[PC - Poligny] Trahison : Gobelin [26/02/1463]

Le 26 février 1463

Sieur Gobelin a fait l'objet d'une plainte de Dame Heloise, maire de Poligny, pour prise de mairie.

Texte de loi:



Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour trahison devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Citation :

Acte d'accusation

*La sérénissime procureur arriva toute vêtue de sa robe noire qui peinait à cacher sa grossesse désormais bien avancée, son opale de porcelaine semblait figé dans le marbre. D'un air grave, elle déposa son acte d'accusation, le second d'une longue liste de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

L'heure est grave ! La justice a une nouvelle foy été piétinée et la Franche Comté mise en danger !

La Franche Comté accuse ce jour le dénommé Gobelin de Trahison pour avoer mené la prise illégale de la mairie de Poligny le 26ème jour du mois de février 1463. Il a été formellement reconnu par nombre de francs-comtois alors qu'il trônait sur le siège du maire, les mains pleines, un sourire goguenard sur sa face en se gargarisant de son acte ignominieux. De plus, il s'en est vanté en place publique à plusieurs reprises. Le doute n'est adonc poinct permis !
Il n'a évidemment poinct commis tels méfaits sans la complicité de sa troupe.

Considérant le Codex en son Livre III Code Pénal et Judiciaire,
Chapitre III : Les atteintes à l’Etat
***Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
[...]***

La procure se réserve le droit d'appeler à la barre toute témoin de cette prise de mairie une fois que l'enquête aura avancé ; dans la mesure où ce procès a été lancé selon la procédure d'urgence réservée à ce cas particulier conformément à la loi de Franche comté.

Aussi, moe, Oane de Sparte Surgères, Procureur de Franche Comté, en ce vingt huitième jour du mois de février 1463, j'accuse Arsenyk de Trahison.

Nous appelons d'ors et déjà à la barre la mairesse qu'il a tiré manu militari dehors avant de s'installer sur son siège non sans la molester !

L'accusé a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui-même.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Heloise à la barre
Voici son témoignage :

*La mairesse était présente dans la salle et avait écouté les différentes personnes.

Quand ce fut son tour, elle se leva et alla prendre place.*

- Bonjour, je suis Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine, Vicomtesse de Laviron et maire de Poligny lors de la prise de la mairie.

*Elle réfléchit un instant puis commença.*

- Le matin après la prise de mairie, je confirme avoir trouvé devant la porte de la mairie le nom de Sire Gobelin.

Il a tenu la mairie entre ses mains durant plusieurs jours jusqu'à ce qu'ils partent tous et que Dame Oriane. reprenne la nuit même.

*La jeune femme espérait que cela suffirait. Elle salua le juge et retourna à sa place.*

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Une prise de ville est une ignominie. Quand cela devient une habitude, c'est une folie. Au regard des éléments en nos possessions et des témoignages, il ne fait aucun doute que les faits sont avérés. En conséquence de quoi, nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à passer 10 jours en prison. Fait le 21 mars 1463 à Dole Par Monseigneur Alexandre Farnèse Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

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