| [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. | |
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+9Thybault_du_Val_d'Haine Riese Dina_ Kalvin. Hadrien Krän Debenja Artifice Imladris 13 participants |
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Auteur | Message |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 2 Sep 2014 - 17:51 | |
| Je rejoint Imladris à ce niveau là.
J'ajouterais qu'on est en manque de Vicomte et de Baron pour la simple raison que l'élévation des seigneuries et des baronnies se sont raréfié ces dernières années et pourtant on a toujours autant de gens méritant qui travaillent pour la FC.
Apres Kalvin, pour l'histoire des proces Héraldiques c'est pas le débat ici, et j'en ai qu'un sur le dos si c'est de moi que tu parle. Mais cela ne change en rien le fait qu'à un moment donné un Franc-Comte et l'hérauldrie a considéré que je méritais mon titre. | |
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Kalvin. Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5393 Localisation : St-Claude Date d'inscription : 08/02/2010
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 2 Sep 2014 - 18:53 | |
| Je ne remets pas en cause ton tire, loin de là...ce n'était pas mon propos. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 2 Sep 2014 - 19:05 | |
| Apparemment, le sens de la loi serait que les Provinces puissent faire leurs propres règles du tout au tout, pourvu que ça n'aille pas à l'encontre de la loi Impériale. Donc les Provinces décideraient même de qui peut avoir et combien de vassaux. Pourtant quand je lis ça: - Citation :
3. The provinces are allowed to create their own order of ranks up to count, but are advised to follow the ranks and order used for the Imperial Nobility (see II.A.3.).
J'ai quand même l'impression que ma traduction va dans le bon sens. | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 2 Sep 2014 - 20:03 | |
| Ce qui serait beaucoup plus intéressant et logique ! | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 2 Sep 2014 - 20:19 | |
| la traduction littérale de l'article est la suivante
"Les provinces sont autorisées à créer leur propre hiérarchie jusqu'à comte, mais sont fortement incitées à suivre la hiérarchie Impériale (Rang et Ordre) voir II.A.3"
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 3 Sep 2014 - 8:38 | |
| ce sera amusant... Leur loi imperial ça sera le bordel partout en Empire mais je les avais prévenu... | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 3 Sep 2014 - 11:06 | |
| On part dans tous les sens, je propose que nous travaillons par chapitre idée...
Même si pour la plupart nous sommes d'accord sur quelques principes | |
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Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 3 Sep 2014 - 23:23 | |
| - Citation :
- 3.2 De la Noblesse
La Franche-Comté n’accordera désormais plus de fief de retraite. : plus de fief de retraite a la fin du premier mandat. Voir une période au sein du parlement avec plusieurs poste dont celui de FC. - Citation :
- A la fin du mandat, le Franc Comte uniquement aura le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes en plus de lui-même. Il devra respecter les quotas prescrits par la Loi Impériale, cela devra se faire mandat et pour autant qu’une cérémonie d’allégeance ait eu lieu.
: je suppose que là aussi nous devons revoir la période de travail et de présence au sein du parlement pour octroie d’un fief au mérite (baronnie) ainsi qu’une lettre avec des réels arguments - Citation :
3.3. Des fiefs par vassalité Une seigneurie vassalique est un fief non transmissible qu’un noble octroie à celui qui acceptera de devenir son vassal. Tout seigneur vassalique doit obligatoirement vivre en Franche-Comté pour pouvoir aider son suzerain. : je trouve cette mesure limitative. On ne peut pas demander a un de nos vassaux de rester vivre en FC à vie. On a l’exemple, depuis peu présent, de Diraak. En fonction des choix de vie de chacun on ne peut pas rester ici. Comme certains nobles ne sont plus en FC. On ne peux pas demander de rester ici. Par contre, comprenant le sens de cette phrase pour certains, on peut essayer de trouver un compromis. Mais il faut reconnaitre, que nous confions une partie de nos terres à une personne que nous considérons de confiance. Donc qui accepte le serment qu’il prononce le jour de l’anoblissement. Déjà, peut être faire une exception aux membres de la famille, non ? - Citation :
- 3.4. Des terres octroyées à une personne morale
Un Franc Comte en exercice peut octroyer un fief de sa province à une personne morale dans le cadre d’un traité. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances. Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien. : sachant qu’on a déjà pas mal d’ordres en FC qui on fief, vous comptez en redonner de nouveau ?? ou cela est juste à titre d’info ? - Citation :
- Art 4 Du port des titres et des blasons
4.1. Du port des titres et des blasons Chaque blason porté doit être préalablement accepter par la Hérauderie : Royale ? Impériale ? Provinciale ?Voici ce que je peux dire du texte pour ma part. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 4 Sep 2014 - 11:50 | |
| - Citation :
- plus de fief de retraite a la fin du premier mandat. Voir une période au sein du parlement avec plusieurs poste dont celui de FC.
