Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Un débat qui choque l'Empire

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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 14:47

Dans une partie je rejoins Madelaine.... LE problème c'est que confucius à passé par dessus la POPULATION.

Est-ce qu'il a demandé à la population s'il voulait ça? Non, donc la décision d'un seul homme. Pour ma part c'est une traîtrise il sera jugé au prochain conseil.

Même chose pour Macricri qui ignore les lois et protège le Franc-Comte.

Devilfred, on a amené assez de loi pour prouver que le confucius s'est trompé. Et toi Lothilde, pourquoi veux tu autant passer par dessus le peuple, de quoi as tu peur, que le peuple dise en majorité oui on est pour l'empire.

Alors quand ça fait ton affaire, le peuple on s'en fout mais si ça avait été le contraire, si confucius avait dit on fait l'indépendance et la province appartient à l'EA je vois déjà ta grogne. De dire que la FC n'appartient pas à l'Église qu'il n'a pas le droit et bla bla bla....


J'appel ceci deux poids, deux mesure..... Confucius à passer par dessus le peuple c'est tout. C'est de la traîtrise. Qu'il assume les conséquences à venir. Sachant qu'au fond, il a fait ça, pour simplement empêcher Jade d'entrer et laisser la chance à un des candidats, dont je ne me souviens plus du nom, qui est pro EA et très stricte. Il a agit vraiment à titre personnel et non pour la Franche-Comté, enlevez votre masque bons sang.
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Madeleine
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 14:54

Hum...

Dans notre conception comtoise, il y a une hiérarchie, d'abord la constitution ensuite la loi qu'elle soit contenue dans les codes ou à part, les chartes elles ont été insérées dans le codex Livre VIII. Sauf que voilà jusqu'à maintenant je n'ai trouvé aucune trace de la charte du franc comte, soit parce que pas faite, soit parce qu'on s'est contenté du contenu du troisième volume de la Constitution et du code pénal. Donc on écarte une quelconque obligation de respect de la charte du FC.

En tout cas, si on peut s'aider des textes juridiques comtois, je pense qu'on ne doit pas se contenter que des articles, les titres sont à prendre aussi en compte. Or la mission assignée au France-Comte c'est d'être le chef du Conseil, là encore c'est assez maladroit, un chef c'est celui qui décide or l'article mentionne qu'il dirige avec l'accord de la majorité ce qui nécessite une consultation, le rôle de chef est donc limité. Quant à ces autres missions, elles sont claires, au niveau militaire il dirige réellement sauf en matière de guerre où il lui faut l'accord de la majorité des parlementaires et au niveau diplomatique là encore, il représente la FC.

Dans notre affaire, il s'agit de relations diplomatiques avec l'Empire. Il faut laisser de côté toutes ces histoires de droits bafoués et s'en tenir aux faits. Pour toutes les matières tenant lieu à la diplomatie, le FC ne prend aucune décision seul. Ses prises de position et décisions se font donc en accord avec la majorité parlementaire.

Le fait qu'il n'ait consulté personne et agi à l'encontre du Parlement est un agissement irresponsable qui va à l'encontre des pouvoirs que lui confèrent les textes comtois. On doit agir du point de vue de la responsabilité du Franc-Comte, de sa pleine connaissance des textes en vigueur, des limites posées et des droits qui lui sont accordés. Il doit être jugé sur le fondement d'un abus de pouvoir pas d'une trahison.

La trahison c'est très aléatoire... on peut considérer qu'il a trahi la confiance des comtois et des parlementaires, d'accord, sauf qu'en l'occurrence prendre une décision sans en parler au Parlement ce n'est pas un acte de trahison c'est un abus de pouvoir. Il aurait trahi si il avait vidé les caisses du Comté, si il avait pris le château de force, si il avait vendu la FC à l'hérésie... mais il n'a pas trahi pas en décidant de prendre seul les décisions relatives aux relations diplomatiques avec l'Empire. La trahison c'est une interprétation très personnelle des choses, les parlementaires se sentent trahis, mais dans les faits il s'agit d'un abus de pouvoir.

Le droit de vote, je dis bien théorique, puisqu'il n'existe nulle part de texte érigeant le vote comme un droit, aurait été bafoué ? Certes, mais ce n'est pas la cause, c'est la conséquence. Les faits sont ceux-ci, le Franc-Comte a pris des libertés, la conséquence est que les comtois se voient privés du vote et que la Franche-Comté via son représentant a rompu son lien avec l'Empire.

Dès lors on peut le juger côté Franche-Comté.

Pour ce qui est des chartes impériales et autres textes, de toute façon les poursuites enclenchées par la province n'empêchent pas les poursuites impériales. Et seul l'Empire peut considérer qu'il y a eu trahison et le juger sur ce fondement, parce qu'en refusant l'élection de l'empereur oui il a rompu ses liens avec son suzerain.
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lothilde
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 14:58

levant les yeux au ciel en entendant la dernière tirade du capitaine
Si on devait mettre en procès tous ceux qui protègent un conseiller ou un maire, les geôles ne suffiraient pas...Je connais peu de parlementaires qui n'ont pas des marmites accrochées à la queue...Je ne pense pas qu'avoir les mêmes positions que le franc-comte justifie la moindre poursuite judiciaire, messire...et ne pas avoir les mêmes positions que lui non plus, d'ailleurs...Depuis quand la liberté de penser et de s'exprimer est retirée aux comtois ?

Haussant les épaules

Et vous parlez tous de démocratie...c'est bien ce que je disais...vous n'en voulez pas !
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 15:06

Macricri, ta vision des chartes comtoises fausse ta vision sur la Magna Carta (MC)

La MC fut écrite, rédigée et corrigée par le Conseil Impérial et la Diète impériale (qui réunit tous les dirigeants élus des provinces impériales). Elle avait pour but de donner un cadre institutionnel à l'Empire.

Ce n'est pas une charte qui décrit comment un maire doit prélever ses impôts ou comment un CAC doit remplir ses registres.

