[Eco] Taxes impayées des tavernes

Ce qui reste essentielle dans ce débat, c'est les mauvais payeurs.
Le reste est un tout et ou le législatif doit être important c'est dans les retards d'impôts et ou il faut punir cela de manière radicale et implacable, le temps que cela soit régler dans un premier temps rien ne nous empêchera par la suite de savoir ce que nous allons faire de la taxe de manière générale, mais le non-payement et les retards doivent être proscrit.

Intendant : ce débat fait suite à celui sur taxes et taux de naissance

Concernant le non payement et les retard de payement des taxes tavernières il serait peut être nécessaire de partir sur un loi comtal comme ceci a été fait par décret a Vesoul pour le payement de l'impôt (cf=>décret municipal de Vesoul)

Ensuite connaissant un tavernier étant dans l'impossibilité de payer vu l'ampleur de la somme du ,il lui faudrait plusieurs vies pour arriver a régler ses dettes il serait peut être dans des cas que je qualifierais d'extrême de demander un solde de tout compte plafonné a une somme dites payable dans un délai assez court ou alors pour palier a une économie comtal pas très fleurissante les mauvais payeurs vous les mettez en procès sentence prendre le place des maréchaux en étant payé a un tarif moindre (de quoi pouvoir acheter de la nourriture pour la journée 10 écus) il rembourse ainsi leurs dettes et contribuent a moindre frais a la défense des villes et villages

C'est des idées a la volée a prendre, a laisser ou a étudier

L'idée du Maire de Vesoul me parait pertinente sur le sujet des non-payeurs et serait pour moi intéressant d'étudier la question, voir même l'appliquer.

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Mer 9 Jan 2013 - 13:12

Juste une idée comme ça :

pour les taverniers qui ont des retards énormes, simplement faire une exception s'ils prouvent leur bonne foi, et supprimer leurs dettes en contrepartie d'avoir leur assurance qu'ils prennent en charge de bien payer les prochaines.

Parfois vaut mieux supprimer pour avoir des rentrées futures que laisser la situation s'envenimer encore plus et de ne voir jamais les écus dans nos caisses.

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Mer 9 Jan 2013 - 14:15

Pourquoi pas.

Nous pouvons leur demander de payer que la moitié de la somme et laissons tomber le reste

Par contre, nous n'avons toujours rien pour poursuivre les éventuels réfractaires

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Mer 9 Jan 2013 - 15:52

Si exonération, aucun impayé ne doit être effacé pour autant. C'est une question de respect pour ceux qui ont toujours eu l'honnêteté de payer.

Dans tous les cas, je ne suis pas du tout pour alléger la dette, suspendre les frais dessus à la rigueur, pour ceux qui sont de bonne volonté dans leurs remboursements, mais rien de plus.

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Jeu 10 Jan 2013 - 17:26

Hades a écrit:

Hades écouta tranquillement beaucoup de chose intéressante et d’autre moins. Il pris quelque note (surtout de la page 2a 4 )puis écrit

Citation :: Cher membre du conseil

Pour ceux qui me connaissent pas je suis Hades Von Hagen (hades29 Ig), je trouve qu’il y a Beaucoup d’idées très intéressante. Je suis aussi propriétaire de taverne.
Je remarque que vous parler souvent du tavernier qui doit payer la taxe, je rappelle que c’est le propriétaire.

De 1)les voyageurs

l’idée que le propriétaire soit annexé de taxe lors d’un voyage … et en prévenant le Bailli, je pense que l’idée est bonne si il prévient bien entendu … et que son voyage dépasse une semaine par exemple et je suppose que ce voyage soit en dehors de la FC. Je dis bien en dehors de la FC.

