[AR - Poligny] Trahison - Oriane.

2 Mars 1463

Dame Oriane. a fait l'objet d'une plainte de Dame Héloise, maire de Poligny, pour Trahison.
Celle-ci a refusé de défendre la mairie lors de la menace du 25 février et lors de la prise de mairie dans le nuit du 25 au 26 février.
De plus, le 1er mars 1463, Dame Oriane. a pris la mairie par la force sans autorisation de la municipalité de Poligny ni par le Parlement Franc-Comtois.
Elle est de plus soupçonnée de complicité avec les groupes ayant pris la Mairie de Poligny dans la nuit du 25 au 26 février

Preuves:
- Missive transmise par Madame le Maire de Poligny

Citation :

Expéditeur : Oriane.
Date d'envoi : 25/02/1463 - 22:43:09
Titre : Re: alerte max

defendre la ville ? vous plaisantez j'espere !!!! pas vous qui m'avez virée du conseil municipal parce que je vous ai dit en face ce que je pensais ?

faut assumer maintenant votre betise chere dame

-Nouvelles KAP

Citation :

01/03/1463 Révolte à Poligny ! Oriane. prend le pouvoir

Révolte à Poligny ! Oriane. prend le pouvoir.

Texte de loi:

Citation :

Codex Livre III Chapitre III : Les atteintes à l'Etat

Art 1-3-1 :La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
L’appel public à la révolte contre une institution est considéré comme une révolte.
Le fait pour un banni de revenir avant la fin de sa peine est considéré comme une révolte.  
Les révoltes autorisées par le pouvoir pour récupérer les villes précédemment attaquées ou lorsqu’il existe un danger pour le pouvoir sont exclues du champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature criminelle.

Art 1-3-2 : Le complot est le fait de préparer une action hostile à une institution, afin de la renverser. C'est une trahison.
La peine encourue est de nature criminelle

Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle.

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Née le 22 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : VI
Points de réputation : 255
Argent : 782,57 écus
Oriane. est boucher.
Oriane. possède un elevage de cochons et un culture du maïs.

Missive adressée au Suspect :

Citation :

Bonjour,

Une plainte pour Trahison a été déposée contre vous par le maire légitime de Poligny.

En effet, vous avez refusé de défendre la mairie lors de la menace le 25 février dernier. De plus, vous avez repris la mairie sans autorisation. Vous avez donc enfreinds les articles 1-3-1, 1-3-2 et 1-3-3 du Codex de Franche Comté !

Pouvez-vous m'expliquer pourquoi avoir repris la mairie sans autorisation?

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez me contacter pour avoir la liste des avocats exerçants au sein de ce Comté.

Bien à vous

Comte Debenja von Riddermark
Prévôt de Franche-Comté

Casier

Réponse au courrier

Citation :

Expéditeur : Oriane. de Quingey
Date d'envoi : 02/03/1463 - 14:02:51
Titre : Re: Missive du Prévôt
Bonjour

Tout est au parlement moi je n'ai rien à cacher

Et avoir refuser de defendre la ville depuis quand on oblige les gens a defendre une ville a 22h 45 quand il n'y a aucun marechaux ? je rappelle que je ne suis pas le larbin d'une mairesse qui ne connait pas la politesse.

[...]

quand a reprendre la mairie quand on nous dit de se revolter on le fait vous oubliez il y a un an que je l'ai fait pendant une semaine et supprenant personne ne m'a collé en procès.

Cordialement

Oriane de quingey

[HRP : retrait d'une phrase hrp : ( surtout quand on a le courrier lors du passage a cette heure la y'a longtemps que ma poupée bosse) ]

D'autres éléments ont été déposé par Oriane dans le dossier.
De plus, quelques éléments, il me semble, sont encore au parlement. Je vais demander l'autorisation d'utiliser ces éléments qui sont en partie privée et donc qui ne peuvent être apporter ici.

Tous les éléments du parlement sont dans le rapport d'enquête.