La MC fut signée et scellée par tous les dirigeants élus et acceptées par eux.

Cela reste une constitution quand bien même que son appellation soit latine. Il ne faut pas oublier que nous avons 5 langues officielles et une langue de travail (l'anglais). Il ne fallait pas froisser les susceptibilités provinciales...

Sinon pour revenir à ce mot "trahison" seul un tribunal peut le faire. Personne ne peut dire qu'il y a eu un acte de trahison : seul un tribunal peut le juger...

Este c'est valable pour toi aussi. Ce n'est pas en calomniant à tout va qui va ramener la Justice dans cette province... Tu sembles avoir adopté les attitudes de Pierre...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 15:07

Madeleine, la charte du Franc Comte n'a pas encore été faite.

Effectivement , il serait susceptible de poursuivre le franc comte sur cette base, mais en Fc il y a aussi une sorte de coutume tacite : les conseillers peuvent faire tout les abus de pouvoir qu'ils veulent, jamais ils ne sont poursuivis, cela quelque soit la portée de leur acte, surtout le FC.

Quant à Estebayi, je préfère t'ignorer devant tant de bêtises...


Imladris, pourquoi ne pas avoir pris le bon terme lors des traductions ? Surtout que mes quelques recherches m'ont montré que cela signifiait bien charte....





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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 15:10

Vicomtesse Lothilde... deux choses, la première c'est que la position du Franc-Comte n'avait pas lieu d'être sans consultation du Parlement il a outrepassé ses droits, la seconde, si les comtois voulaient de la démocratie, non seulement ils supprimeraient leur lien de vassalité avec l'Empire, ils supprimeraient de facto leur noblesse ou n'en garderaient que le reliquat, ils consulteraient plus souvent le peuple, ils finiraient par créer une République.

Pour rappel, quand j'étais mairesse de Saint Claude, j'avais proposé une charte constitutionnelle, je ne vous dis pas le scandale, bien que soumise à la voix des habitants, elle n'a pas plus à certains qui y voyaient une tentative de déclaration d'indépendance, alors que plusieurs propositions étaient faites l'indépendance, le rattachement et l'autonomie. Alors vous voyez l'idée de se gérer seul, ils n'ont jamais bien compris.

Et oui Imladris vous avez raison, seul le tribunal peut décider si il y a trahison ou simple abus de pouvoir, mais je dirai qu'en même que considérer cela comme de la trahison et on pourrait facilement l'étendre à plein de cas actuels et passés.

Macricri, la coutume ça peut évoluer, il y a abus de pouvoir et abus de pouvoir, là c'est un fait avéré puisque cela va à l'encontre de la Constitution, mais ça pourrait aussi être un acte pris dans l'urgence sans concertation, il y aurait aussi abus de pouvoir, mais pour le bien être de la FC. Certains abus de pouvoir sont légitimes d'autres non.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 15:47

J'adopte la situation... c'es tout Imla, personne ne se met à ma place on dirait. Peu importe ce qu'il se dit moi je reste objectif...

EN TANT QUE CAPITAINE, PAS PARLMENTAIRE.... Je vois des effets:

Possibilité de révolte à Dole par les roturiers: Toi-même tu m'As dit Imla que c'était leur droit, compte tenu ce que le Franc-Comte à fait je ne peux pas imposer à l'armée de massacrer des innocents qui défendent leur droit.

Possiblité de révolte des nobles: Toi-même encore une fois tu l'As dit, il y a eu un vote à la chambre des nobles et je le sais, raison de plus, peu importe le résultat du vote, que je ne peux pas me permettre de blesser un noble qui défend ses droits légalement.

Possibilité de guerre civile: Je crois qu'ici aussi la question est fragile si cela devait arriver, je crois que les officiers et les soldats font tous parti de la Franche-Comté, la question se pose, qu'est-ce que eux veulent défendre?

Résultat: J'ai demandé la neutralité, pour apaiser les gens j'ai décidé de ne plus écouter le Franc-Comte leur démontrant un intérêt envers le peuple. Venez pas me dire qeu ces risques sont caducs, regardez vous même les crieurs et en plus le conseil des nobles ont voté là-dessus, donc le risque est réel.

Mon rôle en tant que capitaine, prévenir et éviter autant que possible une guerre, je préfère la neutralité, mais dans le code militaire l'armée aurait pu décider d'y voir un danger. Je préfère a neutralité pour pas mettre plsu d'huile sur le feu.

Maintenant, mon rôle en tant que parlementaire mais aussi en tant que citoyens franc-comtois. Protéger les intérêts du peuples, donc en tant que parlementaire, je ne vois pas l'intérêt du peuple en bloquant, malgré eux, les votes pour un suzerain qui risque d'apporter une guerre civile. Passer par dessus les représentants du peuple francs-comtois est une dictature et non une démocratie lothilde.

Si tu veux une réelle démocratie Lothilde commence par le commencement et ouvre un référendum sur la question et permet aux francs-comtois de prendre leur décision. C'est très loin d'être comme Pierre, tout le monde s'entend ici pour dire que le Franc-Comte s'est mis dans la mouise. Comme le dis Madelaine, qu'on amène Confucius en procès ou non il passera certainement en procès au niveau de l'empire en bafouant une loi impériale.

Enfin, tout comme être humain j'ai le droit aussi à mon interprétation du geste, tu parle de démocratie lothilde. En démocratie, ce ne sont pas les débats le plus importants, ni le fait de se présenter. C'est d'Avoir le pouvoir de voter, c'est un geste très important. Le pouvoir de pouvoir dire oui ou non et de choisir de façon concrète même si notre vote est minime parmi les autres. C'est un droit fragile, à l'époque de la Grèce antique, si un citoyen n'allait pas voté c'était la peine de mort pour lui.

