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 [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]

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2 participants
AuteurMessage
Héloïse
Troubadour
Héloïse


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MessageSujet: [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]   [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462] EmptyVen 1 Aoû 2014 - 10:49

01/08/1462

Plainte est déposée par Messire Dwiral, Maire de Pontarlier, à l'encontre de Dame Valara qui n'a pas respecté un décret de la ville en achetant de la viande sur le marché de la ville en quantité supérieur à celle autorisé.

Citation :
29/07/1462 18:20 : Vous avez vendu à Valara 10 morceaux de viande pour 17,80 écus

Préjudice : 106.80 écus soit 6 miches de pains de surplus

Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers
Spoiler:

Citation :
Informations sur Valara
Créé(e) le 26 Novembre 2013
Dernière connexion le 31 Juillet 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève
Niveau : 1
Points de réputation : 89
Argent : 88,41 écus
Valara possède un culture du blé et un culture du maïs.

ArrowCasier


Courrier

Citation :
Bonjour,

Je vous écris suite à votre achat massif de viandes sur le marché de Pontarlier le 29 Juillet,

Je vous rappelle que suite à un décret de Pontarlier vous n'avez pas le droit d'acheter plus de 1 viande par jour plus 3 viandes pour le voyage.

Ainsi, vous avez 48h afin de répondre à ce courrier et afin de recontacter le maire pour rapidement revenir sur Pontarlier si tel n'est pas le cas, et rendre le surplus de pain acheter sur le marché.

Sans réponse de votre part et passer ce délais, votre dossier sera monté en procureur de Franche-Comté afin de lancer un procès contre vous,

Cordialement,

Héloïse,
Brigadière de la Prévôté

Réponse du contrevenant :
Citation :
       Expéditeur : Valara
       Date d'envoi : 01/08/1462 - 21:01:00
       Titre : Re: URGENT : Prévôté
       bonjour

       je veu bien revendre le reste met dite moi comment je vie et je mange quoi ???



       Valara


Dernière édition par Héloïse le Mer 6 Aoû 2014 - 11:09, édité 1 fois
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Héloïse
Troubadour
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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]   [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462] EmptyMer 6 Aoû 2014 - 11:09

MAJ réponse de la contrevenante, demande auprès du maire la suite qu'il souhaite donner et la réponse souhaité.
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Artifice
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Ex Franc-Comte
Artifice


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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]   [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462] EmptyVen 30 Jan 2015 - 3:11

Arrow Affaire classée sans suite pour prescription de 3 mois révolus.
Arrow Casier mis à jour, enquête archivée
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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]   [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462] Empty

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