Ben plus de fief de retraite, c'est plus de fief de retraite tout court - Citation :
- : je suppose que là aussi nous devons revoir la période de travail et de présence au sein du parlement pour octroie d’un fief au mérite (baronnie) ainsi qu’une lettre avec des réels arguments
A cause d'Este et ses critiques, il faudra objectivité sans fixer de critètres exclusifs Sur la vassalité, la question reste ouverte. Personne n'est d'accord. - Citation :
- sachant qu’on a déjà pas mal d’ordres en FC qui on fief, vous comptez en redonner de nouveau ?? ou cela est juste à titre d’info ?
On ne sait jamais ce que l'avenir peut être. Dans tous les cas, le fait que des orders en ont nous oblige à le préciser. Mais deux ordres ont un fief lié par traité et deux autres par loi - Citation :
- Royale ? Impériale ? Provinciale ?
Provinciale ou impériale si le noble est également noble impérial | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 13:59 | |
| Bon je propose de reprendre par article. - Citation :
- Code Nobiliaire et Héraldique Comtois
Art 1. Tout ce qui n’est pas inscrit dans ce présent code doit être considéré comme dépendant du Coutumier.
Art 2. Monopole Héraldique La création et la validation des sceaux, bulles et blasons concernant la noblesse comtoise dans son ensemble doit passer par la Hérauderie Comtoise, seule habilitée à concevoir et valider les sceaux, bulles et blasons hormis la Hérauderie Impériale.
Il me semble que tout le monde était d'accord sur les dits articles? | |
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Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 16:44 | |
| Non non avancer au fur et a mesure.
Le but étant de passer rapidement les articles faciles
Et de travailler en profondeur les articles plus discutables | |
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Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 16:57 | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 21:28 | |
| - Citation :
- La création et la validation des sceaux, bulles et blasons concernant la noblesse comtoise dans son ensemble doit passer par la Hérauderie Comtoise, seule habilitée à concevoir et valider les sceaux, bulles et blasons hormis la Hérauderie Impériale.
Quid de ceux qui sont nobles Royaux? Quid des nobles qui auraient une terre dans une autre Province? Et qui de la possibilité de se confectionner un blason et puis de le faire enregistrer à la hérauderie? Il va y avoir un souci, imagine d'autant plus que les Provinces font de même pour ceux qui auraient des terres à plusieurs niveau différent hormis Empire. L'obligation de faire enregistrer pour validation à la hérauderie Comtoise resterait une obligation légitime néanmoins, et même en dépit du problème soulevé par mes questions. | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 21:50 | |
| Je veux m'assurer d'un contrôle plus strict. Il y a du laissez aller en HR... On va reprendre tout ca
L' article signifie que seule la hérauderie crée pour les nobles comtois et valide. Il pourra toujours avoir une reconnaissance du travail d'autres hérauderies mais ca devra être discuté entre nous.
L' autonomie c'est aussi ca une seule autorité héraldique en fc
Mais c'est non négociable au niveau du monopole héraldique comtois sur les terres comtoises | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 5 Sep 2014 - 22:11 | |
| Je veux juste m'assurer qu'on puisse faire valider sans devoir repasser chaque fois par la patte Franc Comtoise dans le cadre de ceux qui ont des blasons venant de fiefs de Duchés ou type de noblesse différents.
