Le château de Dole
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MessageSujet: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 21:34

Citation :
Toute personne n'habitant pas Vesoul et séjournant temporairement doit se faire connaître auprès du douanier de Vesoul.

Toute personne non Franc-comtoise passant par Vesoul devra payer un droit de passage de 5 écus.

Toute personne non-Vesulienne voulant vendre un ou plusieurs produits sur le marché devra demander l'autorisation du maire et payer un droit de vente de 10 écus.

Les droits de passage et de commerce devront être payés par transaction avec la mairie.

Toutes personnes contrevenant à ces obligations se verra poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique

Voici le nouveau décret que je propose.

Donnez votre avis Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 21:38

Tres bien Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 22:01

Déja, cb de personnes traversent Vesoul ?
A-t-on la capacité de les contacter toutes le jour meme pour leur demander de payer ?
Sinon, j'integrerais le douanier la dedans, car bon, le maire va exploser sous les courriers Smile
Faudrait recruter aussi un douanier de plus pour gerer ces taxes.

Mettre en vente a la mairie des peaux a 21 et 26 écus, pret a l'achat ... ca évitera les RDV et personne ne pourra les acheter sans y etre obligé :p
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 22:04

J'ai regarder le suivit de la population et il n'y a pas plus de 10 personnes en moyenne par jour. Je pense que je pourrai gérer ca au début.

Et ce n'est pas une mauvaise idée les peaux mais j'ai bien peu qu'après une fois on ne revoye plus les MA
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 22:36

Shocked Mais pourquoi ce décret au juste ?
FAire payer un droit de passage et une patente ! Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 22:54

Bah 10 écus vont pas tuer le monde Razz

Mais par contre je trouve que ça :

Citation :
Toute personne non Franc-comtoise passant par Vesoul devra payer un droit de passage de 5 écus.

C'est pas très utile Neutral
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 23:20

bon bin pas de droit de passage alors
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMar 3 Oct 2006 - 23:21

Duncan_Idaho a écrit:
Shocked Mais pourquoi ce décret au juste ?
FAire payer un droit de passage et une patente ! Rolling Eyes
Evil or Very Mad

Bin parce que Vesoul à besoin de sous sous pour payer l'armée et que j'ai pas envie que tout l'argent que la mairie devra au comté vienne des impots, je veux pas d'un impot trop lourd pour les vesuliens
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 7:44

Pour les MA, je pense que cela se justifie et que ce type de taxe est d'application dans d'autres villes (mais j'aimerais confirmation des autorités du comté sur ce point). Le but ici est plutôt de réguler l'activité des MA que de renflouer les caisses de la ville. On pourrait imaginer des exemptions pour les MA qui rendent service à la ville en écoulant ses surplus par exemple.

Concernant la taxe de passage, je proposerai plutôt une taxe de séjour pour les personnes extérieures à Vesoul (ou à la FC) demeurant plus de deux jours à Vesoul. Ce qui serait une manière pour elle de participer au paiement des services de la ville. Si ici il s'agit bien d'un complément pour les caisses de la ville, il ne faut pas que les seuls revenus de la mairie proviennent de ces taxes et il est important que l'on puisse dire aux visiteurs que les habitants aussi s'acquittent de l'impôt.

Bien que personne n'adore l'impôt, il me semble que cela devrait être la première action destinée à garnir les caisses de la mairie.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 8:10

Que je sacahe, aucune ville de FC ne fait ce genre de taxe, et j'en suis certain pour Poligny.

Ce genre de decret va être très impopulaire en plus d'être casse-pied à gérer.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 9:49

Duncan, je pense que ce genre de taxe va être mis en application à Pontarlier il me semble (pour les MA du moins)

Je suis assez d'accord avec Styl pour la taxe de séjour.

Les caisses de Vesoul sont quasi vide, elles vont se remplire mais pas à court terme il faudra attendre que le bucheronage soit bien repartit.

Si j'ai des écus en caisse c'est grâce aux 150 peaux que le comté à bien voulu me stocker. Il faudra donc les rembourssers ...

