Adriah
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![[PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Ven 1 Nov 2013 - 14:05 | |
| Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire LoupolaireMotif: Vente au dessus de la Grille de Prix de LuxeuilMotif plus précis: Vente de Blé au dessus de 12,00 écus TTC. Preuve: 01/11/1461 14:00 : Vous avez acheté à Loupolaire 1 sac de blé pour 12,10 écus. Gain perçu : 0,10 TTC minimumCasier du Contrevenant: LoupolaireDescriptif du Contrevenant : - Citation :
- Créé(e) le 27 Octobre 2012
Loupolaire fête son anniversaire le 25 Mars.
Dernière connexion le 01 Novembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 32
Argent : 631,00 écus
Loupolaire possède un culture du blé et un potager. Courriers envoyer: - Citation :
- Bonjour Messire Loupolaire,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un sac de blé à 12,10 écus TTC, ce qui est interdit par la loi qui fixe, via une grille des prix, les sacs de blé à 12,00 écus TTC.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30
Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.
Cordialement.
Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 1er Novembre 1461.  Demande de procès - Citation :
- Bonjour Messire Loupolaire,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
La liste des avocats disponible est afficher sur la panneau d'affichage de Dole: https://chateau-de-dole.forumactif.com
Bien à vous
Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 8 Novembre 1461.
Dernière édition par Adriah le Ven 8 Nov 2013 - 10:31, édité 2 fois | |
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Adriah
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Lun 4 Nov 2013 - 12:47 | |
| Demande de procés. Pas de réponse au courrier. | |
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Thomas von Dumb
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Ven 8 Nov 2013 - 7:34 | |
| Demande de procès effectuée.
N'oubliez pas d'envoyer le courrier ad hoc. | |
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Adriah
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Ven 8 Nov 2013 - 17:35 | |
| A noter que pour les 3 dossiers de blé, j'ai revendu les Blé pour moi à 11,50 écus. J'ai aussi fait un don de 10 écus.
08/11/1461 17:34 : Vous avez donné 10 écu(s) à la ville de Luxeuil.
08/11/1461 17:30 : Vous avez vendu à Adriah 3 sacs de blé pour 11,50 écus. | |
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Katarina
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Mar 19 Nov 2013 - 6:07 | |
| Loupolaire était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | * "Errare humanum est" comme disait l'autre, aussi le juge, après avoir écouté les uns et les autres, s'accorda sur la proposition de l'accusation.*
Au vu de l'accusation d'escroquerie
Au vu du fait que l'accusé reconnaît les faits,
Au vu du fait qu'il reconnaisse ses tords et s'en repente.
Au vu du fait que toute faute mérite punition.
Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Loupolaire à une amende de 5 écus et l'encourageons à être plus prudent à l'avenir, en espérant ne pas le revoir en ce lieu de sitôt.
Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes d'escroquerie ne restent pas impunis sur nos terres.
* Là dessus un coup de maillet, puis la date du jour, une signature et l'affaire est dans le sac"
Fait le 18 Novembre 1461,
Par Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté. | | Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. |
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gwenael
Ecrivain
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire Ven 13 Déc 2013 - 7:49 | |
| Casier mis à jour. Dossier à archiver | |
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| | Sujet: Re: [PC-Luxeuil] Escroquerie Blé Loupolaire | |
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