gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [Retranchement] TALP (Fraude Fiscale) : Boomer_31790 [10/03/1461] Jeu 28 Mar 2013 - 20:07 | |
| 28 mars 1461Plainte de la part de Dame Casiope, agissant pour le compte de la Mairie de Pontarlier, envers Boomer_31790 qui n'a pas payé ses impôts depuis le 10/03/1461 Plainte- Spoiler:
Casiope Van Ansel agissant pour le compte de la Mairie de Pontarlier en tant que Chef Maréchal, membre de la garde civile et avocate de la ville, porte plainte pour fraude fiscale contre le Sieur Boomer_31790. Cette personne n'ayant pas répondu favorablement à nos rappels, doit à la mairie les impôts suivants (voir dans preuves) : Avec les remerciements de Pontarlier pour une instruction rapide de ce dossier Casiope Van Ansel. Preuves - Citation :
Boomer_31790 : 10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 10/03/1461 Boomer_31790 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 25/03/1461
- Citation :
Informations sur Boomer_31790
Créé(e) le 22 Janvier 2013
Boomer_31790 fête son anniversaire le 04 Novembre.
Dernière connexion le 04 Mars 2013
Dernière adresse connue Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché Franche-Comté Village Pontarlier
Niveau : 1 Points de réputation : 13 Argent : 254,31 écus
Boomer_31790 est actuellement en retranchement.
Boomer_31790 possède un elevage de vaches.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Boomer_31790
Saxo Sofialaurine Almarean Flory.. Lastatue
Préjudice : 22,40 écus (20 impôts et 2,40 intérêts) Casier - Citation :
- Bonjour,
Vous faites l'objet d'une plainte pour non paiement de vos impôts que vous devez à la ville de Pontarlier.
Boomer_31790 : 10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 10/03/1461 Boomer_31790 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 25/03/1461
Je vous remercie de bien vouloir prendre contact avec moi dès votre retour afin de trouver une solution, faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre.
Bien à vous, Gwenaël, Major de la Prévôté
21/04/1461Toujours en retranchement 07/05/1461Toujours en retranchement 02/03/1462Toujours en retranchement 10/08/1462Toujours en retranchement 14/12/1462Toujours en retranchement | |
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