L'impot c'est 1000 écus par semaine ...

si on compte 5 écus pas champs/échoppes (c'est le prix que j'aimerais ne pas dépasser) ca nous donne un total de 1275 écus

Il faut voir le temps que va durer cette imposition du comté

Le prix demandé par le comté peut baisser en fonction des achats au CAC

Donc sur 5 semaines on peut demander 4 impots car sur la 5eme semaine on devrait avoir asser pour payer l'impots.

On peut encore baisser le prix de l'impot en exportant et donc gagner de l'argent mais exporter quoi des peaux de la farine ... se sont nos plus gros stock et qui voudrait de ces stocks.

Il faut donc trouver un moyen pour remplire les caisses de la villes et ainsi les Vesoulien devront moins patir de l'impot comtal.

Et puis les MA se font bcp d'argent en venant vendre sur notre marché. Théodule est à Vesoul depuis des semaines il vient du Baden. Il est en règle puisqu'il s'est présenter à la mairie. Il ne perturbe pas le marché puisqu'il vend certaine chose au meme prix que les villageois de Vesoul.

Je pense donc que cette taxe pour les MA est une bonne chose.

Maintenant ceux-ci peuvent nous dire qu'ils font juste que passer par Vesoul, et ne vendront rien mais bien sur ils mettront quelque chose sur le marché alors meme si ils disent qu'ils font juste que passer et bien ils payeront quand meme une taxe.

Il faut aussi voir comment faire pour empocher cette taxe, car les peaux c'est une bonne idée, cela liberera un peu nos stocks mais je pense que ca va éloigner les MA car ils ne pourront pas refourger ces peaux ...

Voila je pense que j'ai tout dit Razz
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 10:15

Payer une patente pour vendre est acceptable, même si cela m'ennuit d'en arriver à cet extrême.

Payer une taxe de séjour, non, vous vous ferez envoyer paître, et je serais à la place de quelqu'un à qui ça arriverait que c'est ce que je ferais.

Mais bon, c'est pas moi le maire. Wink
Je ne fais que donner mon avis.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 10:22

on peut commencer avec la taxe de vente, voir comment on se débrouille et si on a besoin de plus d'écus et bien on augmente la taxe de vente

Et on oublie la taxe de séjour

Quand Duncan conseil quelque chose il vaut mieu le fer Rolling Eyes (j'ai fait expres pour la faute Laughing c'est pour Vala car le fer c'est son affaire Rolling Eyes )
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 15:38

Oui à mon avis tu peux oublier la taxe de séjour ou de passage, les voyageurs ne sont pas tous des marchands.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 16:26

HRp : A signaler qu'en 1454, les taxes de passage étaient courantes. A chaque village traversé, il fallait payer... Mais essayons plus tard cette proposition Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 4 Oct 2006 - 19:26

exact Sirius, c'est pour ca que j'y avais penser

On est sur un magnifique jeu sur le moyen age mais y a presque rien du moyen age qui est respecté Wink

ah si un maire qui reste maire longtemps Mr.Red purée c'est mon sixième mandat si je ne me trompe pas drunken
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 5 Oct 2006 - 18:04

Ben oui je veux bien qu'on respecte l'époque, mais derrière les écrans y a des joueurs qui viennent pas pour avancer à deux à l'heure parce qu'on leur taxe leur fric Wink Et puis certains passent par Vesoul simplement pour voyager et découvrir de nouvelles villes, pas forcément pour se faire de l'argent sur le dos des autres villes Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 17:26

Citation :
Toute personne n'habitant pas Vesoul et séjournant temporairement doit se faire connaître auprès du douanier de Vesoul et auprès de la mairie.

Toute personne non-Vesulienne voulant vendre un ou plusieurs produits sur le marché devra demander l'autorisation du maire et payer un droit de vente de 10 écus.

Les droits de commerce devront être payés par transaction avec la mairie.

Toutes personnes contrevenant à ces obligations se verra poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique

Donc on va prendre ca comme texte pour le décret.