C'est surtout pour ceux qui ont un blason reprenant aussi des fiefs d'autres Provinces . | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Sam 6 Sep 2014 - 9:29 | |
| Normalement tout blason et sceau devait passer par la HR... Ca sera pareil pour la FC
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Dim 7 Sep 2014 - 12:02 | |
| Et je parle bien de la noblesse comtoise dans la proposition
Et à charge aux nobles du Luxembourg et d'ailleurs d'avoir des sceaux conformes et qu'ils prouvent la bonne conformité de leurs blasons et sceaux... | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 9 Sep 2014 - 8:56 | |
| bon puis-je considerer ce point comme clos...
Car le point suivant est un bien plus gros morceau... | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 9 Sep 2014 - 14:01 | |
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Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mar 9 Sep 2014 - 20:11 | |
| Je pense oui que tu passais au suivant. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 10 Sep 2014 - 11:06 | |
| - Citation :
- Art 3. Des anoblissements
3.1. Du choix des terres Au sein de la Hérauderie Comtoise est tenu à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes avec l'accord de l'institution.
Un Franc Comte en exercice anoblissant devra choisir une terre se trouvant dans le registre des terres et il faudra bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.
La Hérauderie Comtoise est la seule responsable de la tenue du registre des fiefs.
3.2 De la Noblesse La Franche-Comté n’accordera désormais plus de fief de retraite. A la fin du mandat, le Franc Comte uniquement aura le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes en plus de lui-même. Il devra respecter les quotas prescrits par la Loi Impériale, cela devra se faire mandat et pour autant qu’une cérémonie d’allégeance ait eu lieu.
Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé au Franc Comte de motiver ses anoblissements en transmettant à l’Assemblée Nobiliaire Comtoise l’ANC une lettre patente par candidat à l'anoblissement. Ces patentes devront être envoyés dix jours avant la fin du mandat du régnant, en cas contraire, elles ne pourraient être étudié d'une façon minutieuse et rigoureuse par l’ANC et serait donc de facto refusées.
Une fois, les anoblissements validés, la Hérauderie Comtoise procèdera à la remise de la patente nobiliaire ainsi qu’à la cérémonie d’allégeance.
Le seul et unique critère permettant l’anoblissement est la méritocratie. Les exemples des faits méritocratiques sont : une défense vaillante de la province, une large contribution à l'amélioration des relations diplomatiques d'une province, une large contribution à l'amélioration des finances d'une province ou d'une mairie, un travail rigoureux et efficaces pour l'amélioration des lois, institutions, ou autres organisations officielles d'une province et tout autre fait prouvant que le candidat a largement contribué à l'amélioration de sa province d'une manière globale.
Les titres reconnus par la Franche-Comté sont, par ordre décroissant : - Comte ; - Vicomte ; - Baron ; - Chevalier ;
La Franche-Comté limitera la possession de fiefs comtois à un seul fief comtois, hors fief vassalique comtois, par tête. Les chevaliers, ne recevant pas de fief, ne sont pas inclus dans cette règle.
Mesure transitoire : tout noble comtois possédant actuellement plus d’un titre comtois n’est pas concerné par cette disposition. Celle-ci par contre s’appliquera au décès du noble et à ses héritiers.
Mesure transitoire suite à la Loi Impériale : Toute personne ayant reçu le titre de « seigneur » au mérite voit son titre élevé au rang de baron.
3.3. Des fiefs par vassalité Une seigneurie vassalique est un fief non transmissible qu’un noble octroie à celui qui acceptera de devenir son vassal. Tout seigneur vassalique doit obligatoirement vivre en Franche-Comté pour pouvoir aider son suzerain. Dans le cas contraire, il ne pourra pas être anoblit et/ou perdra son titre dès son déménagement. En fonction du titre du noble, voici les seigneuries vassaliques que celui-ci peut octroyer : -Comte : 4 seigneurs ; -Vicomte :3 seigneurs ; -Baron :2 seigneurs ; Le fief accordé doit respecter les registres fait par la Hérauderie Comtoise.