Le fait de outre passer le parlement et les citoyens comtois pour enlever un droit de vote est pour moi, selon mes principes à moi, la chose la plus anti-démocratique que l'on puisse me faire. C'est pour moi, toujours selon mes principes, la plus grande trahison que l'on puisse faire à son peuple, parce qu'on IMPOSE sa volonté.

Donc votre petite leçon de moralité sur la démocratie gardez-là pour vous. S'il avait été demandé au peuple deux semaines à l'avance, avec un vote fait en gargote. Je vous dirai pas quel serait été mon vote mais croyez moi que j'aurais applaudis le Franc-Comte peu importe le résultat. Pour la simple raison qu'il a eu le cran d'écouter ceux qui l'ont élu. C'est le plus beau geste qu'on peu offrir à une population. Je ne dis pas de faire ça pour toutes les décisions ça serait stupide, mais une décision de cette ampleur, oui j'aurais applaudis.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 15:51

Citation :
Possibilité de révolte à Dole par les roturiers: Toi-même tu m'As dit Imla que c'était leur droit, compte tenu ce que le Franc-Comte à fait je ne peux pas imposer à l'armée de massacrer des innocents qui défendent leur droit.

C'est une possibilité vu qu'il y a un crétin qui a appelé à la révolte...

Citation :
Possiblité de révolte des nobles: Toi-même encore une fois tu l'As dit, il y a eu un vote à la chambre des nobles et je le sais, raison de plus, peu importe le résultat du vote, que je ne peux pas me permettre de blesser un noble qui défend ses droits légalement.

On en a discuté et rien n'a été voté. Il semble que la majorité semble viser l'intérêt de la FC et ne fera rien contre le Conseil.

Il n'y aura pas de guerre civile sauf d'autres continuent à jeter de l'huile sur le feu...

Quant au reste, tu n'es pas le seul parlementaire et le Parlement et le Peuple reste souverain.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:05

Exact, bah oui et moi je fais mon travail envers le peuple... tu l'as dit toi même possibilité moi c'est à ça que je me tiens, c'est tout. De toute façon le Franc-Comte vient encore de passer par dessus le conseil, j'ai été éjecté du conseil mais je démissionnerai pas... soyez-en sur.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:11

Il a le droit de te révoquer

par contre, de te virer du Parlement, j'en suis moins sûr

mais ça ne concerne pas le présent débat
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:47

bah ça comme j'ai dis ce n'est plus mon problème, maintenant je suis libre encore plus de dire ce que je pense.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:55

Tu as toujours été libre de dire ce que tu penses...

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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:57

Pas sur tout on a des réserve sur ce qui se trame en séance privée...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 16:59

réserve... réserve...

tu les as toujours même en étant viré du Parlement...

Mais cela ne t'empêche pas de dire ce que tu penses sans enfreindre ton devoir de réserve
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 18:29

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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 19:57

Eh ben...au moins, en voilà un qui avait largement usé sa salive...Elle regarda le capitaine et s'approcha calmement

Vous êtes un peu incohérent, capitaine...Vous redoutez des révoltes, mais pourquoi ? Puisque vous aussi, vous êtes opposé au franc-comte, vous devriez au contraire vous réjouir qu'il y en ait ! Non ? et pourtant...

Interrogative

Parfois, il faut savoir prendre les décisions qui s'imposent. le capitaine est opposé au franc-comte ? il a le droit. En tant qu'homme ! mais en tant que chef de l'armée comtoise, il est là pour défendre le pouvoir en place. Point. Donc que le capitaine soit d'accord ou pas avec le franc-comte, il s'assoit sur ses opinions personnelles et fait son travail : défendre le pouvoir...corrompre l'armée ça s'appelle mutinerie...Vous redoutez une révolte des nobles ? Même remarque...que ce soit contre des nobles ou contre des gueux, la place de l'armée est de défendre le pouvoir en place
Guerre civile ? Même remarque en ce qui concerne les militaires..Qu'ils aient leurs convictions personnelles, c'est leur droit le plus absolu. Mais si ils sont à l'armée de Franche-Comté, ils mettent leurs convictions dans leurs poches...ou démissionnent ! Votre rôle en tant que capitaine est de protéger le conseil. Il n'y en n'a pas d'autre...L'armée n'est pas la voix de la conscience des comtois, elle n'a pas pour rôle de faire de l'enseignement de la démocratie ni de quoi que ce soit d'autre, d'ailleurs, que le maniement d'une épée...En quoi seriez-vous appelé pour éviter ou prévenir une guerre ? C'est le rôle du parlement dans son entier, et de la diplomatie en particuliers...certainement pas celui de l'armée ! le rôle de l'armée est de prévoir les moyens de riposter en cas de guerre, pas plus...

Et pour le reste de son discours ? Elle ne se souvenait plus trop...elle fouilla dans sa mémoire et reprit

Je ne veux pas de démocratie, capitaine...Je veux une Franche-Comté qui prenne ses responsabilités, qui s'affirme en tant que puissance, ce qu'elle était jadis, et qui ne courbe pas sans arrêt l'échine devant qui que ce soit. L'empereur n'a aucun pouvoir parce qu'il n'a aucun moyen d'en avoir..sauf celui que vous voulez bien lui accorder. Il devrait servir à rallier les provinces dites soeurs mais il ne le fait même pas...Avez vous vu beaucoup de lorrains et de savoyards venir à la rescousse des villages comtois, quand ils ont été attaqués par des armées de brigands ? ...Combien ?
Faire un referendum auprès du peuple ?? ...Le peuple vote pour une liste qui lui semble être la plus apte à défendre ses intérêts, et rien n'a démontré que jusqu'à maintenant, l'empire, lui, a défendu les intérêts des comtois !...Il a même failli déclencher un conflit avec la France ! Alors non...

poussant un peu la voix, vaguement agacée et surtout, prête à partir de ce château avant d'avoir envie de sortir son épée

Avant de parler démocratie, il faudrait avoir l'honnêteté d'expliquer au peuple ce qu'il se passe en coulisse des institutions impériales ! Vous l'avez fait ? Même pas ! Et maintenant, vous prétendez que ce pauvre peuple est lésé ? Mais VOUS l'avez lésé d'abord en le tenant bien à l'écart de toutes les décisions, hein !

