Loi impériale de la Hérauderie

Voici ce qui a été pondu par l'Empire.

J'ai mis en rouge ce qui m'interpelle.


- les comtes actuels deviennent comtes impériaux ?

Donc :

- Les comtés et vicomtés deviennent donc directement sous l'autorité de la HI et non plus de la HR.... Les prochains francs comtes auront -ils un fief de retraite du domaine royal/impérial et non provincial ?

- Les comtés sont fortement pénalisés par la hiérarchie par rapport aux provinces duchés francophones

- de ce fait, le nombre de vassaux possibles est incohérent ...et ils changent de titre, plus de dame et seigneur...

Comme d'habitude dans ce genre de textes, les devoirs des vassaux sont largement détaillés et soumis à sanctions, mais rien du coté du suzerain, sauf pour mettre que le délit de faciès et toujours possible, vue que là il s'agit de l'Empereur...

J'adore le droit de siéger à la Chambre nobiliaire de la Diète Impériale et ensuite le devoir d'y participer... J'imagine la sanction pour les inactifs. Mais en plus cela s'étend aux vassaux !

Et l'obligation de protéger toute personne appartenant à l'EA.

Vous noterez qu''un noble impérial peut lever une armée comme bon lui semble.

La HR a eu connaissance de ce texte je crois.

Lui faisons nous un courrier officiel avec nos avis ?

Citation :

Loi Impériale de la Hérauderie

I. Préambule
La Loi Impériale de la Hérauderie traite de chaque sujet concernant la Hérauderie impériale ou la noblesse impériale. Elle est la loi fondamentale de la hérauderie pour tout le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Les hérauderies locales et royales des vassaux impériaux doivent l’accepter et la respecter dans son ensemble.

Chaque noble impérial devra connaître cette loi, et la respecter.

Toute décision prise à l’encontre de cette loi sera annulée, sans aucune exception.


II. La Noblesse Impériale

§1 Hiérarchie
La Noblesse impériale est divisée en cinq niveaux hiérarchiques :

• Empereur du Saint Empire
  
  
• Roi
  
  
• Régnant d’une province

Haute Noblesse:

• Duc impérial
  
• Landgrave impérial
  
• Margrave impérial
  
• Prince impérial
  
• Comte impérial

Basse noblesse:

• Vicomte impérial
  
• Baron impérial
  
• Chevalier impérial

Les titres sont listés dans un ordre exécutif.

§2 Anoblissement
Les titres de noblesse impériale peuvent uniquement être décernés par l’Empereur. Une cérémonie d’anoblissement doit être tenue pendant laquelle la nouvelle relation sera célébrée. Pendant la cérémonie, le nouveau vassal doit s’agenouiller face à l’Empereur et prêter le serment suivant :

Votre Majesté Impériale, c’est avec grand fierté que moi, déclare par le présent serment accepter cet honneur avec humilité et respect. Sur ma foi et mon honneur, je promets à Votre Majesté Impériale, en tant que nouveau de , de remplir mon devoir d’Obsequium, Consilium et Auxilium. Puisse le Très-Haut et tous les représentants du Saint Empire Romain Germanique être les témoins de mon serment.

Par la suite, le serment doit être accepté par l’Empereur. Pendant la cérémonie, le vassal reçoit les armoiries de son nouveau fief, sa patente d’anoblissement et sa couronne. Le vassal est autorisé à se présenter comme , Impérial de . Sous certaines circonstances, la cérémonie peut être évitée. Alors, le serment doit être envoyé par pli.

§3 Chevalier impérial
Le titre de Chevalier impérial est le seul auquel n’est pas alloué de terres en tant que fief. Ainsi, les chevaliers impériaux reçoivent uniquement une couronne et une patente d’anoblissement. Ils sont autorisés à se faire nommer Chevalier impérial de . La couronne doit être portée au dessus du blason familial.

