[Clos] Fredericdehabsbourg - Haute Trahison

Ville de Luxeuil

Résumé:
Sieur Fredericdehabsbourg s'est rendu coupable de haute trahison à l'encontre de la Franc Comtesse Macricri et de la Franche Comté. Il est accusé de haute trahison.

L'affaire est urgente.

Dossier HT Fredericdehabsbourg

Mise en accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait le Sieur Fredericdehabsbourg, accusé de Trouble à l'Ordre Public et de Haute Trahison.

D'après l'ensemble des preuves rapportées par le gendarme Imladris de la Garnison de Luxeuil voici l'ensemble du déroulement de l'affaire.

Tout d'abord le Sieur Fredericdehabsbourg aurait envoyé à la Franc-Comtesse deux lettres de chantage contre elle.
Par la suite, celui-ci a mis sur la gargotte de Franche-Comté ainsi que sur celles des comtés voisins, c'est à dire celle de Lorraine et de Savoie un discours incitant à la révolte et à l'attaque de notre Territoire !

Lien vers le dossier en gendarmerie :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arurgent-talp-ht-fredericdehabsbourg-t16149.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre !

Enoncé à Dole le 24ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Acte d'accusation :

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Frederic attendant toujours son avocat décida de prendre néanmoins la parole*

Monsieur le Juge, Dame Procureur,
Bonjour,

Deux chefs d'accusation dans un même procès?

*Frederic trouvait cela plutôt bizzard...*

Qu'ai-je à vous dire pour l'instant?

Pas grand chose...

Du chantage?
Je ne penses pas! Tout travail mérite salaire et je cherchais juste a rémunérer mon travail d'investigation concernant les allégeances.

Une incitation à la révolte?
Non, j'ai demandé aux peuples de l'Empire de réagir, c'est à dire en ce qui concerne les Ducs de condamner cet affront...

Je n'ai jamais ne serait ce que pensé à une révolte ou à une quelconque attaque du territoire, preuve en est voilà deux reprises que j'essaye d'intégrer l'armée comtoise afin de me mettre au service des institutions!

Merci de votre écoute!

*Frederic alla se rasseoir attendant son avocat*

La défense a appelé GustaveV à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
**Maitre Gustave V arriva dans le tribunal Franc-Comtois, salua la cour comme il se doit et prit la parole pour la défense de son client le Sieur FredericdeHasbourg**

Sieur Juge, Sieur Procureur,

Que reproche-t-on à mon client exactement? Un chantage ? Est-ce un chantage d’informer sa comtesse d’un oublie de sa part je dirais non c’est un acte compréhensible informer les dirigeants d’un comté ou d’un duché je n’ai pas souvenir que les rédacteurs de AAP aient été poursuivies pour les informations qu’ils prodiguent au peuple. Il est vrai le sieur FredericdeHasbourg n’est point rédacteur a l’AAP me direz vous mais ce courrier envoyé a la comtesse Macricri n’était pour mon client qu’un moyen de signifier amicalement qu’un oublie avait été fait.

Le chantage il est vrai que mon client parle de proposition pécuniaire mais il pose la question à s’avoir s’il serait en droit de recevoir compensations suite aux informations qu’il détient et je répète il pose des questions il n’affirme pas vouloir obligatoirement une contrepartie pour les informations qu’il détient. L’acte de chantage n’est pas avéré et pour cet acte d’accusation la relaxe de mon client semble couler de source.

Ensuite on reproche a mon client des propos insultants voici le texte incriminé :

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Je vous demande ou sont les propos insultants mon client reste toujours dans un but d’informer aussi bien la comtesse d’un oubli commis que tout les duchés et comtés voisins .Mon client n’est ni plus ni moins qu’un informateur il aime informer les populations relater les faits et gestes des personnalités importantes .L’acte d’insulte n’est pas franchement démontré je demande la relaxe de mon client pour cet acte d’accusation .oh pardon Sieur juge, Sieur procureur permettez moi de demander une petite peine tout de même pour mon client .

Obligation pour le sieur FredericdeHasbourg de faire une demande d’appartenance a l’AAP en tant que rédacteur.

Concernant le troisième acte d’accusation le plus grave de cette trilogie. La Haute trahison quel vilain mot.

La haute trahison c’est quoi quels sont les actes entrainant l’accusation de haute trahison
La prise d’un château mon client n’a pas réussi et n’a même pas tenté de prendre un quelconque château surtout pas avec une plume et un simple morceau de parchemin.