3.4. Des terres octroyées à une personne morale Un Franc Comte en exercice peut octroyer un fief de sa province à une personne morale dans le cadre d’un traité. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances. Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien. Néanmoins, aucun fief vassalique ne pourra être accordé sur cette terre. Nous entendons par personne morale : -un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, -un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, ou Comte de la province du fief, -un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
Il y avait quelques points qui posaient problèmes. Je pense que le 3.1 c'est ok Mais les trois autres doivent être revus. | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 10 Sep 2014 - 12:45 | |
| Si je me souviens bien l'histoire des Vassaux qui ne vivent pas en FC est à revoir, surtout s'il s'agit d'un membre de la famille du suzerain. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 10 Sep 2014 - 14:36 | |
| Je pense que nous sommes tous d'accord sur la fin des fiefs de retraite et le passage à la méritocratie
Il faudra aussi fixer des éléments objectifs pour les mérites | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Mer 10 Sep 2014 - 17:54 | |
| Pour les mérites, ça va etre difficile de fixer des choses car c'est un critère assez subjectif, chacun à sa définition du mérite, cependant je pense qu'on peut trouver des choses communes à nous tous en recoupant nos avis.
Apres niveaux mérite et bien faudrait détailler aussi suivant la voie choisie, les mérites militaires ne sont pas les mêmes que les mérites economiques.
On a du pain sur la planche. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 11:39 | |
| Nouvelle proposition en espérant que ça soit plus lisible - Citation :
- Art 3. Des anoblissements
3.1. Du choix des terres
Au sein de la Hérauderie Comtoise est tenu à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes avec l'accord de l'institution.
Un Franc Comte en exercice anoblissant devra choisir une terre se trouvant dans le registre des terres et il faudra bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.
La Hérauderie Comtoise est la seule responsable de la tenue du registre des fiefs.
3.2 De la Noblesse
La Franche-Comté n’accordera désormais plus de fief de retraite. A la fin du mandat, le Franc Comte uniquement aura le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes en plus de lui-même. Il devra respecter les quotas prescrits par la Loi Impériale, cela devra se faire mandat et pour autant qu’une cérémonie d’allégeance ait eu lieu.
Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé au Franc Comte de motiver ses anoblissements en transmettant à l’Assemblée Nobiliaire Comtoise (l’ANC) une lettre patente par candidat à l'anoblissement. Ces patentes devront être envoyés dix jours avant la fin du mandat du régnant, en cas contraire, elles ne pourraient être étudiées d'une façon minutieuse et rigoureuse par l’ANC et serait donc de facto refusées.
Une fois, les anoblissements validés, la Hérauderie Comtoise procèdera à la remise de la patente nobiliaire ainsi qu’à la cérémonie d’allégeance.
Le seul et unique critère permettant l’anoblissement est la méritocratie.
Le caractère méritocratique devra se baser sur la manière dont le future annobli aura accompli sa tâche que ce soit en tant conseiller comtal, maire, officiers civils (i.e. greffier, chancelier, etc), militaire ou gouverneur, autres. Ces tâches devront avoir été exercée de manière exceptionnelle ou de manière plus que satisfaisante sur une longue durée.
Les exemples des faits méritocratiques sont : une défense vaillante de la province, une large contribution à l'amélioration des relations diplomatiques d'une province, une large contribution à l'amélioration des finances d'une province ou d'une mairie, un travail rigoureux et efficace pour l'amélioration des lois, institutions, ou autres organisations officielles d'une province et tout autre fait prouvant que le candidat a largement contribué à l'amélioration de sa province d'une manière globale.
Les titres reconnus par la Franche-Comté sont, par ordre décroissant : - Comte ; - Vicomte ; - Baron ; - Seigneurs ; - Chevalier ;
La Franche-Comté limitera la possession de fiefs comtois à un seul fief comtois, hors fief vassalique comtois, par tête.
