[Clos - Coupable] Escroquerie (Blé) > Loupolaire [19/11/1461]

Demande de procès à l'encontre de Messire Loupolaire pour escroquerie.

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté

Acte d'accusation

Citation :: *Après avoir étudié le dossier, il se leva pour lancer cette nouvelle audience.*

Madame la Juge,
Nous voici ici pour juger Messire Loupolaire pour escroquerie. En effet, ce triste sire n'a pas respecté le décret Luxovien concernant la grille des prix pratiqués sur le marché de la ville. Il aurait ainsi vendu des sacs de blé au prix de 12,10 écus TTC au lieu de 12 écus.

Pour rappel, voici le décret actuel en cours :
Grille des prix maximums obligatoire (HT)
-------------------------------------------------------------------------
Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe
[...]
Filière blé/farine/pain

Blé : 12,00

Je vous remercie.

*S'assoid à sa place.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: monsieur le juge ,je tiens avant tous a m'expliquer sur cette affaire qui est une etourderie de ma part.en effet lors de la mise en vente de mes produits je n'est plus fait attention a la grille des tarifs, car exerçant le tarif le plus bas a chaque mise en vente je ne penser pas etre en desacord avec le comté ,ma foi je ne conteste pas mon erreur et attand la decision du tribunal

L'accusation a appelé Adriah à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Ah ?! C'était son tour de parler ? Mouais, elle aimait pas trop parler mais puisqu'il le fallait... *

Honorable Membres du Pôle Judiciaire, avant de commencer a expliquer mon rôle dans cette affaire, j'aimerais me présenter: Adriah de la Croix de Bramafan, Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté, Luxovienne.

En tant que Brigadière, s'il manque un Gendarme, j'ai le devoir de palier a ce manque. A Luxeuil, il n'y a pas de Gendarme, je suis donc en charge de cette ville.

Bon, après ce court passage, passons au dossier actuel.

Messire Loupolaire a été contrôler sur le marché a vendre des sacs de blé au prix de 12,10 écus. La grille de prix de Luxeuil fixe le blé en vente a 12,00 écus. Le sieur a bénéficié de la même chose que tout le monde: Courrier de Médiation envoyer dans la minute après le contrôle, attente de 72h.

Il n'a jamais répondu. Le 4 Novembre 1461, je demande une mise en procès puisque l'homme ne semble pas vouloir donner de nouvelle.

Le 8 Novembre 1461, l'Adjudant Thomas me signale que la demande de procès est effectuée.

Voila. Je pense qu'une étourderie peut arriver, mais répondre au Gendarme en charge de l'affaire pour signaler qu'il veut se mettre en conformité est bien plus apprécié qu'un procès.

Voila, je pense avoir tout dit.

* Elle se rassit ensuite et observa... *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Se lève pour prendre la parole à son tour. Décidément, il ne fait que se lever et s'assoir en ce moment ...*

Messire, je veux bien croire que ce soit une étourderie de votre part, tout le monde en fait. Soit. Toutefois, dans le cas présent, on pourrait croire à une simple étourderie si vous aviez répondu au courrier de la Brigadière Adriah. En effet, ça se serait réglé rapidement, en quelques minutes.

Seulement, il y a eu, vente au dessus des prix, plus non réponse à au moins un courrier. Je ne pense pas que ce soit seulement une étourderie. Pourquoi obliger de lancer toute la machine judiciaire alors que ça aurait pu être réglé si simplement ?

De fait, je demande une amende de 5 écus, j'espère que la prochaine fois, vous serez moins étourdi.

*S'installe à nouveau à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: merci de prendre en consideration mon etourderie .pour ce qui est de mon courrier je suis fautif dans le sens ou je n'est pas pris la peine de lire mes courriers, ce qui en resulte une reaction bien tardive de ma part qui aurai pu etre bien plus rapide et ainsi eviter toute ces manoeuvres judiciaire

Loupolaire était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

* "Errare humanum est" comme disait l'autre, aussi le juge, après avoir écouté les uns et les autres, s'accorda sur la proposition de l'accusation.*

Au vu de l'accusation d'escroquerie
Au vu du fait que l'accusé reconnaît les faits,
Au vu du fait qu'il reconnaisse ses tords et s'en repente.
Au vu du fait que toute faute mérite punition.

Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Loupolaire à une amende de 5 écus et l'encourageons à être plus prudent à l'avenir, en espérant ne pas le revoir en ce lieu de sitôt.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes d'escroquerie ne restent pas impunis sur nos terres.

* Là dessus un coup de maillet, puis la date du jour, une signature et l'affaire est dans le sac"

Fait le 18 Novembre 1461,
Par Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Sujet: Re: [Clos - Coupable] Escroquerie (Blé) > Loupolaire [19/11/1461]

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