Utilisation de son poste ou de son statut a des fins personnelles .Son poste je ne lui en connais pas, son statut un ancien membre du conseil comtale .Utilisation a des fins personnelles de son ancien statut non je ne vois rien de cela dans ces missives envoyés aux différents peuples aussi bien franc-comtois que d’autre.

Ah peut être celui la ! Divulgation d’information secrète au niveau comtale et bien non même celui la ne peut entrainer mon client à être accusé de Haute trahison dans ces informations divulgué par mon client il n’y a rien de secret tout le monde peut aller le vérifier ici :Allégeance des Comtes et Ducs envers leur Empereur LJS .

Maintenant l’acte d’accusation dit. « Il incite nos voisins à des représailles envers notre région »
Moi je vous demande ou il est stipulé dans ce courrier que mon client incite nos voisins à prendre les armes et à attaquer la Franche-comté. L’avez vu dans ces propos ?

« Réagissons en bloc », donc tous ensemble mais comment ? Cela peut être fait par écrit. Nos voisins peuvent réagir par courrier. La missive de mon client ne parle pas d’arme ni d’armée, ni de représailles.
« Condamnez cette affront » encore une fois je dirais que cela peut être fait par écrit, encore une fois rien dans cette missive nous parle de représailles.
Donc encore une fois l’acte d’accusation n’est pas fondé et repose sur un amas d’incohérence et d’incompréhension. Nous avons dans ce cas devant nous comme qui dirait un vice de forme
Et pour la troisième fois de suite je ne peu que demander la relaxe pure et simple de mon client.

Sieur le Juge, Sieur Procureur je vous remercie pour l’attention portée à mes propos.

**Maitre Gustave V alla rejoindre son client et prit place a côté de lui. **

Témoignage du Duc de Savoie. A mettre IG

Citation :

Expéditeur : Cthulhu501 de Savoie
Date d'envoi : 2008-03-09 00:14:37


Bonsoir,

je vous fais suivre mon témoignage.

Merci de me dire si cela vous convient.

Nous Cthulhu501, Duc de Savoie, déclarons solennellement que le 14 février de l’an de grasce 1456, nous avons eu une conversation avec le dénommé FrederikdeHabsbourg.
Ce dernier nous a décrit la Franc-Comtesse comme félonne et à tenté, en vain, de nous convaincre d’envahir la Franche-Comté.

Par deux fois ensuite il a essayé de nous relancer dans le même objectif.
Nous avons essayé d’obtenir toute information utile pour le confondre. Puis en avons informé sa Grasce Macricri de Tornova.

Cordialement
Cthulhu501 Duc de Savoie

L'accusation a appelé Macricri à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,

Je viens témoigner comme cela m’a été demandé pour ce procès intenté à l’encontre de Sieur FredericdeHasbourg suite à ma plainte du 24 février dernier.
Je m’excuse du retard, j’avais sollicité le Duc Lorrain pour apporter son témoignage, et j’ai appris qu’il l’avait fait tout récemment.

Toute cette affaire a commencé par la réception d’une première missive le 12 février où FredericdeHasbourg m’informait que je pourrais perdre mes titres si je ne faisais pas ce qu’il demandait.

Suite à mon interrogation demandant de quoi il s’agissait, il me répondit le 13 février qu’il s’agissait d’informations pouvant me nuire ainsi qu’à la Franche Comté. Il faisait encore une fois allusion à la perte de mes titres, voir ceux des conseillers, allant jusqu’à parler de guerre.
Tout cela pourrait être éviter si je me proposais à retirer ma liste comtale ou de l’argent.

Vue le contexte de sa première lettre « je perdrais mes titres si je ne faisais pas ce qu’il demandait » et ensuite la demande déguisée du retrait de ma liste ou de l’argent, ces méthodes m’ont semblés très proches de celles d’un mettre chanteur. J’ai donc préféré l’ignorer.

Personne ne lui a demandé un quelconque travail d’investigation pour les allégeances, et à l’époque, je ne savais pas de quoi il parlait. Il voulait m’informer d’un oubli ? Un moyen amical ? Je n’y crois pas.

*Macricri pouffe de rire : entre FrédéricdeHasbourg et moi, il n’y a rien d’amical. Mais ce n’est pas le sujet.*

Le 24 février, jour même des résultats des élections comtales, le Sieur FrédericdeHasbourg placarder partout l’affiche dont vous détenez une exemplaire. Il appelle la Franche Comté, la Savoie et la Lorraine à réagir à mon non allégeance.

Ne pas porter allégeance est considéré comme de la félonie. Il ne dit pas que j’ai oublié, il ne m’interpelle même pas sur ce qu’il considère être un manque. Non, il parle d’affront et d’insultes envers l’Empire.