Ensuite, capitaine, vous pouvez penser ce que vous voulez, avoir les positions que vous voulez. VOUS, en tant que comtois...PAS en tant que capitaine. Et cessez de prendre le peuple à témoin, je fais partie du peuple, et quand j'ai posé des questions sur la politique conduite par l'empire, je me suis fait insulter...alors c'est un peu facile d'utiliser le peuple, de le prendre à témoin, quand on le tient consciencieusement à l'écart de tout ce qu'on fait en douce, hein !

Se levant brusquement pour quitter la salle au plus vite

j'ai faim. Pour moi, c'est beaucoup plus important que toutes vos magouilles pour le pouvoir. On verra ce que vous serez capables de faire quand vous serez élu ! J'ai hâte d'admirer la façon dont vous ramperez, tous, pour mieux être serviles et lâches...bien l'bonsoir à tous, et n'oubliez pas d'aller prier Aristote demain !

quitte la salle en vitesse
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 20:08

J'ai juste une chose à dire Lothilde, lisez le code militaire..... D'autant plus que vous n'êtes pas en politique, donc vous ne savez ce qui se passe au château mais encore moisn en empire, allez donc voir à l'autre endroit que j'ai donné dans mon dernier commentaires et lisez... Je dis tout ce qu'il s'est passé en séance privée... Commencez par là:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t39401-des-decision-du-franc-comte#1030745

Donc en tant que capitaine, je protège Dole à une éventuelle attaque du château mené par Confucius, du moins, je préviens l'attaque.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 20:15

Dernière chose, lui en tant que Franc-Comte, il devait protéger la démocratie Franc-Comtoise, laisser les gens s'exprimer donc votre petite moralité à deux sous..... Pour quelqu'un qui se proclamait en étant pas traître envers l'empire.... Mais qui clame haut et fort l'indépendance...

Si cela avait été le contraire comme je l'ai dit, toi aussi tu aurais crié à l'injustice. Là en ce moment Confucius joue aux échecs et tente de donner la FC à l'EA....
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lothilde
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptySam 23 Mar 2013 - 20:42

Elle avait juste eu le temps d'entendre une phrase depuis le couloir et ne revint pas sur ses pas pour y répondre, se contentant de sourire largement. Eh ben voilà, exactement ! Elle n'était pas en politique, comme il avait dit, et elle ne savait rien de ce qu'il se passait au château, et encore moins dans les couloirs de l'empire. Exactement !! C'est exactement ce qu'elle venait de dire. Comme tous les comtois du peuple, elle ne savait rien de tout ce qui se tramait, alors comme tous les comtois du peuple, elle n'avait pas envie de servir d'alibi aux conseillers vexés. Pas le droit de voter pour l'empereur ? Et alors ?
Elle dévala les escaliers et sortit enfin à l'air libre, là où la mauvaise foi associée aux mauvaises odeurs n'avaient pas encore fait des ravages.
Et puis au fond, hein...qu'est-ce qu'elle en avait à faire, de tout ça...
Du pied elle poussa un petit caillou rond, attentive à ce qu'il arrive pile là où elle avait visé et s'en alla satisfaite de son exploit
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 2:57

Depuis quand il faut être en politique pour connaitre la situation en Franche-Comté ou dans l'Empire...

Allons, prenez un peu de recul que diable...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 6:30

Je parle dans les coulisses.... C'est sur que s'il y a des fuites...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 8:21

Citation :
Aujourd'hui, suite à la prise en otage de la diplomatie de Franche-Comté et de l'irrespect pour l'intérêt de notre pays par son chef, est proposé aux votes des parlementaires la motion suivante :

Mise en procès du Franc-Comte Confucius, pour Haute Trahison, du fait d'avoir empêcher la Franche-Comté de participer aux élections impériales.

Voici la norme qui nous y autorise :


Citation :
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 7 : Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques

Alinéa 1
Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction.
La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction.

Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote.

Alinéa 3
Sont concernés les membres du Conseil comtal, les adjoints comtaux (greffier, chef de port, capitaine naval, bourreau et toute autre fonction publique comtale créée), les maires, les adjoints municipaux (Tribun, conseillers municipaux et toute autre fonction publique municipale créée), les membres de la Chancellerie, de l'Ordre Honorifique du Dahut, du Bureau du Droit, de la Halle aux marchands et de toute autre institution créée dépendante du Parlement.

Pour [7]: Pierre (dict Martyn); Floriane, Estebaiy, Héloïse, prof13, Fredyanne(pour Artaban); Gustavev

Contre [7]: Aziliz, Imladris, Jenah, Shenkj Macricri; Loup, Mouss

sans avis [1]: Claya


Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Beren; ; Loulou; Julie

La norme le concernant, le Franc-Comte Confucius est prié de ne pas participer au vote.

A l'excité Estebayi : vouloir poursuivre Confucius en justice est une chose, se précipiter sur une plainte qui n'a pas de tête ni queue, il ne faut pas s'étonner que le dossier risque d'être rejeté. Il est inutile ensuite que le frustré Estebayi reproche et fasse pression envers la procureur car elle a indiqué que tel quel, le dossier était pas viable, sans même avoir donné une décision définitive.

Si certains veulent vraiment poursuivre Confucius en FC, vous avez ici des éléments pour construire une plainte sensée, rien n'empêche non plus de se regrouper pour une plainte conjointe, car tout de même, ce n'est surement pas le seul conseiller Estebayi qui est mécontent. Prenez le temps qu'il faut pour un dossier qui tienne la route, n'oubliez pas de séparer ce qui est du ressort de la FC de ce qui l'est de l'Empire. Regarder celui de Shenkj, tellement bâclé que le chef d'accusation a du être revu.

Là c'est la Présidente du BDD qui a parlé.