De2) les payeurs et les non payeurs :

Moi personnellement je paie, et ceux qui s’en foute et qui ne paie pas, c’est sur cela les Non payeur qu’il faut voir, pourquoi ne paie-t-il pas ???
Voyage autre … ou tout simplement qu’ils s’en foutent et ne paieront JAMAIS.
Favoriser les Payeurs pourquoi pas …. Le tout est comment ?? diminuer sa taxe de taverne.. la lui retiré, pendant combien de temps ???
Si actuellement les bon payeur aurait leur taxe descendus de 20 à 10 écus se serait un bon geste venant de la part du conseil… mais tous cela demande des suivis … propriétaire par propriétaire…

Pour moi un mauvais payeur restera un mauvais payeur…

Et ceux qui sont chez les nones (en retraite) doivent ils payer ou non ? Surtout de longue durée ???

voila quelques points que je voulait signaler .. possible qu'il y en ai d'autre par la suite

merci d'avance

Cordialement

Hades29

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Lun 14 Jan 2013 - 11:38

Pour ma part, il serait temps de légiférer.

On me fait dire que certains refusent même de payer la dite taxe.

Ce que je propose pour régulariser et clore la question :
un texte de loi sur la taxe de la taverne qui punira les infractions et statuera sur les éloignements

associée à cela un décret exceptionnel pour régulariser :je propose de fixer une liste et de contacter tous les taverniers en retard de paiement.
On leur proposera de payer 50 % de ce qu'ils doivent et de fixer une date limite de paiement.
Dans le cas contraire (et sauf retranchement ou retraite prévenue), le fraudeur se verra pénalement poursuivit... avec le risque que cela le soit ad vitam...

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Dim 20 Jan 2013 - 14:19

Bien...vu l'absence de réaction...je proposerai un texte de loi sur la question ce soir et le soumettrai au vote suite au débat.

L'idée est donc de maintenir la taxe et d'envisager des sanctions pour les mauvais payeurs, prendre en considération les absences et voyage et enfin, soulager les créances de certains. mais pour un montant fixe à tous.

C'est bien cela ?

Sujet: Re: [Eco] Taxes impayées des tavernes Ven 25 Jan 2013 - 14:01

Voici la proposition d'Imladris, reçu par courrier privé suite au fait que j'ai verrouillé la salle :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24418-codex-livre-ii-code-du-commerce-des-finances-et-de-l-economie

Article 3 : De la taxe sur les tavernes
Tout tavernier franc comtois se doit de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale.

Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.

Citation :: Décret comtal exceptionnel quant à la taxe sur les tavernes.

Exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une éxonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté. Passer le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivit pénalement.

A mes yeux, ca reprend la conclusion général de ce que nous avons discuter

Bon je reprends la discution ici car l'autre "ici" montré par notre comte est vérouillé aussi :

Alors je redit que pour Tigre-d-o ,c'est fini il s'est retiré du jeu et la taverne a été detruite courant Octobre quelques jours après sa malheureuse disparition par sa compagne dame Draugaran

En ce qui concerne Dwiral ;il n'a PAS de taverne à Pontarlier et ceci depuis belle lurette !

Et leurs taxes sont quand même comptées ?

Cherchez l'erreur !

c'est le passif, Fredy...

Avec ou sans taverne, quand ils ont eu une taverne, ils étaient redevables d'une taxe. La taverne partie, la taxe est surement restée.

Au moins, pour les mauvais payeurs vivants, ils ne savent plus éludés...

Je vois ça Imla ,mais c'est quand même un peu gros ,certe quelques joueurs reviennnent de temps à autre des limbes mais bon ils payent ça va mais la plupart ne se donnent pas la peine de donner un tant soit peu de leur du ,alors à ce moment là je suis d"accord pour que les mauvais payeurs soient contraints d'acquitter leurs dettes qui ferait grand bien au comté !

Mais ceux ne possédant pas de tavernes non !

Je vous mettrait si vous voulez les noms et propriétaires des tavernes de Ponta pour que vous en vérifier mes dires !

Citation :: Mais ceux ne possédant pas de tavernes non !

