[Procès Clos][recidive] Marylou / hache

Marylou s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une hache a 170 écus alros que le prix maximun autorisé est de 155 écus

Gain perçu 15 écus

Preuve


Fiche de la contrevenante

Citation :

Né(e) le 24 Avril 2008

Marylou fête son anniversaire le 24 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 125
Argent : 254

Marylou est boulanger.

Marylou élève des cochons, des cochons.

Dernière connexion le 18 Décembre 2008 à 11h01

Courrier a la contrevenante

Citation :

Dame,
Vous avez encore enfreind la loi en vendant à la gendarmerie une hache a 170 écus prix hors grille le prix autorisé est de 155 ecus

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Il se trouve que un courrier vous est deja parvenue de ma part dont voici le double si demain je n'ai aucune nouvelle de vous ( vous vous etes connnectée a 11h 01 aujourd'hui) je vous met en procés

Copie du courrier précedent:


Dame,
En date du 05/12 vous avez vendue a la mairie une stere de bois a 4.65 ecus alors que le prix maximun autorisé et de 4.25 ce qui est inerdit par la loi voici le lien vers la grilles des prix

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demanderai de me contacter le plus tot possible afin d'effectuer le rachat de ces marchandise, si dans 2 jours je suis sans nouvelle de vous, vous serez mis en procès.
Vous pourrez vous faire defendre par un avocat de votre choix.
Bien a vous,

Mephisto 30 brigadier de gendarmerie mobile

Casier

pour les récidive, pas de possibilité de faire un arrangement à l'amiable avec nous, il est de suite mis en procès

Demande de procès

Le procès est en cour

Verdict du procès.

Citation :

*Le juge avait écouté bien attentivement les commentaires des deux parties et avait rapidement fait son opinion, pour une affaire qui ne semblait pas pour le coup d'une complexité absolue...mais il se laissait toujours le temps de réfléchir à deux fois, afin d'éviter les erreurs*

-Bien...dame Marylou ici présente est rendue coupable de récidive d'escroquerie. Elle devra pour cela payer la somme de 25 écus.
De plus, elle devra rembourser le gain frauduleux de 15 écus auprès des services de la gendarmerie dans un délai de 7 jours.
Comme l'a bien mentionné l'accusation, je conseille également à l'accusé de ne pas oublier la fameuse grille des prix qui lui éviterait bien des désagréments inutiles.

*Il regarda alors l'accusé*

-Si vous êtes dans le besoin, il existe des organismes et des gens prêts à vous aider, si vous faites appel à la charité, passez toujours par les services de la prévôté pour savoir si vous êtes dans votre bon droit.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 28 décembre 1456 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 25 écus.