§4 Vassalité
L’Empereur est le souverain du Domaine Impérial et le détenteur de toutes ses terres. Le vassal prête serment à l’Empereur en retour du pouvoir que celui-ci lui confie. Le serment est renouvelé à chaque changement de souverain lors de la cérémonie organisée par le Roi d’Armes impérial.

§5 Rupture de Lien de Vassalité
A tout moment, l’Empereur peut décider de rompre sa relation avec son vassal. Le lien est également rompu si le vassal décède, ou s’il est déclaré coupable de haute trahison contre l’Empire ou si le vassal ne réitère pas son serment. Le titre impérial peut être transmis par succession sous accord de l’Empereur. L’héritier doit alors être un loyal sujet de l’Empire.

§6 Droits et devoirs
En acceptant le lien vassalique, le nouveau vassal reçoit un certain nombre de droits, mais doivent également remplir un certain nombre de devoirs, qui sont définis comme suit:

(a) Droits:
Les Vassaux impériaux reçoivent une partie du Domaine Impérial à gouverner au nom de l’Empereur. Sur leurs terres, ils ont le droit de tenir des marchés, de prélever des taxes, d’organiser des troupes et d’avoir leurs propres vassaux, comme défini par §9. Les nobles impériaux reçoivent le droit de siéger à la Chambre nobiliaire de la Diète Impériale.
(b) Devoirs:
Les Nobles impériaux ont le devoir de participer activement à la Diète impériale. Leur loyauté envers l’Empire doit être plus forte qu’aucune autre loyauté. Ils doivent protéger toute personne ou territoires appartenant à l’Eglise aristotélicienne. De plus, ils font partie du ban impérial.Cette obligation s’étend également à leurs vassaux.

§7 Mariage
Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Les descendants de ces mariages sont seuls à être reconnus comme légitimes.
Les couples mariés porteront les mêmes titres et armoiries.

§8 Provinces et Royaumes
Les provinces et royaumes du Saint Empire Romain Germanique sont libres de prendre des décisions concernant leurs propres hérauderies. Cependant, ils doivent respecter la Loi Héraldique Impériale et les décrets qui y sont associés.

§9 Limites d’anoblissement
(1) L’Empereur est autorisé à allouer le nombre suivant de titres par mandat:
- 6 Titres de noblesse impériale
- 4 Titres de chevalerie impériale
L’Empereur est autorisé à revaloriser jusqu’à cinq fiefs impériaux par mandat.

(2) Les Ducs Impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 2 vicomtés, 2 baronnies et 5 titres de chevalerie.
(3) Les Landgraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 2 baronnies et 4 titres de chevalerie.
(4) Les Margraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(5) Les Princes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(6) Les Comtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 baronnie et 3 titres de chevalerie.
(7) Les Vicomtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à trois titres de chevalerie.
(8 ) Les Barons impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à deux titres de chevalerie.

§10 Titres étrangers
Les citoyens du Saint Empire Romain Germanique sont autorisés à user de titres étrangers. Pour ce faire, ils doivent fournir une preuve à la Hérauderie Impériale ou à une Hérauderie de l’Empire. La Hérauderie se réserve le droit d’opérer une vérification de la validité de la pièce fournie.

III Hérauderie Impériale

Tous les Armoiries, Blasons, Sceaux, Ornements et Couronnes de l’Empereur, de la Famille Impériale, du Domaine Impérial, de la Noblesse Impériale, de l’Aquilae Imperatoris et des Conseillers Impériaux sont sous la responsabilité du Collège de la Hérauderie Impériale.

§11 Blasons
(1) Tous les Blasons (listés ci-dessus) doivent être approuvés par le Roi d’Armes Impérial et sont protégés de part leur enregistrement sur le registre des blasons.
(2) L’usage d’un aigle noir à deux têtes, et ce sur n’importe quel fond est réservé à l’Empereur et aux Institutions Impériales. Les blasons existants sont listés à un registre séparé.