Mais ils ont possédé des tavernes...

Dwiral en sont temps en avait une

Idem pour Tigre...

Les taxes que tu vois sont les taxes dues au moment où ils avaient leur taverne... Ils n'ont jamais payé leurs taxes donc celles-ci sont restées quand bien même la taverne n'est plus...

Pourquoi refuses-tu de comprendre ce que je t'explique...

Sourit à son cousin

si !si! Imla !j'ai bien compris j'argumentais mes pensées c'est tout !

J'aime bien aller au fond des choses ,n'est ce pas un point commun de notre famille ?

Ceci dit, cela ne sert à rien de faire payer des morts...

Par contre, les vivants peuvent bien payer et pour ceux qui sont nobles c'est même un devoir de le faire !

Très bien, je remets la liste des mauvais payeurs ici.

Spoiler:

Je me suis permis de supprimer Tigre-d-o du registre ainsi qu'Anton_voyl, le premier étant mort et quant à l'autre il évident que cet homme ne payera jamais ces taxes.

Quant à Dwiral, Ignace, Mahaud, Olivier..levasseur, Sharlen, et Vorcanstein ces derniers sont dans le même cas, à savoir que leur dette n'augmente plus soit parce qu'ils n'ont plus de taverne, soit parce qu'ils la règlent. Ce qu'il signifie qu'il faut mettre la somme de leurs dettes à part pour savoir combien nous perdons par semaine. Cette première dette fermée représente donc: 125x20=2500écus. Pour les dettes de Voncanstein je pense également que nous pouvons faire une croix dessus ce qui ramènerait ce chiffre à 2000 au lieu de 2500...

L'ensemble des sommes impayées en extension représente quant à elle (sans majoration) un total 9200écus. Alimentée par 13 mauvais payeurs ce qui correspond à une perte réelle pour le comté de 260 écus par semaine.

Donc voilà le premier topo calculé un peu à vue de nez sans majorations. Par semaine le comté ne perçoit pas 260 écus qu'il devrait percevoir (mais nous ne savons pas la somme que cela représente en % tant qu'on aura pas le nombre exact de taverniers qui s'acquittent de leurs taxes). Ce qui représente un peu plus de 2000 écus à l'échelle d'un mandat.

Nous devons donc statuer sur trois choses:

-établir si oui ou non, et dans quelle mesure (montant...), le paiement hebdomadaire est officiel, car il n'existe à ce jour aucune loi le stipulant.
-établir si oui ou non, et dans quelle mesure, nous tentons de récupérer la première taxe bouclée de 2000-2500 écus.
-établir si oui ou non, et dans quelle mesure, nous tentons de récupérer la seconde taxe qui est la plus grosse et en constante extension.

En premier je pense déjà qu'on peut statuer sur les majorations, il est évident que personne ne les payera s'il y a paiement de quelque chose. Donc si en les supprimant ça nous permet de "récupérer" déjà ces 11700 de dette, c'est un début. Pour info mes taxes représentent un peu plus de 6% de cette somme, ou moins de 93% de ce problème dépend de mon retard, comme vous préférez.

Petite infos,je n'ai jamais réclamé de taxes aux mort ni à ceux qui ont quitté la fc! Je trouve facile à messire confucius de vouloir se dédouaner alors qu'il m'a dit ne pas pouvoir payer du fait de son voeux de pauvreté et que le comté devait lui trouvrer une solution. Messire Gaetriceric avait des dettes mais ne pouvait pas payer les taxes supplémentaire. Avec sa promesse de me les regler je lui remboursé penalités versé comme à maitrechon!
Ou est la jusice et l'équité!

Citation :: -établir si oui ou non, et dans quelle mesure (montant...), le paiement hebdomadaire est officiel, car il n'existe à ce jour aucune loi le stipulant.
-établir si oui ou non, et dans quelle mesure, nous tentons de récupérer la première taxe bouclée de 2000-2500 écus.
-établir si oui ou non, et dans quelle mesure, nous tentons de récupérer la seconde taxe qui est la plus grosse et en constante extension.