S’il n’utilise pas de propos insultants directs à mon encontre, il le fait de façon détourner, m’accusant de félonie, d’insulter l’Empire et l’Empereur LJS.
Mon nom a été cité et tout cela affiché partout.
Je me sens insultée.

Pour votre information, sachez que j’avais consulté l’Hérauderie sur la procédure en cas de mandats consécutifs et c’est elle qui m’a assurée que j’étais dispensée de renouveler mon allégeance, sinon, je m’y serais soumise.

Pour conclure oui, j’appelle à la haute trahison.
Le Duc de Lorraine était venu me parler un jour, très ennuyé suite à un entretien récent avec un franc comtois qui lui demandait d’organiser une révolte contre la Franche Comté. Il m’accusait déjà de félonie.
Il assurait avoir contacté la Lorraine et avoir de nombreux lorrains avec lui.
Le Duc a refusé.
Je lui ai demandé de témoigner par écrit pour étayer ces dires.

De ce fait, cela nous fait voir les propos du Sieur FredericdeHasbourd sous un autre angle notamment :
« Réagissons en bloc » « Condamnez cette affront »

Pour quelqu’un qui voulait entrer dans l’armée pour se mettre au service de la Franche Comté et ses institutions, c’est une bien étrange manière de faire.

Réquisitoire :

Citation :

Messire le juge,
Madame le procureur,
Messire l'accusé,

Tout d'abord, je vais me permettre d'expliquer ce que je fabrique dans ce tribunal alors que ma place se trouve plutôt dans les étables comtales, affairé à inséminer les cochons.
Il se trouve que madame le procureur a souhaité ne pas officier dans cette affaire, pour des raisons qui ne regardent qu'elle. Aussi la comtesse m'a-t-elle demandé de la remplacer pour ce dossier ; j'ai accepté, mais, étant légèrement débordé, ce réquisitoire vient un peu en retard. Mieux vaut tard que jamais, comme on dit.
Et l'accusé pourra chercher dans les lois franc-comtoises, rien n'interdit à la comtesse de nommer temporairement un procureur ad interim, donc inutile de préparer dépot de plainte pour trahison, troubles à l'ordre public ou autre... fabuleuse... idée qui pourrait venir à l'esprit de l'accusé.

Voilà pour la forme, j'espère que cela ne constituera pas la majeure partie de ce réquisitoire, mais quand on a un accusé qui s'attache plus à la forme qu'au fond, on prend garde...

Examinons donc ce dossier. La comtesse, au mandat précédent, reçoit un courrier de la part de l'accusé. Celui-ci lui déclare en gros pouvoir lui vendre des informations importantes pouvant nuire à la Franche-Comté ainsi qu'à la comtesse. Quand on est franc-comtois, qu'on détient des informations de ce genre, et qu'on n'accepte de les céder aux autorités comtoises qu'en étant payé, alors on est pour moi et un traître et un maître chanteur. Une personne qui, par sa cupidité, refuse de délivrer des informations importantes pour la sécurité de la Franche-Comté, ne peut s'affirmer franc-comtoise. Aussi, j'estime pour ma part que vous avez commis un acte de trahison envers la Franche-Comté, en plus d'avoir exercé du chantage et des pressions sur la comtesse.

Cela est d'autant plus risible au vu de l' « information » que vous avez finalement dévoilée en public sur toutes les gargotes de l'empire - on voit que vous tenez la sécurité de la Franche-Comté à coeur... Je suis plutôt bien placé pour savoir que la comtesse n'a commis nulle félonie à l'encontre de l’empire et de son empereur, puisque j’étais maréchal d’armes impérial au moment des « faits ». C’est moi-même qui ai dit à la comtesse qu’elle n’avait pas besoin de prêter allégeance une seconde fois à l’empereur suite à sa réélection, puisque c’était ainsi qu’on procédait depuis des années au sein de l’empire. Qu’un texte datant d’il y a deux ou trois ans affirme le contraire ne changeait pas grand-chose à l’affaire, et si l’empire s’était senti lésé, croyez-moi, la comtesse en aurait entendu parler.

Messire l’accusé a donc affirmé devant tout l’empire que la comtesse était indépendantiste. C’est au passage la plus grande sottise que vous ayez pu dire dans votre vie, mais passons. Je ne perdrai pas mon temps à débattre de ce sujet, j’estime que comme comte(sse) indépendantiste on fait mieux, les Provençaux vous en diront tant. Donc l’accusation que vous portez à la comtesse est fausse, et en plus vous la criez sur tous les toîts. Pour moi, c’est bel et bien de la diffamation que vous fîtes là, et un bon cas de diffamation.