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starkel
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 9:01

La justice Franc Comtoise permet d'avoir plusieurs plaintes sur le même motif ? Shocked

C'est un peu curieux, ça veut dire que si je porte plainte et que celle ci est rejeté je reviens sous un angle différent jusqu’à ce que ça passe ?

Je parle à la présidente du BDD... Laughing
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 9:08

dossier

Il est interdit de faire 2 procès pour les mêmes faits.

Mais les plaintes, c'est un peu différent : si l'objet de la plainte n'est pas le même oui, malgré que cela soit pour le même fait.
Là Estebayi a porté plainte pour haute trahison envers la FC en raison de traitrise envers l'Empire.
Ce qui ne veut en somme rien dire.... les juridictions sont différentes.

Et la haute trahison a été rejetée par le parlement.

Si une poursuite est souhaitée envers le FC, il faut réfléchir à notre législation et déterminé selon elle sur quoi porte la plainte afin d'en retirer le chef d'accusation.

Et non faire à l'envers comme l'a fait Estabayi : décider mordicus que cela serait la HT et chercher des lois pour l'étayer, et prendre tout et n'importe quoi.

Il faut plus de rigueur et séparer ce qu'on voudrait faire de ce qu'on peut faire.

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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 12:58

Revenue, repue, de sa collation. Juste pour un tout petit passage avant d'aller pêcher le goujon

Et...pourquoi ce peuple qu'on prend en otage en parlant à sa place, et en prétendant qu'on le lèse en lui interdisant de voter pour élire un empereur n'est-il pas consulté, alors ? C'est autant le franc-comte du peuple que celui des conseillers, non ? Pourquoi ne pas demander l'opinion de ce si cher peuple, alors ? Qu'est-ce que c'est que cette démocratie opportune ? Et si on demandait au peuple, aussi, de voter pour noter les performances des conseillers, vous en diriez quoi ?...

Virevolte en se promettant de ne plus revenir dans ce château...en sachant qu'elle reviendra malgré tout, hélas...et avant de quitter la salle, pose un papier sur la table


Citation :
Aujourd'hui, suite à la prise en otage de la diplomatie de Franche-Comté et de l'irrespect pour l'intérêt de notre pays par son chef, est proposé aux votes du peuple la motion suivante :

Mise en procès du Franc-Comte Confucius, pour Haute Trahison, du fait d'avoir empêcher la Franche-Comté de participer aux élections impériales.

Pour (0):

Contre (1) : Lothilde

Sans avis :

C'est...juste pour justifier les commentaires des parlementaires qui sont venus beugler à la dictature et à l'irrespect du peuple, mais qui se sont bien gardés de lui demander son avis...Bon dimanche !
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:11

Je crois pouvoir parler au nom de PeaCe :

Si nous sommes élu et que nous en avons le pouvoir, nous appuierons toute action pour que le Franc-Comte soit puni pour son acte indigne vis à vis, non de l'Empire, mais de notre propre pays et surtout, des libertés et des DROITS de ses citoyens.

Si les francs-comtois décident d'élire autrui, ils assumeront leur geste, qui que ce autrui soit. Et nous le respecterons tant que les règles fondamentales de notre état seront respectées.


Dernière édition par Pierre_du_Val_d'Haine le Dim 24 Mar 2013 - 16:37, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:23

Moi je n'ai qu'une chose à dire, nous verrons cela dans une semaine. Le parlement se prononcera de nouveau. Macricri est aussi traître que Confucius, Imla ne votera pas contre un membre de son parti et Mousseline ne nuira pas à Imla.

C'est pas très impartial, je vais demander un vote plus éclairer.


Dernière édition par estebaiy le Dim 24 Mar 2013 - 16:25, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:24

Ah? Vous établissez déjà un verdict avant que quelconque procédure ne suive son cours? Voilà une façon bien singulière de faire justice, il est vrai que les jugements iniques font souvent force de loi.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:25

J'ai dis NOUS VERRONS, je ne vois aucun verdict.... De toute façon avec toutes les lois amené si le prochain franc-comte nomme un procureur IMPARTIAL tu auras ton procès.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:33

Je ne m'adressais point à vous Estebaiy, d'ailleurs au passage veuillez retirer votre uniforme militaire et vos barrettes. Je vous rappelle que vous n'êtes plus capitaine.

Non, je m'adressais à messire Pierre qui annonce que PeaCe me punira.


Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:
Si nous sommes élu et que nous avons le pouvoir, le Franc-Comte sera puni

Plutôt drôle et plein de prétention non? Comme s'il lui appartenait de passer outre un tribunal et de juger arbitrairement de ma culpabilité.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:36

Confucius, vous aurez beau nous dire ce que vous voudrez ici, il n'en reste pas moins que vous avez enlever sans la moindre raison légitime un droit à des centaines de citoyens comtois. Pour moi, ça ne peut pas juste être un petit rien que l'on efface comme d'avoir lancé un caillou qui a éclaboussé un noble personnage...

Enfin je dis bien pour moi, mais je suppose que ce ne saurait être la même chose pour tous, quelques uns des personnes qui sont ici semblent vouloir une indépendance stupide qui nous mènerait tous dans une guerre civile, et dont les gagnants ne seront certainement pas les comtois.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 16:59

Regarde le Franc-Comte et lui adresse un petit signe de tête pour le saluer.

Votre Grandeur, vous n'êtes pas sans savoir que votre acte unilatéral trouvera jugement et répercussions. Vous en étiez bien conscient lorsque vous avez pris votre décision. Aujourd'hui, vous voyez beaucoup de monde se soulever, s'insurger, personnellement, je préfère rester distante et n'interviens que très peu car je sais que mis à part manifester son mécontentement, cela n'aboutira pas à quoi que ce soit avant la fin du présent mandat comtal.. d'ailleurs bien assez de personnes s'expriment pour savoir que nous ne sommes pas content. Je sens bien que vous vous amusez comme un petit fou.

