Un débat qui choque l'Empire

[Un rp a été ouvert en agora, je préfère poster la-bas, merci de bien vouloir fermer ici ]

Ha ! Ha ! Ha ! Ha ! Ha ! Bravo ! Vive le franc-comte !!! Victoire !!

Retirant ses bottes et prenant sa jupe à pleines mains, sourire aux lèvres, Lothilde se mit à danser en chantant à tue-tête.
S'arrêtant net devant Imadris qu'elle allait inviter à se joindre à sa danse, elle se ravisa, sans pour autant cesser de sourire

ENFIN !! Souris, Imladris !...Souris !...Enfin UN franc-comte qui a quelque chose dans les braies, et qui ose dire NON !! Non à l'obéissance la main sur la couture des braies en dentelles, même quand les décisions sont absurdes...Non à la servilité de la province ! Non...à sans doute beaucoup de magouilles, et enfin, oui, enfin ! le retour des franc-comtes qui décident parce que ce sont eux qui dirigent le parlement, et pas quelques scribouillards impériaux autoproclamés...

Haussant les épaules

Mais Imladris...Souris !! On a connu cette liberté de décider pour notre région...qu'est-ce qui te fait peur ?? D'avoir enfin des responsabilités et d'avoir à assumer si jamais tu te trompes ? C'est si merveilleux que ça, de se courber devant un souverain et d'accepter tout ce qu'il décide sans même vous concerter ?...Regarde ce qu'ils ont fait, les impérieux impériaux, avec leurs idées merveilleuses...Ils ont failli provoquer un conflit avec la France. ça ne suffit pas ? Combien de guerres faudra t-il avant qu'on reprenne nos destinées en main ?

File vers la gargote où elle n'a pas encore mis les pieds de la journée. Il y aura peut-être là-bas quelques comtois comme elle qui fêteront cette liberté retrouvée

Pour une fois que je suis d'accord avec Este
Il y a des lois en FC, aucune personne peux décider seul en Franche-Comté et le pouvoir législatif dépend pas de l’exécutif qu'est le Franc-Comte, mais du parlement.

C'est une faute en bonne et dû forme la.

Les élections impériales ne sont ni du législatif, ni de l'exécutif...

En fait voici une la consitution franc comtoise:

Citation :

Constitution de Franche-Comté

1er Volume : Droits fondamentaux

Article 1 :
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2 :
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3 :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4 :
Tous jouissent des mêmes droits et devoirs. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5 :
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 :
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne

Article 7 :
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8 :
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Voilà, tout est dit..... Effectivement macricri c'est dans la constitution franc comtoise, c'est une atteinte grave...

Et le Franc Comte est l'élu qui représente la FC. La preuve, c'est lui qui au niveau impérial a accès à la chambre dorée.

Le Franc-Comte et sont conseil, c'est ces "ces représentants"
Le texte n'aurait pas indiquer "ces" sinon.

Les élections impériale ou autre ne sont pas de l’exécutif ou du législatif, mais la décision justement est un fait législatif vu que le Franc-Comte décide pas tout seul.

Rigole...

En fait après mon mandat de capitaine je serai encore parlementaire... Bref, ça m'occupe oui mais au moins le franc-comte...

(de plus, s'il est amené en procès on va demander au admins de redonner le vote, puisque rp parlant on renverse la décision)

Attention au HRP cela se fait en MP
{Q}

Au niveau impérial, seul le Franc Comte décide : s'il porte ou non allégeance, qui il présente pour les anoblissements... et si la région participe ou non aux élections impériales.
C'est de sa seule compétence.

Et je vous conseille de revoir ce que sont les 3 pouvoirs, vous semblez ne pas bien les connaitre.

Citation :

Cher Parlement

J'interviens suite à l'annonce du Franc-Comte.
Tout d'abord j'aimerais vous rappeler que le pouvoir législatif dépend non pas du Franc-Comte mais du Parlement dans son intégralité.

Le pouvoir exécutif établit les devoirs de chacun des membres du conseil, le rôle du Franc-comte lors d'une décision importante est de rendre compte de ses décisions après la consultation du Parlement comme le stipule:

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Où est cet accord?

Comme le souligne la Comtesse Macricri, tout ceci dépend du pouvoir législatif, c'est pour cela que cette décision ne doit pas venir uniquement du Franc-Comte mais bien de l'ensemble du Parlement:

Citation :

Volume 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Chapitre 7 Procédures exceptionnelles
Article 8 Décisions extraordinaires
Alinéa 1
Après avoir consulté les parlementaires, le Comte peut proposer une décision extraordinaire pour engager une action urgente." Il ne peut s'agir en aucun cas d'une loi qui a une portée générale."