Les chevaliers ne reçoivent pas de fief lors de leur anoblissement.
Les seigneurs ne sont pas concernés par cette disposition (voir § 3.3).
3.3. Des fiefs par vassalité
Une seigneurie est un fief non transmissible qu’un noble comtois octroie à celui qui acceptera de devenir son vassal.
Tout seigneur doit obligatoirement vivre en Franche-Comté pour pouvoir aider son suzerain. Dans le cas contraire, il ne pourra pas être anoblit et/ou perdra son titre dès son déménagement.
Une exception toutefois, il est autorisé d'accorder une seigneurie à un membre de sa famille dans la moitié des quotas attribués.
En fonction du titre du noble, voici les seigneuries que celui-ci peut octroyer : -Comte : 4 seigneurs dont 2 pour des membres de famille ; -Vicomte :3 seigneurs dont 1 pour des membres de famille ; -Baron :2 seigneurs dont 1 pour des membres de famille ; Le fief accordé doit respecter les registres fait par la Hérauderie Comtoise.
3.4. Des terres octroyées à une personne morale
Un Franc Comte en exercice peut octroyer un fief de sa province à une personne morale dans le cadre d’un traité. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances.
Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien.
Néanmoins, aucune seigneurie ne pourra être accordé sur cette terre.
Nous entendons par personne morale : -un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, -un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, ou Comte de la province du fief, -un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
3.5. Préséances au sein de la Noblesse
Le Franc-Comte en tant que régnant à droit à la préséance. Seront suivit dans l'ordre de préséance : - les nobles, vassaux directs de l'Empereur ; - les comtes ; - les vicomtes ; - les barons et les gérants de fief à une personne morale ; - les chevaliers ; - les seigneurs.
Mesure transitoire (§ 3.2) : tout noble comtois possédant actuellement plus d’un titre comtois n’est pas concerné par cette disposition. Celle-ci par contre s’appliquera au décès du noble et à ses héritiers.
Mesure transitoire suite à la Loi Impériale (§3.2) : Toute personne ayant reçu le titre de « seigneur » au mérite voit son titre élevé au rang de baron. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 13:05 | |
| - Citation :
- Tout seigneur doit obligatoirement vivre en Franche-Comté pour pouvoir aider son suzerain. Dans le cas contraire, il ne pourra pas être anoblit et/ou perdra son titre dès son déménagement.
Toujours pas d'accord là dessus. La relation qu'il y a entre Seigneur et Suzerain concerne le Seigneur et le Suzerain. D'ailleurs ces fait n'ont jamais posé souci jusqu'à maintenant. Mais je note encore et toujours cette volonté de restreindre la liberté nobiliaire. C'est au paragraphe suivant que je vais lire que les nobles doivent remplir un dossier de 40 pages détaillés sur chacun de leur déplacement hors Franche Comté? Pour ce qui suit... - Citation :
- Une exception toutefois, il est autorisé d'accorder une seigneurie à un membre de sa famille dans la moitié des quotas attribués.
Les principaux soucis qu'on a avec ce que tu appelles "les balances" de la CDN viennent de ceux qui ont une grande famille éparpillée dans les 3 Provinces... - Citation :
- En fonction du titre du noble, voici les seigneuries que celui-ci peut octroyer :
-Comte : 4 seigneurs dont 2 pour des membres de famille ; -Vicomte :3 seigneurs dont 1 pour des membres de famille ; -Baron :2 seigneurs dont 1 pour des membres de famille ; Le fief accordé doit respecter les registres fait par la Hérauderie Comtoise.
En gros la noblesse devient plus que jamais une histoire purement de famille. J'ai pourtant souvent entendu qu'on se plaignait justement de cet état de fait en Franche Comté. - Citation :
- Un Franc Comte en exercice peut octroyer un fief de sa province à une personne morale dans le cadre d’un traité. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances.