Est-ce que je peux faire la meme chose pour les gens qui achetent?
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 17:57

Faudrais faire une resserve au marche de la mairie avec des objets en ventes a 10 cus en plus.Mais comment savoir si les passants vendent ou pas?
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:00

Et bien de un ils doivent avertir la mairie de leur arrivée meme si ils vendent rien

si ils ne préviennent pas, on a le suivit de la population, j'envois un courrier au gars, si il me répond pas euh je sais pas ce qu'on peut faire mais si il est pris en train de vendre quelque chose sur le marché hop hop hop en procès

et je serrais meme pour que si il répond pas, c'est procès d'office comme pour une affaire de la gendarmerie quand le gars répond pas après plusieurs relance, c'est la demande de procès
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:02

Le temps qu'on lance le proces,il ne sera plus en F-C Mr. Green

Pour ce qui est de la vente,on aura aucune preuve,sauf en cas de speculation ou escroquerie...
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:08

Uruk a écrit:
Le temps qu'on lance le proces,il ne sera plus en F-C Mr. Green

Je contact direct Sirius et hop c'est bon Wink si il est d'accord Mr. Green

Citation :

Pour ce qui est de la vente,on aura aucune preuve,sauf en cas de speculation ou escroquerie...

Y a dja une histoire en cours avec Théodule et les boucliers de Moltos
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:20

Vous comtez poursuivre Theodule pour spéculation ?
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:21

Je sais pas je vais voir

Je demande de l'aide auprès des grands juriste de ce conseil

Moltos vend ses bouclier 76 écus
Théodule les lui achete et les revend 76 écus

Est-ce de la spéculation???
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:39

Non c'est au même prix. La spéculation c'est quand tu revends plus cher.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:45

oui ... mais moi je comprend pas l'interet de ce genre d'action vu qu'il fait 0 bénéfices ?? Confused
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptySam 7 Oct 2006 - 18:53

Moi non plus mais bon Rolling Eyes Il avait sûrement envie de voir comment un bouclier fonctionnait, vu que c'est nouveau, et il l'a remis en vente.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyDim 8 Oct 2006 - 11:21

Ca s'appelle juste faire ch*** le monde Rolling Eyes

Je pensais à quelquechose Debby : Tu pourrais très bien lancer les procès toi même pour éviter qu'ils quittent la FC, et au pire je t'aiderais à diriger le procès Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyDim 8 Oct 2006 - 11:44

Exact le maire a pouvoir por lancer des proces.

Faudrait d'ailleurs mettre a jour le prix des epées et boucliers dans la grille : 70 pour le bouclier et 225 pour epée je crois.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyDim 8 Oct 2006 - 11:58

c'est pas 78 pour les bouclier?
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyDim 8 Oct 2006 - 15:58

ok je met les prix pour les épées et les boucliers
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 8:28

15 par peaux et 25 pour le salaire.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 10:26

Pour théodule, la n'est pas le problème, par contre, ca me fait penser qu'il faut définir la notion de passage et de taxe sur les MA.
- passage = arrivée à Vesoul.
- droit de commercer = OK, mais pour cb de temps ? 10 écus la première fois mais rien après, c'est moyen.

10 écus par jour me semble préférable .... surtout si c'est négociable avec le maire Mr. Green
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 10:32

valaraukar a écrit:
Pour théodule, la n'est pas le problème, par contre, ca me fait penser qu'il faut définir la notion de passage et de taxe sur les MA.
- passage = arrivée à Vesoul.
- droit de commercer = OK, mais pour cb de temps ? 10 écus la première fois mais rien après, c'est moyen.

10 écus par jour me semble préférable .... surtout si c'est négociable avec le maire Mr. Green

bin a ce niveau la on peut ptet descendre à 5 écus par jour Rolling Eyes sinon on va faire fuire les MA non? Question
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 10:44

Le soucis, c'est de déterminer cb de temps un MA reste ... donc 10 écus le premier jour et 5 les suivants ?

Cela dépend aussi du MA : quelqu'un que tu as autorisé ne sera pas taxé ... ou alors différement.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 10:52

Qu'entend tu par autorisé?