Ma proposition de loi répond à vos questions.

Pour les morts, il faudra intégrer dans le décret exceptionnel, les morts...

Par contre pour ceux qui sont à l'étanger, sachant qu'une partie sont des brigands reconnus, je préconise de ne pas les exonérer tant qu'ils ne rembourseront pas. Si ils reviennent chez nous, ils seront passibles de poursuivre et on récupérera notre dû par la Justice

Invité

Pour les voeux de pauvreté il y a quelque chose qui me chicotte. Quand on fait un tel voeux il faut l'assumer, sachant qu'une taverne coûte des écus pour l'ouvrir et que des taxes y viennent par semaine, avec un tel voeux on s'abstient de l'ouvrir.

De plus, sachant que cette taverne rapporte en bière et en nourriture, s'il y a des repas, elle représente donc un bénéfice pour la personne. C'est à elle, de garder au moins 20 écus des bénéfices par semaine pour payer la taxe du comme tout le monde.

J'opte donc en faveur que le Franc-Comte paie ses taxes comme il se doit, il a ouvert la taverne en connaissance de cause pour moi le voeux de pauvreté a rien à voir avec l'ouverture de la taverne.

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Kalvin. a écrit:

Voici la proposition d'Imladris, reçu par courrier privé suite au fait que j'ai verrouillé la salle :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24418-codex-livre-ii-code-du-commerce-des-finances-et-de-l-economie

Article 3 : De la taxe sur les tavernes
Tout tavernier franc comtois se doit de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale.

Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.

Citation :: Décret comtal exceptionnel quant à la taxe sur les tavernes.

Exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une éxonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté. Passer le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivit pénalement.

A mes yeux, ca reprend la conclusion général de ce que nous avons discuter

Pourquoi palabrer des jours la dessus, cette propo conclut tout ce qui a été discuté ici même.
A moins que certains ne veulent que le comté efface toutes les dettes dues ce qui est une très mauvaise idée vu que celui ci est négatif et que même si on récupère 3000 ecus c'est 3000 ecus.

Parce que ce que ce que vous ne comprenez pas, c'est que pour espérer récupérer ces sommes, ou une partie de ces sommes, il faudra négocier avec chacun des contrevenants. Et que, comme justement nous avons besoin de ces liquidités, il serait contreproductif de légiférer à la légère.

Si votre but c'est juste de vous débarrasser d'un problème sans le régler, vous êtes sur la bonne voie. Au final on récoltera une misère et après vous viendrez vous poser des questions sur le négatif du comté. Ce n'est pas comme ça que je travaille, j'ai l'habitude d'aller au bout des choses que j'entreprends et pas de me contenter d'un mininum. Maintenant chacun est libre de proposer la mise en application s'il pense que c'est la meilleure chose à faire, pour ma part la question est loin d'être réglée.

L'objectif n'étant pas de récolter un minimum mais un maximum.

Ce que vous comprenez pas c'est que ça fait 8 mois qu'on négocie les négociations ayant commencer lorsque Bettine était en place, le dossier étant en salle éco., 8 mois parce qu'on souhaite espérer gagner des écus. Moi, je dis c'est le temps des procès si en 8 mois les gens on pas cesser de trouver des raisons bien c'est qui veulent même pas essayer de payer.

Autre chose j'avais noté mais je ne trouve plus tigre-d-o avant de partir avait donné ce qui restait de ses écus au paiement des taxes tavernes, je saurais retrouver dans la comptabilité mais c'est long. On avait donc décider d'effacer sa dette je ne sais pas pourquoi elle est encore là, car il me semble que la taverne n'est plus.