Je tiens également souligner que les droits fondamentaux selon le premier livre 1 de la constitution ont été bafoués:

Citation :

Article 1 :
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Où se trouve la souveraineté dans cet acte?

Pour conclure, selon ce même livre, je tiens à vous faire remarquer ceci:

Citation :

Article 5 :
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Cet acte ne concerne que le Franc-Comte et non le peuple, nous restons fidèles à l'Empire comparés à notre suzerain.

La liberté de vote et la liberté des franc-comtois sur les votes, c'est du législatif et la liberté justement de chaque franc-comtois.
Les votes est une liberté pour chaque franc-comtois et leur interdire est une peine grave sur la moral et le droit propre.

Oui dans ma plainte j'ai tout noté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t39389-ar-franche-comte-haute-trahison-confucius#1030058

Mais mieux encore, ce qu'il a fait brime carrément la constitution franc-Comtoise, notre base de loi, c'est la charte la plus importante en franche comté, c'est elle qui nous dicte nos liberté et notre façon d'être:

Citation :

Constitution de Franche-Comté

1er Volume : Droits fondamentaux

Article 1 :
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2 :
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3 :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4 :
Tous jouissent des mêmes droits et devoirs. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5 :
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 :
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne

Article 7 :
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8 :
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

De plus dans le législatif:

Citation :

Article 14 Devoir de présence
Alinéa 1
Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation d'aller voter.
Alinéa 2
Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

Qu'on ne vienne pas me dire, que ça ne vient pas mettre en péril les intérêts de la Franche-Comté, ça serait pousser vraiment loin. On interdit tout vote en franche-comté sans demandé l'avis du conseil. Je vais même être franc, si le franc-comte l'avait demandé j'aurais probablement été de son côté avec ce que l'empire fait depuis le début. Le problème, c'est le fait qu'il a pris la décision SEUL. Je signal que le TOUT parlementaire est au singulier, cela veut dire qu'un parlementaire ne peut prendre une décision seul qui influe sur les intérêt de la Franche-Comté.

Regarde Reise...

Je suis tête de liste....

Extrait de ma dernière intervention au parlement :

Macricri a écrit:

En FC, on a voté la séparation des pouvoirs et non pas pour rien.

Pouvoir judiciaire a pour rôle de contrôler l'application de la loi et sanctionne son non-respect.

Pouvoir exécutif est chargé de gérer la politique courante de l'État et de contrôler l'application de la loi élaborée par le pouvoir législatif.

Pouvoir législatif est en général chargé de voter la loi et de contrôler l'action du pouvoir exécutif, voir de gérer le budget, chose non effective en FC.


Tout ce qui est impérial n'entre pas dans l'un de ces 3 pouvoirs, le FC a donc toute légitimité à agir seul à ce niveau.
Sa décision vous déplait ? Vous regrettez voir vous offusquer de ne pas avoir été consulté ? Soit. Mais réfléchissez, les seuls à pouvoir poursuivre le FC, si cela est souhaité, c'est l'Empire même, pas les élus de FC.

Donc je répète je sais pas ce qui entre mal dans tes oreilles macricri mais empêcher un vote est purement législatif et en plus il y a une belle ligne:

Citation :

Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

Qu'on aille le destituer moi je dis...

Y a t-il un texte sur la séparation des pouvoirs?

Oui il y a un texte la dessus... attendez...

Cherche un peu...

Citation :

Le Pouvoir judiciaire

Article 1 Principe
Le pouvoir judiciaire assure le respect de la loi, sanctionne ceux qui l'ont enfreint et règle les différends entre individus. La Justice est sa seule inspiration, la Loi sa seule mesure et l'impartialité sa garantie.
Le pouvoir judiciaire est indépendant de tout pouvoir politique ou commercial et il ne saurait être guidé par une autre volonté que celle de rendre justice.

Je propose que si ceci passe, on peut être certain que confucius ne changera pas les rôles ig. Je propose donc que nous nommions un procureur indépendant qui n'avantage pas le franc compte mais bien les lois.

Par ce fait, le propose que le prochain conseil tienne compte de ce dit procès rp, s'il y a lieu et amène l'accusé en justice IG officiellement tenant compte du procès déjà entamé.

Notre constitution présente déjà la séparation des pouvoirs exécutifs et législatifs, une loi a légiféré sur le pouvoir judiciaire qu'on essaie là de mettre à mal.

Que la décision personnelle du franc comte ne plaise pas, ni l'absence de concertation est une chose, mais on ne peut le poursuivre ainsi, c'est du domaine impérial, non comtois là.

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 7 : Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques

Alinéa 1
Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction.
La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction.

Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote.