Très clairement, non, je ne cautionne pas votre acte. Pour en avoir parlé avec divers membres de mon parti, oui, nombreux sont ceux qui chez nous ne vous cautionnent pas, voire sont furieux, vous l'avez certainement ressenti chez mon collègue. Plusieurs autres ce sont d'ailleurs exprimés en ce sens et jugent votre acte comme étant illégitime, comme de nombreux autres Franc Comtois, tout comme la majorité de vos conseillers.

Tout Franc Comtois peut porter son jugement personnel sur un fait, même si la justice ne s'est pas encore prononcée, cela n'entraîne pas de sanction toute prête ni d'assurance de sanction.. bien que là, vu la colère qui se déploie en Franche Comté, il y ait des chances que sanction il y ait.. cela s'appelle simplement être doté d'intelligence et de réflexion, avoir des opinions et ne pas être un mouton aveugle. La présomption d'innocence, c'est bon pour le tribunal, pas pour le peuple, ici, vous n'êtes pas devant la cour.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 17:28

estebaiy a écrit:
Moi je n'ai qu'une chose à dire, nous verrons cela dans une semaine. Le parlement se prononcera de nouveau. Macricri est aussi traître que Confucius, Imla ne votera pas contre un membre de son parti et Mousseline ne nuira pas à Imla.

C'est pas très impartial, je vais demander un vote plus éclairer.

Mais ma parole, tu crois que les gens sont des chiens qui suivent les ordres des autres...

* éclate de rire *

Apprends une chose Este, autant Macricri, Mousseline et moi avons voté en âme et conscience en toute liberté et sans concertation...

Il me semble que cela est encore permis de voter en son âme et conscience et que le vote est libre...

Le plus drôle c'est que tu penses que Mousseline m'est totalement soumise, que je sois totalement soumis à Macricri par mes liens de vassalité et Mousseline et Cricri s'entendent à merveille...

* rigole de plus belle *

Je vais t'apprendre une chose : Mousseline est une grande fille qui n'a pas besoin de mon avis. Elle aurait très bien pu voter pour que cela reste son choix et je n'ai pas à la juger pour ça. Ensuite, Macricri et Mousseline ne s'entendent absolument pas... C'est un secret de polichinelle... Et dire que Macricri est traitre... Tu diffames et tu ne t'en rends même pas compte... N'est-ce pas qui, main sur le coeur, à dénoncer les insultes et les diffamations sur la place publique... Tu n'es pas mieux que les autres à ce que je vois.

Pour terminer, JE reste LIBRE de MES CHOIX et MES VOTES

Qui es-tu, Estebayi pour JUGER ma LIBERTE d'EXPRESSION de par mon vote?

Tu clames la démocratie, la liberté d'expression et le libre arbitre mais en fin de compte, tu es le premier à critiquer ceux qui en usent autant librement que toi... Y aurait-il donc en Franche-Comté une seule manière de pensée... Et en dehors de celle-ci : trahison, complot ou autres?

Quant est-ce que vous (et là, je parle à tous) que la Franche-Comté sortira plus grande et meilleure quand on tiendra compte de la PLURALITE des CHOIX et des PENSEES?

Je vous laisse méditer là dessus...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 17:53

Je déduis moi Imla et j'en ai le droit de déduire... Mais je ne vous empêche pas de répliquer et dire ce que vous pensez.... De plus, je vous mets ce que j'ai dis dans l'autre salle:

Citation :
Tient, vous parliez de cran il y a quelques jours, si confucius aurait eu un peu de cran, c'est ça qu'il aurait fait: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84792354#84792354.

Si personne ne vote c'est que tout le monde est satisfait de la situation actuelle, c'est à dire être dans l'empire, comme on dit, qui ne dit mot consent. Pour votre question Imladris vos demander à Confucius qui a décidé à lui seul d'abolir les votes.... Il n'a tenu compte qu'à son opinion personnel.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 18:08

Et bien, faudra revoir vos déductions...

Il y a des cours de logique à l'Université comtoise que mon bon ami Greenwarrior donne de temps à autres.

Quant au reste, j'ai déjà tout ce qu'il fallait dire sur la question et je n'aime pas me répéter
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 18:31

Bien ma logique se tient Imla, que tu le veuille ou non... Vous vous protégez pour ne pas perdre a face aux élections, avec tout les messages défilants en plus ça n'aide pas ni pour moi ni pour qui que ce soit en politique en fait.

Là où on devrait faire consensus c'est que le Franc-Comte a mis un bordel. Je suis désolé, mais tout le monde à droit de dire ce qu'il pense face à la situation.

Pour ma part, ce n'est pas diffamer de dire que le FC est traître, tout dépend du point de vue. Il a outre passé le conseil et le peuple, c'est de la traîtrise.

Pour Lothilde, c'est une révolution, la FC indépendante, mais une révolution seule parce juste qu'ici je ne vois pas le peuple se prononcer en faveur.

Pour pierre, de ce que je vois, c'est une traîtrise envers l'empire.

Pour toi, c'est à l'empire de juger.

Donc plusieurs point de vue, à part pour Lothilde un consensus, Confucius à outre passé ses droits.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 19:11

Citation :
Bien ma logique se tient Imla, que tu le veuille ou non...

Elle ne se tient pas car tu te bases sur des suppositions ou pire des supputations... Ni plus ni moins.

Citation :
Vous vous protégez pour ne pas perdre a face aux élections, avec tout les messages défilants en plus ça n'aide pas ni pour moi ni pour qui que ce soit en politique en fait.

Mais bien sûr... Premièrement, je ne me protège de rien. Deuxièmement, je n'ai jamais fait de messages défilants qui, soit dit en passant, porte préjudice à TOUT LE MONDE. Donc je ne vois ni l'intérêt à faire des messages mensongers sur place publique...

...

Mais tout le monde dit ce qu'il pense... Vois-tu quelqu'un qui ne dit pas ce qu'il pense ici?

