[Clos] Escroquerie (récidive) : marylou

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge puis rejoint la barre.*

Votre honneur, dame Marylou est accusé d'escroquerie. En effet, le 18 décembre soit hier, l'accusée a vendu à la mairie de Luxeuil un hache à 170 écus, soit 15 écus au dessus du prix maximum autorisé.

Vous trouverez les preuves au dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-recidive-marylou-hache-t22312.htm#456229

L'accusée ne peut prétendre ne pas avoir connaissance de la grille des prix, c'est la seconde procédure pour escroquerie à son encontre. Il s'agit donc de récidive et je vous invite à être des plus fermes.

*Le procureur fit une pause.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il rejoint sa place.*

Faict à Dole le 19 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur

Certes je ne peux nier avoir vendu cette hache, mais il s'avere que c'est un present qui m'a ete offert par une tierce personne.
Etant dans le besoin total et n'ayant plus un sou pour me nourrir, j'ai mis un prix au hasard...

Je suis prête a vous dédommager...en espece bien sur...

Réquisitoire :

Citation :

*Si tous les procès pouvaient être clos au moment du changement de conseil... Mais non impossible le crime ne prenait pas de vacances. Le nouveau procureur prit connaissance rapidement du dossier, puis s'avança à la barre.*

Dame, votre délit est plus un délit d'inattention, mais cette excuse est bien facile lorsque l'on à déjà commis une escroquerie, on devrait penser à regarder la grille des prix du village, que la faim vous tiraille ou non. De plus, lorsque l'on souhaite vendre rapidement pour se nourrir, on a plus l'habitude de vendre à un prix bas, non?

*Le procureur se tourna alors vers le juge. Certaines habitudes, comme celle de ne pas laisser la possibilité à la personne de rembourser à l'amiable quand c'était une récidive, lui paraissaient ridicules, mais soit...*

Votre honneur, comme le veulent nos lois. Nul ne peut enfreindre par 2 fois la même loi, sans être jugé pour cela. Mais devant le désir de cette personne de rembourser la victime de son délit, je ne saurais demander une peine lourde.

Je requiers donc, contre l'accusée le remboursement des gains frauduleux via les services de la gendarmerie, ainsi qu'une amende de 25 écus pour qu'elle se souvienne la prochaine fois de regarder la grille des prix.

*Le procureur retourna alors s'assoir.*

Faict à dole le 24 décembre 1456 par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Adjuge vendu!

Je paierais!!

Citation :

*Le juge avait écouté bien attentivement les commentaires des deux parties et avait rapidement fait son opinion, pour une affaire qui ne semblait pas pour le coup d'une complexité absolue...mais il se laissait toujours le temps de réfléchir à deux fois, afin d'éviter les erreurs*

-Bien...dame Marylou ici présente est rendue coupable de récidive d'escroquerie. Elle devra pour cela payer la somme de 25 écus.
De plus, elle devra rembourser le gain frauduleux de 15 écus auprès des services de la gendarmerie dans un délai de 7 jours.
Comme l'a bien mentionné l'accusation, je conseille également à l'accusé de ne pas oublier la fameuse grille des prix qui lui éviterait bien des désagréments inutiles.

*Il regarda alors l'accusé*

-Si vous êtes dans le besoin, il existe des organismes et des gens prêts à vous aider, si vous faites appel à la charité, passez toujours par les services de la prévôté pour savoir si vous êtes dans votre bon droit.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 28 décembre 1456 par le juge Fabulous*

Affaire classé.