[CLOS] Sissibelle - Escroquerie - Récidive

Expansif Nombre de messages : 660 Date d'inscription : 20/03/2006

Ville : Saint-Claude

Affaire : Dame sissibelle s’est rendue coupable d’escroquerie à la gendarmerie un couteau à 18 écus écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (16.50 écus).

Montant du gain perçu : 2 écus

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/ARescroquerie-recidive-sissibelle-couteau-p146600.htm#146600

Raison de la demande : Sissibelle s'est normallement vu envoyer des courriers lui demandant de régulariser sa situation, mais elle n'y a jamais donné suite, malgré de nombreuses reconnexions entre temps.

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

ACTE D' ACCUSATION

Citation :: **La procureur s'avanca d'un pas decide et un peu empresser**

Madame la juge,

Comparait devant nous Dame sissibelle s’est rendue coupable d’escroquerie à la gendarmerie un couteau à 18 écus écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (16.50 écus).

Son silence est intolerable plusieurs relances lui sont parvenus,

voici le dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/ARescroquerie-recidive-sissibelle-couteau-p146600.htm#146600

**La procureur regagna sa place fit signe a l'accusée de s'avancer à la barre*

à Dole le 22 janvier 1455

Sujet: Re: [CLOS] Sissibelle - Escroquerie - Récidive Mer 24 Jan 2007 - 15:35

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Il s'agit d'une erreur de ma part et quand j'ai voulu retirer les marchandises, elles n'étaient plus en vente

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Regardant l'accussee un peu septique*

Mais expliquez moi le silence envers les gendarmes??
vous aviez la possibilites de racheter votre marchandise et regler ca à "l'amiable" et cela en plus n'est pas votre premiere erreur?? au vu de votre casier,donc vous saviez comment proceder

*Se tournant vers madame la juge*

je demande a l'encontre de l'accusee une amende de 10 ecus pour la recidive

à Dole le 24 Janvier 1455

Sujet: Re: [CLOS] Sissibelle - Escroquerie - Récidive Sam 27 Jan 2007 - 17:08

Citation :: Dame Sissibelle,

Votre peine est peu à comparer à ce que nous pourrions vous octroyez. Voyant que ce n'était pas la première fois que vous commettiez un délit, je vous condamne à 10 céus d'amende pour récidive.

Cette fois j'espère que ce sera la dernière fois que je vous croise ici.

À Dole le 27 janvier 1455

Kapucine
Juge de FC