Pour le reste, tout a été dit et tous ont émis un avis.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 19:34

Revient en riant de la place publique où elle a pris connaissance de l'appel d'Estebaiy

Il faudra, messire, modifier quelque peu votre sondage...Il est question ici de demander si oui ou non le franc-comte devrait être jugé pour avoir décidé sans avoir obtenu l'accord des parlementaires...Et non pour savoir si oui ou non les comtois veulent rester dans l'empire !...Il est bien évident que les comtois s'en foutent, de l'empire...Il n'y a qu'à voir comme ils se sont précipités lorsqu'on a cherché quelques représentants des gueux lors de je ne sais plus quelle invention royale...Pas UN ne s'est proposé !...Alors votre vote public, il aurait peut-être été logique de le formuler de la même manière qu'il a été formulé pour les conseillers, et qu'il concerne un éventuel jugement du franc-comte, non ? Pour l'empire, il est bien évident que seuls les dinosaures comme moi voteront pour la franchise de la province...Ceux qui ont goûté au vent de la liberté, qui ont connu des franc-comtes à poignes qui prenaient des décisions sans aller chouiner pour avoir l'autorisation d'un empereur et assumaient ce qu'ils faisaient sans avoir derrière eux des conseillers pour les défendre si ils s'étaient trompés...
A quoi sert aujourd'hui d'être franc-comte ?....il n'est plus que l'exécuteur des décisions d'un empereur qu'on ne voit pas et qui, en revanche, n'assume rien derrière...
Au moins, nous voilà exempts du respect qu'on doit à ses gouvernants, puisqu'ils ne gouvernent plus !



Dernière édition par lothilde le Dim 24 Mar 2013 - 19:41, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 19:40

Portez plainte pour abus de pouvoir ! Un bon vieux TALP, parce que le fait de ne plus pouvoir voter est un trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 20:27

Non non.... C'est juste là que tu te trompe Lothilde, dans ma pensé à moi, le Franc-Comte a pris une décision que seule les francs-comtois doivent prendre. Pour ma part il n'a pas que outre passé le conseil mais bien tout le peuple franc-comtois, c'est pas pour ça qu'on l'a élu...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 20:30

Très drôle, dame Madeleine... Ici le procureur est Macricri, vous semblez l'oublier.

Elle ne poursuivra pas, et ne fera son travail que pour ses opposants politiques, pas ses amis, voyons! D'ailleurs, elle ne fera son travail que dans ce cas, car lorsqu'elle "doit" le faire... y aurait il une explication sur "pourquoi faut il deux semaines et demi pour rédiger un acte d'accusation d'une demi page? et pourquoi faut il deux semaines pour rédiger UN réquisitoire de 50 mots? Parce que sur deux mois de temps, je trouve que c'est un peu se foutre la gueule de tout le monde d'aller après prétendre qu'elle fait son travail.

Pour l'Empire, vous n'avez pas encore compris que notre procureur ne bougera pas le bout d'un orteil? Elle n'en a rien à cirer des droits des francs-comtois, du moment que c'est l'un de ses amis qui les jettent aux fourrés. Il y a plus de chance que l'on voie un gnome unijambiste dansé au clair de lune autours de 8 statuettes enroulées dans du jambon premier choix que de voir notre procureur faire quoi que ce soit à ce sujet.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 20:32

Macricri poursuivra je la connais, elle est à cheval sur le droit, après le respect des délais et la présence c'est autre chose.

Sinon je partage volontiers avec vous une assiette d'endives ou chicons au jambon !


Sourit.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 20:45

Pourtant, plusieurs expert en justice, beaucoup dans la commission de la justice, disent que le Franc-Comte à commis une infraction dans divers statut juridique: le législatif,le pénal, l'exécutif, même dans la constitution.

Pourtant, malgré toutes les plaintes.... rien.....
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 21:38

Tout ce que je vois, c'est qu'un vote a été lancé au Parlement pour savoir si oui ou non, le Franc Comte doit être mise en accusation sous le motif de Haute trahison. Il semble, sans trop me tromper et sûrement au grand désespoir de certains, que nous tendons vers un " Non, le FC ne sera pas mis en accusation pour Haute trahison ! ". Si le conseil prochain reprend les mêmes éléments pour envoyer Confucius en justice sous ce chef d'inculpation, il y aura vraiment des questions à se poser sur la légitimité et les réelles intentions de nos futurs gouvernants.

Comme d'habitude, vous avez été aveuglés par vos sentiments et vous vous êtes plantés une épée dans le pied tout seul. Le vote a été lancé par qui déjà ? ah oui, par l'ex-juge et là, on entend parler que le parti de ce même ex-juge exigera des santions ... c'est beau, c'est fin, ça se mange sans faim ... Heureusement que le ridicule ne tue pas moi j'dis ! Vous allez continuer à vous obstiner dans cette direction, jeter le discrédit sur vos propres personnes et si ça ne marche pas, vous allez vous acharnez en implorant l'Empire de prendre en considération la demande d'une poignée de personnes ... ah tiens ! ça me rappel une affaire de quelqu'un ça ...
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 21:50

Dis le gars qui se présentent aux élections et qui est depuis au Languedoc pour aider son comté...

Croyez ce que vous voulez dame Madeleine, pour ma part, je suis victime de ses actes et prise de positions, en plus de la calomnie constante d'une ex-genevoise et de celle là même. Evidemment, quand on défend notre noblesse face à Lothilde, il faut bien en payer le prix, n'est ce pas?

Même Imladris se fait porteur de calomnie à mon égard, en évoquant mes "mauvaises habitudes" et défends l'une des plus vulgaires personnes à ce jour de Franche-Comté, en tout cas vis à vis de moi. Pour l'Empire, je crains que ce sera "tintin", avec notre procureur actuelle.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 22:06

Loup regarde l'ex Juge et lui sourit de manière très moqueuse. Ce n'est pas la première fois qu'on lui fait celle-là et à chaque fois, c'est la même réponse qui sort. Doivent avoir l'oreille crasseuse ou la réflexion limitée ...

