Un débat qui choque l'Empire

estebaiy a écrit:

Pourtant, plusieurs expert en justice, beaucoup dans la commission de la justice, disent que le Franc-Comte à commis une infraction dans divers statut juridique: le législatif,le pénal, l'exécutif, même dans la constitution.

Pourtant, malgré toutes les plaintes.... rien.....

En quoi la Commission de la justice vient faire partie de votre discours...

Elle n'a pas à se mêler des évènements qui ont lieu et qu'un de ces membres émet un avis, c'est toujours son avis personnel qu'il émet et non celui d'une Commission...

Donc arrêtez de brailler pour les autres et prenez des arguments qui ne tiennent que vous, au lieu d'y mêler les autres...

La haute trahison n'est donc pas retenue, il n'y a pas à chipoter...d'autant que tout cela tourne au cirque...

Reste donc, les troubles à l'ordre public et/où la trahison, pour peu que quelqu'un souhaite vraiment porté plainte...arrêtez donc de chicaner et de vous plaindre...pour une fois qu'un vote se fait concrétement...

Quand à la question du lieu de Messire Loup, d'après ses participations tant en Agora et au Chateau, il me semble à Dole...cessons de jouez à cache cache...vous voulez prouvez le contraire, faites le, envoyé des agents, montez un dossier, mais arrêtez de jouer sur des prétentions...

Lève les yeux au ciel... On m'a pris mon joujou alors je ne suis pas content. C'est po juste ! Et elle là, elle veut pas le poursuivre, et eux là ils ont voté contre la haute trahison. Alors on râle partout qu'ils sont tous méchants, parce qu'on est pas content.

Cela ne vous rappelle rien ? Moi si : des chamailleries d'enfants !
Alors je veux bien que jeunesse se passe comme on m'a répondu, mais je dirai alors qu'elle se passe ailleurs qu'au sein du parlement parce que des attitudes de gamins pareil, on en a tous ras le bol !

Le parlement n'est pas un bac à sable !

Vous ne retenez que ce qui vous intéresse : refaites une bonne plainte comme il faut, avec un chef d'accusation et des textes adéquates et basta ou lieu de pleurnicher et calomnier ainsi partout.

Pour deux têtes de liste peut être candidat comme franc comte, vous attitudes respectives Estebayi et Pierre sont minables.

Tu veux un seau et une pelle ?

moi j'ai trouvé une plume pour faire l'étendard !

Si le code pénal prévoit en effet la haute trahison pour ce fait, le code législatif lui prévoit un vote avec la majorité à atteindre, pour obtenir la haute trahison, majorité non atteinte, donc dès lors, plainte non recevable avec ce chef d'accusation.

Punt in de Lijn...

le prochain Parlement votera si il faut...

Cela ne veut pas dire qu'il faut bacler comme cela a été fait...

Bah, pour avoir eu le cas avec le parlement sous Sacrai et l'affaire Shenkj, dans le cadre d'une question de haute trahison, seul le parlement en place lors de l'acte est compétent pour déposer plainte pour haute trahison...

D'ailleurs pour cela que Shenkj est inculpé pour trouble à l'ordre public par la Procureure et non pour Hautre trahison...

donc, le vote étant fait, la haute trahison est caduc vu son résultat.

tant que la plainte n'est pas baclée...

aussi, mais la Haute trahison, c'est perdu...vous pouvez l'oublier

sur quel motif?

quelle plainte?

quelle infraction?

Avant de vouloir un vote... Peut être réfléchir sur l'infraction et le libellé de la dite infraction...

Si c'est pour encore mettre la charrue avant les boeufs, je voterais encore contre

Tu ne peux pas simplement par le simple faite que le vote a déjà eu lieu et que l'équipe active a déjà tranché la question...

Seul l'équipe active avec le conseiller en tord est en mesure d'apprécier ou non, la haute trahison commise... sincérement, revoté la chose c'est d'une aberrance sans non...et si la Procure, ou le juge accpete cela, c'est clairement un parti prit...

Pour rappel, il s'agit d'une trahison lors d'un cadre législatif, c'est donc ce codex qui doit être mis en avant...et je n'ai franchement pas le temps de me perdre à fouiller le texte...

Par contre, je suis tout disposé à apporté mes éclairsissement pour la mise en place d'une plainte si besoin

Edit pour plus de précision :

Le vote actuel pour haute trahison ne peut pas être mandaté, car ce n'est pas une loi, ou une précision sur une loi, c'est un vote sur un fait unique, qui dit fait unique, dit être traiter dans ce cas...dès lors, le traitement par le vote à eu lieu...

Aberrance, quand tu nous tiens...au vu de la situation, j'invite toutes personnes soucieuses de justice de faire une copie du vote avant de les renvoyer vers les archives, ou l'éléments de preuves pourrait venir à disparaître...

A bon entendeur...je vous salue...

rien à discuter plus en avant de la situation au vu de l'entêtement du sieur...dommage car des éléments pour le mettre dans l'embarras, y en a...

Au passage, pour informer tout le monde

Jade de Sparte et Ludwig von Frayner sont tous les deux au second tour. Félicitations à tous les deux... Même si la Franche-Comté n'a pu émettre sa voix.

Quoiqu'il en soit, si la théorie du complot d'Estebayi est avérée et correcte, il semble que celle ci fut un échec... Quarion n'était pas au second tour.

Je dis "si" bien entendu... Nous savons tous qu'à défaut de preuves, ce ne sont que des conjectures

Ludwig von Frayner

un provençal

* se met à rire *

Chère cousine, il est lorrain et fut de Tourraine je pense... Et il déteste la Provence... Si ça n'avait tenu qu'à lui, nous aurions du envoyer des armées impériales reconquérir la Provence plutôt que d'opter ma solution : négocier un retour ou à défaut, leur indépendance à l'avantage de la Provence et de l'Empire...

Je pense que l'Empire ne s'est pas fait floué dans l'accord... Enfin ça c'est autre chose ^^

Mais non Ludwig est bel et bien lorrain... et proche d'Eusaias à ce qu'on dit... Donc surement pas d'accord avec la croisade

pour sûr que cela te rappelle des souvenirs provençaux...

Les Von Frayner étaient à la pointe de l'invasion de la Provence, de sa destruction et du retour à l'Empire de la Provence à l'époque...

Je crois qu'alban-Erwan, le frère de Ludwig, a même aidé les français durant la guerre France-Provence

Cela me revient maintenant ! Heureuse de t'avoir fait rire !

au fait quelqu'un connait Ludwig ? j'ai entendu parlé de tout les candidat, sauf lui...

Cassy entendit Kalvin et elle rit de bon cœur!

de vagues souvenirs aussi... comme Alban-Erwan...

Bref des Von Frayner, famille Lorraine qui n'est pas du tout inconnue.

Rien à ajouter sinon je clos dans 24 heure.