[SS] TALP (Fraude fiscale) : Thord [24/01/1462]

24/01/1462

Plainte est déposée par le Maire de Pontarlier, Dame Lecy.anne envers  Messire Thord pour non paiement de ses impôts.

Il convient de noter que le Maire l'a contacté à plusieurs reprises, lui a supprimé ses pénalités de retard et qu'elle n'a eu aucune nouvelle du Messire en question.
Le préjudice se monte ce jour à 91 écus.

Citation :

Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/01/1462

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Thord

Créé(e) le 22 Janvier 2013
Thord fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 23 Janvier 2014

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 107,31 écus
Thord entreprend actuellement une retraite spirituelle

Thord ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Thord

Storka
Lecylane
Pukinette
Lorenzaccia

 :arrow: Attendre le 29/01

Casier

a déménagé à Grandson
en retraite depuis le 29 octobre 1462

Courrier envoyé au Maire de Pontarlier :

Citation :

Bonsoir,

je vous écris pour que vous puissiez me dire où en est l'affaire opposant Thord à la Mairie de Pontarlier pour non paiement de ces impôts municipaux.

Merci d'avance,

Maréchal Artifice d'Ollivaud

Courrier envoyé à nouveau à la Mairie de Pontarlier, cette fois-ci, Dame Margaux_bussiere :

Citation :

Bonjour,

en faisant un tour des affaires qui prennent la poussière à la Prévôté, voici l'affaire de Thord, pour fraude fiscale.

Qu'en est-il à la mairie ? est-ce que ces impôts sont toujours impayés ?

Actuellement il a déménagé à Genève, dans le cas où ceux-ci sont toujours impayés, garde-t-on l'affaire ou classons la sans suite ?

Bien à vous,

Maréchal Artifice d'Ollivaud

Citation :

Expéditeur : Margaux_bussiere
Date d'envoi : 30/01/1463 - 10:31:02
Titre : Re: Affaire Thord
Bonjour

Pour les arriérés d'impôts je n'ai malheureusement aucune visibilité. Lorsque j'ai pu visiter les bureaux de la mairie le 27 janvier, tous les impots avaient été supprimés.

Peut être que Lecy anne pourra vous en dire plus, elle est en voyage actuellement.

Bien cordialememnt
Margaux Bussière de St Ulrich
Bourgmestre

Je pense donc qu'on peut classer sans suite non ?

Classé sans suite
Casier à mettre à jour