[Clos] Tichewi972 - Esclavagisme

Ville : Vesoul

Résumé:
Dame Tichewi972 s’est rendue coupable d'esclavagisme en engageant Bonome pour 12 écus au lieu de 15 écus. La contrevenante n'a pas daigné me répondre à mes courriers...

Montant du préjudice : 3 écus.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Voila un petit dossier mais un grand délit.

Dame Tichewi972 s’est rendue coupable d'esclavagisme en engageant Bonome pour 12 écus au lieu de 15 écus donc non règlementaire a la grille des salaire en vigeur a VESOUL. La contrevenante n'a pas daigné répondre aux courriers de la gendarmerie.

Montant du préjudice : 3 écus.

Voici le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Vesoul-f11/-p223445.htm#223445

Accusé levez-vous et venez vous exprimer à la barre.

A Dole le 3 juillet de l'an 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

excusé moi mais je n'était pas au courant car cela fais 2 jours que je ne me suis pas connecté.

La défense a appelé Tichewi972 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

elle est innocente

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Juge,

Voila j'ai compris pour gagner de l'argent tout le monde est au courant mais quand il s'agit des lois il n'y a plus personnes en plus de cela au bout de 2 jours et bien voyez vous on oublie tout et bien moi je n'oublierais pas de vous faire accuser Dame Tichewi972 et je sollicite de la cours la condamnation pour esclavagisme a l'encontre de Dame Tichewi972 et réclame une amende de 4 écus pour remboursement et frais de dossier.

Accusé levez vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du Juge.

Dole le 5 juillet de l'an 1455

Citation :

Etant donné le manque de bonne foi flagrant de l'accusée, qui continue de plaider son innocence sans appuyer ses dires alors que les preuves sont là et qui prend plaisir à s'appeler elle-même comme témoin, je condamne Dame Tichewi972 à une amende de 20 écus.

Sachez que la justice est là pour faire respecter les lois et non pas pour s'amuser à la Cour.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.