Alinéa 3
Sont concernés les membres du Conseil comtal, les adjoints comtaux (greffier, chef de port, capitaine naval, bourreau et toute autre fonction publique comtale créée), les maires, les adjoints municipaux (Tribun, conseillers municipaux et toute autre fonction publique municipale créée), les membres de la Chancellerie, de l'Ordre Honorifique du Dahut, du Bureau du Droit, de la Halle aux marchands et de toute autre institution créée dépendante du Parlement.

Tu vas t'amuser à tout mettre en double ici et au parlement ?


Je t'ai répondu là bas.

bah le débat devrait ce faire qu'ici non ?

Oui et en gargote même si tu as répondu, un coup statuer par le parlement tu n'as aucun pouvoir.... J'ai proposé d'ouvrir un procès rp puisque tu le feras pas et nommer un autre procureur qui a vraiment l'intérêt de la loi au lieu de défendre l'indéfendable.

Puisque le tout est voté par le législatif, est légal aux yeux de la loi, le prochain conseil pourra ouvrir le procès ig et le transférer le rp... Là tu t'oppose à une loi pénale Macricri.(désolé des termes plus simple a expliquer comme ça.)

De retour à l'Agora après une petite incursion à l'air libre, juste à temps pour entendre que le parlement se sentait ulcéré de ne pas avoir été consulté. Mais c'était vraiment amusant, et il y avait longtemps qu'elle n'avait pas pris autant de plaisir dans cette Franche-Comté soumise et horriblement triste depuis tant et tant de mois
Quand messire Estabaiy brandit un feuillet de loi, elle plissa le front, essayant de lire et s'exclama

ohhhh !!! " tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote...." Comme c'est intéressant...Et en quoi le fait de renoncer à l'empire met en péril la Franche-Comté ? Rappelez-moi donc QUI a mis la région en péril récemment, si ce n'est l'empire lui-même ? QUI a insisté pour conserver l'agrément comtois aux armées saintes, provocant le courroux du roy de France ?? QUI a bel et bien failli, par ses positions, mettre en péril nos intérêts ? QUI a un peu plus vidé nos caisses, si ce n'est les envies bellicistes de l'empereur et...de celle qui l'a remplacé ?

Secouant la tête, effarée par tant de mauvaise foi

Vous pouvez toujours aller vous plaindre...auprès de qui ? Vous ne savez toujours pas que le nerf de la guerre, ce sont les écus ? Que vous importe de confier tous les pouvoirs à un empereur qui n'a pas le premier denier et se permet de vous donner des ordres ?? On faisait comment, avant ?? Jamais l'empereur Long Jean d'Argent n'a donné UN seul ordre à la Franche-Comté ! Il la laissait décider en fonction de ce qu'elle jugeait bon ou mauvais pour elle !

Et souriant en coin

Et ne venez pas encore ratiociner et dire que le seul motif de ma réjouissance est de savoir qu'enfin la toute-puissance ne sera pas une fois encore, comme depuis le début, assurée par un Sparte. Je mentirais en disant que ça ne m'a pas fait rire à pleurer, mais depuis le début de cette création impériale de bouffons, j'ai été réfractaire...Alveran m'a mille fois donné raison de m'opposer à l'Empire, ses laquais n'ont pas démenti mes craintes...Vive la liberté ! Vive la Franche-Comté qui ENFIN va pouvoir clamer sa devise ! Nenni ma foi !!

Votre procès appelé rp, là va falloir m'expliquer ce que c'est, avec un procureur rp, donc illégal, n'a aucune valeur.
En temps que procureur, je décide en mon ame et conscience, selon aussi les lois le bien fondé d'une plainte.
Parce que ça ne va pas dans votre sens, vous rejetez le procureur que je suis pour nommer quelqu'un d'illégal.


Au pire, attendez le prochain conseil...

Que tu le veuilles ou non... Ça sera ainsi, si le Franc-Comte est destituer le conseil nommera un autre procureur et sera reconnu par le prochain conseil puisque le tout est fait dans la légalité, le conseil va nommer un régent pour les 6 jours restants et celui-ci pourra nommer un nouveau procureur...

Regarde Confucius...

Toi, des droits que l'empire....

Éclate de rire...

Moi je me souviens d'un vote du conseil pour un agrément que tu as retardé d'une journée pour aller dire le tout à l'empire et que tu as dis que le vote comptait pas à la demande de l'empire... Donc avant de nous donner une leçon d'indépendance...

