barth Troubadour
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![[Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Mar 21 Nov 2006 - 16:17 | |
| Ville: Poligny Affaire: un escro qui repond au missive mais ne vient pas au rendez-vous. Préjudice : 1,50 écus voici le dossier
Dernière édition par fccasper le Jeu 21 Déc 2006 - 0:26, édité 1 fois | |
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Kapucine Bavard
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![[Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Lun 4 Déc 2006 - 5:03 | |
| - Citation :
- Monsieur Juge,
Voici un second amateur de ''je meurs et résuscite''. L'accusé, Sieur Z7iliga a vendu des légumes à 12.00 écus et à 12.10 écus. Ce qui fait de lui un escro pour la somme de 1.60 écus. Ces prix ne correspond pas à la grille de prix en vigueur par la ville de Poligny.
Le dossier est consultable ici:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5892&postdays=0&postorder=asc&start=0
Accusé levez-vous et défendez-vous !
À Dole le 3 décembre 1454 | |
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zyanya Loquace
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![[Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Lun 11 Déc 2006 - 11:05 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- monsieru le juge
je vous presente mon respect en fait cette afaire j coyrais l avoir reglé avec la gendarmerie "katarina" comme j l ai dis ,elle m a consulté et j ai repondu a sa missive , apres des jours et desjours un jour j ai reussi a acheter 2 fruit alors il s est averé que l un est a elle ce qui veut dire que j ai recupere un des 3.mais le probleme ce que le 2 eme n appartenait pas a katarina ce qui il me fallait la contacter encore . et j ai fait ca ,croyez vous que si je voulais pas racheter vraiment les marchandise j aurais du la contacter ? en fait apres tous ca on ne s est jamais rencontrer pour que je rachete les 2 autres restants ,alors durant des occupations j l ai contacté ,et effectivement j ai recu un dernier message que j n ai pas compris et je ne me souviens vraiment pas si j ai repondu ou bien non. alors c est pas mon probleme si "katarina" n a pas arrivé a mettre les fruit sur la marche ou bien de fixer avec moi un rendez vous qui me convient . en savant que dès chaque conexion je verifie le marché au cas ou je trouverais les marchandises a racheter mais je ne les trouve guerres. veuillez donc agreer ma situation . La défense a appelé Katarina à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Monsieur le juge, Madame la procureur,
Il m'a été très difficile de fixer un rendez-vous à Sieur Z7iliga. Je ne l'ai d'ailleurs pas rencontré en taverne. Toutes les transactions se sont faites par missive, d'ou les incompréhensions de sa part.
Je lui avais écrit que je mettais un fruit à 12 écus sur le marché. Il en a acheté 3, soit disant.
Je lui ai donc demandé qu'il me fasse un screen de ses événements, pour prouver ses dires et que je puise monter un dossier contre cette personne.
Je n'ai pas eu de réponse. Je lui ai donc expliquer la procédure pour faire un screen, ne sachant s'il savait en faire, et que c'était peut être la cause de son silence.
Mais malgré cela, il ne m'a pas envoyé ce screen. Je n'ai donc aucune preuve qu'il ait bien acheté 2 autres fruits à 12 écus. | |
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Kapucine Bavard
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![[Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Mer 20 Déc 2006 - 3:52 | |
| - Citation :
- Monsieur Juge !
*La procureur se leva, n'en revenait pas t'écoute pareil sonnette de la part de l'accusé.*
Je demande que la sentence suivante: un amende de 15 écus pour l'escroquerie qu'il a causé, sans le remboursement.
Et je demande une seconde amende de 16 écus pour la récidive.
*Elle se tourna vers l'accusé*
J'ai été douce dans mes demandes, puisque vous avez fait perdre du temps à une brigadière en plus. Un rendez vous en taverne aurait été plus simple vous ne trouvez pas !
Accusé levez-vous et défendez-vous !
*Elle retourna à son pupitre*
À Dole le mercredi 20 décembre 1454 | |
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Fccasper Ex Franc-Comte
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![[Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Z7iliga - escroquerie - récidive Jeu 21 Déc 2006 - 0:26 | |
| - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
avec mon certain respect que je vous dois ,croyez vou sque j avais la mal attention de ne pas racheter ces fruit j aurais pas du acheter 3 sous pretexe que ce n etais pas les miens car je n ai rien a foutre avec . et pour le rendez vous j ai fais de mon mieux mais c pas de ma faute si on n a pas arrive a fixer de certain rendez vous. (Je lui ai donc demandé qu'il me fasse un screen de ses événements, pour prouver ses dires et que je puise monter un dossier contre cette personne). c ce qu a di sir katarina .en fait c ce message la que j ai signaler dans ma defense ,et que effectivement j ai pas compris . et je me reppelle aussi bien que j ai di que j n l ai pas compris et que je ne me rapelle pas vraiment bien si j ai repondu ou non ,et veuillez revoir la premiere plaidoirie de defense pour s assurer que ne ment pas . veuillez bien agreer Monsieur Juge,Madame la procureur, ma situation .et surtout tenir en compte mon essey de bien repayer les legumes .et mes tentatives de rencontrer "katarina" qui a reussi une fois .ce qui montre mon bien vouloir de regler cette affaire . mon totale respect - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. * OYEZ OYEZ !! En ce jour du 20 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *
Sieur Z7iliga, je reconnais que vous semblez plein de bonne volonté, et je vous en félicite. Dommage qu'il vous en ait manqué un peu pour parvenir à passer quelques minutes à la gendarmerie de Poligny pour régler totalement cette affaire.
De plus, votre bonne volonté ne vous a pas non plus permis de comprendre que le prix maximum était chaque fois inférieur à celui auquel vous vendiez vos produits. Je veux qu'on se trompe une fois, allez, mettons même 2 fois. Mais lorsque la gendarmerie vous a averti de votre erreur, vous n'avez plus d'excuses !
En conséquence de quoi, la cour vous reconnaît coupable et vous condamne à 15 écus d'amende !
* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *
Justice est rendue ! Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
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