[CLOS] Procthor-esclavagisme

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur Procthor a été pris en flagrant délit d'infraction à la grille des salaires en vigueur à Vesoul en embauchant deux travailleurs à 20 écus au lieu des 22 écus minimum exigés par la grille de salaire pour les 19 points de caractéristique demandés.

Montant du non perçu : 2x2 = 4 écus

Voici le dossier

Raison de la demande : Le contrevenant a explicitement refusé de régulariser la situation. Il s'agit par ailleurs d'un multirécidiviste.

Citation :

Monsieur juge,

Nous avons droit ici à un cas d'esclavagisme grave. Le Sieur Proctor s'est vu embaucher Danarin et Princesselodie pour un salaire de 20 écus chaque avec 19 points de caractère.

Le salaire pour le nombre de point que l'accusé demandait était de 22 écus chaque tout ceci était bien indiqué dans le message de la mairie à Vesoul. Le gain frauduleux s'élève donc à 4 écus.

*Elle regarda le Juge et lui montra l'embauche.

https://2img.net/r/ihimizer/img78/6016/flag2kt8.jpg

Pour le dossier Monsieur Juge c'est ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=120198#120198

Accusé levez-vous et défendez vous !!!

À Dole le samedi 23 décembre 1454

Citation :

Ce personnage n'existe pas !

On peut me confirmer svpppp!!!

Si, si, il existe :

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Monsieur le juge,

Pour ma part j'ai en effet passé une annonce pour embaucher 2 personnes pour ma ferme. Même si j'ai proposé 20 écus à la place de 22 écus, je n'ai pas forcé ces gens à travailler, ils l'ont fait en toute connaissance de cause.

Avec la baisse des revenus sur la vente des sacs de farines,diminution imposée par la mairie sans concertation avec les cultivateurs, il faut bien essayer de récupérer la perte quelque part.

Voilà tout ce que j'ai à dire pour ma défense monsieur le juge.

Citation :

*la procureur se dit un autre cas où l'accusé pense que c'est parce qu'il embauche à 20 écus et que les gens qui sont embauchés le sache en toute connaissance de cause, elle se leva*

Mais voyons, Messir tous les habitants d'une ville aussi grande que Vesoul ont besoin de travailler, cela dit ce n'est pas une raison pour mettre des salaires à rabais. D'autant plus que...*elle s'arreta sec, puis s'avanca vers la juge*

C'est un mulitrécidivistes votre honneur il a un dossier aussi épais que la bible d'Aristote. Le prévenu est au niveau Artisan, il est habituer d'embaucher des honnêtes citoyens qui ne mérite pas un tel salaire, je demande donc un verdict de culpabilité avec une amende de 19 écus, soit 4 écus non percu pour les victimes de ce gestes et 15 écus la peine maximal pour un récidiviste.

*la procureur se retourna et alla s'assoir à son pupitre attendant le verdict*

À Dole le 29 décembre 1454

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusée levez-vous!!!

Je suis désolée Messir Procthor, je ne partage pas votre point de vue. Je ne comprends pas pkoi les gens comme vous ne respectiez pas les salaires indiqués. Dans chaque ville il y a des lois et des grilles de prix ainsi que salaire. D'autant plus que ce n'est pas la première fois.

J'applique l'amende maximal de 15 écus pour avoir été multi récidiviste et ainsi que les 4 écus que nous avons nous même remboursé au gens que vous avez embauché à rabais.

J'espère aussi ne pas vous revoir ici.

*Elle prit le marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justice est rendu !

À Dole le 3 janvier de l'an grâce 1455