Un MA comme celui d'Autun, donc un MA qui vient d'une ville avec qui je fais du commerce. Je pourrais moins les taxer comparer avec ceux qui préviennent le jours avant leur arrivée ou le jour de leur arrivée.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 10:54

Soit dit en passant je fais l'ajout des prix à la grille pour le bouclier et les épées


EDIT:
Je viens de voir les prix pour Poligny
Citation :
ajout à la grille des prix

Epée non aiguisée : 221,00
Epée : 251,00

Lame d'épée : 130,00
Lame non forgée : 95,50

Bouclier : 78,00

Pour le Bouclier, je vais garder 70 mais pour ce qui est des épée non aiguisée ou les lames qu'est-ce qu'on fait
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 11:04

Je te refais le calcul, mais faut prendre 25 écus comme base de calcul.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 14:58

Macricri a écrit:
Récapitulation :

Voici une synthèse des idées présentées. Certaines ont été écartées lors du débat.

Préconisation d’un prix unique au niveau comtal :

Epée : 6 stères de bois à 4,50 et 2 kg de fer à 19 écus + 6 jours de travail à 25 écus => 215 écus

Boucliers : 3 peaux à 15 + 1 journée de travail à 25 => 70 écus

Bâton (par 3) : 1 stère de bois à 4,50 + 1 journée de travail => 9,85 écus par bâton
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyLun 9 Oct 2006 - 19:10

ok ok je fais passer les prix Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 11 Oct 2006 - 17:33

Bon, quand on lit la parlement, tout le monde se moque de notre arreté a 5 écus Mr. Green

Si on y reflechit, z'ont pas tort, par conséquent on se doit de taxer tous les étrangers qui sont sur Vesoul. La somme doit etre conséquente pour éviter du travail a la douane ... 50 écus ?

Faut qu'on voit avec Luxeuil, pour que les MA qui traversent nos axes ne taxent pas trop.
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyMer 11 Oct 2006 - 20:16

si on fait 50 se serait pour une fois ou par jour Question
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 17:13

La ruine ! De tout façon, qu'est ce qui oblige les voyageurs à payer la taxe ? Ils peuvent trés bien passer sans rien dire ! C'est en tout cas ce que je ferrai !
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 18:03

bigmetal a écrit:
La ruine ! De tout façon, qu'est ce qui oblige les voyageurs à payer la taxe ? Ils peuvent trés bien passer sans rien dire ! C'est en tout cas ce que je ferrai !

Avec le suivit de la population je te coince Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 19:02

oui mais une fois qu'ils ont traversé Vesoul, tu les attrapes comment ?
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 19:26

Bah une menace de procès sous le nez ça fait toujours effet Wink
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 20:05

S'ils quittent la ville sans payer : un procès Mr. Green
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyJeu 12 Oct 2006 - 23:23

Voila et comme je sais lancé les procès je pourrais le faire avec l'aide de Sirius Wink


Bon Vala les 50 écus se serait par jour ou une fois 50 écus??
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyVen 13 Oct 2006 - 14:09

Bon bon bon je modifie le texte et voila ce que ca pourrait donner Wink

Citation :
Toute personne n'habitant pas Vesoul et séjournant temporairement doit se faire connaître auprès du douanier de Vesoul et auprès de la mairie.

Toute personne non-Vesulienne voulant vendre ou acheter un ou plusieurs produits sur le marché devra demander l'autorisation du maire et payer un droit de vente de 25 écus le premier jour et de 5 écus par jours suplémentaire.

Les droits de commerce devront être payés par transaction avec la mairie.

Toutes personnes contrevenant à ces obligations se verra poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique

Qu'en dite vous???
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MessageSujet: Re: nouveau décret   nouveau décret EmptyVen 13 Oct 2006 - 18:06

Un procés tient donc ! Même si personne ne le dit, tout le monde sait qu'un procés à l'étranger, ou hors de FC est trés difficile à mener et que les procs étrangers on autres choses à faire qu'arreter des gens qui doivent 5 écus à la FC et aprés on les reccupére comment les 5 écus ! La personne s'amuse à faire des allers-retours ? Very Happy Pourquoi pas mais moi je suis tr"és trés trés septique là dessus !
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