En somme, un ordre devra lui aussi s'établir en Franche Comté pour en bénéficier ? | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 13:46 | |
| Mon cher Kran Dis-moi à quoi sert un seigneur vassalique si il ne peut pas aider son suzerain si il y a une mobilisation du ban?... La liberté nobiliaire ne sert à rien si c'est pour donner des gratifications à des gens qui ne servent à rien à la Franche-Comté. Non le souci ne vient pas de famille s'étendant sur trois provinces... Le souci est que lorqu'un comte est à l'étranger et que nous devons lever le ban... Si les dits vassaux sont aussi à l'étranger, il n'y a personne qui pourra répondre à l'auxilium... Alors qui sera puni pour ces manquements? Pour l'idée des familles c'était une proposition de Riese... - Citation :
- En somme, un ordre devra lui aussi s'établir en Franche Comté pour en bénéficier ?
L'ordre non mais effectivement, le gérant devrait vivre en Franche-Comté sinon le lien entre l'Ordre et la FC serait perdu et ne vaudrait plus rien Excellente idée Kran | |
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Krän Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 14:12 | |
| Je rappelle qu'il y a l'écuage. Qui plus est, les nobles ne sont pas la vache à lait des remparts. Les levées de BAN c'est censé être fait en dernier recours. Et enfin, finalement, la possibilité pour les nobles d'avoir des vassaux n'est visiblement pas un privilège puisque ce droit est fondé uniquement sur le bras supplémentaire en cas d'agression. L'utilité d'un vassal à mon sens ne se limite pas au bras armé.
Concernant les ordres, il est a rappelé qu'ils ne font pas de traité qu'avec la Franche Comté. A force on va finir complètement isolé dans un monde ou la nécessité semble justement d'aller chercher des intérêts par delà nos frontières vu les faibles populations. | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 14:19 | |
| L'écuage, certes. Mais il n'y a pas que ça - Citation :
- Qui plus est, les nobles ne sont pas la vache à lait des remparts. Les levées de BAN c'est censé être fait en dernier recours.
Et enfin, finalement, la possibilité pour les nobles d'avoir des vassaux n'est visiblement pas un privilège puisque ce droit est fondé uniquement sur le bras supplémentaire en cas d'agression. L'utilité d'un vassal à mon sens ne se limite pas au bras armé.
Je suis toute ouïe et sans aucune ironie. Ce sont des points qui pourront être traités ultérieurement mais au temps que tu nous fasses pas des autres possibilités Ceci étant... Ma proposition a plus de mérite que celle de la Loi Impériale... Ou alors tu la préférais et on supprime tous les seigneurs vassaliques - Citation :
- Concernant les ordres, il est a rappelé qu'ils ne font pas de traité qu'avec la Franche Comté. A force on va finir complètement isolé dans un monde ou la nécessité semble justement d'aller chercher des intérêts par delà nos frontières vu les faibles populations.
Certes mais si ils ont obtenu le fief par traité c'est pour avoir apporté une aide à de nombreuses reprises à la Franche-Comté... A quoi cela sert d'avoir une commanderie en Franche-Comté si le gérant de la terre n'a aucun lien avec notre province... Et puis si ça permet d'avoir des habitants en plus... | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 14:50 | |
| La Loi Impériale est en cours de changement et n'a pour ainsi dire que peu été respectée... Et va dans le sens de laisser à nouveau la possibilité.
Le fait qu'on puisse de manière autonome régir la noblesse Comtoise permet aussi de revenir tout bonnement à l'ancien système, qui finalement était pratique.
A partir du moment ou le noble ou ses vassaux paient l'écuage, je ne vois pas le souci.
Qui plus est le choix des vassaux par "intérêt" de chambre par exemple risque d'être compromis en ce sens que la possibilité de changer de vassaux comme de chaussettes n'est plus.