§12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur.
(2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets.
(3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels.

§13 Ornements
Les ornements de l’Empereur, des Institutions Impériales, des Conseillers Impériaux et de l’Aquilae Imperatoris peuvent uniquement être utilisés par les personnes en ayant reçu l’autorisation par la Couronne Impériale. Tous les ornements sont listés sur les registres impériaux.

§14 Couronnes
Tous les Nobles impériaux doivent porter la couronne correspondant à leurs titres au dessus de leur blason. Il est interdit de porter une couronne qui ne correspond pas à un titre.

§15 Le Collège de la Hérauderie Impériale
La Hérauderie Impériale est dirigée par le Collège de la Hérauderie impériale. Le Collège est dirigé par le Roi d’Armes impérial, qui peut nommer un adjoint. Le Collège consiste en un maximum de deux conseillers provenant de chaque hérauderie du SRING et des Hérauts Impériaux. Le Roi d’Armes impérial peut nommer des Hérauts impériaux et peut renvoyer tout membre du collège.

IV. Le Sénat Impérial

§16 Le Sénat Héraldique Impérial
Le Sénat Héraldique Impérial est la plus haute cour de justice du SRING traitant d’affaires nobiliaires. Le Roi d’Armes impérial est le plus haut juge au Sénat et préside chaque affaire. Il est assisté de deux assesseurs, l’un étant issu d’une hérauderie locale et l’autre étant choisi par le Conseil Impérial, pour chaque affaire. Chacun d’entre eux possède un vote. En cas d’entrave, le Roi d’Armes impérial est remplacé par son adjoint.

§17 Etendue de responsabilité
Le Sénat Impérial est responsable des affaires qui remplissent les conditions suivantes:

a) Les législations allant à l’encontre de la Loi de la Hérauderie Impériale
b) les cas dans lesquels les devoirs et privilèges des nobles sont concernés
c) en cas d’absence de hérauderie locale
c) pour la vérification de peines concernant les affaires héraldiques

§18 Pétitions
Des pétitions peuvent être présentées par l’Empereur, les Nobles Impériaux et leurs vassaux. La pétition doit être présentée 10 jours après que l’événement concerné soit survenu et doit inclure toutes les informations nécessaires. L’opposition pourra inclure une déclaration concernant la pétition.

§19 Déroulement du procès
Après que chacune des parties aient fait leurs déclarations, le Sénat Impérial débat de l’affaire et peut être amené à demander de plus amples renseignements. Par la suite, le Sénat prononce un jugement. Le jugement est transmis à l’Empereur pour son information. Après cela, le jugement est annoncé en public, et ne peut être révisé.

§20 Divers
(a) Le représentant de la Couronne impériale est toujours le Ministre Impérial de la Justice.
(b) La langue utilisée lors d’une affaire est toujours l’anglais.


Rédigé et scellé à Strasbourg, le 7ème jour de novembre de l'an de Grasce MCDLX

J'ai déjà interpellé l'impératrice et le conseil impérial à ce sujet

La HR va également réagir car... ils n'ont pas été consulté...

Le souci majeur est que le texte n'est pas très clair et ne distingue pas
- la noblesse du domaine impérial ;
- le reste de la noblesse d'Empire...

Donc il est vrai que nous sommes un peu dans le flou...

Ce que tu surlignes sont les titres de la noblesse impériale et non la noblesse d'Empire

Mais l'article sur le mariage par exemple semble s'appliquer à tous ainsi que le Collège impérial et le sénat impérial

La HR est prête à vous aider à faire une doléance

C'est bien le souci, d'où ma réaction immédiate.

On fait nos allégeances à l'Empereur, on fait parti du ban impérial...

J'ai complété ma première intervention.

Amusant, je t'ai rejoint sur les devoirs de l'Empereur et la création d'armée ^^

J'ai aussi interpellé sur le fait que l'article sur le mariage contredisait la coutume des provinces (en fc, il n'y a pas de lien entre le religieux et l'obtention d'un titre)

Concernant le Senat, on ne dit rien sur les droits de la défense et qui sera le représentant de l'Empire...

