Le château de Dole
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 [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)

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Allhia
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Allhia


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MessageSujet: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyDim 6 Jan 2013 - 17:06

6 Janvier 1461

Réception d'une plainte pour escroquerie de la part de Pierre du val d'haine (ING Martyn) contre Antide pour avoir vendu de la viande 19.31 écus (TTC) ce qui est au-dessus du prix maximum accepté de 18.03 écus (TTC) sur le marché de Dole.

Plainte:
Pierre du Val d'Haine a écrit:
Hep dites, on a toujours des prix maximum? Parce que là, sur les prix de la viande, c'est une honte. Le Ban est réunit à Dole, et on se retrouve à devoir payer 19,5 écus par viande, alors que le prix maximum étant de 17,5, si on ajoute les 3% de taxe on arrive à 18,025. Il faudrait en acheter une pour voir qui vend à ce prix et le mettre en procès...

Il profite clairement du ban et du rassemblement d'armée pour voir à un prix honteux.

06/01/1461 15:10 : Vous avez acheté à Antide 1 morceau de viande pour 19,31 écus.

Preuve:
Pierre du Val d'Haine a écrit:
06/01/1461 15:10 : Vous avez acheté à Antide 1 morceau de viande pour 19,31 écus.

Préjudice reçu:1.28 écus

Fiche du contrevenant:
Citation :
Créé(e) le 06 Avril 2011

Antide fête son anniversaire le 01 Septembre.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 52
Argent : 96

Antide est boucher.
Antide possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 06 Janvier 2013

Ses filleuls : Gondebeau

Casier de Antide

Missive envoyé à la contrevenante:
Citation :
Bonjour,

(Ça devient une routine ma foi...)
Vous avez vendu en ce jour un morceau de viande pour 19.31 écus TTC (18.75 écus sans taxe), le prix maximum étant de 18.03 écus TTC (17.50 écus sans taxe).
Vous êtes donc encore en infraction vis à vis de la loi, vous serez donc mis en procès.
Vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Je présume que vous en avez plus qu'un sur le marché, je vous laisse donc une chance de les retirer avant que je ne les achète également.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

bien à vous
Allhia, Brigadière de la brigade de Dole.

Réponse du contrevenant:
Citation :
Expéditeur : Antide
Date d'envoi : 06/01/1461 - 19:49:13
Titre : Re: Escroquerie > viande
C'est incroyable !!! même en faisant attention, je me trompe encore ! Je suis aller voir sur le forum dans arret municipal, et le prix maximum pour un morceau de viande est 18,75 écus. Sauf que j'ai pas pensé que c'est avec taxes. Toutefois, je comprend pas pourquoi une page avec des informations fausses est encore en ligne. Bref, ça commence à bien faire ces histoires, pour vous comme pour moi. Je veux bien payer/faire un don à la mairie pour ce que j'ai gagner en trop par rapport au prix maximum admis.
Bien à vous, Antide.


Arrow DP
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyMar 22 Jan 2013 - 20:59

Arrow suite donnée ?
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Allhia
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyMer 23 Jan 2013 - 2:48

Étant une multi-récidiviste (en peu de temps) je n'ai pas jugé bon de lui offrir un accord à l'amiable. Comme j'ai dit dans l'autre dossier... je suis peut-être trop sévère... Je m'attendais à une DP, mais j'avoue ne pas avoir demandé...
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Macricri
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyDim 10 Fév 2013 - 16:04

Le procureur venant voir l'état des dossiers en cours, présenta son avis à la brigadière en charge du dossier.



J'hésite entre indulgence et sévérité....
Mais :
- il est compréhensible de se tromper entre avec ou sans taxes pour les prix vus sur le marché (avec la taxe incluse) comme dans la seconde affaire

- mais cela fait 2 erreurs déjà .. la première indique qu'il n'avait pas du tout tenu compte de la grille des prix

- la seconde que même s'il l'a fait, il a mal géré la taxe. Quoiqu'il reconnait avoir négligé les affichages. Je le soupçonne d'avoir mis sa viande au même prix que d'autre sur le marché, oubliant cette taxe

- un arrangement amiable, un procès, là pour moi, on continue sur la même lignée : procès.

A lui de convaincre le juge de sa bonne foi.


Donc brigadière, je ne vous trouve pas trop sévère, j'attends le dossier à la cour.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyDim 10 Fév 2013 - 16:31

Arrow Dossier transféré en procure ce jour
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyDim 24 Mar 2013 - 15:04

Elle apporta ce qui semblait être un verdcit en prévôté.

De la juge Dame Claya.

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Claya regardait l'accusée
Dame, l'erreur est humaine mais il est vrai que vous comparaissez pour la troisième fois devant les tribunaux pour la même étourderie; je vous déclare coupable et vous condamne à l'écus symbolique en espérant ne plus vous revoir pour une autre étourderie!

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) EmptyDim 24 Mar 2013 - 17:57

Arrow Affaire jugée, casier à jour. A Archiver
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MessageSujet: Re: [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive)   [PC Dole] Escroquerie Morceau de viande > Antide (multi-récidive) Empty

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