Marylou

Marylou

Récapitulatif
1. Résumé des affaires en cours

• Escroquerie, le 16/12 1456 à Luxeuil : en cours
  
• Escroquerie, le 18/12 1456 à Luxeuil : en cours

2. Résumé des affaires pour les récidivistes

• Escroquerie, le 11 juin 1456 à Luxeuil > AC
  
• Esclavagisme, le 12 juin 1456 à Luxeuil > Procès : relaxé.

3. Résumé des procès à verdict coupable

• Néant

Flagrant délit d' :
- Escroquerie, le 11 juin 1456, à Luxeuil : 0,50 écus

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

[url=https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-escroquerie-marylou-pelote-de-laine-t18775.htm#364303Dossier[/url]

Flagrant délit d' :
- Esclavagisme, le 12 juin 1456, à Luxeuil : 1 écus

Verdict : Procès clos > Relaxé

Dossier

Flagrant délit d' :
- Escroquerie, le 16 décembre 1456, à Luxeuil : 0,40 écus

Verdict : AC par remboursement de la contrevenante

Dossier

Flagrant délit d' :
- Escroquerie, le 18 décembre 1456, à Luxeuil : 15 écus

Verdict : Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 25 écus.

Dossier