[Clos] Jacklegrand - Esclavagisme

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=64784#64784

Encore un endormi qui va se réveillé brutalement

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Jacklegrand qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Roania pour 12 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Pontarlier.

Le gain frauduleux s'élève à 4 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=64784#64784

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 11 août.

Citation :

Monsieur le juge,

Etant donné que la gendarmerie l’ait prévenu à plusieurs reprises et que l’accusé ne s’est pas donné la peine de répondre, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l’encontre de sieur Jacklegrand et je réclame une amende de 10 écus (gain frauduleux arrondi à 4 écus + 6 écus d’amende)

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le 14 août 1454

ou est la coppie de la défense de l'accusé?

Bien, cartil, je demanderais que les gendarmes fassent un screen de la lettre qu'ils envoient à l'accusé, ceci pour voir si elle est compréhensible par tous, y compris ceux qui ont 10 ans... ne les oublions pas ^^

bon cela dit. voici la copie du verdict.

Citation :

voici le verdict,

le prevenu est reconnu coupable et recoit donc une amende de 4 écus pour le préjudice et de 10 écus pour le crime en lui meme. Le montant est de 10 écus au lieu des 15 écus pour un pareil cas car il a corrigé le tir pour l'embauche suivante.

PS : Sirius, lorsque copie de la plaidoirie de l'accusé placée, tu peux le déplacer dans les affaires classées.

Depuis quand faut placer la plaidoirie de l'accusé

je viens me meler

les gendarmes savent tres bien quoi envoyer, on a un texte commun pour les missives.
et il se pose tres bien

Cela a été négocié par mp, et j'ai fais rajouté un paragraphe à mon annonce dans mon bureau.

En gros, pour tout ce qui n'est pas missive type, le juge et moi demandons un copier coller.