Je suis d'accord de réagir sur ce texte avec vous même si je l'ai déjà fait

Ni au niveau de la descendance si ?

Personnellement, j'attends des éclaircissement du Maitre d'Armes et ensuite j'envisage de faire un courrier, titre personnel si la chambre décide de rester silencieuse.

La lettre est en cours d'écriture, je compte l'envoyer demain. Elle dit, en gros, que la HR refuse de suivre ces lois.

Elle sera signé par le régnant et moi même seulement, car il faut une réaction officiel et rapide de la HR. Mais rien ne vous interdit de surenchérir avec une autre lettre de la part de la chambre de noblesse.

Merci Adrien.

Il faudrait déjà que les nobles de cette chambre soit plus .. présent....

Un MP a été envoyé aux nobles de FC

Pour ma part je rejoint ce qui a été dit et les points relevés.
Et comme j'ai dit à la HR, je trouve juste hallucinant que le conseiller impérial héraldique est écrit et proposé ce texte sans même en aviser les différentes hérauderies qui sont quand même concerné.
Quand au fait que l'anglais soit la langue obligatoire, je rejoint totalement Loulou, c'est oublié que le SRING c'est plusieurs communautés de langues différentes, c'est minimiser ce qui fait la richesse de l'Empire.

Du coté impérial, ils ont tendance à mettre partout que l'anglais est obligatoire... par commodité. Il n'y a donc malheureusement rien d'étonnant....

Non l'impératrice ne retire pas de titres ^^

Par contre, il y a certains points qui portent à confusion : on ne sait si les articles le sont pour le compte de la Noblesse impériale (comme moi) ou pour toute la noblesse d'Empire (comme les nobles ici présents).

Pour la langue, l'anglais est la langue d'administration... Mais la plupart du temps les textes sont traduits dans toutes les langues impériales.

Il est sûr que pour faire des demandes... au Collègue Impérial ou au Sénat impérial il faudra utiliser l'anglais...

Enfin, le texte viole un peu le droit des provinces à légiférer dans les matières civiles ou religieuses...

D'ailleurs, j'ai peur que le futur concordat entre l'Empire et l'EA soit imposé à toutes les provinces... et donc nierais les spécificités provinciales

Mais ne nous emballons pas^^ Je crois que Ghami a commis une faute politique en ne consultant pas les hérauderies locales ce qui risquent d'entraîner des remous aussi bien ici qu'en Italie

EDIT en plus et après Fredy

Et pour les sceaux, oui on a toujours fait comme ça

mais historiquement c'est Ghami qui a raison^^

Mais bon ce n'est pas en imposant les choses que ça marchera...

Comme dit plus haut, c'est une faute politique et un peu de pédagogie ne fait pas de tort.

Je sais que les lorrains et les savoyards ont aussi des remarques à faire

Maintenant à voir si la chambre écrit un texte

Citation :

§2 Anoblissement
Les titres de noblesse impériale peuvent uniquement être décernés par l’Empereur.

Ce texte n'a pas l'air de concerner les nobles des provinces mais uniquement les nobles nommés par l'Empereur, non ? et forcément cela concerne la Hérauderie pour le travail qui va avec.

Oui et non

Oui sur les anoblissements

Non sur le reste...

De plus, les nobles de Lotharingie sont aussi vassaux directs de l'Impératrice...

Et d'autres articles sont plutôt "larges"...

pour moi, il n'est pas assez clair son texte

Ceci dit il y a tout de même énormément de questions venant de partout

Preuve en est que ce n'est pas totalement clair

Et c'est dommage

Pour de nombreux comtois, comme pour les habitants des autres provinces de l'Empire, celui-ci n'existe que par les déclarations officielles.
Il est donc fort regrettable que le contenu de ces annonces montrent à quel point l'Empire travaille en vase clos sans concerter avec les provinces le composant.