Si nous faisons des traités avec les ordres, c'est pour avoir leur aide en cas de souci, comme les autres Provinces qui auraient un traité avec eux. Ces ordres ne sont pas nécessairement "Franc Comtois", on ne peut pas les obliger à le devenir. | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 14:58 | |
| Je ne pense pas que la Noblesse comtoise veuille revenir à l'ancien système dans son ensemble. Car - il n'y a pas vraiment un souhait de maintenir les fiefs de retraite ; - l'ANC a créé des changements rendant tout retour à l'ancien système impossible. - et je suis sûr qu'il y aura d'autres points à changer. Concernant les seigneurs vassaliques, ce qui me derange est qu'il y a des nominations à caractère vassalique politique comme ça a été le cas dans le souhait d'avoir Sarah Elisabeth comme dame vassalique en FC... Elle n'a aucun intérêt à être parmi nous sauf pour avoir accès à nos débats... Pour l'écuage... Il faudra l'étendre aux seigneurs vassaliques alors... Mais on ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière... Je prends note que tu n'as pas proposé d'autres modalités nobles à part le service armé... Donc cela rend mon argument valable - Citation :
- Qui plus est le choix des vassaux par "intérêt" de chambre par exemple risque d'être compromis en ce sens que la possibilité de changer de vassaux comme de chaussettes n'est plus.
Par contre, désolé, j'ai pas compris - Citation :
- Si nous faisons des traités avec les ordres, c'est pour avoir leur aide en cas de souci, comme les autres Provinces qui auraient un traité avec eux. Ces ordres ne sont pas nécessairement "Franc Comtois", on ne peut pas les obliger à le devenir.
Attention, je n'ai pas dit que les ordres devaient devenir comtois. J'ai dit que la gérance devraient être attribuée de preference à un comtois, membres de l'ordre, qui sera plus facilement capable de faire le lien entre leur ordre et la Franche-Comté... Le seul ordre qui pourrait être handicapé est l'OCF, je pense. Tous les autres ordres ont des comtois dans leur member Je ne vois pas encore le souci à demander à ce que la gérance soit confiée à un comtois d'autant plus que les ordres ne sont techniquement pas soumis à l'écuage... | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 21:12 | |
| - Citation :
- Par contre, désolé, j'ai pas compris
Je disais pour les choix "Politiques" justement, le fait de ne plus pouvoir changer de vassaux comme de chaussettes va faire réfléchir beaucoup plus qu'auparavant. Le poulain politique qu'on peut avoir n'est pas celui de demain, si tu vois ou je veux en venir. - Citation :
- Pour l'écuage... Il faudra l'étendre aux seigneurs vassaliques alors... Mais on ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière...
Actuellement, le noble Comtois, il a le beurre, l'argent qui passe bien avec le beurre dans la rondelle avec le rire de la crémière ^^. A partir du moment ou un noble est absent, que ses vavassaux son absent, le noble trouve une solution. Gérer ses vassaux et ses propres actions, ça fait partie du jeu. Si je ne parle pas du reste actuellement, c'est parce-que j'insiste sur les abus de ce fameux "service armé". Je suis toujours le premier à brandir la mienne dès qu'il y a un souci, mais c'est pas pour ça que je ne laisse pas entendre que j'en ai marre qu'on m'appelle à chaque fois parce-qu'on n'est pas foutu de chercher des solutions autres avant... Ou de réformer pour rendre certaines choses plus cohérente. - Citation :
- Edit: Désolé, pas possible faire tout raisonnement tout de suite, plus tard^^
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 21:33 | |
| Si le problème reste les "taupes" au niveau des seigneurs, il faudrait revoir notre fonctionnement alors et ne plus leur permettre l'accès ! Cela résoudrait le problème !
C'est drastique comme solution, mais c'est une solution car même en étant comtois, on peut être une taupe !
Ensuite, pour ce qui est des vassaux, il faut attendre une éventuelle nouvelle loi impérial pour pouvoir ajouter cela à notre loi non? | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Jeu 11 Sep 2014 - 21:55 | |
| oui c'est toujours en stand-by | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 12 Sep 2014 - 8:37 | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [TRAVAUX] De la future loi héraldique comtoise. Ven 12 Sep 2014 - 12:10 | |
| (aller hop on va dans nos nouveau locaux, je verouille) | |
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