[CLOS]talp-tentative de révolte en mairie sidhann

ville : Poligny

Affaire: Sieur/Dame sidhann s'est rendu coupable de mauvais comportement en tentant de creer une révolte contre la mairie de poligny.

voici le dossier.

Citation :

*la procureur salua la juge la greffiere et exposa son dossier*

Madame le juge,

Comparait devant nous Sidhann pour une tentative de revolte contre la mairie de Poligny,

voici son dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/demande-proces-talp-tentative-de-revolte-en-mairie-sidhann-p148595.htm#148595

*elle fit signe à l'accusé de s'avancer et s'expliquer*


à Dole le 27 Janvier 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

REQUISITOIRE

Citation :

*La procureur s'avanca commenca son requisitoire*


Madame la juge,

Vu l'interet porter par l'accuse et la gravite des faits qu'il lui sont reprocher je demande une peine de prison de deux jours

*elle regagna sa place et attendit le verdict*


à Dole le 31 janvier 1455

Citation :

Sidhann,

Votre silence fait un poid dans la balance... N'ayant pas parvenir à prendre la mairie, sachant que c'était une intention de détrousser les habitants de la ville de Poligny, je vous condamne à la moitié de la peine minimal que nous pouvons octroyer à une prise de mairie.

C'est à dire 50 écus d'amende et pour la graviter de l'acte 3 jours de prison.

À Dole le 6 février 1455

Kapucine
Juge de FC