Citation :

Et en quoi le fait de renoncer à l'empire met en péril la Franche-Comté ? Rappelez-moi donc QUI a mis la région en péril récemment, si ce n'est l'empire lui-même ? QUI a insisté pour conserver l'agrément comtois aux armées saintes, provocant le courroux du roy de France ?? QUI a bel et bien failli, par ses positions, mettre en péril nos intérêts ? QUI a un peu plus vidé nos caisses, si ce n'est les envies bellicistes de l'empereur et...de celle qui l'a remplacé ?

Qui à mis la régions en dangé, ravie de voir la question... L'EA, appuyé par le Franc-Comte qui à passer outre nos demandes de conseillées...

Qui a insité pour conserver l'Agréement comtois, L'empire au début le Franc-Comte à la fin il a même tenté de faire une armée Sainte il y a, une semaine à peine et à osé demande qu'on leur accorde l'agréement sous prétexte que l'ea était notre allié et sans même avoir demander à la régente de l'empire qui n'était pas au courant metant par le fait même en danger la tentative de négociation..

.Qui à faillit pas sa position mettre en péril nos intérêts, je viens de répondre alors que la négociation EA/France se faisait le Franc-Comte voulait permettre aux armées de l'EA de s 'approvisionné sur nos terres alors que plusieurs Franc-Comtois se plain de ne pas pouvoir mangé...

Qui à vider nos caisses intéressant, là encore je dirais l'ea avec approbation du Franc-Comte, car l'Empire à fait envoyer des écus à ses armées afin qu'elle se nourrissent sans nous demander de payer la nourriture en soit, je parle du dernier mois complet bien sur et on passé par des contrats privée... Et le Franc-Comte à continuer de donner permission au armées de Bourgogne à traverser les lignes pour vider nos marchés et repartir... Alors que l'Empire à fait travailler ses membres dans la mine d'or en tentant de nous aider, ce qui a nuit malheureusement car nous ne pouvions pallier au paiement de l'entretien en pierre et en fer, mais quand même, l'Empire à empressé les allemands qui ne répondait pas au demande à répondre pour vendre pierre et fer.

Citation :

si ce n'est les envies bellicistes de l'empereur et...de celle qui l'a remplacé ?

Je rappelle que celle qui l'a remplacée, à envoyer des écus sans nous demander de palier à ses armées, je rappelle que cette même personne est celle qui à proposé à l'EA et la France de s'asseoir à une table pour négocier... Je rappelle que vous lui reprochez de ne pas faire ce qu'elle n'a pas le pouvoir ou le droit de faire vu sa position de régente et non d'impératrice...

Moi je vois qu'un homme qui à peur de voir élire en empereur une personne qui pourrait le punir.

Citation :

estebaiy a écrit:
C'est du domaine comtois c'est NOTRE votre qui a été supprimer pas celui de l'empire.... C'est mon droit de vote à moi qui a été brimer de toute façon selon la loi franc comtoise le conseil à le droit de destituer quelqu'un et l'amener en procès attendons le vote.


Je me rappelle de quelqu'un qui dénonçait les droits que s'arrogeait l'Empire... Je crois que c'était Confucius ou quelque chose comme ça.

Vous avez perdue la tête au point de parler de vous en nommant votre nom? Avez-vous donc deux personnalités?

En tout cas, je vois une chose positive : vous ne vous tapez plus dessus pour les élections....
Je ne doute pas que cela ne soit à court terme.

Et puis je rajouterai que s'il est annoncé que cela choque l'empire, moi ce ne sont que quelques comtois que je vois de choquer...

Citation :

La Franche-Comté ne continuera plus à cautionner pareil système, et ma décision est dores et déjà inaliénable. Le prochain Impéteux, ou la prochaine Impétueuse, élu ne l'aura point été par la Franche-Comté et si l'Empire souhaite garder cette province en son sein, il devra faire des efforts. Qu'on se le dise!

Ce sont les paroles de Confucius menace d'indépendance contre l'empire... Ho non Macricri moi je garde toujours ma position de ce que j'ai dis envers les autres partis mais quand on se met d'accord sur une chose... Avec ce que Loulou a décrit.. maintenant.. la plainte est recevable Marcricri selon ta vision. J'irais même plus loin, Confucius, avez-vous l'intention de prendre le château par la force lors du prochain mandat?

C'est surtout mélanger torchons et serviettes... cela n'a rien à voir avec cette décision sur les élections.
Parce que si vous voulez chercher qui a mis en péril la Fc pendant ce mandat, il y en a...

Tu connais le droit de réserve des conseillers de la cour ?
Bon, le juge non... moi si.
Donc je répondrai dans le dossier, comme il se doit.

Moui et à part ça, les mines, la guerre, l'état des stocks et des finances ça donne quoi ?

Macricri, sauf qu'étant procureur de la liste du Franc Comte, tu ne peux t'occuper de l'affaire.