Monsieur le Juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas de Sieur CharlesXI, accusé d'escroquerie.
Le 28 mai, le gendarme Uruk de Vesoul a constaté la vente d'un sac de maïs à 4.50 écus par le prévenu alors que le prix maximum est de 4.30 écus depuis le décret municipal du 21 mai 1452 (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=273)
J'aurais bien été clément vu que cette grille est récente et le montant du préjudice ridicule (0.20 écus).
Toutefois, le casier du prévenu ne m'y incite pas : c'est un multi-multi-récidiviste à la mauvaise foi des plus désagréable déja condamné il y a même pas 15 jours.
De plus ses propos ne réveille pas en moi les flammes de la clémence, il a répondu à la gendarmerie, je cite : "Il ne fallait pas acheter ce sac ! Voyant que ça ne se vend pas,je peu revendre à unprix plus bas.",
"Il faudrait revoir la "copie" car on site achat de maïs à 4.50 et vente maximale de blé à 4.30 ? ?"
Monsieur le Juge, vous pourrez consulter le dossier du prévenu ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=43391#43391Accusé, levez-vous et présentez-vous à la barre pour assurer votre défense.
A Dole
le 29 mai 1454
Accueil 
Dernières images 
