[Procès] escroquerie - chevalierbourdon

Poligny

Sieur chevalier bourdon a commis une escroquerie en vendant, le 05 juillet, 3 steres de bois à 9,90 ecus pièce au lieu de 4,50 ecus maximum autorisé.

L'escroquerie s'élève à 16,20 écus.

Le 8 juillet, cet individu a quitté Poligny sans répondre à nos missives.

lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=56588#56588

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3928

Citation :

Monsieur le juge,

Je vous prie d'excuser le retard qu'a pris ce réquisitoire, mais j'attendais de la gendarmerie de Pontarlier qu'elle réponde à ma question qui était : l'accusé a-t-il remboursé ? N'obtenant aucune réponse j'en ai conclu qu'aucun arrangement à l'amiable n'avait été fait, malgré la bonne volonté de l'accusé dans sa plaidoirie.

Je sollicite donc de la cour la condamnation pour escroqueries à l'encontre du Sieur Darlinou et réclame une amende de 50 écus pour toutes ses escroqueries.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 12 juillet.

Ouuuups... :

Citation :

Youglouglou ! Youglouglou ! Youglouglou !

Je lancerai le procès dès que je le pourrai, aujourd'hui si possible.

Edit : zuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuut j'ai pas copié l'accusation, je vais devoir recommencer

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le dossier du Sieur chevalierbourdon qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny 3 stères de bois à 9.90 écus chacunes.

Sachant que le prix maximum autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny est de 4.50 écus, le gain frauduleux s'élève à 16.20 écus.

Monsieur le juge, j'aimerais attirer votre attention sur le fait que l'accusé a quitté la ville de Poligny aujourd'hui même, peut-être dans l'optique d'échapper à son procès.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 12 juillet.

Voici l'accusation.