Sujet: [AC] TALP (décret municipal) emmanuelix Ven 22 Mai 2009 - 17:22
PLAINTE : Sieur emmanuelix est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxeuil et cela par sont maire sieur Slicer59. pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant l'achat de matiere premiere destiner au résident et la gréation d'une penurie au village en infraction des decret comptales en vigeur ( voir décret ici )
Gain perçu ( a définire )
Preuve :
missive envoyer au contrevenant :
Citation :
Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : " Décret "fer" L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe. Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457"
Vous devez soit rendre la marchandise a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès. pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
Bien à vous,
Rached, gendarme de Luxeuil
fiche du contrevenant :
Citation :
Informations sur Emmanuelix
Né(e) le 12 Décembre 2007 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 2 Points de réputation : 114 Argent : 926 Emmanuelix est forgeron. Emmanuelix possède un elevage de cochons. Dernière connexion le 24 Mai 2009 à 10h21
Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) emmanuelix Ven 22 Mai 2009 - 19:11
quel AC ?? je vois pas ? enfaite je vous demande de me donner les precision sur le n° du decret ou de la loi avec la date pour que je recherche et je me base sur merci prévôté ( excuse pour AC c'est la faute de copier coller )
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) emmanuelix Dim 24 Mai 2009 - 16:18
voicie le Chapitre Chapitre 2:
"Article 2 : Création de pénurie Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public. La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois."
Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) emmanuelix Mar 26 Mai 2009 - 13:16
Citation :
Pas de réponse: Dernière connexion le 26 Mai 2009 à 08h47
fiche du contrevenant:
Citation :
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul
Niveau : 2 Points de réputation : 114 Argent : 182
Emmanuelix est forgeron. Emmanuelix possède un elevage de cochons.
Dernière connexion le 26 Mai 2009 à 08h47
missive de rapelle envoyer au contrevenant :
Citation :
cher sieur emmanuelix : je vous rappelle que vous ne m'avez pas encore répondus alors je vous pris de me rependre dans la journée svp dans le cas contraire je serais dans l'obligation de procéder a la poursuite judiciaire bien a vous Rached2005 gendarme de Luxeuil
missive pour informer l'Adjudant
Citation :
bonsoir mon adjudant je vous informe qu'une plainte porter par la mairie contre sieur emmanuelix pour l'achat non autoriser de fer je vous informe aussi que je lui est envoyer 2 missive mais hélas sans repense de lui je porte donc cette affaire a vous pour voir ce qui est comme poursuite convenable contre le contrevenant merci
Derborence Exubérant
Nombre de messages : 1641 Age : 70 Localisation : Luxeuil, Rue des Brasseurs N° 2 Date d'inscription : 04/09/2008
Je peux comprendre ce genre d'erreur, vous avez en effet briser la loi donc vous aurez une amende à titre indicatif de 1 écus ainsi qu'une annotation à votre dossier au cas ou vous referiez ce qui serait une récidive.
Allez en paix...et ne recommencer plus.
Elva. Casaviecchi de Sparte juge de Franche-Comté 25 juin 1457
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009