Moi je pense vu l'état de la situation, qu'on agisse en sorte de récupérer ce qu'il sera "possible" de récupérer. Faut se mettre à l'évidence, vu ce que les négociations on donné ...

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Krän a écrit:: Moi je pense vu l'état de la situation, qu'on agisse en sorte de récupérer ce qu'il sera "possible" de récupérer. Faut se mettre à l'évidence, vu ce que les négociations on donné ...

+ 10 pour kran.

La situation est ( post en agora) assez alarmante, plus d'animaux, plus de possibilité d'embaucher de hauts fonctionnaires pour les PE, donc je suis de l'avis de kran, il faut récupérer ce que les gens doivent dans les prochains 48 heures avant que la situation n'empire, car le don est très aléatoire, nous ne devons pas compter dessus et je crois que les gens ont assez donnés.

Après si les mauvais payeurs se refusent toujours d'acquitter leur dette ou meme ne proposent pas de solution amiable, je dis procès.

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

Récupérer, c'est bien, mais faut déjà s'occuper des écus qu'on balance tous les jours par les fenêtres ... quand je vois qu'on embauche tous les jours plus de 15 maréchaux dès qu'un buisson bouge alors que nos villes sont presque vides ... y'a un moment faut se poser les bonnes questions je crois ... après, oui, les taxes doivent être payées, d'ailleurs je dois des impôts là mais je les paierai demain car j'ai plus un écu en poche. On va me faire un procès pour ça ?

De même, faut encore que les " fraudeurs " soient en capacité de payer les taxes.

Donc si c'est pour faire un appel aux dons, mettre tous ceux qui n'ont pas payé leurs taxes en procès et tout craquer n'importe comment derrière, sincèrement, autant uriner dans une mandoline.

Récupérer les écus n'empêche pas de réguler les dépenses à côté.

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

Pourtant, ce n'est pas la première chose avancée ... on parle de don à côté, de récupérer les taxes des mauvais payeurs ici ... mais à aucun moment on parle de gestion quotidienne et pourtant, ça devrait être une priorité mais les intérêts sont sûrement autre part hein ...

Les intérêts sont d'assainir le trésor, et cet intérêt passe par toutes ces discussions.
Quant à la gestion journalière, on parle d'ouvrir une commission éco, et j'imagine aussi que le pôle éco penche lui-même dessus de se côté déjà.

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

C'est tout ce que je souhaite à la Franche Comté mais j'ai peur que les intérêts soient tout autre ...

Invité

Allez voir les discussion pour permettre une commission, il y avait déjà une loi la dessus-j'aimerais bien que les conseiller y aille pour approuver ou non les modification que j'ai apporté et qu'on passe ça aux urnes pour aller chercher des gens pour aider...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t38939-economie-proposition-sur-les-taxes#1017057

Voici une autre discussion ici:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t38940-economie-stabilisation-des-recettes-et-depense-les-salaires#1016921

Tiens dans vos personnes qui ont des retards d'impots de leur taverne il y a

- Spikelilou Active en FC (1488 écus)
- Misselyzya active, gouverneur là personne a bronché (280 écus)

- Hortense en FC Active ( 1880 écus)

Total 3680, tant que des personnes doivent des écus pas questions de faire appel aux dons

On fait quoi on le laisse tranquille, a eux tous cela fait un bon pactole

Si le procureur décide de poursuivre, il est clair que la coutume franc comtoise veut que l'on paie ses dettes ou que l'on passe de loooongues journées en prisons... Il est peut être temps de menacer pour récupérer notre argent, pour ceux qui ne veulent rien entendre.

Je rejoins le conseiller Estebaiy, allons nous occuper de l'économie et de trouver des solutions pour que les écus sortent, mais qu'ils rentrent aussi.

Par contre, Conseiller Loup, j'aimerais vous dire que je préfère 15 maréchaux par jour dont 5 de trop qu'un pillage par semaine pour un village...

