[CLOS]Bonome-Escroquerie (récidive)

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur Bonome a été pris en flagrant délit d'infraction à la grille des prix en vigueur à Vesoul en vendant à la gendarmerie un manche à 15.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (9.85 écus).

Montant du gain perçu : 6,10 écus

Voici le dossier

Raison de la demande : le Sieur Bonome n'a jamais répondu à nos courriers, il a déjà simulé la mort par deux fois et il vient de rescussiter de nouveau, en conservant le même mutisme vis à vis de notre brigade. Il est multirécidiviste et a déjà tenté d'utiliser cette ruse auparavant.

Citation :

Acte d'accusation

* La procureur s'avança en regardant l'accusé*


Madame la juge,

Voici comparaitre devant vous Sieur Bonome qui c'est rendu coupable d'escroquerie en vendant un manche à 15.95 ecus au lieu de 9.85 ecus tarif en vigueur à vesoul,
ne prenant meme pas la peine de repondre aux differentes missives des gendarmes et pire encore essayant de se soustraire à la justice par des "fausses" mort,

Je tiens à ajouter qu'il est multirecidiviste.

Voici son dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=137163#137163

*une fois l'acte d'accusation terminé ,elle fit signe à l'accusé de s'avancer et s'expliquer*

à dole le 6 janvier 1455

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*la procureur avanca visiblement agacée par le "je m'en foutre" de l'accusé*

Madame la Juge,

L'on peut remarquer que meme l'appel du tribunal ne l'interesse pas,apparemment il se plait a outre passe les lois,en jugeant bon de lui meme ne pas venir s'exprimer...
Vu le respect qu'il a envers les representants de la loi tout domaine confondus,je demande à ce qu'il soit condamne a 20 ecus d'amendes,
10 ecus pour l'escroquerie et 10 ecus pour non representation.


*Elle regagna sa place et attendit le verdict*

à Dole le 12 janvier 1455

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusé levez-vous!!!

*Elle regarda la procureur lui souria*

Eh bien Madame la procueur, je vois ici que vous lui avez fait peur !!!

bon reprenons notre sérieux, je vous condamne à 30 écus d'amende pour votre cause d'esclavagime d'autant plus que ce n'est pas la première fois que vous passez dans ce tribunal. J'applique aussi 1 journée de prison puisque vous êtes un récidiviste.

D'autant plus que vous ne vous présentez même pas pour vous défendre.

*Elle prit le lourd marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le vendredi le 12 janvier de l'an grâce 1455