| | [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] | |
| | Auteur | Message |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Dim 22 Juin 2014 - 8:29 | |
| 22/06/1462Plainte est déposée par Messire Dwiral, Maire de Pontarlier, à l'encontre de Messire Resindrel, celui-ci n'ayant pas respecté un décret de la ville stipulant que la mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie tout comme l'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...). Décret- Spoiler:
Décret relatif à la Dérégulation du MarchéToute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite : -La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale. Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie. La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie. Décret adopté par le conseil municipal, Promulgué par le Maire de Pontarlier, Messire Lodwig, Le 25 février 1462.
Au vu des preuves fournies par Monsieur le Maire, on constate que le sieur Resindrel a acheté : - 7 miches de pains en 3 jours - 2 morceaux de viande - 1 légume (pour la seule journée du 21/06 : 2 pains, 2 viandes et 1 légume) - Citation :
19/06/1462 17:20 : Vous avez vendu à Resindrel 5 miches de pain pour 6,50 écus. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 morceaux de viande pour 17,90 écus à Resindrel. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,45 écus à Resindrel. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 1 légume pour 9,50 écus à Resindrel. Fiche du contrevenant - Citation :
Né le 08 Août 1459 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier Niveau : 3 Voie : Etat Points de réputation : 255 Argent : 124,51 écus Resindrel est forgeron. Resindrel possède un culture du maïs et un culture du maïs.
CasierCourrier - Citation :
Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour non respect des décrets de la ville de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.
Bien à vous, Gwenaël d'Eyrignac Major de la Prévôté
Dernière édition par gwenael le Dim 27 Juil 2014 - 14:54, édité 1 fois | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Jeu 26 Juin 2014 - 11:17 | |
| Mise en accusation - Citation :
- *Tom prit la parole pour une nouvelle affaire.*
Votre Honneur,
Nous sommes ici en présence du sieur Resindrel, accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint le décret municipal de la ville de Pontarlier que voici.
*Tom s'avança et présenta au Juge le décret en question.*
===== Décret relatif à la Dérégulation du Marché
Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :
-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale. Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.
La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.
Décret adopté par le conseil municipal, Promulgué par le Maire de Pontarlier, Messire Lodwig, Le 25 février 1462. =====
*Reprenant la parole :*
Voici en outre l'extrait du registre du marché de Pontarlier prouvant les faits allégués.
*S'avançant une nouvelle fois.*
===== 19/06/1462 17:20 : Vous avez vendu à Resindrel 5 miches de pain pour 6,50 écus. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 morceaux de viande pour 17,90 écus à Resindrel. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,45 écus à Resindrel. 1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 1 légume pour 9,50 écus à Resindrel. =====
*Et reprenant une dernière fois la parole :*
Nous pouvons donc constater que l'accusé a acheté en l'espace de trois jours, 7 miches de pains, 2 morceaux de viande et 1 légume. Et, rien que dans la journée du 21 juin : 2 miches de pain, 2 morceaux de viandes et 1 légume.
La dérégulation du marché telle que visée par le décret municipal en question est donc manifestement avérée.
Je vous remercie pour votre attention. La parole est maintenant à l'accusé.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*
Fait à Dole, le vingt-six juin de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb du Val d’Allon, Procureur de Franche-Comté | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Lun 30 Juin 2014 - 9:21 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Résindrel se leva et demanda l autorisation de parler à mr le juge.
D'un air fier et d'une voix distincte il dit.
Mr le juge en effet je n avais pas pris acte des décrets de la ville et oui j ai acheter plus de nourriture dont j avais droit . pour cela je plaide coupable.
Pour ma défense j ai deux raisons mal-grès ça à vous soumettre et ensuite je me plierais à votre décision.
1er quand j ai pris tout cette nourriture c'est que je comptais partir chercher des fournitures dans les villages voisins et en témoignage vous pouvez questionner lecy-ane (pardonnez moi pour l’orthographe) elle devait m'accompagner mais à cause de ce jugement je n ai pue quitter la ville et évidemment puisé dans mes réserves. Et tout cela pour mon village, car ses derniers temps étant le PRINCIPALE vendeur de maïs dernière vente 100 unitées et j en met régulièrement cela Mr le procureur ne le voit pas ensuite je suis que je sache le seul qui fait des armes pour la défense de notre ville. et de temps en temps je fais des dons à la mairie. Et vu l’état du marché donc je comptais le renfloué. Je me considère donc comme un bon citoyen et je pense que je n ai vraiment rien à me reprocher. J' ajoute aussi que mon nouveau stock de maïs et d'arme ainsi que des meubles sont dans mes entrepôts en attendant votre jugement.
2em pour raison irl ces temps çi je ne suis pas chez moi et je fais tout de mon smartphone donc quand j achète je prends en gros pour éviter les longs moments de chargement.
Avec tout mon respect mr le Juge.
Résindrel toujours fier s'assit et d'un visage impassible attendait la réponse de Mr le procureure. | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Lun 30 Juin 2014 - 9:41 | |
| Réquisitoire - Citation :
- *Tom écouta la première plaidoirie de al défense. Satisfait au début, il fut pour le moins interloqué par la suite. C'est donc sur un sentiment mitigé qu'il prit la parole.*
Votre Honneur,
Je ne reviendrai pas sur les fait, l'accusé ayant lui-même reconnu avoir enfreint les décrets municipaux de la ville de Pontarlier.
Le premier argument de défense de l'accusé témoigne de sa bonne volonté. Cependant, je rappelle que le fait d'être un bon citoyen, même si cela peut inciter à la clémence de la Cour, ne place personne au-dessus des lois : tout un chacun est tenu de les respecter.
Quant au second point qu'il a soulevé, je n'en ai pas compris un traitre mot, et je présume qu'il en est de même pour la Cour. L'accusé peut-être éclairer ce Tribunal sur ce qu'il entend par yérèl, ou encore par smartfaune, termes pour le moins incongrus.
*Après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*
Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été reconnus par la défense, et étant la bonne volonté de l'accusé, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier, une amande de 30 écus.
Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !
Je vous remercie.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*
Fait à Dole, le trente juin de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Dim 13 Juil 2014 - 21:29 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | Lancelot. Bavard
Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013
| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Mar 15 Juil 2014 - 15:50 | |
| - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Gnéééééé ?
*Haussement de sourcil du Juge qui se demande sur quel spécimen il était encore tombé. Un smart quoi ? Irl ? Ké ke c ça ? Encore un qui avait forcé d'une fumette de chanvre ou d'une soirée arrosé à la bibine. Se grattant la barbe, il prit la parole après avoir relu le réquisitoire du procureur*
Bon, je n'ai pas tout compris à votre charabia pour ma part, mais je vais être indulgent avec vous cette fois-ci. Les décrets sont là pour protéger les villageois, ils sont là pour être respectés également. Les erreurs, ça arrive, c'est d'ailleurs pour cela que généralement, on est conciliant et que l'on règle ça à l'amiable. Pour cette fois-ci, je vous condamne à une simple amende de 15 écus. Vous pouvez y aller après avoir réglé l'amende au greffier.
Le jugement est rendu !
Fait le 15 juillet 1462 à Dole Lancelot de Bénoïc, juge de FC Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] Dim 27 Juil 2014 - 14:54 | |
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| | | | [Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462] | |
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