gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Sam 14 Juin 2014 - 8:21 | |
| 06/06/1462Plainte de la Mairie Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Dame ShaelineMotif : Achat bois sur le marché, marchandise exclusivement réservée aux Sanclaudiens Par ailleurs ce bois, vendu à un prix nettement inférieur au prix habituel, devait servir à une transaction inter-habitant Décret Municipal : - Citation :
- Décret municipal sur la vente du bois.
Les stères de bois en vente sur le marché de Saint-Claude sont réservés exclusivement aux San Claudiens. La vente de stère de bois au-dessus de 4 écus n'est pas autorisée sur le marché. Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Décret approuvé par le Conseil Municipal le 10 décembre 1461.
Motif détaillé : Achat de 12 stères de bois à 2 écus qui était un échange inter habitant Preuve : - Citation :
- Expéditeur : Aryvon
Date d'envoi : 05/06/1462 - 18:59:50 Titre : bois
Bonjour messire,
je voudrai vous mettre au courant que Shaeline de Genève, vient de s'emparer de 12 stères de bois posés à 2ecus au marché et destiné à maya pour faire son pain. je lui ai immédiatement demandé par pigeon de les reposer car à ce prix il est évident qu'ils étaient pour une transaction. Mais je n'ai rien vu revenir, ni eu de réponse. Est il possible de mettre cette personne en procès pour achat massif , car n'ayant ni champs ni échoppe elle n'en a aucune utilité et ce n'est que pour s'enrichir en les revendant.
Est ce que je dois joindre le prévôt direct ou vous faite vous même la demande de mise en procès?
Cordialement Aryvon - Citation :
- Expéditeur : Aryvon
Date d'envoi : 05/06/1462 - 21:32:09 Titre : Re: Re: bois Voici les achats: 05/06/1462 18:30 : Vous avez vendu à Shaeline 10 stères de bois pour 2,00 écus. 05/06/1462 18:30 : Vous avez vendu à Shaeline 2 stères de bois pour 2,00 écus.
c'est évident qu'à ce prix il s'agisse d'une transaction! donc elle a fait volontairement cet achat. bonne soirée
aryvon - Citation :
- Expéditeur : Aryvon
Date d'envoi : 05/06/1462 - 22:00:12 Titre : Re: Re: bois pardon, j'avais pas vu que c'était par (print)
http://www.casimages.com/img.php?i=14060509545814227912293809.png bonne soirée
aryvon Casier du Contrevenant : ShaelineDescriptif du Contrevenant : - Citation :
- Née le 24 Juin 1459
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : ville franche Village : Genève Niveau : 1 Points de réputation : 24 Argent : 392,43 écus Shaeline ne cultive ni n'élève rien. Courrier envoyé au contrevenant : - Héloïse a écrit:
- Bonjour Dame Shaeline,
Je suis Héloïse, Brigadière de Franche-Comté et je vous écris ce jour au sujet des diverses achats massif effectué sur le marché de Saint Claude,
En effet, cela est non autorisé par la mairie sauf demande exprès faites auprès du maire qui vous donne l'accord pour certaines quantité sur certaines denrées bien précise.
Il vous est donc demandé sous 24h de prendre contact avec le maire Samthbeast afin de lui revendre l'intégralité de vos achats.
Dans le cas contraire vous serez mise en procès pour création de pénuries, achats massif sans autorisation.
Cordialement,
Héloïse, Brigadière de Franche-Comté
Dernière édition par gwenael le Sam 30 Aoû 2014 - 14:20, édité 1 fois | |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Mer 25 Juin 2014 - 18:23 | |
| Mise en accusation - Citation :
- *Tom prit la parole pour une nouvelle affaire.*
Votre Honneur,
Nous sommes ici en présence de Dame Shaeline, citoyenne genevoise, accusée d'avoir enfreint le décret municipal de la ville de Saint Claude concernant la vente de bois.
*Tom s'avança et présenta le décret au Juge.*
===== Décret municipal sur la vente du bois.
Les stères de bois en vente sur le marché de Saint-Claude sont réservés exclusivement aux San Claudiens. La vente de stère de bois au-dessus de 4 écus n'est pas autorisée sur le marché. Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Décret approuvé par le Conseil Municipal le 10 décembre 1461. =====
*Reprenant la parole :*
L'accusée a en effet acheté 12 stères de bois le 5 juin dernier dans la plus totale illégalité.
*Tom s'avança et présenta au Juge les registres de comptabilité du marché datant du jour en question.*
===== 05/06/1462 18:30 : Vous avez vendu à Shaeline 10 stères de bois pour 2,00 écus. 05/06/1462 18:30 : Vous avez vendu à Shaeline 2 stères de bois pour 2,00 écus. =====
*Reprenant une dernière fois la parole :*
En outre, même si ce n'est pas le fait ici reproché, il était évident au regard du prix que les stères de bois étaient destinées à une transaction, et l'accusée les a donc sciemment interceptées.
Je vous remercie pour votre attention. La parole est maintenant à l'accusée. Pas déposée au tribunal car hors du Comté. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Mer 9 Juil 2014 - 9:41 | |
| Présente à Annecy : coopération judiciaire avec la Savoie ? | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Ven 1 Aoû 2014 - 7:39 | |
| à Belley (Savoie) ce jour | |
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Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Jeu 28 Aoû 2014 - 16:53 | |
| Vu le 4 Août à Belley, en retranchement. Archivage. | |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Jeu 28 Aoû 2014 - 16:55 | |
| Oui, contrevenant disparu : à archiver. | |
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Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Jeu 28 Aoû 2014 - 17:18 | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] Sam 30 Aoû 2014 - 14:20 | |
| Casier à jour, dossier à archiver | |
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| Sujet: Re: [SS] TALP - Non respect décret sur le bois : Shaeline [14/06/1462] | |
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