Principe : de la hérauderie provinciale

personne n'a d'avis?

On peut voter ?

Riese a écrit:

Pour ma part, j'avoue que je me perds un peu dans vos écrits.

Si tu as des questions, tu peux les poser.

Vu que j'y ai travaillé avec Thibault, je peux y répondre

Pour le second texte, j'ai une question :

Dans ma vision des choses, je pensais qu'une neutralité de certains nobles est possible et acceptable, dés lors, je pensais que les pourcentages de vote ne concernent que les votants :

Exemple : Si 10 personnes votent et qu'il faut 50%, il faut 5 votes, même si il y a potentiellement 100 nobles qui pourraient voter.

Qu'en pensez vous? Il suffirait de changer l'article 6 en :

"Pour chacun des votes, les résultats de ceux ci sont calculés sur base de tout les votes exprimés dans les délais prescrits."

ta modification me va

Pareil.

tout à fait ok avec Martyn.

Citation :

En cas de décision concernant une demande d'anoblissement venant du Franc-Comte, du Franc-Comte, de la Haute Noblesse comtoise, des vassaux de la Franche-Comté et des membres de la Hérauderie Provinciale Comtoise ayant participé à la rédaction des Hauts faits du candidat.

Ici maintenant tout le monde donne son mot pour le fait d'octroyer un fief a la fin d'un mandat, c'est bien ça ? mais vu la loi impériale actuelle, nous explosons nos quotas .... donc

Ensuite dans l'article 5, vous donnez une semaine pour s'expliquer. Sachant qu'avant on demandé au sein de la Hérauderie de le faire 10 jours avant. Pourquoi ne pas garder ces 10 jours? C'est un détail je vous l'accorde mais cela donne un délai précis je pense.

Pour le reste de ce texte je crois avoir tout compris et je suis d'accord avec la modification faite par Thybault.

regarda Claya et lui souffla discrétement.

C'est thybault maintenant plus martyn... dit elle en lui faisant un clin d'oeil.

Ca ne change rien aux quotas. La fc devra mes respecter mais si nous pouvons anoblir (donc si les quotas le permettent) oui l'anc validera ou pas les demandes.

pour ta seconde remarque c'est 3 jours de différence, ça changerait beaucoup?

7 ou 10 jours, c'est comme vous le sentez. Même si le délai me paraît long.

tant pis et avec tous les seigneurs vassaliques qui entrent dans les quotas ça risque de durer longtemps ^^

Bah 10 jours ça ne me gène pas pour une ano... c'est vrai que ça peut être long...

Citation :

Statut de la Hérauderie Provinciale Comtoise.

Article 1 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est appelée à régir les cinq aspects de la Héraldique.
Les cinq aspects sont :
- les blasons
- les sceaux
- la généalogie, les testaments et successions
- les joutes
- les patentes nobiliaires

Article 2 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est gérée par le Franc-Maréchal de Comté.
Le Franc-Maréchal de Comté est élu, démis ou remplacé par un vote à 60% sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète, il doit être noble de mérite, de retraite ou d'héritage.

Article 3 :

Les cinq aspects héraldiques sont gérer chacun par un Héraut.
Les Hérauts sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté discrétionnairement.

Article 4 :

Les Hérauts ont notamment comme charge de retranscrire à l'identique toutes les patentes, tout les changements des arbres généalogiques, et tout les testaments à la Hérauderie Impériale.
Le Franc-Maréchal de Comté aura l'obligation d'y veiller, et sera personnellement tenu responsable si une fraude venait à être découverte.
Seules les doubles retranscriptions seront considérées comme valables.

Article 5 :

Les poursuivants sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté, sur proposition du Héraut en charge de l'aspect héraldique concerné et après un appel de candidature du Franc-Maréchal de Comté.
Le poursuivant le plus ancien a un droit d'ancienneté pour accéder à la charge de Héraut vacante dans son aspect héraldique.

Article 6 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise compte un Procureur Héraldique nommé, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté après un appel de candidature de celui-ci.
Le Procureur peut demander un vote de l'assemblée nobiliaire comtoise à la majorité simple, pour éviter d'être démis ou remplacer si le Franc-Maréchal de Comté le souhaite.

Article 7 :

Si un membre de la Hérauderie Provinciale Comtoise venait à être nommé Franc-Comte, le Franc-Maréchal de Comté le mettra en congé le temps de son ou ses mandats.