Pardon ? je suis là pourtant, vous me répondez même, vous ne vous écoutez même plus ? Par contre, je suis inquiet pour vous. Vous m'avez vu en Languedoc ? vous y êtes allé ? mais alors c'est que vous n'étiez plus en FC alors ... Ah non, maintes excuses, vous avez sûrement utilisé la sorcellerie pour éventuellement vous persuadé que je ne suis pas en FC ... c'est pas bien ça, ah non, j'en connais qui ont brûlés pour moins que ça, vos frisouilles risquent de sentir le roussi si vous persistez ...

Mais c'est bien, je vois que vous n'avez plus d'argument pour tenter, je dis bien tenter, de cacher votre stupidité, surtout quand on vous la colle devant les yeux ... J'aurai quand même bien ri avec vous Messire Ex-Juge, en cela, je vous en remercie grandement.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 22:09

La majorité, tu es en languedoc Loup.... Tu n'Es même pas légitime, selon la loi:

Citation :
Article 6 : Loi sur les candidatures aux élections comtales

Tout individu se présentant aux élections comtales, doit être franc comtois depuis au moins deux mois. Il ne doit pas être membre d'une armée déclarée illégale en Franche Comté. Il ne doit pas avoir été jugé coupable de haute trahison depuis moins de trois mois.

Tout candidat dans une liste doit veiller, sauf raison valable, à être disponible et présent (igéiquement) durant le mandat pour lequel il postule s'il se retrouve au Conseil comtal et devra respecter la loi de non cumul des mandats.

Toute candidature aux élections comtales, non conforme, entrainera l'obligation de se retirer de l'individu hors la loi. Si les élections ont déjà eu lieu lorsque l'infraction est constatée, le contrevenant devra démissionner ou il pourra être poursuivi par la justice franc comtoise.

Donc, ton vote.... et comme j'ai dit rien n'empêche qu'un autre conseil juge de l'affaire différemment....


igéiquement = IG, ce qui veut dire en Franche-Comté pour pouvoir combler son poste correctement ou défendre une ville peu importe. Maintenant les "sans postes" n'existent plus. soit qu'on est grand tribun ou on est coordonnateur des GC. Comment quelqu'un, dehors de la Franche-Comté, peut-il s'occuper des tribuns ou des GC. De plus, je t'accuse de sorcellerie, comment fais tu pour être au languedoc et venir au château?


(Si le château était en gargote il serait impossible que tu poste IG à moins d'un personnage secondaire mais un perso secondaire n'est pas le personnage principal, donc ut aurais pas accès aux salles.)

Attention au HRP, cela se fait en MP

{Q}


Dernière édition par estebaiy le Dim 24 Mar 2013 - 22:13, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 22:13

"dans ma pensé à moi" dit tu Estebayi, c'est bien là le soucis.. Ta pensée... pas celle collective.

Que vous êtes mignons dans votre entête à attribuer aux autres vos attitudes et fonctionnement. Allez Estebayi, comme ces accusations de recruteur de crieur... pourquoi irai-je en payer un tandis que je sais très bien formuler mes pensées ?

Bien sur, il est plus facile de s'arrêter à une décision pour discréditer et ignorer le reste des propos.On ne sait jamais, d'ici qu'elle ai raison.

Je ne vois qu'une bande de frustrer fâché de voir leur plainte mal ficelé rejeté.


Allez je vous les remets :

Citation :
A l'excité Estebayi : vouloir poursuivre Confucius en justice est une chose, se précipiter sur une plainte qui n'a pas de tête ni queue, il ne faut pas s'étonner que le dossier risque d'être rejeté. Il est inutile ensuite que le frustré Estebayi reproche et fasse pression envers la procureur car elle a indiqué que tel quel, le dossier était pas viable, sans même avoir donné une décision définitive.

Si certains veulent vraiment poursuivre Confucius en FC, vous avez ici des éléments pour construire une plainte sensée, rien n'empêche non plus de se regrouper pour une plainte conjointe, car tout de même, ce n'est surement pas le seul conseiller Estebayi qui est mécontent. Prenez le temps qu'il faut pour un dossier qui tienne la route, n'oubliez pas de séparer ce qui est du ressort de la FC de ce qui l'est de l'Empire. Regarder celui de Shenkj, tellement bâclé que le chef d'accusation a du être revu.

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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 22:27

Si tu veux Macricri, je t'ai donné toutes les lois possible à mon sens la plus grave c'Est celle-ci:

Citation :
Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

Citation :
Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote.


Avec toutes les menaces de la prise du château suite à la décision du Franc-Comte. D'un vote au conseil des nobles, du déchirement entre les conseillers et le peuple.... Comme on sait que beaucoup on voté non simplement pour protéger leur peau... Le prochain conseil pourra voter autrement s'il le souhaite. Pour ma part, avec toutes les lois que j'ai apporté dans mon dossier venant pas seulement de moi mais de d'autres conseillers je crois que la procureur à choisi de défendre confucius. Je laisse donc le dossier en suspend, je vais attendre au changement de procureur, on verra après.

Parlant de collectif, je ne vois pas beaucoup de gens qui pense comme toi...


Regarde autour...

Une bonne partie sont là pour protéger confucius c'est tout, pas très impartial... Si le système de justice actuel défend une personne et non la Franche-Comté, on a une réelle question à se poser sur certains de nos élus.
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MessageSujet: Re: Un débat qui choque l'Empire   Un débat qui choque l'Empire - Page 4 EmptyDim 24 Mar 2013 - 22:34

Combien de tentative de prise de château y a t il eu ? Parce que des menaces.. cela ne reste que des intentions, des mots... pas des actes. Or on juge sur les actes.

De plus les menaces viennent des débiles ayant embaucher des crieurs appelant à la révolte... à un capitaine....

Et je reste admirative devant ton irrespect envers les votes des parlementaires...
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