appelé Imladris à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, l'affaire durant depuis des mois sans que la champagne, je demande la relaxe de l'accusé!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Muret [Comté d'Armagnac et de Comminges]

Citation :

Vue la longueur de se procès (8 mois presque) et la situation nouvelle situation vis-à-vis les traités Judiciaire.

Je classe déclare cette affaire sans suite.

Elva. Casaviecchi de Sparte
juge de Franche-Comté
6 juin 1457

Je classe ce soir.