[SS] TALP (décret municipal) : Calinae

Dame Calinae fait l'objet d'une plainte de Dame Mousseline en sa qualité de Maire de Dole pour Fraude Fiscale.

Gain à percevoir : 28,00 écus d'impôt direct et 8,22 écus de pénalités minimum

Preuve:

Citation :

[i]Créé(e) le 12 Février 2012
Dernière connexion le 14 Septembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 149
Argent : 581,77 écus
Calinae possède un culture du maïs et un elevage de vaches.

Casier

Citation :

Bonjour à vous, Dame Calinae,

Je suis Adriah de la Croix de Bramafan, Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté. Je vous écris au sujet de vos impôts. Il semblerait que vous ne payez pas vos impôts. La Maire de Dole, Dame Mousseline, porte plainte contre vous pour Fraude Fiscale. Je vous écris pour vous demander de régler vos impôts rapidement sous peine de procès.

Il se peut que ce soit un oubli, aussi, je vous demanderais d'y régler au plus vite afin que la plainte soit classée. Si vous avez régler vos impôts depuis, je vous prie d'ignorer ce courrier.

J'attire votre attention: si dans 48h vous ne réglez pas vos impôts, une demande de procès sera intenté contre vous et ce serait dommage d'ouvrir un casier judiciaire pour Fraude Fiscale. J'espère que vous réglerez rapidement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 14 Septembre 1461.

Citation :

Au Maire de Dole, Theodore,
D'Adriah de la Croix de Bramafan, Brigadiére de la Prévôté de FC,

Bonjour,

Je reviens vers vous en ce qui concerne le dossier sur Dame Calinae. Dame Mousseline avait déposée plainte pour non paiement d'impôt. Qu'en est-il ce jour ? A noter que la Dame était déclarée disparue depuis le 20 Septembre.

Respectueusement.

Morte au 20 Septembre.

Réapparrue. Courrier envoyer au Maire.

Courrier au Maire sans réponse. Quelqu'un pourrait il se charger du dossier ? Non parce qu'il ne m'aime pas est une chose, mais qu'il ne veuille pas répondre à un Officier c'est autre chose !

Je vais lui écrire.

Du nouveau en ce qui concerne ce dossier ?

je vous met un courrier reçu a l'instant

Citation :

De: Theodore_
A: Floriane de Cheroy
Posté le: Aujourd'hui à 22:19
Sujet: Eclairsissement sur un dossier de la prévoté
Bonsoir,

Je vous contacte concernant le dossier suivant: https://chateau-de-dole.forumactif.com/t41072-ar-dole-escroquerie-calinae-fraude-fiscale

Il est inscrit que j'ai sciemment refusé, en tant que maire de Dole à l'époque, de répondre à la missive de la Brigadière. J'aimerai que cela soit clair et connu de tous, que je n'ai été contacté par la brigadière à aucun moment durant mon mandat. L'ancien prêvot, Messire Pierre_du_Val_d'Haine, m'en avait parlé à une époque et j'avais nié avoir reçu quoi que ce soit de la brigadière. Aujourd'hui, en regardant les divers dossiers à la prévôté, je suis tombé par hasard sur le dossier et je vois qu'elle m'accuse de ne pas répondre car je ne "l'aime pas".

Je ne sais pas si la brigadière ment ou si elle s'est simplement trompée de destinataire (Theodore au lieu de Theodore_), mais j'aimerai qu'une motion soit ajoutée au dossier pour clarifier la situation. Etant dans l'incapacité de le faire moi-même.

Respectueusement,
Theodore

(Copie envoyée au Prévôt, au Procureur et sa Grandeur Flory)

A noter qu'a ce jour, la Dame n'a aucune dette d'impôt. Le Maire Kran vient de me le confirmer.

Alors on pourrait clore ce dossier?

Peut-on contacter le Maire actuel pour voir si la personne est toujours dans les fraudeurs et si elle maintient la plainte ?

Je l'ai dit: a ce jour, la Dame n'a plus aucun retard d'impôt. Je l'ai contacté et il me l'a confirmé.

Ah oui oups, j'ai sauté cette information.

  Dossier classé sans suite

  Casier à mettre à jour

Fait, casier a jour.

Je pense que la balise serait SS? (Je me suis également gouré la dessus récemment^^)

Bien vu, merci Brigadier.

dossier à archiver