Enfin, occupons-nous du cas de haute trahison. Oui, c’en est un, je signe et contresigne cette affirmation. Messire l’accusé et son avocat démentent formellement que l’accusé aurait appelé à prendre les armes contre la Franche-Comté dans son annonce placardée dans tout l’empire. Dans cette annonce, certes. Mais le témoignage de messire le duc de Savoie est, je pense, assez édifiant, et je ne ferai aucun commentaire à ce propos. Appeler un duché voisin à envahir la Franche-Comté ou quelque autre sottise de ce genre, c’est de la haute trahison, ni plus ni moins.

Alors oui, ce n’est certainement pas un délit – un crime plutôt – qui figure dans nos codex, mais je crains que nos juristes n’aient été assez inventifs pour imaginer qu’un franc-comtois puisse mettre la Franche-Comté dans une telle situation. Il est des délits qui ne sont pas mentionnés dans les lois, parce qu’ils ne sont commis qu’une fois tous les deux ans par des huluberlus qui n’ont de cesse d’emm… nnuyer leur monde. Je ferais une fois de plus référence à messire GRMY, dont le bannissement ne s’appuyait sur aucune loi, mais que j’approuvai totalement, parce que le tapage qu’il faisait était usant, fatigant et lassant pour ceux qui eux, travaillaient dans l’intérêt de la Franche-Comté et pas dans le but de mettre en place et de nourrir continuellement une polémique superflue aux intérêts du comté. Votre cas est ici le même, bien que vous ne soyez vous pas là pour toutes vos sottises au château de Dole. Ce que je veux dire, c’est que l’appel à l’invasion, le chantage et la non assistance à Franche-Comté en danger ne peuvent être considérées comme incondamnables parce que tous trois ne figurent pas dans les lois.

Il est des moments où il faut savoir se détacher des lois, et réfléchir par soi-même.

Je me doute bien que, quoiqu’il arrive, vous irez embêter les membres de la cour suprême impériale parce que les délits dont on vous accuse n’existent pas dans les lois. Eh bien allez-y, ça ne me pose aucun problème, mais il n’en restera pas moins que je vous considérerai toujours comme un traître, comme, je le pense, une majorité d’autres francs-comtois.

Trahison ! Voilà ce dont je vous accuse aujourd’hui, de tout mon être.
Je demande au juge de n’accorder aucune clémence à l’accusé.
Je réclame à l’encontre de l’accusé la condamnation pour trahison, haute trahison, ainsi que diffamation.

Faisons nos comptes.
Je réclame au juge de sa haute bienveillance :
Pour les pressions exercées à l’encontre de la franc-comtesse : 150 écus d’amende.
Pour la diffamation à l’encontre de la franc-comtesse : des excuses publiques sur la gargote de Franche-Comté sous quarante-huit heures après le rendu du verdict ainsi que 100 écus qui devront être versés à la comtesse d’une manière ou d’une autre (via le comté ou non, là n’est pas la question) pour le préjudice moral qu’elle a pu subir d’avoir été accusée injustement de félonie à l’empereur.
Pour la haute trahison, et l’appel à l’invasion : 3 jours de prison et 250 écus d’amende.

Pour les retards pris dans le réquisitoire, je concède une réparation à hauteur de 50 écus pour l’accusé, qui seront déduits de l’amende.

Ce qui nous fait donc un total de : 350 écus d’amende pour le comté, 100 écus de réparation pour la comtesse, des excuses publiques à la comtesse (détails ci-haut), ainsi que 3 jours de prison.

S’il plait au juge de condamner l’accusé au bannissement du territoire franc-comtois, je n’y serais pas opposé, même si je pense que le total des peines que je viens réclamer est déjà assez élevé pour réparer et l’intérêt public et l’intérêt personnel de la comtesse.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.

Fait à Dole, le 20 mars de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq,
Par Pinss, procureur ad interim pour ce dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Après des jours d'attente, FredericDeHabsbourg vit enfin un homme vêtu d'une toge noie faire son apparition dans la salle d'audience, à sa plus grande stupeur il s'agissait de Messire Pinss*

*Il le salua et l'écouta, ça serait donc lui qui officierait pour ce procès*

Monsieur le Juge,
Madame la... Euh Monsieur le Procureur,

C'est avec un grand regret que je vous annonce ne pas connaître le Duc de Savoie, c'est à peine si j'ai déjà entendu son nom!
A mon avis, il a du boire quelques verres en accompagnement de sa fondue quotidienne!

Pour ce qui est du chantage, Monsieur le Procureur, vous avez vous-même que l'information aurait pu nuire à la Franche-Comté du fait que les textes héraldiques étaient faux!

