[HRP - PLACARD] Manuel du maire, sceaux...

(HRP: 07/03/2015 - Maj en cours... - Effectuée jusqu'à la partie 2/a) incluse)

Nota Bene a écrit:

Bonjour aux Maires,
Ici, vous retrouverez tous les endroits (liens) importants où vous devrez vous rendre, afin de bien réaliser votre travail...
Ce bureau vous servira de guide, en faisant en sorte que votre autonomie soit maximisée, sans que vous ne cherchiez de trop.
Il sera toutefois, plus pratique à la longue, que vous appreniez à bien repérer chaque endroit de façon globale dans le château afin de mieux vous y conduire...

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1/Secteur Economique.
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a) Salle de travail du Cac et des Maires.
C'est ici que vous passerez une bonne partie de votre temps concernant le côté économique.
N'hésitez pas à en arpenter chaque salle, pour vous renseigner...
Elle vous permet entre autre de commercer avec le Comté et les villages Francs Comtois, mais aussi de régler la Taxe Comtale Hebdomadaire, aussi appelé TC.

• Pour connaitre chaque début de semaine le Montant de votre Taxe Comtale, il faut vous rendre ici:
  >> Montant de la TC hebdomadaire <<
  
  
• Pour connaitre les Quotas du Comté, soit les denrées qu'il souhaite acheté toute les semaines:
  >> Les rachats de la semaine <<
  
  
• Afin de Demander un Mandat, qu'il soit pour le Comté ou un autre village Francs Comtois, il faut se rendre là:
  >> DEMANDE DE MANDAT COMTAUX <<
  
  
• Afin de Demander un Mandat, pour commercer avec un particulier par le biais du Comté, il faut se rendre là:
  >> DEMANDE DE MANDAT PRIVE <<
  
  
• Pour prendre connaissance des Tarifs Hors Taxes d'Achat du Comté, il faut se rendre par ici:
  >> TARIF CaC <<
  
  
• Pour l'Accueil des nouveaux maires, dans l'Aile Economique il faut aller dans ce bureau:
  >> ACCUEIL <<
  

Entre autres... A vous de faire le tour par la suite...


b) Bureaux des Municipalités.
Ces bureaux, toujours situés dans la partie "Salle de Travail du CaC et des Maires", concerne un peu plus les Maires et les Mairies.
On y trouve par exemple, des informations utiles sur ce métier qu'est d'être Maire, une salle réservée aux maires afin de pouvoir discuter entre eux, quelques textes de loi.
Vous devrez y afficher vos Bilans économiques ainsi que tenir a jour le registre de versement des TC là bas.
Ce n'est pas bien compliqué, vous verrez...

• Afin de prévoir des Echanges Commerciaux Municipaux (uniquement), il faut se rendre là:
  >> Echanges entre Mairies <<
  
  
• Afin d'afficher vos Bilans Économiques, il faut se rendre là:
  >> Bilan éco. Pontarlier <<
  
  
• Afin de tenir à jour le Registre des paiements de la Taxe Comtale, il faut se rendre là:
  >> TC de Pontarlier <<
  

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2/Secteur Sécuritaire et Juridique.
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a) Sécurité Intérieure (SI)
Sous l'aide du Connétable, du Capitaine et du Prévôt, c'est là que vous allez parler de tout sujet concernant la sécurité de votre village.
Regardez chacun des bureaux, vous allez vous faire une idée. Ce lieu est un lieu de sécurité, tout ce qui s'y trouve doit être gardé secret sous peine d'être accusé de Haute Trahison.

• Le principal bureau à Consulter Quotidiennement est celui de la Sécurité Intérieure (SI).
  >> Bureau de la SI <<
  
  
• Il vous faudra donc prendre connaissance des Etats d'Alerte. Ce qui vous aide à gérer votre défense (milices, garde civile...)
  >> Affichage des ETATS D'ALERTE <<
  
  
• Vous renseigner et mettre à jour les Armées ayant le droit de fouler notre sol.
  >> Armées autorisées en FC <<
  

b) La Prévôté et maréchaussée
Ici vous trouverez entre autre, tout ce qui est en lien avec les dépots de plaintes, les plannings des maréchaux, la garde civile, la brigade de douanes du village etc...