Article 8 :

Les présents statuts ne peuvent être modifié que par un vote à 60% des votants sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète.
La Hérauderie Provinciale Comtoise peut voter pour émettre une remontrance (un veto) contre le changement de statut, à raison d'un vote par héraut, procureur héraldique et Franc-Maréchal de Comté.

Article 9 :

Le cumul est interdit entre la fonction de Franc-Maréchal d'Armes et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale
Le cumul est interdit entre la fonction de Héraut de Franche-Comté et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale

Article 10 :

Disposition transitoire : tous les anciens membres comtois de la hérauderie royale sont à leur demande repris à la Hérauderie provinciale, avec les charges et dignité qu'ils avaient précédemment.

Citation :

Statut de l'Assemblée Nobiliaire Comtoise

Article 1 :

L'Assemblée Nobiliaire Comtoise est appelée à juger les procès héraldique, ainsi qu'à prendre les décisions qui concernent les nobles. L'Assemblée se déroule dans une chambre publique, ouverte à tous, mais où seuls les membres peuvent prendre la parole.
Elle est formée selon les cas, de cinq manières différentes :
- En cas de procès héraldique contre un vavassal de la Franche-Comté, du procureur héraldique et de tout les vavassaux de la Franche-Comté.
- En cas de procès héraldique contre un vassal de la Franche-Comté, du procureur héraldique et de tout les vassaux de la Franche-Comté.
- En cas de procès héraldique contre un membre de la Haute Noblesse, du procureur héraldique et de tout les membres de la Haute Noblesse comtoise.
- En cas de demande de décision en matière de règles héraldiques, de la Haute Noblesse comtoise, des vassaux de la Franche-Comté et des vavassaux de la Franche-Comté. L'assemblée est alors dite "Assemblée nobiliaire comtoise complète".
- En cas de décision concernant une demande d'anoblissement venant du Franc-Comte, du Franc-Comte, de la Haute Noblesse comtoise, des vassaux de la Franche-Comté et des membres de la Hérauderie Provinciale Comtoise ayant participé à la rédaction des Hauts faits du candidat.

Article 2 :

Le procès héraldique se déroule comme suit :
- Le Procureur héraldique expose les faits reprochés avec tout les témoignages nécessaires, le devoir enfreint, la peine demandée.
- Le Noble accusé expose sa vision des faits avec tout les témoignages nécessaires et sa défense.
- Les membres de l'assemblée nobiliaire posent les questions qu'ils souhaitent à chacune des parties ou aux témoins.
- Après 10 jours, les membres de l'assemblée nobiliaires votent pendant 3 jours sur la culpabilité de l'accusé.

Article 3 :

La peine demandée par le procureur en cas de procès héraldique est applicable :
- Si il est demandé un simple blâme : il faut au moins 30% de vote pour la culpabilité de l'accusé.
- Si il est demandé une dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé : il faut au moins 40% de vote pour la culpabilité de l'accusé.
- Si il est demandé une perte de deux mois des droits de noblesse : il faut au moins 50% de vote pour la culpabilité de l'accusé.
- Si il est demandé une rétrogradation d'un rang de noblesse : il faut au moins 60% de vote pour la culpabilité de l'accusé.
- Si il est demandé la réduction à l'état de roture assortie d'un délai de six mois avant tout nouvel anoblissement : il faut au moins 70% de vote pour la culpabilité de l'accusé.

Article 4 :

Les décisions en matière de règles héraldiques se déroulent comme suit :
- Celui qui amène un projet de changement l'expose.
- Les membres de l'assemblée nobiliaire posent les questions qu'ils souhaitent ou proposent des amendements à la version originale.
- Après deux semaines, celui qui amène le projet de changement accepte ou refuse les amendements.
- Le projet original ou amendé est mis aux votes pendant un délais de 5 jours.
- Le projet est adopté à la majorité simple, sous réserve d'un vote contre de la Hérauderie Provinciale Comtoise.
- Les lois héraldiques ne pourront être appliquées que tant qu'elles seront conformes aux règles impériales, et elles seules.

Article 5 :

Les décisions concernant une demande d'anoblissement venant du Franc-Comte se déroulent comme suit :
- Le Franc-Comte vient expliquer quel fief il souhaite donner au candidat, ainsi que les raisons qui lui semblent juste pour donner ce fief.
- Les membres de la Hérauderie ayant participé à la rédaction des Hauts Faits peuvent accéder à l'assemblée pour émettre leur avis.
- Les membres de l'assemblée nobiliaire posent les questions qu'ils souhaitent au Franc-Comte ou aux membres de la Hérauderie précités.
- Après 10 jours, les membres de l'assemblée nobiliaire votent à la majorité qualifiée de 60% l'anoblissement d'un candidat dans un délai de 5 jours.