Je laisse maintenant la parole à mon avocat, Maître GustaveV.

Messires, merci de votre écoute!

*Frederic retourna vers son banc*

La défense a appelé GustaveV à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
**Gustave V reprit place a la barre a coté de son client**

Sieur Juge,
Permettez moi de commentez les propos tenues par le sieur procureur en ces lieux.
Je vais certainement me répéter mais cela semble nécessaire a la vue des propos erronés tenues par le sieur procureur certainement dus aux faits qu’il soit débordé.

Je cite « Celui-ci lui déclare en gros pouvoir lui vendre des informations importantes pouvant nuire à la Franche-Comté ainsi qu'à la comtesse » C’est propos sont incorrects le Sieur Fredericdehabsbourg ne déclare pas pouvoir vendre des informations mais demande s’il serait en droit de recevoir compensations suite aux informations qu’il détient.

« Quand on est franc-comtois, qu'on détient des informations de ce genre, et qu'on n'accepte de les céder aux autorités comtoises qu'en étant payé, alors on est pour moi et un traître et un maître chanteur »Les informations que détenait mon client ont été divulgués bien avant ce procès hors aucune autorité Franc-Comtoise aussi haute soit elle n’a déposé d’ écus dans le bas de laine de mon client donc n’ayant jamais reçu quelconques compensation de la sorte mon client ne peut donc pas d’après ce que dit le sieur Procureur être considéré comme traitre et maitre chanteur.

La trahison ou est elle ? Je repose la question.
« Une personne qui, par sa cupidité, refuse de délivrer des informations importantes pour la sécurité de la Franche-Comté….. Aussi, j'estime pour ma part que vous avez commis un acte de trahison envers la Franche-Comté »
Sieur Procureur est ceci qui entraine l’acte de trahison ?
« Cela est d'autant plus risible au vu de l' « information » que vous avez finalement dévoilée en public sur toutes les gargotes de l'empire »
Des informations que le sieur procureur déclare risible.

Sieur Juge est ce que ce tribunal compte mettre en procès tout les saltimbanques et autre personnage de foire pour trahison uniquement pour avoir tenues des propos risibles ? Si c’est le cas prévenez les avocats Franc-Comtois ils auront du travail en perspective.

Sur l’acte de diffamation je reviendrais un peut plus tard dessus.

Restons à la trahison voir la haute trahison.
Le sieur procureur nous parle de « Mais le témoignage de messire le duc de Savoie est, je pense, assez édifiant ».Excusez moi Sieur Juge, Sieur Procureur mais je voudrais juste rappeler que le témoin cité par le Sieur Procureur n’est jamais venu ici même pour témoigner nous avons reçu uniquement comme témoignage une lettre lu par Dame Katerina qui j’aimerais rappeler ne daignait venir a ce procès « madame le procureur a souhaité ne pas officier dans cette affaire ». Ce qui est assez édifiant c’est vrai.

La diffamation encore un vilain mot
Rectifions les propos tenu par le Sieur Procureur « l’accusé a donc affirmé devant tout l’empire que la comtesse était indépendantiste »Le Sieur Fredericdehabsbourg n’a jamais tenu de tels propos il a dit je cite « La comtesse agit sans le consentement de son peuple » Donc le peuple est considéré comme n’étant pas au courant ensuite suis ceci « il est temps de montrer aux indépendantistes que l’Empire est uni »Si je sais bien la Comtesse est toute seule sur son « trône » mon client parle des indépendantistes je ne pense pas que mon client utilise le pluriel pour parler de la Franc-Comtesse donc ou est la diffamation je repose la question.

Je vais maintenant conclurent sur les peine que réclame le procureur Pinss qui je le reconnais bien aime a faire des calculs des plus rocambolesques.

Je me pose la question comment le Sieur Procureur qui lui-même se moque des lois avec ses propos « Il est des moments où il faut savoir se détacher des lois » ou « Qu’un texte datant d’il y a deux ou trois ans affirme le contraire ne changeait pas grand-chose à l’affaire. » Peut demander de tel peine a une personne qui en final n’a rien à se reprocher. La relaxe de mon client semble la seule issue a ce procès .Ah non j’oubliais mon client est prêt a faire des excuses publiques sur la gargote de Franche-Comté envers «Les INDEPENDANDISTES ».

Sieur Juge, Sieur Procureur merci d’avoir écouté mes propos

**Gustave V posa ses mains sur la barre en attendant le verdict**

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

L'accusé est décédé. Qu'il repose en paix malgré ce qu'il ait pu faire de sa triste vie.

Fait à Dole,
le 8 avril 1456