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

@ Anne
Une lettre leur demandant de regler leurs dettes ou de proposer un echéancier si pas de reponse proces.

D'accord cela les fera peut être bouger on peut rêver !!!!!!!!

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

Conseiller Pierre, vous parlez de pillage, mais pillage de quoi ? les avoirs ont tous été mis en lieu sûr. Donc si on cautionne le fait de mettre un chef maréchal et trois suiveurs à Pontarlier, par jour, alors que la cité comporte 50 personnes et que les avoirs sont mis en lieu sûr, oui je ne comprends pas.
15 maréchaux par jour, 225 écus par jour, 1575 écus par semaine. Et encore je ne compte là que la paie des suiveurs ... puisque celle des chefs maréchaux est de 18 écus. A cela, on ajoute la milice en place dans chaque ville. On a des villes sur-protégées qui nous coutent un bras ... alors quand je parle que dés qu'un buisson bouge, on s'affole, je ne suis pas loin de la vérité là ... Que l'on ne s'étonne pas que le baquet se vide plus qu'il ne se remplit ...

Quoi qu'il en soit, si personne ne comprend ça, faut arrêter de pleurer pour nos finances. C'est le fond de ma pensée et de toute manière, je ne resterai pas assez longtemps pour la défendre. Ma démission sera déposée dans les minutes qui suivent.

Invité

Heumm Loup vous ne voyez que les écus mais il faut voir plus loin. Premièrement, les écus ne peuvent pas toujours être protéger pour diverse raisons sinon personne ne se ferait piller. Deuxièmement, oublions les écus, si une ville se fait prendre, nous perdons de la prestige en plus il faut la reprendre, ce qui nous en fait perdre encore.

Savez vous combien peut coûter un simple point en prestige? Il est important de protéger nos villes, est-ce qu'on le fait trop et qu'on devrait réviser? Peut-être je ne dis pas non, mais je rejoints Pierre je préfère voir un surplus de maréchaux que de voir une ville tomber.

Ça c'est sans compter les PE pour la justice, sans compter que maintenant on peut reprendre les mandats donc ça coûte en PE mais aussi les mandats s'ils tiennent la ville assez longtemps. Sans compter le vidage du marché, sachant que la mairie à toujours priorité donc les brigands s'ils ont déjà un peu d'écus peuvent faire des dons à la mairie et piller le marcher.....

Il ne faut pas seulement voir ce qu'il y a en mairie mais toute les dommages collatéraux que ça peut causer...

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

Faites comme bon vous semble de toute manière. Vous trouverez toujours des excuses pour justifier les sommes qui partent en fumée. Votre raisonnement est louable, lorsque le Comté croule sous l'or. Quand ce n'est pas le cas et qu'il faut faire des concessions, autant les demander au peuple.

Invité

Faire des concessions, nous sommes en état de guerre, si on était en pleine paix sans danger, je dirais pas le contraire. Durant que j'étais capitaine il n'y avait pas autant de maréchaux mais là ce n'est pas le moment de couper dans la défense. je sais pas si vous le savez mais nous sommes en train de vivre une des plus grande guerre jamais connu sinon la plus grande.

Il faut aller chercher les écus là où il y en a, c'est-à-dire les taxes sans exagéré, les impôts et les mauvais payeurs. Sinon aussi bien de laisser le château à Euasis comme ça pas de dépense.

Allez faire le tour en séance privé loup, vous allez voir qu'on ne paie pas des maréchaux pour rien...

Un autre point non soulevé ,qu'en est il pour ceux qui ne sont pas de FC et qui ont ouvert une taverne dans nos villes ?

Par exemple nous avons Anton-Lyod ,un brigand ,qui a la sienne à Ponta sa 79 ème (et 78 sur divers noeuds si ! si !) et qui est de Genève ! il ne paiera jamais ses taxes !