• Ses Locaux se trouvent en cette aile du château:
  >> La Prévôté Franc-Comtoise <<
  
  
• Pour Porter Plainte, suite à une infraction aux lois Francs Comtales ou Municipales:
  >> Salle de dépôt des plaintes <<
  
  
• Pour vous rendre dans la Brigade de votre Village, afin de connaitre les flux migratoires et les groupes dans vos villages ou encore y déposer la liste des miliciens embauchés:
  >>Caserne de la Prévôté <<
  
  
• Tout village se doit d'avoir une garde civile, dans la mesure du possible bien sûr et d'en informer le coordinateur comtale prévu à cet effet, son Bureau est par ici:
  >>  Bureau du coordinateur. <<
  

d) La Constitution Franc Comtoise
Notre Constitution est composée de plusieurs livres, chaque livre traite d'un sujet particulier.

• Dans ces ouvrages, vous trouverez les textes de lois régissant notre Comté:
  >>La Constitution, les lois et décrets <<
  

e) Les Décrets Municipaux
Pensez à mettre à jour, où afficher la bas, les décrets municipaux en cours dans vos villages. Je vous rappelle par ailleurs que ceux-ci doivent être affichés dans vos villages, soit sur le panneau d'information de la mairie, soit en halle.

• Voici où vous devez les afficher au Chateau >> Les décrets Municipaux <<
  

f) La Cour de Justice.
Lorsque vous souhaitez lancer un procès vous-même à partir de la mairie, vous prenez la place du procureur.
Afin de rester en règles, consultez bien les lois relatives à la procédure judiciaire et demandez conseil au Procureur!...

• Les locaux se trouvent à cet endroit:
  >>  Cour de justice  <<
  

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3/Secteur Parlementaire.
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NOTA BENE HRP: Le Parlement a déménagé ses locaux il y a peu. Il se trouve ailleurs au Château de Dôle...
(En tant que maire vous y avez accès, en passant par le forum secondaire RR et là "Chateau de Dole")


a) Les Séances du Parlement.
En tant que Maire vous devez assister le plus possible au séance du Parlement, afin de représenter votre bourgade.
-Il s'y déroule des Séances dites Publiques, vu  et entendu par tout le monde, donc tous les habitants de la Franche-Comté. Ce sont des débats ouverts qui ne concernent aucune information tenue secrète (c'est-à-dire les détails de l'économie, de la sécurité ou si concernant une ou des personnes en particulier, citoyens de Franche-Comté).
-Et il s'y déroule des Séances Privées, servant à débattre des sujets dits sensibles, concernant par exemple: la sécurité du comté, des détails sur notre économie, la conservation de l'ordre public...
Ces séances sont régies par les mêmes règles que pour la SI, ou toute salle privée, tout ce qui s'y trouve doit être gardé secret.
Toute discussion ou débat concernant le Parlement doit être ouvert ici, c'est ensuite le Comte qui décide si le sujet se transfère ou non en public avec habituellement l'accord de l'auteur du débat.

• Pour Assister aux Séances du Parlement:
  >> Château de Dôle - Locaux du Parlement <<
  

b) Vote Parlementaire.
De même, il vous sera parfois demandé de voter, d'aller aux urnes, en tant que Maire d'un village Francs Comtois. Ce qui fait donc que les décisions sont prises à 19 personnes, si nous avons un taux de participation de 100%. Il y a les 12 Conseillers Comtaux, les 6 Maires et éventuellement le Représentant Religieux.
Dans les urnes, on ne doit pas commenter, par respect, il est conseillé de s'exprimer pendant les débats.
Les votes sortent de projets soumis en Parlement privé et en séances publiques. Lors des votes, vous pouvez voter pour, contre ou vous abstenir. Attention chacun des votes est limité en temps, surveillez bien les dates de clôtures indiquées pour chacun des votes.