Que le CI n'oublie pas que si l'Empire a végété pendant longtemps, les provinces elles ont avancé et se sont autogérés. L'Empire devrait s'appuyer sur l'existant et non venir imposer de façon unilatéral sa vision des choses.

La concertation fait avancer, regarder le texte de la constitution enfin validée.
Annoncer unilatéralement ne fait que donner de l'eau au moulin des anti impériaux, voir que de nouveaux surgissent.

Il n'est pas normal par exemple que le baptême soit imposé, on ne peut imposer la foi, et la foi ne rend pas une personne plus apte à prendre en charge une fonction.
Il n'est pas normal que l'anglais soit imposé, au lieu de cela créer des postes de traducteurs.
Ce sont deux tendances que je déplore.

Macricri a écrit

Citation :

Il n'est pas normal par exemple que le baptême soit imposé, on ne peut imposer la foi, et la foi ne rend pas une personne plus apte à prendre en charge une fonction.
Il n'est pas normal que l'anglais soit imposé, au lieu de cela créer des postes de traducteurs.
Ce sont deux tendances que je déplore.

Exactement ce que j'en pense aussi Comtesse .

Comme je l'ai dit, Sa Majesté peut gérer comme elle l'entend

Le souci est que le texte n'est en soi pas clair. La preuve, j'ai moi-même poser des questions.

Certains articles semblent tellement larges qu'on a l'impression que cela s'impose aux hérauderies locales et donc nous force à revoir nos lois

Jade a écrit

Citation :

Dernier point, Sa Majesté n'a-t-elle pas le droit de gérer son domaine impérial comme elle le souhaite ?

Bien sur que si Jade ,mais il faudrait que ce texte soit plus clair ,et que les concertations se fassent entre les hérauderies ,ce qui ne semble pas le cas ,comme le dit si bien mon cousin Imladris .

Un peu bête de proposer un texte sans avis des hérauderies respective quand même, mise à part cela le texte ne me parait pas obsolète en idée lucratif pour l’Empire et je ne trouve aucune opposition à faire ressentir pour ce genre de loi.

Pour les sceaux c’est logique, ainsi que couronne et blason.
Quand à la langue commune, ce n’est pas néfaste pour l’Empire et ces institutions en charge et les traducteurs, aux grands nombres, sont au service de cette cause et avoir une langue au sein des réunions officielle, c’est mieux que d’en exiger cinq autres.

Mais, je rejoins le manque de clarté et de communication avec ceux qui on en charge certaine marche dont Luxembourg.
En résumé donc mon avis n’est ni pour et ni contre, même si il pourrait pencher sur une acceptation sans problématique personnelle sur le texte vu que l'Impératrice et comme tout suzerain gère à bien ses vassaux.

Je dois dire que la nuance entre noblesse impériale et noblesse de l'Empire me semble assez flou : j'espère que c'est plus clair pour les autres.

Il serait de bon ton de clarifier cela dans ce texte qui a l'air de se vouloir fondateur, pour le reste, ils peuvent faire comme bon leur semble

Pourtant c'est bien noté noblesse impériale et chaque titre est suivi d'impérial alors que les nobles nommés par les régnants sont des nobles de l'Empire (comtois, lorrains ou savoyards) et il est bien précisé dans le texte que pour la noblesse impériale ce sont les nobles nommés par l'Empereur et lui seul.

Pour informations la lettre a été envoyé il y a deux jours, on aura, normalement, bientôt une réponse

Ce que je voulais dire, c'est que l'articulation entre noblesse impériale et noblesse de l'empire n'est pas expliquée. Il serait de bon ton de profiter de ce texte pour préciser cet état de fait, car ce n'est pas du tout clair pour moi

Pour moi aussi.

Mais bon, avec Ghami... je me demande si on arrivera à faire quelques choses de potable un jour...