Cet homme a dépassé l'année dernière les 100000 écus de dette taverne, donc en effet il ne paiera jamais ses taxes. Rien ne nous empêche de le mettre en procès, ce qui ne réglera en rien l'aspect financier du délit, et de faire tout de même "justice".

Bon lui on va le mettre en procès ok et pour les autres les lettres sont elles parties qui les rédige , le connétable ? le proc ?

j'ai fait une proposition de loi

elle me semble bonne

si ça vous plait pas, je m'en fous

si ça vous plait on continue sur le sujet... le reste n'est que du vent

j'ai oter tigre d'o de la liste hier! et j'approuve vos idées ce serait bien de les prendre comme base!

Très bien. Je vote pour la mise en place de la loy, si nous avons un quorum majoritaire de dix voix la question sera réglée, sinon elle passera par les urnes.

Ok pour moi, j'vote pour.

Pour aussi

Ok pour moi aussi bien sur !

*********************************

Heu ... Je me suis un peu fourvoyée sur le nom et le nombre de taverne de ce messire qui ne paie pas ses taxes !

Mais vous verrez par vous-même que c'est encore plus fort !

Citation :: Le Pont, Tare Liée

Propriétaire : Anton_voyl
Tavernier(e) : Anton_voyl

Bière à 1,06 écu, menus à partir de 7,50 écus

Nés dans ce vaste cimetière de Pontarlier,
Ne désespérez pas, il y a de la lumière non loin,
Déménagez à Genève !

Soyez quand même Bienvenus dans l'une de mes innombrables tavernes,
celle ci est la 89ème de ma collection et j'espère qu'elle saura vous ravir.
Vous trouverez la plupart des autres sur les chemins.

Voici la carte des tavernes sur les chemins :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=529174

Comment y accéder sur les chemins?
retenez le 5 à la fin de
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=5

Bonne dégustation et bon voyage.

Il ne doit pas gagner grand chose il est bon dernier sur nos 4 tavernes mais ça ne l'empêche en rien de payer ce qu'il doit !

je lui avait envoyé une missive!
tenez vous bien pour sav réponse et comme pas de lois...

Citation :: Expéditeur : Alix_l.intrepide
Date d'envoi : 23/11/1460 - 17:46:54
Titre : Re: retard des taxes de taverne
http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Propri%C3%A9taire_de_la_taverne

Chaque semaine, il doit payer la taxe de la taverne qui s'élève à 20 écus (+10 écus par place supplémentaire achetée), cette taxe est versée au duché). Le bailli peut savoir qui n'a pas payé et peut annuler ces taxes: complètement ou bien juste les pénalités de retard, dans ce dernier cas le débiteur a 7 jours pour payer ses taxes avant que les pénalités ne recommencent.

-> Pour resumé,
Dans le cas ou vous me feriez une fleur sur mes dette passé ... je payerai mes prochaine taxe ... Sinon, je ne le payerai jamais ... Car de toutes façon je n'ai pas les moyen ... Et que, comme l'indique la charte des Juge, si vous deviez me mettre un procès je ne devrai pas avoir une amende supérieur a mes économie .
La balle est donc dans votre camps ... Avez vous quelque chose a me proposer afin de régularisation ma situation ?

Bien cordialement ...

http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Charte_du_juge

Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative.

Invité

Heuu non, là il se trompe.... la charte des juges explique qu'on ne doit pas donner une dette plus haute de ce qu'il a, donc négatif interdit, mais c'est au juge d'en juger à ses risques.

Ce qu'on peut faire c'est simple, le juge peux exiger les taxes complète selon les moyens..... ou, on lui donne une amende et on exige la fermeture de la taverne et s'il ne le fait pas on peut l'amener en justice encore. C'est nous qui avons la balle dans notre camp, il peut tout perdre.

(Sur sk, pour les même raisons, j'ai été en procès, c'est soit que je fermais ma taverne soit que j'étais amendé et que je devais payer mes taxes....)

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