Article 6 :

Pour chacun des votes, les résultats de ceux ci sont calculés sur base de tout les votes exprimés dans les délais prescrits.

changement dans la durée des débats mais pas dans la durée des votes
j'ai mis la proposition de Thibault

En fait il reste 16 fiefs seulement ^^

ben oui... et encore on peut s'estimer heureux qu'il y en a qui n'ont pas pris de fief de retraite, d'autres ont rendu l'une de leur terre etc...

J'ai essayé de suivre au mieux les mouvements de chacun mais pas évident quand on ne nous ne dit pas tout hein. Je suis pas une sorcière je n'ai pas le don de voyance. Bref.    

Je réfléchirai un de ces 4 à rendre ma Seigneurie, j'avais pas grillé qu'on en était déjà aussi loin sur la carte.

Ben tant qu'à présent, ça ne sert à rien, il n'y a pas de possibilité d'anoblir.
Si vous passez à côté, dites moi ce que vous pensez de ma proposition, qui nous permettrait d'avoir une base claire et nette, signée par l'Empereur et tout le toutim.

Laisse-moi le temps de la lire  

d'autres avis sur le texte présenté?

Si pas d'autres avis, je mettrai au vote très rapidement.

Je ferai une petite relance tout de même avant la mise au vote.

Rien a dire.

Si pas d'autres arguments prochainement, je remettrai au vote.

On peut le revoter je pense

il n'y a que les statuts de l'ANC à voter

Ok, je prépare le vote alors !

Debounet... Le vote

Plus vite on met en place, mieux c'est.

Le vote est lancé.

Merci

Vote terminé.

Est-ce que les textes doivent être affiché quelque part?

Ils doivent être scellé par la franc comtesse et publié en gargote

on pourra lancer l' appel à candidature pour le poste de franc maréchal

Bien je lui demande de sceller ces deux textes et de les publiers.

La Franc Comtesse a omis de le faire visiblement, un rappel ne lui ferait pas de mal.

Le rappel à bien été envoyé

Deb as-tu annoncé l'appel à candidature pour le franc maréchal?

Non non je le fais de suite !

Pour ma part je serai très très peu présent cette semaine, j'essaye de faire au mieux pour que tout se passe bien. Sinon je vais voir avec Riese si elle peut s'en occuper si jamais je ne parvenais pas à revenir au plus vite gérer tout cela !

En lisant à gauche et à droite, j'ai eu l'occasion de tomber sur des petites informations

et il faudra peut corriger la carte des fiefs

corriger la carte des fiefs ? je n'ai pas eu le temps de la mettre à jour après les derniers évènements.

Je dois confirmer pour deux fiefs et en fonction des décisions de famille pour en remettre d'autres dans le giron de la province.

je parle des noms

il y a quelques erreurs historiques mais bon ce n'est pas la priorité

lève les yeux au ciel

Et bien soit nous ferons cette chose là aussi quand cela sera la seule chose qui nous restera à faire.

Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poser ma question. Cependant, comme je ne comprends rien aux nouvelles lois héraldiques, j'aimerai avoir quelques précisions. Je m'adresse surtout à Riese et Imladris, qui semblent les plus calés sur le sujet.

Voilà, je détiens la baronnie de Quingey qui a appartenu à mes parents. J'aurai aimé anoblir une personne pour diverses raisons. Cependant, je ne sais pas si je le peux au vu de la nouvelle loi. Serai-je amputée d'une partie du fief?, si oui, comment cela se passe? Si non, quelle alternative prendre?

Actuellement, on ne peut tout simplement pas anoblir.
Seuls les nobles "directs", à savoir Royaux ou Impériaux ont cette possibilité.
Les nobles Provinciaux, niet.

La nouvelle loi permet simplement aux vassaux qui existaient avant cette loi de pouvoir garder un titre. Et de ces vassaux, la Province choisira si ils restent vassaux de leur Suzerain ou si ils deviendront vassaux de la Province.

Kran a répondu

Je vous remercie.

Les textes signés sont où je ne les vois pas en gargote? Merci de me donner le lien

Tu parles de ceux-ci?

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42742-loi-heraldique-comtoise