• Pour aller Voter, c'est par là:
  >> Salle des votes. <<
  

c) Procuration.
Si vous n'avez pas le temps de vous rendre au Parlement, vous pouvez y envoyer un membre de votre Conseil Municipal, afin qu'il vous y remplace. Ce Conseiller Parlementaire devient dès lors la voix du village et la main qui vote de celui-ci.
Vous ne pourrez parler ouvertement et en public avec lui, comme par exemple au CM, des propos tenus en séances privées, à vous de trouver un autre moyen.

• Afin de notifier le nom de votre Conseiller Parlementaire:
  >>  Remplaçants des bourgmestres au parlement <<
  

Pour les conserver voici les sceaux municipaux de Pontarlier:
L'utilisation de ces sceaux est réservé au Maire, le prévenir si les conseillers en ont besoin pour un document ou autres...

Pour Documents Officiel:

Code:

[IMG]http://img15.hostingpics.net/pics/979118SceauRouge.png[/IMG]

Pour les Messages ou Informations diverses:

Code:

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/795483SceauJaune.png[/img]

Pour tout ce qui est de l'ordre Législatif.

Code:

[IMG]http://img15.hostingpics.net/pics/632479Sceauvert.png[/IMG]

[Mis à jour le 08/09/1461, par Lecylane.
Actualisation des codes couleurs de titre de sujet.
Fusion et/ou Archivage des anciens sujets fait.]


Code couleur dans les titres des sujets :
Rouge= Environnement et Bureau du Maire
Bleu = Bureaux du Conseil municipal
Noir = Sujets et Bureaux sur la Sécurité (armée/maréchaussée/alerte...)
Vert = Législation et le Dossier des Bilans Economiques de Pontarlier.

>>>Le reste n'a pas de couleurs particulières, tant qu'elles sont autres que celle-ci.

Reçu ce jour

Citation :

De: Pierraleif
A: Tristan_bussiere
Posté le: 08 Aoû 2015 16:05
Sujet: Contrat remparts problème de sceau

Le bonjour messire Bourgmestre,

Pour vous signaler qu'il y a une erreur sur votre sceau, il fallait utiliser le jaune et non le rouge.

Jaune = officiel
Rouge = correspondance privée
Vert = documents à caractère perpétuel (exemple testaments)

Bonne journée
Pierraleif

Donc d'après le message reçu de messer Pierralief voici les couleurs réelles pour l'utilisation des sceaux

Pour les conserver voici les sceaux municipaux de Pontarlier:
L'utilisation de ces sceaux est réservé au Maire, le prévenir si les conseillers en ont besoin pour un document ou autres...

Pour Documents Officiel:

Code:

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/795483SceauJaune.png[/img]

Pour les Messages ou Informations diverses:

Code:

[IMG]http://img15.hostingpics.net/pics/979118SceauRouge.png[/IMG]

Pour tout ce qui est de l'ordre Législatif.

Code:

[IMG]http://img15.hostingpics.net/pics/632479Sceauvert.png[/IMG]

> Fourni par Elvyna von Riddermark, Vicomtesse de Marnay, Heraut ès Sigillographie.
Le 14 Septembre 1463.

Voici le nouveau scelle pour votre village.
Il a été validé et enregistré à la Hérauderie.

Je vous joins également les différentes cires.
Pour rappel:
Le rouge sert généralement pour les correspondances privées.
Le jaune est propre aux mandements et actes administratifs.
Le vert sert plutôt aux actes à valeur perpétuelle.

Code:

[img]http://zupimages.net/up/15/34/b4xm.png[/img]

Code:

[img]http://zupimages.net/up/15/34/vwn4.png[/img]

Code:

[img]http://zupimages.net/up/15/34/i7h2.png[/img]