[Procès Clos] Ozgarou - ecroquerie Récidive.

Sieur Ozgarou s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 4,2 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4 écus)

Montant du gain perçu : 0,2 écus

Preuves :


Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 18 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 7
Dernière connexion le 11 Juin 2007 à 16h01

casier

voici la lettre envoyée:

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 4,2 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint-Claude a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces 1 stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,2 écus.

2tant donné votre casier judiciaire un procès à été demandé contre vous en tant que récidiviste, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez Estelbad)

Adjudant Barth, gendarme de Saint-Claude

remboursement effectué.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Ozgarou,

Sachez que l'adjudant Barth est l'un de nos meilleurs gendarmes et qu'il n'y point un tyran. Il est la pour faire respecter la loi aussi bien pour les nouveaux venus que pour les vieux de la vieille.

Je vous condamne donc à payer la somme de un écu symbolique.

J'espère ne plus vous revoir dans mon tribunal.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son bureau avec son marteau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.